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bénéfice, la cessation de commerce étant un des rares cas où la cession de l'apprenti à un confrère, pour une somme d'argent, resta toujours licite. Ce droit singulier de vendre la personne et le temps de l'apprenti paraît avoir été, à l'origine, général] et absolu : le maitre cédant son élève, quand bon lui semblait, tout comme il eut vendu son serf, avec cette seule différence que la vente n'avait, ici, d'effets que pour la durée stipulée lors du primitif brevet. Des abus étaient inévitables et ils ne manquérent point, surtout de la part de certains valets sans conscience, qui ouvrant boutique dans le seul but de pouvoir,comme maîtres engager un apprenti, s'empressaient de le revendre, et le prix touché, fermaient leur atelier pour se replacer comme valets. Aussi, nombre d'ordonnances (1) firent-elles défense de céder tout enfant qui n'avait pas encore accompli une durée déterminée (l'an et jour par exemple) de son stage.

C'était insuffisant et dès le milieu du XIII siècle la cession n’est plus guëre permise par les statuts corporatifs que dans quatre cas : 1° Lorsque le maître « ist à lit de langueur +, se trouve réduit à l’impossibilité de travailler par suite de maladie ou d'infirmités graves ; 2’ Lorsqu'il entreprend le pélérinage d’outremer en Terre Sainte ; 3° Lorsqu'il renonce définitive-

ment au métier ; 4 S'il vient à tomber dans l’indigence.

(1) Citons, cntre autres, une ordonnance de 1231 ou 1234, relative aux

forcetiers.

monte

La somme qui était versée au cédant était considérée moins comme un prix que comme l'indemnité des dépenses inséparables d’un début d'éducation professionnelle; aussi trouve-t-on des règlements qui ne laissent point sa détermination à la liberté des contractants et en fixent le quantum. Quant à l'acheteur, qui du reste devait ne pas avoir déjà lui-même plus d'apprentis que ne lui permettait le maximum statutaire, il était le véritable continuateur du vendeur, devant par conséquent respecter toutes les clauses du brevet primitif.

La cession resta en usage jusqu’à la Révolution, mais avec tendance marquée à la restriction : c'est ainsi que pour en détourner les artisans, il leur fut interdit de prendre un nouvel apprenti avant que celui qu'ils avaient cédé eut terminé son engagement chez le cessionnaire. C'est ainsi encore que dans beaucoup de communautés, citons seulement les fileuses de soie à longs fuseaux, la cession n’était plus valable que ratifiée par la famille du cédé, ou par les gardes jurés, quelquefois même par le lieutenant général de police, constitués juges de l'opportunité de l'opération.

En dehors de ces trois modes d'extinction dont la cause réside dans la personne du patron, notre contrat | prend fin tout d’abord par « l’envoisure » de l’enfant, lorsque son escapade à été tellement prolongée ou répétée qu'elle autorise statutairement le maître à ne

le plus admettre à l'atelier; ainsi libéré, puisqu'on à