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la théorie des sujets de droits » (301).0r cette répudiation d'un patrimoine autonome appartenant en coprd priété aux membres de la collectivité, si elle simplifie, en ellet, le système des sujets de droits, simplifie peut-être aussi, et à l'excès, la réalité des choses: ce n'était pas sans raison que l'ancien droit distinguait finement entre ces groupements formés intuitu personæ, dépendant de l'existence et de la capacité de leurs membres, et où l'autonomie du patrimoine commun se marie à la copropriété des associés, et ces groupements ouverts, ces collectivités anonymes, basées sur cette « substitution des membres », qui seule, nous dit déjà Guy Coquille, entraîne l'apparition d'un sujet de droits distinct, la personne morale (302) ; en eflet, «... c’est à cette condition seulement que l'association — (lato sensu) — se détache des éléments qui la constituent, et apparaît comme le sujet de droits indispensable à la protection de l'intérêt commun ; quand, au contraire, l’association est faite infuilu personæ, c'est-à-dire quand elle est exclusivement formée de personnes qui se sont choisies, et qu'elle doit disparaître à à leur mort, elle ne constitue plus un être distinct, elle ne représente rien autre que l'intérêt même de un des associés ue ont mis en commun leur activité, leurs capitaux » (303). L'ancien droit avait compris d'instinct ne l'application de la personnalité à la société commerciale

(301) Bonelli, art. cit., dans R. d. comm., 1903, I, p. 303, cité et approuvé par Giovene, op. cit., p. 50.

(302) Guy Coquille, sur l’art. 22 de la coutume de Nivernais, cité par Meynial, notè au Sirey, 1892, I, p. 498.

(303) Capitant, op. cit., p. 182. — cf. aussi Saleilles, op. cit. dans Annales de droit commercial, 1897, p. 41-3. — Adde : de Vareilles-Sommières, op. cit., n°* 50 et 847, sur l’inélégance de l’application de la personnalité aux groupements à responsabilité illimitée subsidiaire des membres (qu'on explique, à vrai dire, par la figure du‘ cautionnement) : cf. supra, notes 241 et 278.