AIO

heureusement mise en lumière par de Vareilles (680), serait, elle aussi, évitée dans un système législatif qui accueillerait le concept de l'association personne morale. Cette menace de révocation cessera, même en droit, de peser sur l'associé, si l'exécution du modus est devenue impossible : 1l faudra alors, avec Giovene (681), affirmer le droit de l'associé à conserver la libéralité comme pure et simple ; tout de même que le modus originairement impossible, acte Juridique accessoire, est tenu pour inexistant sans qu'en soit affectée la validité de l'acte principal, de la libéralité (cf. supra, n° 55). Sauf, toutefois, l'exception déjà signalée (supra, n° 55), au cas où le modus aurait été le motif principal et déterminant de la libéralité.

(680) de Vareilles-Sommières : Contrat d'association, p. 191. — Personnes morales, n° 932 et sq.

(681) op. cit., p. 208.