M. Duval, Le Mont-de-Piété de Paris, p
que le taux du prêt sur gages ne dépassa pas, à ce moment, 7 0/0.
Un établissement semblable fut également fondé à Pérouse, en 1462, par un moine récollet, Barnabé de Terni, sous le nom de Monte de Pieta, Banque de la Piété.
De 1464 à 1506, des bulles des Papes approuvèrent ces institutions ; de même le concile de Latran (1512-1517) en admit la validité.
En 1515, une bulle du pape Léon X autorisa définitivement les Monts-de-Piété, mais sous la condition que l'intérêtqu'ils exigeront sera celui strictement nécessaire aux frais d'administration.
Un peu plus tard, nous retrouvons l'institution des Monts-de-Piété dans les Pays-Bas, dans le comtat d’Avignon et dans tout le midi de la France. Les Lombards (1) y durent, par suite, disparaitre presque complètement.
Au contraire, dans les pays du Nord de la France, à Paris par exemple, ce ne fut qu'avec certaines difficultés que la pratique finit par admettre les établissements officiels de prêt sur gages, à tel point qu'il n’y eut pas, à proprement parler, de Mont-de-Piété parisien avant l’année 1777.
Mais si la législation française, tout au moins dans les pays du Nord, avait été très lente à mettre en pratique l’idéede l'institution des Monts-de-Piété, il n'en reste pas moins certain que cette idée elle-même était con-
1. Au début le prèt élait pratiqué surtout par des Lombards, qui
donnèrent leur nom aux élablissements eux-mêmes où se faisaient les prêts usuraires.
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nue et appréciée. C'est ainsi que Philippe de Maizières, membre du Conseil de régence de Charles VL développait, vers la fin du quatorzième siècle, dans un opuscule intitulé : « Le songe d'un vieux pèlerin », un plan largement conçu d'organisation du crédit populaire.
Deux siècles après Philippe de Maizières, en 1611, Hugues Delestre, lieutenant du roi à Langres, présenta à la reine Marie de Médicis le plan d'un Mont-de-Piété français.
D'après ce projet, à la fois très ingénieux et très compliqué, les profits du Mont-de-Piété devaient servir à des œuvres de bienfaisance. Avec les bénéfices qu'on espérait retirer de l'institution on aurait successivement établi : une maison de refuge pour les prêtres pauvres, les veuves, les orphelins ; une maison de correction pour les filles repenties, un hôpital pour les malades ; une maison de travail pour les pauvres valides, etc, ete...
Mais ce projet fut repoussé par les États généraux de 1614. Le Tiers état le dénonca comme un moyen d'introduire de nouveaux usuriers en France, où il y en avait déjà trop (1).
Quelques années après, Louis XIIT créait par l’Edit de 1626, un Mont-de-Piété en chacune des cours souveraines, sièges présidiaux et autres justices royales du royaume. Mais, un an plus tard, la mesure était rapportée à la suite de l'opposition qui se produisit au sein du conseil du roi.
Sous Louis XIV, Théophraste Renaudot entreprit la fondation d’une sorte de Mont-de-Piété. Il fondait, dans sa maison de la rue de la Calandre, à l'enseigne du
AE V. Bazin : Histoire de Louis XIII, tome I, p. 3050.
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Grand-Coq, un « bureau de ventes à grâce, troques et rachapts de meubles et autres biens quelconques », un vaste hôtel des ventes où acheteurs et vendeurs se rencontraient. Si le propriétaire d’un objet ne trouvait pas preneur au prix demandé, le bureau se chargeait moyennant une petite commission de garder l’objet ; et comme il avait ainsi entre les mains un gage sûr, il offrit bientot d'avancer sur ce gage une somme d'argent. Mais Théophraste Renaudot avait des ennemis influents et grâce à leurs manœuvres l'établissement, qui donnait d'excellents résultats, fut obligé de disparaitre (Arrêt du Parlement du 1: mars 1644).
Vingt ans plus tard nous trouvons une nouvelle tentative. De Guitry propose, mais sans succès, l’établissement des Monts-de-Piété en France sous le nom de maisons de secours. Un projet du prince de Marcillac en 1678 ne réussit pas davantage, etil en fut de même d'un nouveau projet présenté au Parlement de Paris en 1684. Signalons encore en 1703 la publication d'une brochure par un auteur anonyme sous le titre suivant : « Moyens pour parvenir à faireles fonds nécessaires pour l'établissement des Monts-de-Piété ». L
Cependant les excès de l'usure, auxquels donnaïf lieu
le prêt sur gages effectué par des particuliers, nécessitèrent des remèdes efficaces. Le Mont-de-Piété de Paris fut établi sous le ministère de Necker par lettres patentes données à Versailles le 9 décembre 1777, et enregistrées par le Parlement le 12 du même mois. Ces lettres ‘patentes contiennentles bases du régime appliqué depuis, en France, aux Monts-de-Piété.
L'intérêt perçu par l’établissement prêteur était de
2 deniers pour livre par mois, c'est-à-dire 10 pour 100 par an.
Dès son ouverture le Mont-de-Piété parisien obtint le plus vif succès, et les lettres patentes du 7 août 1778 autorisèrent l'établissement à contracter, sous forme de constitutions de rente, des emprunts pour alimenter ses caisses. Jusqu'en 1789 les capitaux affluèrent (1), à 5 pour 100.
La Révolution de 1789 ne fut pas favorable aux Montsde-Piété. En proclamant d'une manière absolue le principe de la liberté de l’industrie, elle fut portée à considérer comme un privilège les droits exclusifs dont jouissaient en France les Monts-de-Piété.
En conséquence, un décret du 4 pluviôse an il accorda aux porteurs de toutes reconnaissances inférieures à 20 livres, le droit de retirer gratuitement leurs gages.
L'émigration avait fait, d'autre part, disparaitre les gros emprunteurs. Enfin ceux qui prêtaient au Mont-de- Piété pour alimenter ses caisses devinrent de plus en plus rares ; en sorte que, peu à peu, les Monts-de-Piété tendirent à disparaitre. Vers la fin de l’an IV, celui de
Paris ferma ses portes après avoir restitué gratuitement tous les nantissements restés encore dans ses magasins.
En même temps que les Monts-de-Piété disparaissaient progressivement, des maisons particulières de prêts sur gages furent créées, et cette création s’exphique par la liberté illimitée de l’industrie, liberté dont le principe venait d’être proclamé. Ajoutons que la loi
du {1 avril 1793 assimilait l'argent à une marchandise
ordinaire.
—{. Duval, op. cit. p. XLI.
DANEIL 5