CHAPITRE II

Théorie de Rousseau sur le Gouvernement

Avant d'examiner avec Rousseau les différentes formes de gouvernement et de nous arrêter aux appréciations qu'il en fait, il est logique d'avoir d'abord une notion plus précise de ce qu'est pour lui le gouvernement.

Il a eu soin, comme nous l'avons vu, de nous dire qu'il a une conception originale et toute personnelle de celui-ci. Pour le démontrer, il se livre immédiatement à une subtile analyse que nous allons résumer.

Ce qui, dans la société, frappe Rousseau au premier abord, c'est un organisme qui lui paraît assez semblable à l'organisme humain. I y voit, d’un côté, représentant l'âme : /e souverain, la substance coactive, intelligente et volontaire, — et, de l’autre côté, représentant le corps : l’ensemble des sujets, la matière passive soumise à la substance pensante, et en qui réside la force brutale, physique. Voilà « /a personne politique » analysée et définie. Mais il reste à montrer le lien qui en réunit les deux parties, cette sorte de force vitale analogue à celle qui « fait dans l'homme l'union de l'âme et du corps ». Ce lien, « cet agent », c'est le gouvernement. Considéré dans son

ensemble, il porte le nom de prince, et ses membres « s'appellent magistrats ou rois, c'est-à-dire gouverneurs », faisant partie du gouvernement.

Le gouvernement est donc un agent doué d'une force propre quoique dérivée ; il est « wn nouveau corps, distinct du peuple et du souverain, et intermédiaire entre l'un et l'autre ». M est doué d’un #04 particulier; il a une sensibilité commune à ses membres, une force et une volonté qui tendent à sa conscrvation. Ainsi il forme une personne morale tout à fait distincte du souverain, quoiqu'il n'existe que par le souverain et qu'il doive lui demeurer toujours strictement subordonné.

« C'est dans le qouvernement, continue Rousseau (1), que se trouvent les forces intermédiaires dont les rapports composent celui du tout au tout ou du souverain à l'Etat. On peut représenter ce rapport par celui des extrèmes d'une proportion continue, dont la moyenne proportionnelle est le qouverniment (2). Le gouvernement recoit du souverain les ordres quil donne au peuple; el pour que l'Etat soit dans un bon équilibre, il faut, tout compensé, qu'il y ait égalité entre le produit ou la puissance du gouvernement pris en lui-même, et le produit ou la puissance des citoyens, qui sont souverains d'un côté et sujets de l'autre.

« De plus, on ne saurait altérer aucun des trois termes sans rompre à l'instant la proportion. Si le souverain veut qgouverner, ou si le magistrat veut donner des lois, ou si les sujets refusent d'obérr, le désordre succède à la règle, la force et la volonté n'agissent plus de concert, et l'Etat dissous tombe ainsi dans le despotisme ou l'anarchie. Enfin, comme ü n'y a qu'une moyenne proporhonnelle entre chaque rapport, il n'y a non plus qu'un bon gouvernement possible dans un Etat : mais comme mille événements peuvent changer les rapports d'un peuple, non seulement différents gouvernements peuvent étre bons à divers peuples, mais au méme peuple en différents temps ».

Supposons, par exemple, qu'il y ait dix mille citoyens dans un Etat. Le souverain ne peut être considéré que collectivement et

(1) Contrat social, p. 96.

(2) V. à ce sujet la note au bas de la page 245 ci-après.

en corps ; mais chaque sujet est considéré comme individu ; par conséquent le souverain est au sujet comme dix mille est à un. Donc soumis tout entier à l’autorité du souverain, le sujet ne participera que pour la dix-millième partie à la formation de cette autorité. Si, au lieu de dix mille citoyens, il y en a cent mille, sa part de souveraineté sera dix fois moindre, pour un état de sujétion resté égal. Et ainsi de suite ; le sujet restant invariable, c'est-à-dire toujours un, le rapport du souverain au sujet augmentera en raison du nombre des citoyens.

Il suit de là que plus le nombre des sujets augmente, « moins les volontés particulières se rapportent à la volonté générale, c'est-à-dire les mœurs aux lois ». I y a donc nécessité que la force réprimante augmente à proportion. Par conséquent, pour pouvoir remplir sa mission, le gouvernement « doët étre relativement plus fort à mesure que le peuple est plus nombreux ».

Par conséquent aussi, plus le nombre des citoyens est élevé, moins il y à d’attrait pour eux à l'exercice de la souveraineté. Le lien qui les rattachait si fortement à l'Etat se relâche, et il y a à craindre qu'ils n'écoutent beaucoup plus leurs volontés particulières que la volonté générale. Les mœurs courent ainsi un grand danger, et on peut prévoir qu’elles se corrompront jusqu’au point où la vertu, c’est-à-dire le patriotisme, n'existerait plus.

Comme remède, Rousseau propose de donner au gouvernement une force coactive proportionnelle aux causes de relâchement ; et, si cela ne suffit pas, on établira au besoin la censure, comme elle fonctionnait à Rome. Il se trouve en effet dans le « Contrat social » un chapitre intitulé « De la Censure », qui fait suite lui-même au chapitre « De la Dictature ». Rousseau n'hésite pas à recourir à ces moyens violents lorsqu'il s'agit de sauvegarder ce qu’il appelle la liberté.

En tout cas, la règle générale sera que la force de propulsion, l'énergie qui réside dans le gouvernement, croisse proportionnellement à la force de résistance qui est incluse dans le peuple. Autant le peuple par indolence, indifférence ou manque de vertu, s'éloigne de ses devoirs, autant le gouvernement doit employer de force pour l'y ramener. L’effort que doit faire le gouvernement pour mouvoir les sujets est comparable à l'effort qui m'est nécessaire dans le monde physique pour remuer un poids mort au moyen d'un levier. Si l’on double ce poids, et que les autres

conditions, d’ailleurs, restent égales, je devrai doubler mon effort pour obtenir le même résultat.

La composition numérique du gouvernement est régie par une règle identique, car « le gouvernement est en petit ce que le corps politique qui le renferme est en grand». Nous avons vu que le gouvernement est une personne morale qui est « acéive comme le souverain, passive comme l'Etat, et qu'on peut décomposer en d’autres rapports semblables ». On peut donc arriver de proportion en proportion « 4 un moyen terme indrvisible, c’est-à-dire à un seul chef ou magistrat suprême, qu'on peut se représenter, au milieu de celte progression, comme l'unité entre la série des fractions et celle des nombres ».

En considérant le gouvernement dans son ensemble, sa force globale, quel que soit le nombre de ses membres, ne varie pas, puisqu'elle est toujours la force de l'Etat. Mais plus ses membres sont nombreux, plus il dépense de cette force totale pour agir sur chacun d'eux, et moins il lui en reste pour agir sur le peuple. Par conséquent plus le gouvernement à de membres, plus il est faible en tant que gouvernement ; moins il a de membres plus il est fort et plus il est 'actif. Ge principe nous explique pourquoi Rousseau estime que la monarchie convient aux grands Etats. C'est que « le nombre des magistrats suprémes doit étre en raison inverse de celui des citoyens ».

Voici comment Rousseau nous donne plus en détail la justification de cette règle. On peut, dit-il, distinguer trois volontés ou trois principes de direction essentiellement différents dans la personne du magistrat, que celui-ci soit un corps ou bien un individu. La première de ces volontés est la sienne propre, ou volonté particulière, qui ne tend qu’à son intérêt personnel; la seconde est la volonté du magistrat considéré en corps ou en tant que fonctionnaire ; elle ne tend qu’à l'avantage du fonctionnaire ou du corps ; la troisième enfin est la volonté générale, la volonté souveraine, la volonté qui tend au bien de tous, et qui, en raison, devrait toujours l'emporter sur les deux autres. Or, il n’en est malheureusement pas ainsi en fait, dans la réalité, où lon observe la gradation suivante entre ces trois sortes de volontés, en partant de la plus forte pour finir par la plus faible : en premier lieu, c'est la volonté personnelle ou intérêt propre, qui passe les deux autres ; ensuite vient l'esprit: de corps, ou

volonté collective, et finalement, tout au bas de l'échelle, la volonté générale.

D'autre part, 1l ne faut pas oublier que le degré de puissance de ces diverses volontés n’est pas absolu, mais variable suivant les conditions auxquelles elles se trouvent soumises ; c’est ainsi qu’elles prennent plus de force, lorsqu'elles se concentrent, et qu’elles en perdent lorsqu’elles se distendent. Cela revient à dire qu'elles sont moins actives lorsqu'il y a plus de membres dans le gouvernement, et qu'à l’inverse elles sont plus énergiques au fur et à mesure que le nombre de ceux-ci diminue. Il s’ensuit logiquement que le gouvernement le plus fort est le gouvernement d’un seul, et que le gouvernement le plus faible est celui où le souverain et le prince sont confondus, c'est-à-dire celui où il y à autant de magistrats que de sujets.

On peut donc, dans la théorie de Rousseau, dégager trois règles qui se pénètrent et se tiennent étroitement : la première, c'est que la force absolue du gouvernement est la moyenne proportionnelle d’une proportion dont la valeur des rapports est définie ou constante, et dont les extrêmes représenteraient le souverain d’une part, et, de l’autre, le peuple. La seconde, c’est que la force relative du gouvernement est en sens inverse du nombre des sujets. La troisième, c’est que « le rapport des magistrats au gouvernement doit étre inverse du rapport des sujets au souverain; c'est-à-dire que plus l'Etat s'agrandit, plus le gouvernement doit se resserrer; tellement que le nombre des chefs diminue en raison de l'augmentation du peuple » et augmente à mesure que l'Etat diminue.

Mais il est bien évident qu'il faut de justes bornes à ce mouvement progressif ou restrictif. Il arrive un moment où la proportion donne, comme terme moyen, une unité 2ndivisible, qui est un seul membre du magistrat. Si l’on veut poursuivre plus avant la proportion, il arrivera que le terme moyen sera une fraction de l'unité, ce qui, pour un être humain, serait l’absurdité. Mais on en pourrait tirer une conséquence fort juste, et que l’histoire a montrée vraie dans le passé, tant pour l'empire romain que pour l'empire de Charlemagne, et qu’un proche avenir allait confirmer pour l'empire de Napoléon, à savoir que, passées les bornes raisonnables d’un Etat, le cerveau d'un seul homme ne peut plus suffire à la tâche écrasante du

gouvernement, puisque le raisonnement de Rousseau, s'il est juste, met précisément en pièces ce cerveau. Et que l’on ne croie point que nous cherchions ici à jouer sur les mots, ainsi qu'on pourrait en avoir le soupcon. Nous continuions simplement le raisonnement de Rousseau. Mais ce soupçon, en soi, est un indice grave; il prouve que l'esprit humain a un sens interne fort éveillé qui flaire le sophisme partout où il le rencontre. Il est certain, en effet, que ces analogies mathématiques nous en imposent tout d'abord, mais, à la réflexion, nous doutons de leur justesse. Rousseau lui-même, dans le « Contrat social », est le premier à reconnaître cette vérité ; il est réellement fâcheux qu'il n'ait point su s’y tenir; sa démonstration eût été autrement claire et rigoureuse. « St, dit-il, …. 7'emprunte un moment des termes de géométrie, je n'ignore pas cependant que la précision géométrique n'a point lieu dans les quantités morales ».

Mais voilà, ce n'était pas tant pour « s'exprimer en moins de paroles », comme il le prétend, qu'il s’est servi du langage des mathématiciens, dans ces difficiles matières, que pour entourer ses déductions d’une sorte d’auréole mystérieuse. Tel que nous le connaissons, il a dû éprouver un immense orgueil à l’idée qu’il dérobait ainsi sa pensée au vulgaire, et qu’il lui donnait à ses yeux un caractère non seulement scientifique et absolu, mais aussi un air de grandeur plus qu'humaine. Il parle, quelque part ailleurs, de ces législateurs anciens qui, pour faire accepter leurs lois du peuple, ont dù les mettre d’abord dans la bouche des Immortels sous la forme des décisions de « cette raison Sublime qui s'élève au-dessus de la portée des hommes vulgaires ». 1 a cru lui-mème faire aussi bien et même beaucoup mieux en plaçant ses oracles politiques sous l'égide des sciences mathémathiques. S'il pouvait déduire ses théories comme des théorèmes, quelle gloire pour l’auteur, et, pour sa doctrine, quelle certitude! Les hommes ne pourraient plus douter que la vérité n'ait parlé par sa bouche.

Mais il ne faut pas aller trop loin, et l’orgueil ne l'a pourtant pas entrainé au delà de certaines limites. Rousseau s’est parfaitement rendu compte de l'objection qu’on ne manquera pas de lui faire, et il a été le premier à reconnaître — après coup, — qu'une analogie n’est pas une similitude, S'il a su nous montrer

des points de contact, il a bien dû avouer qu’il y avait aussi des points divergents « Si, pour m'exprimer en moins de paroles, J'emprunte, un moment, des termes de géométrie, je n'ignore pas cependant que la précision géométrique n'a point lieu dans les quantités morales ».

Il est seulement regrettable, comme nous l'avons dit, qu'après avoir prévu et justifié notre objection, il ne s’en soit pas embarrassé davantage. Sa théorie du gouvernement, tout entière étayée sur une application contestable (1) des mathématiques, allait l'entrainer, en continuant d'appliquer les mathématiques, à une division des divers gouvernements qui est assez arbitraire. Aussi,

(1) N'ayant, nous le confessons, aucune compétence dans la matière, nous avons soumis la question à un savant mathématicien, qui a bien voulu nous communiquer les observations suivantes : « Considérons quatre nombres A BCD. Si ces nombres sont tels que le rapport de À à B soit égal à celui de C à D, on dit que ces quatre nombres forment une proportion que l’on écrit : À est à B comme G est à D, ou en abrégé A : B :: C: D. Cela veut simplement dire que si A est, par exemple, égal à 10 fois B, C est lui aussi égal à 10 fois D.

Comme cas particulier, C peut être égal à B; B—C. Dans ce cas, la proportion s'écrit A : B :: B: D. Si, comme dans l’exemple précédent, A est égal à 10 fois B, F0 B est lui-même égal à 10 fois D; = A0. B est le {erme moyen de la proportion. Sa valeur est intermédiaire entre celles de A et de D. Dans notre exemple, il est 10 fois plus petit que A, mais 10 fois plus grand que D. C’est donc une sorte de moyenne entre A et D; on l'appelle moyenne proportionnelle.

On démontre, en arithmétique, que dans une proportion le produit des deux termes extrêmes À et D est égal au produit des deux termes moyens Bet C; ASCD—=Bx 0:

Si les deux termes Bet C sont égaux, l’expression ci-dessus prend la forme AD) —B?:

J.-J. Rousseau, dans sa théorie, pose en principe que l'Etat est la moyenne proportionnelle entre le souverain et les sujets. Dans la proportion, le souverain est A, l'Etat B, et les sujets D. Cette proportion est A : B :: B : D, d’où À x D—B2.

Si, suivant l'exemple choisi par J.-J. Rousseau, A — 10,000 D, on a B —100, c’est-à-dire que la puissance de l'Etat serait 100 fois plus petite que celle du souverain, mais, en revanche, 100 fois plus grande que celle des sujets.

Je dis que J.-J. Rousseau pose en principe que l'Etat est la moyenne proportionnelle entre le souverain et les sujets; mais c'est un principe qui est absolument indépendant des mathématiques. Celles-ci se borneront à en déduire des conséquences dont elles ne sauraient être nullement responsables. Pour un esprit initié aux mathématiques, mais étranger à la science politique, la conclusion que Rousseau (page 96, 2° alinéa) tire de la proportion et qu’il exprime en toutes lettres, savoir que le carré de la puissance de l'Etat doit étre égal au produit des puissances du souverain et des sujels, est loin de représenter une idée claire. Dans ce cas, l'expression puissance a la signification de pouvoir.

Page 97, 3° alinéa, J.-J. Rousseau dit : « Le rapport, considéré comme quantité, se mesure par l’exposant ». Mathématiquement parlant, cette assertion n’a pas

peut-on dire qu’en cette matière la thèse de Rousseau n’a plus qu’un intérêt rétrospectif, car la science a complètement abandonné ses idées sur le gouvernement et sur la classification des gouvernements. La doctrine moderne voit dans le gouvernement, avant tout, un fait. De ce fait on a tour à tour donné tant d’explications métaphysiques différentes, qu’il est plus sûr de le considérer simplement comme un phénomène d’ordre social et d'ordre historique. Une nation étant en somme un organisme, il doit nécessairement y avoir en elle, pour sa conservation même, une coordination générale et continue de toutes les forces particulières sous le commandement incontesté d’une volonté intelligente et prévoyante. C’est une sorte de principe vital, comparable à celui qui se rencontre dans tout corps organisé, et c’est ce que l'on nomme le gouvernement dans les sociétés humaines.

Maintenant, qu'il y ait des questions d'équilibre social qui font qu'il y a une certaine proportion à observer entre la force active du gouvernement et la force passive ou résistance des citoyens, cela ne fait aucun doute. Cette recherche difficile fait justement partie de l’objet propre à la science politique. Mais, à première vue, et même en y refléchissant, on trouvera que c’est vraiment un paralogisme que de vouloir appliquer à cette étude la méthode de la géométrie ou de l'algèbre. En effet, le mathématicien raisonne sur des quantités qui, une fois qu’elles sont déterminées, ne changent point en passant d’un rapport dans un autre, mais au contraire restent toujours fixes et invariables, tandis que non seulement les quantités morales sur lesquelles raisonne le politique varient entre elles en s’influençant l’une l'autre dès qu’on les met en rapport ensemble, mais encore ne sont mème pas stables en soi et se modifient continuellement par rapport à ellesmêmes, sous l'effet de mille causes inconnues et l’on peut ajouter impondérables.

de signification. Depuis la page 9%, jusqu’à la phrase ci-dessus, il n’est nullement question de puissance mathémalique. -

Le nombre 16 est égal à la puissance quatrième du nombre 2. 16—2#.

Dans l'égalité ci-dessus, le nombre % est appelé exposant; il indique le nombre de fois que le nombre 2 se présente comme facteur dans le produit donnant le nombre 16. 146—2 X 2 X 2 x 2. Le nombre 16 est égal au produit de & facteurs égaux à 2.

Dans l'exposé de J.-J. Rousseau on ne voit pas ce que vient faire « la puissance, au sens mathématique »,

On conçoit donc à la rigueur qu’en posant ce qu'on pourrait appeler une équation morale, les termes en soient justes dans le moment même où on les inscrit ; mais, pendant le laps de temps qu'on. met à la résoudre, ils se modifient et ils changent, de sorte que la solution sera certainement fausse, ainsi qu’on pourra s’en convaincre en la comparant avec les faits. Car c’est en vain que l'on voudrait assujettir à un cadre rigide une matière essentiellement instable, pour lui imprimer des modalités pour ainsi dire mécaniques. L'armature seule suivra bien le mouvement qu'on lui donne, mais la substance qu’elle devait commander se sera volatilisée ou transformée. L'opération, pour rigoureuse qu’elle soit en apparence, conduira done à un résultat tronqué et faux.

Ceci dit une fois pour toutes, revenons à la théorie de Rousseau. Après nous avoir montré comment le plus ou moins grand nombre des magistrats qui composent le gouvernement influe sur la force relative de ce même gouvernement, il ajoute que la «rectitude » de celui-ci n’y reste pas non plus indifférente. Plus, dit-il, « /e magistrat est nombreux, plus la volonté de corps se rapproche de la volonté générale; au lieu que, sous un magistrat unique, cette méme volonté de corps n'est. qu'une volonté particulière. Ainsi l'on perd d'un côté ce qu'on peut gagner de l'autre, et l'art du législateur est de savoir fixer le point où la force et la volonté du gouvernement, toujours en proportion réciproque, se combinent dans le rapport le plus avantageux à l'Etat ».

Ces diverses considérations permettent à Do d'établir une division des gouvernements qui semble assez rationnelle si l'on accepte son point de vue, mais qui, au fond, ne laisse pas d’être très arbitraire. Il distingue trois sortes de gouvernements, en se basant sur le nombre des membres qui les composent. Lorsqu'il y a plus de citoyens magistrats que de citoyens simples particuliers, l'État est une démocratie. Lorsqu'il y a plus de simples citoyens que de magistrats, l’État est une arestocratie. Lorsque enfin il y a un magistrat unique dont tous les autres tiennent leur pouvoir, cette forme s’appelle la monarchie. Maïs, de la combinaison possible de ces trois formes, il peut résulter: cune multitude de formes mixtes, dont chacune est multipliable par toutes les formes simples.