CHAPITRE VII

De l'influence de ces théories sur les conceptions modernes

Qu'est-ce qu'il reste aujourd’hui, dans la doctrine contemporaine, de ces deux idées si éminemment chères à Rousseau, savoir l’état de nature et le pacte fondamental ? Il faut avoir le courage de lavouer, il n’en reste que le souvenir. On les considère comme de simples procédés d'investigation démodés et absolument hors d'usage, bons tout au plus à être pieusement déposés dans ce vaste Musée des Antiques, où se pressent en rangs de plus en plus serrés les anciens hochets et les vieilles illusions des hommes.

Sans balancer entre les hésitations d’ailleurs plus apparentes que réelles qui se disputèrent l'esprit de Rousseau touchant le plus ou moins de réalité objective de l'état de nature, la postérité a fait définitivement son choix, et elle a rejeté en bloc cette hypothèse. S'il ne veut point courir le risque de se repaître de chimères, ce n’est pas de ce côté que lesprit humain doit continuer ses recherches. Que l'humanité primitive ait ou n’ait pas connu l’âge d’or, personne dans les sciences politiques ne s’en occupe plus. Puisque tous les documents et tous les témoignages nécessaires à la connaissance raisonnée font défaut sur ce point, on ne pourrait aboutir qu'à de vagues suppositions, c'est-à-dire à une sorte de rêve purement poétique, agréable sans doute, mais sans fondement aucun. On n'a même pas le droit de s’appuvyer ici sur l'autorité des Livres Saints, car il ne faut pas oublier que ceux-ci n'avaient placé dans l'Eden qu’un couple unique et encore sans postérité, de sorte qu’ils apportent au contraire leur témoignage à l'opinion aujourd’hui universellement admise que l'humanité primitive ne connut pas d’autres conditions sociales que les nôtres, si ce n’est pas des conditions infiniment plus dures.

Ainsi l’état de nature, cet état caractérisé par l’isolement absolu de chaque individu et l'absence de foute relation sociale, est considéré comme une pure rêverie par la science et la critique

modernes. C’est une conception qui pour elles est même tout à fait antiscientifique, quand on veut la faire passer dans le domaine du raisonnement. Il y a à ceci deux raisons : la première réside dans cette circonstance que cette hypothèse ne peut pas se prouver, ce qui la place donc radicalement en dehors de la science. La seconde raison découle d’une observation constante, à savoir que la nature humaine nous apparaît avoir toujours été une et stable dans le temps. Rien de ce que nous connaissons ne nous autorise à prétendre avec quelque vraisemblance, et tout nous permet jusqu'ici au contraire de dénier que la constitution de l'homme ait subi une modification notable dans le laps de temps qui va des origines de l'humanité aux commencements de l'histoire. On ne voit pas quels arguments probants l’on pourrait avancer pour faire la preuve que l’homme historique n'est pas, toutes nuances mises à part, exactement le même homme que l’homme préhistorique. S'il y a des différences tant soit peu profondes, les données actuelles de la science ne permettent pas de les imaginer, encore moins de les mesurer.

Que si l’état de nature n’est donc qu'une utopie, par contre la société humaine a toujours existé. L'homme cst un animal sociable, comme disait Aristote, ce qui revient à dire qu'il l'a toujours été, dès sa création. L'apparition postérieure d’un tel attribut dans l'homme primitif eût, en effet, été l'équivalent d’une création nouvelle, Or, nous l’avons déjà soutenu, aucun indice raisonnable ne peut nous inciter à faire une pareille supposition. Mais, si l’homme, de temps immémorial, vivait en société, d’où lui serait venu le désir de contracter un accord avec ses semblables, dans le but justement de constituer cette société qui existait ? (aurait été une tautologie, un raisonnement surérogatoire, bien au-dessus, en tout cas, des facultés de nos premiers pères. Du reste, on l’a fait remarquer : l’idée de contrat est loin d’être une idée simple, une idée primitive; c’est au contraire une idée très compliquée, déjà savante et qui suppose au préalable une civilisation relativement avancée. Rousseau donnait donc de bien remarquables facultés aux premiers hommes. En ceci d’ailleurs il suivait les errements de toutes les Utopies, lesquelles démontrent ainsi d’ellesmêmes qu'elles ne sont que l’abstraction séduisante de la réalité (1).

(4) V. Boutmy, Etudes politiques, p. 64, 65, 66,

Mais l’origine des sociétés n'avait pas rien, pour Rousseau, qu'un intérêt spéculatif et métaphysique. Il avait fait du contrat social la base du droit.

Du moment qu'on à justement abandonné la théorie du contrat social, quel autre fondement donner maintenant au droit? Il se présente ainsi à notre entendement l’une des questions les plus controversées et les plus épineuses de la philosophie. Même un simple exposé d’un sujet aussi considérable dépasserait de beaucoup le cadre modeste de cette étude. Nous nous bornerons à remarquer que de nos jours on envisage le problème d'une tout autre façon qe Rousseau. Tout au rebours de ce philosophe, on pose d’abord en principe que ce n'est pas par le raisonnement métaphysique qu'on trouvera la source et les éléments du droit, mais par l'observation directe de la matière juridique (NW), laquelle n’est autre que la conscience humaine considérée dans ses rapports avec les faits sociaux.

L'ingénieur moderne qui veut mesurer la force hydraulique d’un torrent ne connaît pas d'autre façon de procéder que de se rendre tout d’abord sur le terrain. Après avoir fait un lever de plan, il s'assure exactement du nombre, de l'importance et de la régularité des sources, du volume et de la constance de leur débit; puis il relève le degré de la pente, l'altitude au point de départ et l'altitude au point d'arrivée. Ainsi, poids mort, force d'inertie, vitesse initiale, vitesse acquise, coefficient de chute, ce n’est que par l'étude directe des faits, des conditions et des quantités, sur les lieux mêmes, qu'il puisera les éléments indispensables à son calcul,

L'école de Rousseau eût suivi une tout autre méthode, et elle eût conseillé au savant de résoudre le problème du fond de son cabinet. Sur des quantités approximatives, d'après des renseignements acceptés comme vrais, mais non directement contrôlés, il eût, sans se déranger, décidé des questions de distance, de volume et de pente. L'enchainement de ses équations eût été certes irréprochable, mais à recommencer néanmoins sur des bases peut-être totalement différentes, si lon admet qu'il devait

(4) V. Esmein, Droit Constitutionnel, p.38.

76 PREMIÈRE PARTIE — LIVRE PREMIER — TITRE Il

remettre à un capitaliste ou à un industriel, non pas une fantaisie mathématique, mais des résultats précis et des données utiles.

L'idée du droit dans la société correspond assez exactement à la notion de la force incluse dans la matière inerte. Force et droit sont également en puissance, chacun dans sa sphère respective. L'un et l’autre s'en dégagent, quand le mouvement succède à l'inertie, c'est-à-dire quand il s'établit un rapport entre le sujet qui les incorpore et un autre objet. La force qui va précipiter le torrent dans son lit préexiste tout entière dans ces innombrables gouttelettes dont la réunion formera son cours. Seulement, tant qu’elles demeurent immobiles et passives, elles ne laissent point apercevoir la force qui pourtant réside en elles.

Il en est de même du droit. Mème solitaire et isolé, l’homme est toujours un sujet de droits. Mais tant qu'il reste isolé, tant qu'un mouvement ne l’a pas poussé à entrer en relations avec les autres hommes, ou ceux-ci avec lui-même, ces droits restent virtuels; ils continuent à exister seulement en puissance, absolument comme la force dans l’eau dormante. Autrement dit, pour que le droit se manifeste, il faut des relations de l’homme avec d’autres hommes, ou avec des choses qui elles-mêmes sont en rapport avec des hommes. Par exemple, si, dans un désert ignoré, je vis sous une tente qui m’appartient, je suis bien le propriétaire de cette tente, mais mon droit de propriété n'aura de sens que si un autre homme DISUCIES proximité et vit dans mon voisinage.

C’est donc uniquement dans les groupements d'hommes vivant en société, c'est-à-dire au moment où les droits des hommes cessent d'être des formules pour devenir des réalités objectives, que le jurisconsulte devra étudier les manifestations de la matière juridique, c’est-à-dire les rapports de la vie sociale, et faire la théorie du Droit. Toute autre méthode l’entraînerait forcément à errer en dehors de la vérité, car la vérité est ce qui est ; et ce qui est, quand on parle du Droit, ne s'entend que de ce qui se manifeste et s'impose à l’attention des hommes. Le droit est institué pour régler les rapports des hommes; et qui dit rapports dit faits aussi. La société ne crée pas le droit ; le droit vient de Dieu, mais elle le fait apparaître, elle le manifeste. La source ne forme pas l’eau non plus ; elle l’épanche seulement,

Il se peut que pendant une période de beaucoup antérieure à l'histoire, les quelques rares individus qui représentaient alors l'humanité à sa naissance aient vécu par familles, ou par tribus, comme des bêtes fauves, où comme des troupeaux. Rousseau a appelé cette période l'une des phases de l’état de nature. Rechercher, comme il le fait, sous prétexte de trouver et de fixer le droit naturel, quelle était la nature juridique des rapports entre ces hommes, pour en faire une théorie du droit qu'il opposera triomphalement aux droits des hommes civilisés de notre époque, est une œuvre éminemment vaine et stérile. Que dirait-on du tacticien qui pour fixer les principes de la stratégie ct de la balistique modernes irait les chercher dans des considérations hypothétiques sur des armes primitives qu’on n'aurait même jamais retrouvées ?

Le droit, réglant les rapports des hommes, est soumis à une certaine appropriation tout au moins de forme et d'espèce, qui lui vient de la nature mème de ces rapports. Quand ces rapports varient, il ne faut pas dire que le droit change, mais que les manifestations du droit se modifient. Ainsi, seules, des conditions sociales comparables manifesteront un droit comparable. Il faut donc, contrairement à ce que se proposait Rousseau, se garder de prendre comme source de notre droit moderne une société absolument différente de la nôtre.

Si l’on veut se borner à faire du droit comparé, c'est uniquement dans des sociétés qui ont réellement et sûrement existé que l'on doit diriger ses recherches, et non pas dans des sociétés que l’on suppose avoir existé ou qui auraient pu exister. Seules les investigations qui ont des bases solides pourront donner un résultat positif qui sera la connaissance certaine du droit ancien authentique. On pourra alors le comparer utilement avec une connaissance également positive qui est celle du droit moderne ou actuel. La comparaison tend en effet à la parité, ce qui explique qu'elle doit toujours partir d'une similitude.

Tout le monde actuellement est d'accord sur ces principes. Autrement dit, la science sociale s’est ralliée, postérieurement à Rousseau, à la méthode des sciences morales, lesquelles avaient elles-mêmes adopté celle des sciences naturelles, c'est-à-dire la

méthode inductive, le procédé de l'observation. De même que les sciences naturelles, pour surprendre les secrets de la vie, étudient les manifestations de la vie, de même la science du droit, pour le trouver et le définir, examine les manifestations du droit, c'est-à-dire les rapports sociaux. Hors de là, tout n’est qu'hypothèse et rhétorique ; l'argumentation manque de base et s'échafaude en dehors des faits, ne répond à aucune réalité tangible.

Maintenant, nous reconnaitrons que les philosophes modernes sont bien éloignés de s’accorder tous sur l’origine et sur l'essence mème du droit. Mais, soit qu'ils le tirent tout entier de la personpalité de l'individu vivant en société, soit qu’ils le déduisent de l'existence de la société et des devoirs de solidarité qu’elle impose, ou bien qu’ils admettent le droit comme antérieur et supérieur à l'Etat, ou bien encore qu'ils le considèrent comme un produit de l’histoire, qui évolue par elle et avec elle, ou finalement comme une création de l'Etat, c'est toujours dans le milieu social que sans exception ils vont tous le chercher comme au griffon de la source ; d'où nous conclurons que tous sont au moins d'accord pour rejeter la théorie et la méthode mème de Rousseau.

Pour la mème raison on à abandonné également la théorie du pacte social. On comprendra donc que nous ne nous étendions guère sur Ce point.

La nature de l’homme, telle que nous la connaissons depuis des siècles, son évidente sociabilité, le silence de la tradition, alors que la tradition presque universelle nous à transmis de génération en génération le souvenir de faits qui remontent presque à l’origine du monde, tels que le déluge que rapportent à la fois la Bible et la tradition, et que la géologie admet, toutes ces raisons ont été opposées victorieusement à la thèse du contrat.

Il faut ajouter que cette thèse, en voulant trop prouver, se détruit elle-mème. En effet, pour que les hommes primitifs aient fait entre eux un contrat, il est de toute nécessité qu'ils enssent eu déjà l'idée de contrat, de la possibilité et des avantages de la limitation de leur mdépendance par un engagement synallagmaüque. Or, cette idée, ou plutôt ces idées successives, ils ne pouvaient les avoir acquises que parce qu’ils étaient déjà depuis

longtemps en relations avec d’autres hommes et qu'ils avaient eu l’occasion plusieurs fois de conclure avec ceux-ci des engagements de courte durée, des conventions rudimentaires. Mais ces rapports, qu'était-ce done autre chose que déjà la société humaine ? société primitive, je le veux bien, mais société tout de même, puisque le voisinage et, mème plus que le voisinage, les relations avaient remplacé l'isolement dont on nous parle.

Quelque lâches et flottantes que fussent d'ailleurs ces relations, elles constituaient bien un premier lien social, et elles sont loin,

dans la théorie mème de Rousseau, d’avoir été indifférentes, puisqu'elles ont créé le langage. Les contractants de Rousseau surent, en effet, parler et même parler fort bien, discuter sans aucun doute et finalement convaincre. Or, on sait que s’il y a une chose humaine qui ait été longue à s'établir, c’est le langage, le langage surtout capable d'exprimer les abstractions du contrat social. Combien a-t-il fallu d'années et d'années de contact journalier et de rapports variés, pour que des sons ‘à peine articulés soient arrivés à former des mots; et pour que ces mots aient incorporé et représenté des idées? Il a fallu, en tout cas, quelques siècles d’une société beaucoup moins que rudimentaire pour créer la langue juridique nécessaire à la conclusion d’un pacte aussi important et aussi abstrait.

Aussi est-on revenu unanimement aujourd'hui à l'opinion d'Aristote : l'homme est un animal sociable, et la société est aussi indispensable à l’homme, que les soins de la mère le sont à l'enfant.