CHAPITRE PREMIER

Notions générales

C’est ici que nous allons rencontrer l'idée maitresse, l'idée capitale de Rousseau, celle où aboutissent, ou bien d'où découlent toutes les autres. Dans le plan admirablement coordonné, d’où est sorti le Contrat social, l'étude si minutieuse et si fouillée que l’auteur avait précédemment faite de l'état de nature avait eu surtout pour but de déblayer et de préparer le terrain, de telle façon que le public füt amené, comme par une large avenue, au seuil de cette œuvre, en une sorte de rond-point d’où il püt embrasser d'un seul coup d’œil les directions méthodiques et les intentions convergentes de sa pensée.

Aussi bien il est juste de reconnaître que l'idée de la souverainelé domine toute la science politique, au mème titre par exemple que l’idée de la raison domine la Logique, et celle de Dieu la Théodicée.

Mais, de même que les hommes surent raisonner bien avant que les philosophes eussent découvert et abstrait le concept de la Raison, de mème les auteurs traitaient depuis longtemps de la Politique quand on s’avisa de déduire cette idée très simple et capitale de la Souveraineté.

C’est pourtant un principe qui se retrouve dans tous les Etats, dans toutes les sociétés constituées en nations. On peut le comparer au principe vital qui se rencontre dans tout corps organisé. L'on ne saurait en effet concevoir une nation sans la souveraineté. C’est elle qui en rassemble et en coordonne les divers éléments; c'est elle qui les anime et les achemine vers les fins sociales, Elle est le

NOTIONS GÉNÉRALES sl

lien qui rattache les sujets au souverain, les gouvernés aux gouvernants ; elle est la puissance coactive qui partant du cerveau régit tout le corps jusqu'aux extrémités les plus reculées des membres. Elle est la vie qui fait penser, la vie qui fait agir.

Ce n’est pas en vain que nous avons tout à l'heure comparé la souveraineté au principe vital. L'analogie est évidente non seulement dans la substance, mais aussi dans la manifestation progressive des deux principes. A l’origine, les sociétés sont, comme les espèces, peu compliquées, et les organes par où s’exercent, ici le principe vital, et, là la souveraineté, se trouvent être rudimentaires. À mesure qu'on s'élève dans l'échelle des êtres ou de la civilisation, les deux principes s’affinent, dépouillent l’instinct et s’acheminent vers la raison. Ils s’épanouissent au sommet des règnes naturels dans le libre arbitre de l’homme, et tout au haut des systèmes politiques dans le régime constitutionnel.

L'esprit humain a été très long à saisir ces abstractions. Ou bien il n’y a vu qu'un fait ou des séries de faits matériels ; ou il en à donné une explication métaphysique, totalement étrangère à la question.

En tant qu'elle apparaît comme un simple fait, la souveraineté n'est que l’2perium, ou droit de commandement. Celui-ci réside dans le souverain; et le sujet a l’obligation d'obéir. Commandement et obéissance ne sont que les deux faces de la mème idée et dans une étroite corrélation. L’un ordonne comme un théorème, et l’autre s’y conforme comme un corollaire. L’antiquité n’a guère dépassé cette conception qui s'épanouit encore dans le Digeste : « Quod principi placuit legis habet vigorem ». Les légistes du x1v° siècle s’y rallieront, et bientôt les partisans du droit divin monarchique en feront un dogme : S2 veut le Roi, si veut la Loi.

Ainsi, dans cette théorie, outre que la souveraineté n’est tout d'abord que le triomphe de la force, elle se révèle à nous comme un attribut subjectif et personnel du souverain. Celui-ci l'inçcorpore. Elle est attachée à la personne royale, qui l'exerce comme une attribution propre et la transmet à ses héritiers en même temps que ses autres biens patrimoniaux. Et, si elle fait partie de son patrimoine, c'est que Dieu l’y a directement placée par un effet de sa volonté éternelle, à moins que, — et c’est la théorie

romaine, — ce ne soit le peuple qui ait délégué son pouvoir

souverain au prince, et même le lui ait longuement confirmé par une approbation tacite qui a donné naissance à la propriété par possession continue : ce qui est encore la vieille idée romaine, modifiée seulement par le milieu féodal.

Une telle conception ne pouvait contenter la raison de Rousseau. Son génie devinait qu'elle était contraire à la justice et à la vérité; et il entreprit de combattre à la fois la délégation populaire, la prescription féodale et la théorie du droit divin.

Son esprit réfléchi avait été profondément frappé par le fait de la souveraineté qui arme du pouvoir absolu sur chaque particulier et sur l’ensemble des citoyens un homme ou un petit nombre d'hommes. Ce fait se reproduisant invariablement dans toutes les nations, il fallait admettre qu'il provenait d’une cause légitime. Si les résultats, dans la pratique, en étaient exorbitants et injustes, cela devait simplement tenir à ce que le souverain avait dévié le principe en dehors de la justice et de la raison.

Mais, d’abord, quel était ce principe ? De quel droit ne commande-t-on, à moi, citoyen d’une nation? Et pourquoi suis-je tenu d’obéir sous peine de sanctions terribles, puisqu'elles peuvent aller jusqu’à la privation de la liberté et même de la vie?

C'est pour répondre à cette question, c’est pour dégager le principe de la souveraineté, que Rousseau a écrit le livre premier de son Contrat social. C'est pour cela qu’il y recherche le fondement rationnel des sociétés et la base du droit politique.

Nous avons vu qu'il y examine et finalement qu'il rejette les diverses hypothèses que l'on peut faire touchant l'origine de la société humaine, et qu'il s'arrête à la théorie d’un pacte social qui aurait été librement et unanimement consenti par tous les hommes. Nous n'avons pas à revenir sur les objections que ce système soulève; nous naurons à examiner ici que les conséquences que l’auteur en tire pour établir son concept de la souveraineté

et ses annexes immédiates : le droit de suffrage politique et l’élaboration de la loi.

Très logique, à partir de ce point de départ qui est aujourd'hui universellement abandonné, — même admirablement enchainée, la théorie de Rousseau est la suivante : du fait du contrat social la souveraineté, émanant, pour parties égales, de chaque contractant qui fait abandon de la sienne à la communauté, réside forcément dans cette communauté, c’est-à-dire dans le Corps