CHAPITRE IV

Théorie de Rousseau sur la souveraineté

Le pacte social étant conclu, comment Rousseau en déduit-il sa double théorie de la liberté et de la souveraineté. Voici comment il pose le problème : « Trouver une forme d'association qui défende et protège de toute la force commune la personne et les biens de chaque associé, et par laquelle chacun, S'unissant à tous, n'obéisse pourtant qu'à lui-mème, e{ reste aussi

(4) Faguet : Politique comparée, p. 17 et 18. (2) Esprit des Lois, L. XI, chap. III.

libre qu'auparavant » (1). Telle est la question. La solution est dans le contrat social par lequel « chacun de nous met en commun sa personne et toute sa puissance sous la suprème direction de la volonté générale, et nous recevons en corps chaque membre comme partie indivisible du tout » (2). Cette mise en commun va équivaloir à une aliénation totale de notre personne et de tous nos droits: « Ces clauses [du contrat social] bzen entendues se réduisent toutes à une Seule, savoir l'aliénation totale de chaque associé avec tous ses droits à toute la communauté » (3). Gette première condition du contrat, cette aliénation totale et absolue de la personne et des droits, remarquonsle en passant, ressemble étrangement à une sorte de mort civile, ou à la prise d'habit des religieux. Mais Rousseau à prévu l’objection, et iltient, pour nous rassurer, à nous affirmer que cette aliénation est sans danger pour deux raisons : 1° « Chacun se donnant tout entier, la condition est égale pour tous; nul n'a intérét à la rendre onéreuse aux autres » ; et 2° « chacun se donnant à tous ne se donne à personne ; et comme n'y a pas un seul associé sur lequel on n'acquière le méme droit qu'on lu cède sur soi, on gagne l'équivalent de ce qu'on perd et plus de force pour conserver ce qu'on a » (h).

Cette aliénation totale de tous les citoyens donne naissance à une personne morale, à un corps collectif qui va réunir la somme des droits de chaque citoyen, et en disposer pour le bien de la communauté. Cette personne morale est l'Etat ou le souverain. Ayant totalisé tous les droits, lui seul maintenant aura des droits, et, contre lui, le citoyen n’en aura plus aucun : « {7 est contraire à la nature du corps politique que le souverain S'impose une loi qu'il ne puisse enfreindre » (5).

Voilà donc qui est clair : pas de limitation à la puissance de l'Etat, et, en face de l'Etat, rien que des sujets dépouillés de tous droits, certainement jusqu'aux droits primordiaux de leur conscience : « Nul associé n'a plus rien à réclamer, car S'il restait quelques droits aux particuliers, comme il n'y aurait aucun supérieur commun qui put prononcer entre eux et le public,

chacun, étant en quelque sorte son propre juge, prétendrait bientôt l'être en tous; l’état de nature subsisterait ; » il n'y aurait plus de contrat social, « e£ l'association deviendrait nécessairement tyrannique ou vaine » (1).

Cet anéantissement juridique de la personne, cette mort civile des citoyens sont indispensables pour que, dans la société, se forme et se condense la souveraineté. Mais alors, dira-t-on, en face de P'Etat omni-puissant, chaque citoyen va se trouver s2cuét ac cadaver, car un homme qui n’a pe aucun droit à faire valoir est-il donc autre chose qu'un cadavre ?

L’objection eùt beaucoup étonné Ra car dans le même temps il s’apprêtait à nous dire que cet homme jouissait, au contraire, d'une liberté entière. Il est sans doute inutile de rappeler que cette liberté n’est point du tout celle que nous entendons et que nous faisons consister dans la jouissance et dans l'exercice de nos droits individuels. Pour lui, la liberté consiste à être «membre du souverain », de sorte que de se dépouiller ‘de tous ses droits au profit de Ex communauté étant précisément l'acte créateur de la souveraineté à l’exercice de laquelle le citoyen va participer, c'est par cela même la condition première de la liberté du citoyen. Do ut des; je ne suis plus rien individuellement, mais c'est pour devenir partie intégrante du tout. Je me donne tout entier comme homme, mais en échange, on me donne tout comme citoyen. Quand je vais au fond des chos?s, je me rends compte qu'il n'y avait pas d'autre moyen pour moi d'être libre. En effet, si un jour je suis opprimé par le souverain, j'aurai par avance et librement accepté cette éventualité. De plus, comme la volonté générale qui m'opprime à été pour une quote-part formée de la mienne, je me trouve dans une sorte de position mixte qui équilibre la situation : d’un côté je suis opprimé, mais d’un autre côté je suis aussi l'oppresseur ; je suis opprimé simplement comme sujet ; mais, du moment qu'en tant que titoyen je participe d'une facon active à l'oppression, cela signifie que je suis »embre du souverain et que, par conséquent, je reste libre.

Evidemment, ces subtilités seraient à peine croyables, si elles ne se trouvaient textuellement dans l’œuvre de Rousseau : « En

(4) Contrat social, p. 32.

effet, chaque individu peut, comme homme, avoir une volonté particulière contraire ou dissemblable à la volonté générale qu’il a comme citoyen... A/in donc que le pacte social ne soit pas un vain formulaire, il renferme tacitement cet engagement qui, seul, peut donner de la force aux autres, que quiconque refusera d'obéir à la volonté générale y sera contraint par tout le corps, ce qui ne signifie autre chose sinon qu'on le forcera d’être libre ».

Ainsi, quelque paradoxal que ceci puisse paraître à notre entendement, l’obéissance sans phrases.est bien, pour chaque associé, la condition primordiale de la liberté. On pense bien que cela ne peut aller sans une fort délicate distinction psychologique. Dans son for intérieur, il faut que l'homme se dédouble ; il était déjà formé d’un corps et d'une âme. Rousseau nous apprend qu'il est encore un composé que l’on doit séparer en deux personnalités : le sujet et le citoyen, celui-ci commandant souverainement à celui-là, comme l'âme fait le corps. Quand le citoyen, co-auteur de la volonté générale, force dans son #04 le sujet, qu'il est aussi, à obéir à cette volonté, il y a là un acte de liberté, de mème que le libre arbitre de l’homme se révèle lorsque l’âme plie les sens à l'empire de la raison. L'opération mentale quoique plus relevée encore, est identique à celle par laquelle le cerveau oblige les membres à suivre son impulsion, quelle que soit la fatigue ou la douleur qui doive en résulter pour eux. Le citoyen représente ici le cerveau qui commande, et le sujet est la matière qui obéit. Cette sujétion de la partie inférieure, qui est en nous, à la partie supérieure de notre être a de tout temps été, en philosophie, la démonstration éclatante que nous sommes des êtres libres. Donc, la règle politique, étroitement modelée sur la règle morale, est que citoyen bride et régisse le sujet, lequel est, comme le corps, la partie inférieure de sa personnalité. Que si le citoyen n'avait pas ou n'avait plus ni ce courage, ni cette force, la communauté prend sa place, fait céder et plier le sujet, sauvegarde ainsi la prééminence du citoyen, en un mot le force d’être libre. Lorsqu'on enferme un dément et qu'on l'oblige à n’accomplir que des actions raisonnables, on peut soutenir également qu’on sauvegarde sa liberté qu'il pourrait être tenté de contredire ou de détruire.

Evidemment, si nous n'étions prévenus du genre de liberté

qui pour Rousseau est l'idéal, nous ne douterions pas un instant qu'il ne soutienne par jeu d’esprit un abominable paradoxe qui nous révolterait. Mais, ainsi que nous l'avons montré en y insistant, « la liberté, c'est pour lui un peuple libre », c'est-àdire un peuple maître de ses destinées, un peuple souverain (au sens international du mot) ; « e4 àl est convaincu que, dans un peuple libre, le citoyen ne peut pas ne pas étre libre » (1); autrement dit, il ne Comprendrait pas que la partie du tout ne fût pas identique à ce tout.

Néanmoins, on trouve dans le Contrat social (2) une phrase qui semble contredire l’absolutisme dont il a fait preuve jusqu'ici, et poser des limites à la souveraineté : « Le droit que le pacte social donne au souverain sur les sujets ne passe point, comme je lai dit, les bornes de l'utilité publique ». Noiïlà qui est clair cette fois, et même d'autant plus clair que Rousseau a pris soin de renforcer le sens de ce texte par une note fort importante où il fait sienne et répète une définition de la liberté par le marquis d’Argenson, tout en l’accompagnant du témoignage de ses plus vives louanges pour l’auteur : &« Dans la république... chacun est parfaitement libre en ce qui ne nuit pas aux autres » (3). On remarquera incidemment que la Déclaration des droits de l'homme donne presque dans les mêmes termes la définition de la liberté. « Voila, poursuit Rousseau, la borne invariable ; on ne peut la poser plus exactement ».

Ainsi, d’après ces citations, la liberté ne serait plus uniquement et exactement la souveraineté ; elle ne consisterait plus seulement dans la part, dévolue à chacun, de l'exercice collectif du pouvoir politique; elle consisterait aussi dans le droit, pour chacun, de faire indépendamment et individuellement tout « ce qui ne nuit pas aux autres », c’est-à-dire qu'elle consisterait dans l’exercice et la jouissance des droits privés, ou droits individuels.

Et telle est bien certainement la signification de ces textes. D'ailleurs il n’y à pas lieu de s'étonner outre mesure que cette conception libérale se rencontre sous la plume de Rousseau. Ins-

(4) Faguet : Politique comparée, p. 59.

(2) Contrat social, p. 230 et 231.

(3) Ibid., p. 231, en note,

tinctivement son imagination de solitaire et de poète dut bien des fois se reporter avec émotion à cette vie vagabonde où il avait si longtemps goûté le charme de la liberté et de indépendance. Il est donc permis de supposer qu'après avoir, par le seul effort de son génie de logicien et avec une rigueur toute mathématique, déduit son concept de la souveraineté dispensatrice de la liberté, il s'est refusé, ex tant qu'homime, à en admettre toutes les conséquences nécessaires, lorsqu'elles lui parurent ètre monstrueuses et contredire ce que son expérience personnelle de la vie lui avait révélé être la vérité. Il avait été heureux loin de tout lien et en dehors de toute sujétion ; il l'avait été justement parce qu'il n'en avait point été chargé ; et cela était si vrai, qu'il avait lui-même démontré autrefois que c'était la pleine indépendance qui avait donné à l'état de nature le merveilleux caractère de l’âge d’or.

Mais il fallait bien choisir entre les résultats de sa pratique individuelle et les conséquences de la théorie qu’il venait de formuler en termes lapidaires, ou tout au moins les concilier. Il chercha donc quelque autre principe d’où il pût tirer des conclusions capables de balancer ou de limiter les précédentes; et c’est alors qu'il écrivit le chapitre IV du livre Il du Contrat social, qu'il intitule : « Des bornes du pouvoir souverain ». Le titre seul est déjà particulièrement suggestif. Mais, telle était la difficulté d’accorder en leurs conclusions des prémisses contradictoires, que M. Faguet n'hésite pas à déclarer que « c’est le chapitre le plus inextricable ÿ (1) du Contrat social. Et il est d'autant plus inextricable que l’auteur, par une sorte de gageure, commence par aflirmer une fois encore le pouvoir absolu et, semble-t-il, sans borne de Etat sur les individus : « Z7 lui faut [à l'Etat] une force universelle et compulsive pour mouvoir et disposer. chaque partie de la manière la plus convenable au tout. Comme la nature donne à chaque homme un pouvoir absolu sur {ous ses mernbres, le pacte social donne au corps politique un pouvoir absolu sur tous les siens » (2).

Quoi de plus catégorique et de plus net? Le pouvoir de l'Etat est aussi absolu sur les sujets que celui de l’homme sur ses

(1) Politique comparée, p. 21.

(2) Contrat social, p. 54 et 55.

membres. Il semble dès lors que pour Rousseau la cause est entendue. Pourtant il continue : « Mais, outre la personne publique, nous avons à considérer les personnes privées qui la composent, et dont la vie et la liberté sont naturellement indépendantes d'elle ». Ce dernier membre de phrase constate que le dépouillement de la personnalité humaine, que le contrat social a exigé de tous, n’a pu aller jusqu'au point de faire de ceux-ci des êtres privés de vie et d'indépendance physique. La vie physique, indépendante de toute convention, continue à faire d’eux des personnes libres au moins physiquement. Mais ce passage ne peut pas ne signifier que cela, car il signifierait alors quelque chose d’absurde, à savoir que le contrat social n'avait pas fait mourir tous les hommes. La question est de savoir ce qu'il signifie exactement et quels peuvent être les droits qui restent aux citoyens, du fait que ceux-ci sont demeurés des personnes vivantes et toujours douées de libre arbitre. Car Rousseau parait bien reconnaitre que de ce fait il leur reste de certains droits : « I s'agit donc de bien distinguer les droits respectifs des citoyens et du souverain, et les devoirs qu'ont à remplir les premiers en qualité de sujets, du droit naturel dont ils doivent jouir en qualité d'hommes ». Voilà bien, n'est-ce pas, les droits de l’homme sauvegardés? voilà bien « /a borne infranchissable » opposée à la thèse de l’absolutisme de la souveraineté ? Il semble que cela ne puisse faire un doute.

Rousseau lui-mème a prévu le sursaut de soulagement que la lecture de ce passage allait produire dans l’âme du lecteur, et son esprit autoritaire s’en est senti froissé. Il n’aimait pas les manifestations de l'indépendance individuelle chez les autres. . Aussi, à peine a-t-il achevé d'écrire la phrase soi-disant libératrice, qu'il s’'empresse de ressaisir les rènes et de faire sentir la main vivement. Il s'est refusé, il est vrai, à interrompre par un aparté maussade la belle ordonnance de son raisonnement, mais il a immédiatement inscrit au-dessous de ces lignes cette note d'allure un peu fielleuse, qui remet les choses au point : « Lecteurs attentifs, ne vous presses pas, je vous prie, de m'accuser ici de contradiction. Je n'ai pu l'éviter dans les termes, vu la pauvreté de la lanque ; mais attendez » (1).

(4) Contrat social, p. 55, en note.

Il y a malheureusement toujours deux hommes dans un auteur, et chez Rousseau plus que chez tout autre. C’est l'homme tout court, l’homme primesautier et sincère qui allait de bonne foi poser « la borne infranchissable », la ligne de démarcation bien marquée entre la conscience de chaque homme et le despotisme de tous. Il est fâächeux que l’auteur, c'est-à-dire l'homme réfléchi et l'homme à système, se soit tout à coup aperçu que ce beau geste risquait de déparer les savantes déductions de sa thèse ; son livre ne présenterait plus l’ordonnance d’une géométrie rigoureuse, le dessin impeccable, les proportions mathémathiques qu'il entendait lui donner. Ses adversaires, et Dieu sait s'ils étaient nombreux, allaient publiquement l’accuser de contradiction : autant dire que Jean-Jacques ne savait point raisonner ! A cette pensée, tout son orgueil s'était révolté, et de là cette note au ton à la fois comminatoire et ironique : « Lecteurs attentifs, .… attendez ». En effet, il nous fera attendre, mais ce ne sera pas bien longtemps. Il poursuit imperturbablement, sûr désormais de son fait et du but où il tend : « On convient que tout ce que chacun aliène, par le pacte social, de sa puissance, de ses biens, de sa liberté, c'est seulement la partie de tout cela dont l'usage importe à la communauté » (4). Dirait-on pas entendre Montesquieu lui-même ? À la vérité, tout ceci est parfait. « Mais attendez » a dit Rousseau, et, avant de conclure, achevons de lire la phrase jusqu’au bout : 2x caudä venenum. Reprenons «..….. c'est seulement la partie de tout cela dont l'usage importe à la communauté; mais il faut convenir aussi que le souverain seul est juge de cette importance ». Cette fois, voilà bien les droits individuels tout à fait à terre; ils ne s’en relèveront pas; ce ne sont plus même des droits ; ce ne sont que de simples concessions de l'Etat, révocables à volonté.

D'ailleurs, du moment qu'ils ne sont plus des droits, ils ne sont plus rien du tout; ils n'existent plus. Pourquoi Rousseau a-t-il pris la peine d'écrire tous ces développements ambigus ? Pourquoi le titre de ce chapitre? Il avait précédemment affirmé que le particulier devait se donner tout entier et sans restrictions à l'Etat, et que de lui laisser le moindre droit à opposer à l'Etat, ce serait constituer un péril de mort pour l'Etat. C'était là un

(4) Contrat social, p. 55,

système évidemment discutable, mais au moins il était net et sans ambiguïté. Il semble que le philosophe aurait dù s’y tenir, au lieu de venir nous troubler l'esprit par le rappel de droits qui finalement ne sont pas des droits. Quel besoin avait-il d’énoncer que dans la cité livrée au despotisme le plus absolu qui eût jamais été, l'individu aurait joui de certaines tolérances de fait et de certaines facilités de la vie privée ? On sait bien que l’administration, si développée qu'on veuille la concevoir, ne peut pas descendre dans de certains détails qui, par la force des choses, lui échappent ou qu’elle juge elle-même trop indifférents de leur nature pour quelle s’en occupe. Par conséquent, mème si Rousseau n’en avait point parlé, nous aurions été d'accord avec lui sur ce point trop évident pour ne pas être sous-entendu. Car ce qui rend l'administration tracassière ou tolérante, mdifférente ou importune, tyrannique ou débonnaire, ce n’est pas autre chose que l'opinion qu'elle se fait de « l'utilité publique », qu'elle interprète, du reste, à sa façon, étant juge suprème et sans appel dans toutes ses décisions. Son appréciation, que Rousseau à bien soin de déclarer souveraine, est « /a borne infranchissable » dont tout à l'heure il faisait état presque avec enthousiasme. Et c'est pour nous dire cela qu'il a écrit son chapitre « des bornes du pouvoir souverain » |

Evidemment, le lecteur sera tenté de n’y voir qu'une dissertation superflue, l'œuvre vaine d'un rhéteur, toute remplie « d’une obscurité que Rousseau lui-méme reconnaît », au dire de M. Faguet. Nous croyons, pour notre part, qu’il faut voir dans ces tâtonnements ct ces tergiversations, la preuve et la trace de ce scrupule qui avait traversé la conscience de Rousseau, après qu’il eût édifié la théorie de la souveraineté absolue. Qu'on y prête attention : il s’est d’abord placé au point de vue de l'Etat; ses principes posés, la solution ressortait d'elle-même, et c'était l’absolutisme sans restrictions et sans tempéraments. Rien à dire à ceci, d’après les règles de la logique. Néanmoins, il y avait en Rousseau quelque chose qui souffrait de cette conclusion intransigeante, quelque chose qui lui disait tout bas, et d’après sa propre expérience, que l'homme n’est pas une machine et que le libre arbitre est une chose sacrée tant pour la dignité de l'homme que pour son bonheur. Ceci, c'était le témoignage intime ct persistant de sa conscience. À force de s’en rendre compte, il dut le

considérer sans doute comme un avertissement. Il avait pris jusque-là le point de. vue de l'Etat ; s’il prenait maintenant celui de l'individu, peut-être arriverait-il à une démonstration capable de balancer la précédente, ou tout au moins d’en modifier les résultats ? Ce serait dans cet état d'esprit qu’il aurait entrepris d'écrire le chapitre « des bornes du pouvoir souverain ». On connaît la suite ; enserré dans le développement de prémisses qu'il avait cru pouvoir éluder, peu à peu il a lâché pied, sentant bien que sa thèse nouvelle était perdue, s’y reprenant parfois avec énergie, puis, saisi définitivement par la rigueur et l’enchaînement du raisonnement, abandonnant comme un rêve, effacé par la réalité, les derniers vestiges et les dernières illusions de la liberté individuelle.