Procès-verbal, décret du 12 septembre, t. XX, p
2. Procès-verbal, t. XXI, p. 285, Moniteur, t. XVII, p. 766. Jeanbon dira le 15 pluviôse an IT, à la Convention : « Par un décret sage, mais insuflisant, vous avez voulu abattre les prétentions, rabaisser le luxe et changer jusqu'aux dénominations des agents supérieurs de l’administration de la marine ; le titre de chef principal a été substitué à celui d'ordonnateur qui rappelait des idées, des dénominations que vous ne voulez plus tolérer ; l’uniforme trop riche a été changé en uniforme plus simple et plus conforme aux mœurs républicaines » (Moniteur, t. XIX, p. 383). Les décrets du 12 et du 27 septembre complètent celui du 28 juin (v. même ch., p. 418). Celui du 21 septembre 1791 est abrogé par suite (v. ch. vir, p. 303).