Moniteur, t. XXII, p

2. Il est encore présent au Comité de Salut public le 1e octobre quand le Comité rappelle de Lyon Dubois-Crancé, son ami (Aulard, Actes du Gomité de Salut public, t. VII, p. 164). Son absence l’a dispensé de voter la mise en accusation des Girondins le 3 octobre, d’être à Paris lors de leur exécution le 31, lors de celle de sa compatriote la Montalbanaise Olympe de Gouges le 2 novembre, et lors ‘du procès de Marie- Antoinette du 23 au 25 vendémiaire an II.

* 8. 10 octobre 1793 (Procès-verbal, t. XXII, p. 209). Saint-Just, dans son ae

établit qué « il est impossible que les lois révolutionnaires soient exécutées si le gouvernement lui-même n’est constitué révolutionnairement » (Buchez et Roux, t. XXIX, p. 167).

4. Procès-verbal, t. XXII, p. 76. La commission de marine dira, le 25 ventôse

an III, que cette loi a assuré aux propriétaires des bâtiments un bénéfice que la stagnation et toutes les*entraves des circonstances ne leur auraient pas permis d'espérer autrement, qu'elle leur a conservé leur propriété, a garanti les navires du dépérissement et de la ruine suites de l’inaction (BB1, 10, fol. 69, voy. aussi BB, 23, fol. 27). Le même jour, un autre décret réquisitionne les bûcherons et flotteurs pour le service des trains de bois de construction destinés à la marine (Procès-verbal, t. XXII, p. 97).

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