‹ Le Conventionnel Jeanbon Saint-André 1749-1813Chapitre 677 sur 889 · Procès-verbal, t. XXX VIII, p. 133. f · texte numérisé non relu

Procès-verbal, t. XXX VIII, p. 133. f

4. Voy. BB1 9, fol. 181 sur Gautier, l’ex-ordonnateur de Lorient, autorisé par le Comité de Salut public, le 5 prairial, à continuer des travaux secrets (AF1 301), or, c’est Gautier qui veut la descente en Angleterre au moyen d’une flottille, et le Comité de Salut public l’a appelé auprès de lui à ce propos. Arrêtés du 14 et du 4 prairial sur les marins et ouvriers (AF*11 138, AFn1 79). L'arrêté du ir prairial est dans AFn 235, l'arrêté sur les prises est du 11 prairial (AF11 175), et celui sur Forfait du 6 prairial (AF« 295). Une loi du 5 prairial confia l’administration de la caisse des Invalides de la Marine, jusqu'alors autonome, à la Trésorerie nationale (Procésverbal, t. LXIV, p. 124).

5. BB? 13, fol. 281, [Ie Reg. d’arrêtés des Représentants du peuple, AFrr 206; sur Rochefort BB3 54, fol. 874.

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