LE MOUVEMENT SOCIAL

I. — Pourquoi 1& fenne est-elle hoslile au sodaliraie? — Le foyer domei* tique et Tamour libre. — L^édueadon de l'enfant et la déchéance mater* nelle. — La suppression de l'héritage . — L'idéal collectiviste.

n. — Les lois françaises sur le travail des fabriques sont-elles appliquées? — Enquête des inspecteurs du travail. — La résistance des tribunaux. — Appd au Parlement.

UL — Les lutlis éconemîqaes en Angleterre. — Les éiadiples d'Her* bert Spencer et les amis de M. Chamberlain. — Les trois écoles. — La question ouvrière aux Etats-Unis et le président Roosevelt. — L'anticlé* ricalisme colonial et les possessions françaises.

De quelque nom qu'ils se pareat, qu'ils se oonuBent collectivistes, socialistes, réformiateB ou possibilistes, les novateois modernes, si fiers de leurs conquêtes,, n'ont pa& sn conquérir et s'attacher b femme. Us venlent bien s'ap{>roprier ses renrendicatioBS, ils InL parlent sans cesse d'afirancàissement; ils aiment & bercer de chansons fénûnistes son rêve d'indépendance. Hais c'est en vain. Ni en Allemagne, ni en Angleterre, ni en Italie, ni en Fnnce, la femme ne veut lier son sort au parti socialiste. Elle a son système de revendications, — morales, économiques et poUâ(pies, — et si, pour le défendîre, elle accepte, çà et là, des alliés, db gprde Fantonomie de ses groupements et l'entière liberté de 80A progranuna.

Alors que le souvenir de tant de femmes d'élite plane sur l'oinvrados réfioffmatears,.ancn9ï dea. {Mosniers du aocialiame eonteaiponn Be seodilei avoir subi rtnAuenee féoûnine etconnn cette coBaboration intime et décisive dont les plus fiers génies portent Fempreinte. D'illustres saints n'y ont pas échappé» et lorsque ronontant le cours de nos souvenirs, nous revoyons les grandes

160 Là YIB KGOMOMIQUB

figures da chnstianisme, bous trouvons sainte Paule auprès de sûnt Jérôme, sainte Glaire auprès de sûnt François d'Asûse, sainte Thérèse auprès de saint Jean de la Croix, sainte Jeanne de Chaotal auprès de saint François de Sales, et combien d'autres* Les novateurs socialistes ne nous offrent pas de tels exemples. Aussi bien leurs doctrines, imprégnées de matérialisme, d'antagonisme et de haine, ne pouvaient altérer l'âme aimante, dévouée et

désintéressée de la femme.

Au mariage qui, selon le mot du jurisconsulte romain, doit emporter « communauté indivisible d'existence », nombre de socialistes substituent l'union libre des « adhérents ». Nul mieux que le député allemand Bebel n'a résumé la théorie de l'école & laquelle les publidstes d'avant-garde empruntent chaque jour leurs arguments ^ Pour lui « l'union sera, comme aux temps primitifs, un contrat ptivé, sans l'intervention d'aucun fonctionnaire... S'il y a incompatibilité, si les conjoints sont désabusés, s'ils deviennent antipathiques l'un à l'autre, la morale ordonnera de dénouer une situation devenue aussi contraire à la nature qu'aux mœurs ^ ». Cette théorie n'est pas nouvelle, c'est la théorie de « l'amour libre » que les anciens avaient mise en honneur. Adultères, divorces, répudiations, les Romains de la décadence confondaient volontiers, et quand les femmes comptaient leurs années de mariage, a ce n'était point par les noms des consuls, mais par les noms de leurs maris ».

Voici les enfants qui arrivent et l'œuvre de l'éducation commence. Il semblerait que la mère de famille, même dans un foyer instable, devrait avoir des droits et des devoirs précis. Il n'en est rien. « Tout enfant, garçon ou fille, qui vient au monde, est pour la société un accroissement bienvenu, parce qu'elle y voit sa propre perpétuation, son propre développement ultérieur; elle sent par suite qu'il est de son devoir d'intervenir de toutes ses forces en faveur de la jeune créature'. » Alors l'auteur trace les devoirs de la collectivité envers la femme pour laquelle il témoigne d'une rare prévoyance. Tel qu'il le comprend et qu'il le désire, l'Etat résoudra toutes les difficultés et aura raison des tâches les plus

* La femme, dans le passé, le présent et Pavenir, traduction française par Henri Bavé. Paris, Georges Carré, 1891. Yoy. en sens contraire l'ouvrage récent d'Anton Menger, PEtat sociaUste, traduit de Tallemand par Edgard Milhaud. Paris, société nouvelle de librairie, 1904. Liv. II, chap. xu.

« Op, cit., p. 324.

» Op. cit., p. 305.

ET LE MOUVEMENT SOCIAL 16t

délicates. Logement, vêtement, allaitement, rien n'est oublié* L'autear prévoit tout. Grâce à lui, c'est la collectivité qui apparaît une mère incomparable, aima parens^ que jamais les poètes ne rêvèrent si tendre. II pous montre ensuite l'enfant grandissant, mêlé à des compagnons heureusement choisis, tous alertes, vigoureux, joyeux, sentant monter en eux la sève de la vie, jusqu'à ce qu'ils arrivent au dernier degré de la perfection. Et ils y arriveront grâce « au travail intellectuel et physique, aux marches d'entraînement, à la lutte, aux exercices pour les deux sexes ^ ». Et alors on verra s'épanouir, dans une société reconstituée, une jeunesse vraiment forte, heureuse de vivre, de travailler et d'aimer, non point comme aujourd'hui, d'un amour que les codes réglementent, mais d'un amour libre, indépendant et sans entraves. Quelle ivresse I

Peut-être trouvera- 1 on que notre auteur manque de sérieux, Toire même qu'il se moque du public. En aucune façon. Disciple de Karl Marx, confident des réformateurs, réformateur lui même, le député Bebel dédaigne les plaisanteries des pays latins. Ce qu'il veut, c'est la suppression du mariage, do la famille, du foyer domestique tel que les sociétés chrétiennes l'ont gardé. Lorsqu'il réclame pour la femme l'émancipation du foyer, l'indépendance, le droit de rompre, quand elle le veut, le lien conjugal, il pense servir sa cause. Il ne voit pas que la femme sera sacrifiée, dëlûssée selon les caprices de l'homme et qu'après avoir donné sa jeunesse, elle ne recueillera que l'abandon. Il supprime le r61e de la mère de famille et il impose â l'Etat la garde et l'éducation des eo&mts. Croit- il que dans chaque cité, les représentants de la collectivité voudront et pourront s'acquitter de ce que nous appelons les « devoirs domestiques »? Et lorsque, ébauchant le programme de la. société future, il salue les générations formées d'après son plan d'éducation intellectuelle et physique, il oublie que ces générations, victimes du vice originel, n'ayant pas été corrigées et combattues dans leurs mauvais penchants, reproduiroQt non pas des types d'une sélection choisie, mais d'une sauvagerie raffinée. Invinciblement l'esprit se reporte à ce J.-J. Rousseau que les modernes novateurs copient sans le citer, tous idéologues, rêveurs, ignorants surtout, à qui pensait H. Sully-Prudhomme dana son dernier sonnet :

L'igûorauce a*est pas la nuit, c'est pis encore ! L'aveugle,, qui dans Tombre a pour guide sa main, S'oriente et se fraye à tâtons son chemin. Mais l'âme est plus qu'aveugle, hélas ! quand elle ignore.

* Op. cit, p. 306.

10 jAivna 1904. il

Goog/c

m U YIE teONOMlQUI

Oa comprend que la femme, si réformatrice qu'on la suppose, rejette les théories matrimoniales et pédagogiques des socialistes. A l'égalité des époux, à l'indépendance si vantée, à Tunion éphémère, la femme préfère l'unité, la perpétuité et même la hiérarclûe. Elle sait que dans toute société il faut un mattre et qu'il y a des chefs chez les brigands; comment n'y aurait- il pas un chef dans la société domestique? Elle voit bien sa dépendance actuelle et elle en souiOFre quelquefois, mais elle se défie de l'avenir qu'on lui promet. Elle se console en pensant avec La Bruyère <c qu'elle domine l'homme par tant d'endroits », et elle se répète avec Proudhon « qu'elle obéit pour mieux régner ». Un tel règne comporte de multiples devoirs, — trop souvent ignorés. — Aussi voyons-nous se constituer aujourd'hui en face du féminisme soâa- Uste un autre féminisme, qui cherche surtout à préciser la mission de la femme dans la famille, dans la profession, dans la cité. C'est ce qu'on a appelé l'action sociale de la femme ^ Nous ne demandoiiS pas, — Dieu nous en garde 1 — des femmes savantes, maïs des femmes instruites dont la première science est la « science ménagère ». Fénelon voulait déjà qu'on apprît aux jeunes filles de son temps « qu'elles aurûent une maison à régler, un mari à rendre heureux, des enfants à bien élever ». Et plus tard M""* de Genlis demaladait qu'on expliquât aux intéressées « à tenir une maison» à diriger une lessive, à faire elles-mêmes leur cuisine, à connaître le prix des choses, etc. » Si c'est là l'éducation des femmes du monde, combien est-elle encore plus nécessaire pour l'ouvrière. On comprend le succès des écoles ménagères dont M""' la comtesse R. de Diesbach a pris l'initiative à Paris et dont elle nous dit, dans un livre attachant qui paraît ces jours-ci, le programme et les précieux services^. Nulle œuvre sociale, intéressant le foyer domestique, n'est plus digne d'intérêt, ni plus inounédiatament pratique ; aussi ce charmant petit livre est-il sous le

^ On sait qu'il s'est constitué à Paris, sous le nom d'action sociale de la femme, une association de femmes du monde sous le patronage desquelles se donne, chaque hiver, un enseignement aussi solide que brillant. Des comités de dames ont été constitués en province, qui font la même propa-* gande par la conférence, le livre et la presse. Un secrétariat, dont le siège social est à Paris, 7, rue de TOdéon, donne tous les renseignements relatifs aux questions d'ordre familial, intellectuel et social, qui peuvent intéresser la femme. — Le secrétariat s'est déjà mis eo relation avec 164 villes, a. répondu à 4,000 demandes et organisé 256 conférences.

=• L'enseignement ménager, Paris, Téqui, 1904.

iT £1 loimniniT social w

patronage de HH. François Coppée, abbé Lendre et Roaibant, inspectenr de Tenstigneoient professionnel et ménager en Belgique .

Sans donte les penseors sodafistes trouvent indigoe de lenr « sdence » ces modestes préoccupations du foyer domestique. Le fiffer, en effet, nons rend indépendant et libre. Aussi comprend-on qne les mfimes hommes qui c(mi))attent la ftimille combattent rhé^ ritage. Us voient dans le foyer un centre d'énei^e et dlnitmiiTe et ils attaquent l'héritage parce qu'il permet la continuation de la fanûlle et la transmission normale et régulière des biens acquis. Ces novateurs se révoltent à la pensée que le droit de propriété, exclusif et héréditaire, peut devenir perpétuel. En fait, que de causes morales et matérielles empêchent la perpétuité des famHles et des propiîétés ! Mais il suffit que cette perpétuité soit possible pour que l'école socialiste élève une énergique protestation. Cependant il a été admis, depuis les origines de l'humanité, que le complément naturel du droit de propriété est le droit de disposition. Si l'homme tsi légitime propriétaire des fruits de son travùl, il doit pouvoir les consommer ou en cKsposer à sa guise, que ce soit par vente, par donation, par testament. S'il n^use pas du testament, pourquoi Uâmerait-on la coutume ou la loi de reconnaître et d'organiser la transmission du patrimoine à des héritiers déterminés et selon des règles prédses? Les peuples ont pense avec raison que Thomme doit pré^ itm & tons autres ceux qui sont issus de son sang et ceux qui descendent, comme lui, d'un ancêtre commun. Le patrimoine est devenu le support de la famille et la garantie de sa durée. Les législateurs consacraient ainsi les véritables « droits de Thomme n ; ils stimulaîent le travail et l'épargne du producteur qui se sent revivre en la personne de rhérider; ils provoquaient Fessor continu de la richesse domestique, source de la richesse sociale. Les lois ont été la conséquence des idées et des mœurs domestiques, qui, avec les croyantes reli^euses, ont fait la force des sociétés libres et prospères. Gomment l'école socialiste peut-elle s'imaginer que la femme renoncera à une organisation famfRale, traditionnelle, fondée sur k mariage, Téducation de l'enfant et la propriété privée, au profit de cet être impersonnel et irresponsable : la collectivité. {

Qn'œt-ce que la collectivité? Je me souviens qu'au lendemain de ïa guerre de 1870, quand j'étudiais l'économie politique à ^université flnnsbrûck, en compagnie de jeunes irrédentistes du Tyrol, nous avions un maître distingué qui, après avoir professé en allemand, se plaûsait & nous interroger en français, dans des entretiens intimes que nous appelions colloçuia. Disciple de Hegel, le professeur pariait sans cesse de la « collectivité » et de ses droits. Un jour, un étu£ant lui dit : « Qa'est-ce que la coTlecti-

164 U VIS ÉGONOMIQDB

vite? » Le maître répondit : « C'est le corps social. » L'étudiant reprit : « Gomment définir le corps social? » Il reçut alors la réponse suivante : « Le corps social est un agrégat de molécules humsdnes dont un appareil régulateur dirige le mouvement; cet appareil est le pouvoir central. » Et le professeur, donnant libre cours à sa pensée, essaya de montrer que la vie politique, dans l'Etat moderne, a pour terme nécessûre la centralisation et que la vie économique, pour ne pas demeurer incohérente et anarchiqae, aboutira, elle aussi, à une organisation centrale. Qui peut savoir, ajouta- t-il, si le système de Karl Mari ne triomphera pas quelque jour? Pourquoi le « collectivisme » ne deviendrait-il pas le régime de nos sociétés futures?

Que les tenants du collectivisme ou simplement du socialisme réformiste augmentent en nombre sinon en autorité, dans la plupart des Etats de l'Europe, cela parait indiscutable à tout homme qui observe le mouvement social contemporain. Les uns viennent au socialisme pour des causes morales, et nous pensons que tout ce que l'esprit religieux perd en Europe est gagné par l'esprit socialiste; les autres sont attirés par de3 raisons purement politiques, par ambition vulgaire, par le désir de faire partie des groupes les plus remuants de la démocratie; d'autres enfin — et ceux-là sont dignes de pitié — souffrant des crises économiques ou simplement de la dureté de la vie, attendent des promesses socialistes un avenir meilleur. Hais combien peu mettent leur espoir dans le collectivisme intégral dont Karl Marx a tracé la genèse et prédit le lointain avènement. Qui connaît, dans la foule, l'œuvre de Marx? Qui sait l'histoire mouvementée de l'écrivain allemand dont les livres, disent ses confidents, doivent révolutionner l'humanité? Une de nos lectrices nous écrivait naguère : « Puisque vous citez souvent le nom de Karl Marx, ne voudriez-vous pas résumer^ eu une page, son système? » Une pagel C'est peu pour celui doat Frédéric Engels, son collaborateur et son ami, aidait, au dmeiiëre de Londres : « Le plus grand penseur a cessé de penser le m mars 1883, vers trois heures du soir. La perte que vient de faire le prolétariat d'Europe et d'Amérique, en même temps que la science historique, est incalculable. »

Lorsqu'en 1867, Karl Marx publia son fameux livre, le Capital^ ses confidents déclarèrent qu'un nouvel évangile était r donné au monde, mais, depuis lors, les disciples se sont divisés et rœuyre du maître a perdu l'autorité dogmatique du début. Nous croyons qu'on peut résumer en trois propositions la doctrine marxiste telle que le Capital l'a formulée :

l"" Le travail humain est la source de toute richesse. La valeur

R U MODYEMgHT SOGIàL 165

d'un prodait résulte de la quantité de travsûl qm s'y trouve renfermée. Cette valeur fixe le prix des choses et ce prix doit revenir à ceux qui ont fourni le travail, en proportion de leur travail.

2* Actuellement, sous le régime delà libre concurrence, l'ouvrier n'est pas rémunéré en proportion exacte de son labeur. Pour une tâche de 12 heures, dit Karl Marx, l'ouvrier reçoit, en fait, un salaire minime, correspondant à 6 heures de travail. Il fournit donc un « sur-travail » qui ne lui est jamais payé. C'est cette plusvalue, prélevée par le capitaliste, qui constitue le bénéfice croissant et illégitime du capital. — L'habileté de l'entrepreneur d'industrie consiste à payer le salaire le plus bas possible pour une journée aussi longue que possible.

i"" Il résulte de ces deux « lois » économiques, la loi de la valeur et la loi de la concorrence, qu'il y a opposition absolue entre les intérêts du travail et ceux du capital, que le premier est indéfiniment sacrifié tandis que le second s'accrott sans cesse. Il faut donc substituer à la société capitaliste, — fondée sur la propriété privte, — une société collectiviste qui rentrera en possession des instruments de travail et dans laquelle l'Etat substituera au régime de la libre concurrence l'organisation méthodique de la production. Alors les travailleurs seront rémunérés en proportion de leur travail ^

A peine le Capital eut-il paru, qu'une légion de petits écrivains, sodologues d'occasion, attaquèrent Karl Marx avec la véhémence de pamphlétaires, tandis que celui-ci se plaisait à répéter : « Ils ne m'ont ni lu, ni compris, ni réfuté. » La critique vint cependant, et l'ouvrage, traduit en plusieurs langues, provoqua de savantes controverses. C'est du Collège de France que partit la plus complète réfutation, et l'auteur, M. Paul Leroy* Beaulieu, en publiant, en iSSàf son livre sur le Collectivisme^ disait : « Jusqu'ici, en France, on n'a guère étudié ce nouvel adversaire de la liberté et du progrès. Il compte, cependant, chez nous, un nombre assez considérable d'adeptes, dont quelques-uns ne manquent ni d'intelligence, ni de zèle et d'entrain. J'ai cru, quant à moi, qu'il méritait un examen sérieux et approfondi. » Depuis lors, les adeptes se sont multipliés, les uns collectivistes « intégraux », les autre» simplement « réformistes » ou a solidaristes », tous « budgéti- Tores », se moquant des libertés publiques comme des contri-

^ Parmi les vulgarisateurs de la doctrine de Karl Marx, il faut citer en première ligne, pour la clarté de l'exposition, A.-Ë. Schseffle, la Quintes-^ *enet du socialùmef dont une nouvelle ti^uction française vient de paraître. Paris, Société nouvelle de librairie, 1904.

166 uim tùbnmwt

bnables, €t s'affublant da manteau d'Aristote pour masquer la pauvreté do leur Isystëme. Nais le système, tel que Karl Han: Ta édifié, appeh^ une réfutation sdentifique, et M. Paul Leroy- Beaulieu vient de la reproduire dans la quatrième édition de soa ouvrage, en consacrant une partie nouvelle à révolution sodafiste depuis 1895, à la rivalité des chefs, à la divergence des doctrines ^

Hûntes fois, dans cette revue, nous avons [signalé les divisions des socialistes. Tous invoquent, cependant, Tautorité de Blanc et il importe que nous réfutions brièvement les trois thèses dans lesquelles nous avons essayé, plus haut, de résumer son œuvre.

l"" Ce n'est pas le travail de l'homme qui, seul, crée la valeur des choses. Il est un des principaux éléments de la valeur, msâs il en existe d'autres qui augmentent le prix des produits; telles l'utilité et la rareté de l'objet. Que de fois un produit, dont l'élaboration aura coûté trois jours de travail à 6 francs, — soit 18 francs, — sera vendu sur les marchés 25 ou 30 francs, si les demandes dépassent sensiblement les offres. Il s'établit ainsi un k juste prix >, fixé d'après « Testimation commune » que nos anciens philosophes avaient très nettement aperçu.

2* Gomment admettre que l'ouvrier consente à travailler doute heures pour ne recevofa* qu'un salaire de six heures et qu'il y ait un « sur- travail » qui ne lui soit jamais payé? C'est là une affirmation sans preuves, qui tient à l'erreur initiale de Marx. L'ouvrier n'est pas seul à coopérer à l'élaboration du produit ; il y a bien d'autres facteurs qui sont en jeu. L'entrepreneur d'industrie fournît souvent les capitaux, les machines et les matières premières; il prépare l'entreprise; il la dirige; il est exposé à des pertes multiples. Voilà autant de causes qui expliquent et légitiment son profit. Les faits contemporains prouvent en outre que si les bénéfices du capital augmentent, les salaires subissent une progresdon normale dans la plupart des industries. Il faut de plus considérer la situation du petit et du moyen paUron qui, en regard de la situation de l'ouvrier, ne témoigne pas d'une supériorité toujours enviable. Si la production capitaliste donne lieu à des abus, — ce qui est indéniable, — il s'en fout qoe la production collectiviste, telle que la décrit Karl Blarx, soit un progrès.

8» Dans la société collectiviste de l'avenir, les moyens de production seront, nous dit-on, la propriété de tous, mais chsucun bénéficiera exclusivement des fruits de son travail, sous la haute

* Le Collectivisme, examen critique du nouveau socialisme et révolution du soàaHsme depuis i895, par Paul Leroy-BeauUeu, membre de Tlnstitut, professeur au Collège de France, 4« édit., un vol. in-8*, Paris, GiilUaumîn et es 4903.

ET LE MOUYBMIIIT SOGIiL 167

surveillance de l'Etat. Goaune, en outre, l'héritage sera supprimé, l'Etat yeillera à uue équitable et constante répartition des biens. €e que veut Karl Marx, c'est la substitution de l'égalité sociale, par un système de contrainte officielle, à l'inégaUté des conditions, créée actuellement peur le régime de la propriété privée et da la concurrence illimitée. On a souvent réfuté ce système qui, en détruisant la propriété individuelle, découragersût peu à peu le travail libre et établirait une égalité factice dans le malaise et la souffrance. Les peuples africains, où le communisme agraire s'est maintenu, sont le meilleur exemple à opposer à l'optinnsme de l'écolo marxiste. Plus on réfléchit et plus on observe, plus on voit rimpossibiUté « de trouver une raison skieuse qui puisse inviter le genre humain à tenter une aventure que condamnent d'avance et l'histoire et le raisonnement^ ». Aussi les plus instruits parmi les théoriciens socialistes, abandonnent-ils la thèse du communisme intégral pour s'en tenir à une transformation progressive des sociétés, par étapes successives^.

Telles sont, rapidement résumées, quelques réponses aux affirmations de Karl Marx. Si le socialisme se recrute facilement dans les centres iDdustriels et miniers, dans les grandes cités, dans ks ports, partout oii de vastes agglomérations développent plus facilement Timprévoyance, le vice et la misère, il pénètre beaucoup moios dans les petites bourgades et dans les campagnes. Mais 1& même où il a ses chefs, ses syndicats, ses associations coopératives, ses assemblées sérieuses et ses fôtes joyeuses ou symboliques, il n'a pas su gagoer la confiance de la femme. Si celle-ci admet la dépendance conjugale, — eum juço^ — c'est un joug volontaire que compense, au foyer domestique, uoe réelle Influence, sinon une véritable souveraineté. Gomment la femme accepterait-elle le joug collectiviste? Ouvrière, elle réclame la libre di^osiiion de son sa/aire; femme du monde, elle demande, çà et là, le libre emploi de ses biens personnels; et lorsque, dans la vie publique, elle sollicite le droit de vote, c'est pour affirmer sa personnalité et pour faire acte d'indépendance. Tout, dans ses revendicatioDS, atteste sa volonté de s'affranchir de tutelles inutiles et de vaines ré^ementations. La femme moderne est « particulariste » et non « collectiviste ». C'est eu vain que le socialisme autoritaire, matérialiste ott athée, la voudrait attirer, même en atténuant un programme oà la négation s'ajoute à la chimère. L'illusion collectiviste n'a rien

• Paul Leroy-Beaulieu, op, cit., p. 453.

< Anton Mengar, op, eit^^ liv. IV. -* c Sa iaîi^ les moyeufi que j'ai piHipoiés eu ^me d& la léftlisation du sociàUsme^ écrit-il (p. 359^» ont tous été fré* quemment employés au couss des luttes payées. »

168 Là yjE ÉCONOMIQUE

qui doive tenter la femme; comment les négations de l'aibëisme pourrûent- elles la séduire?

Les assemblées législatives nousmontrent deux classes d'hommes : les « impulsifs » et les « méditatifs». Les premiers se déterminent^ dans leurs paroles et dans leurs votes, par l'instinct, par les appétits, par la passion; les seconds agissent par raison et par conscience. Gomme nous demandions à un homme politique avancé en âge, si les « méditatifs » se rencontrent plutôt. chez les vieillards, il répondit : « Pas chez les vieillards du Sénat. » Et tandis que nous discourions sur le même sujet avec quelques jeunes députés, un d'entre eux déclara sentencieusement que le « méditatif » n'existe pas en politique. Nous croyons le contraire, mais nous reconnaissons que le milieu parlementaire transforme parfois le plus doux des humdns en un u impulsif » fougueux et redoutable. Gomment b' étonner si des lois portent la trace de la passion et de la haine t Heureusement toutes les lois ne sont pas politiques; telles, les lois ouvrières sur lesquelles les rapports officiels jettent une vive lumière.

Les jours et les années se ressemblent, et si nous ne pouvons pas avoir encore les statistiques concernant l'année 1903, les inspecteurs du travail nous ont renseignés sur l'an 1902. Les inspecteurs ne sont pas contents, ils le disent, et leurs doléances sont transmises officiellement au président de la République ^. Nombreuses sont les lois ouvrières qui réclament la surveillance administrative, mais les plus importantes sont encore : la loi du 9 septembre 18i8, fixant à 12 heures la journée maxima du travail do l'homme, dans les usines et les manufactures; la loi du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes, dans les établissements industriels ; enfin la loi du 30 mars 1900, complétant la loi du 2 novembre 1892 et réglementant le travail des ouvriers adultes, lorsqu'ils sont employés dans les mêmes locaux que les enfants et les femmes. Cette dernière loi, connue MUS le nom de loi Blillerand-GoUiard, réduit la durée du travail par étapes successives, pour arriver k la journée de 10 heures, le 1'* avril 190A. Gomment ces lois sont-elles observées?

Dans la circonscription de Paris, les inspecteurs se plugnent de ne pouvoir contrôler exactement la durée du travail. Ici, on leur dit que le travail a commencé à une heure tardive; là, qu'une

^ Rapport de la Commission supérieure du travail dans ^industrie. {Journal officiel du 26 septembre 1903.) Cette commission centralise les rapports des inspecteurs du travail et les- décisions de la jurisprudence.

ET LB MOOYBMfNT SOGUL 169

longue ÎDterrnpUoQ a eu lieu dans la journée. Dans la circonscription de Rouen, on présente à Tinspecteur des horsdres différents suivant qu'il s'agit des hommes, des femmes ou des enfants; les industriels interprètent la loi, chacun selon son intérêt, et les ouvriers ne font aucune critique. (Comment les inspecteurs pourraient-ils s'y reconnaître? Au sujet du repos hebdomadaire, ils font remarquer que la vieille coutume du repos dominical se madntient, bien que le législateur n'ait pas- fixé au dimanche le jour de repos légal. Il y a cependant des exceptions. Gertûns ateliers de blanchisserie choisissent comme jour de repos, le jour de la livraison du linge. Tel fabricant de biscuits fait reposer une partie de son personnel le dimanche, et l'autre partie le lundi. Plusieurs imprimeries accordent le repos hebdomadaire, tous les jours, par roulement, à quelques ouvrières, n II arrive encore qu'un industriel, pressé par une commande, change son jour de repos hebdomadaire et en avise l'inspecteur; cette pratique est usitée principalement dans la Hante-Vienne où vingt-deux industriels ont sûnsi changé le jour de reposa. » Dans l'année 1902, on a relevé 2,175 contraventions pour non-observation du repos hebdomadaire. Combien le service d'inspection sendt plus facile, si le jour de repos avait été, comme dans tous les autres Etats, fixé am ^Kmanche. Ne voit-on pas, en outre, le péril de désagrégation qui menace la famille ouvrière si, par la volonté des patrons, le jour de repos est différent pour le père et pour les enfants?

Quant au travail de nuit, — qui s'efiectue entre neuf heures du soir et cinq heures du matin, — il est interdit en principe aux enfants et aux femmes. On peut féliciter le lé^lateur français d'avoir ainsi protégé l'ouvrière, pour qui le travail de nuit était une cause de ruine physique et morale. Exceptionnellement, «n décret du 15 juillet 1893 permet à cinq industries, qui relèvent de la confection, d'employer pendant soixante jours par an les femmes de plus de dix-huit ans, sans que la durée du travail effectif puisse dépasser douze heures. Ainsi s'est maintenue la pratique des « vdllées ». On devine les abus que permettent ces tardives occupations de nuit. « Les rapports d'inspecteurs signalent unanimement les difficultés de la survdUance, après neuf heures du soir, des établissements où s'effectue ce travûl : extinction des lumières, refus de laisser pénétrer l'inspecteur, ouvrières cachées dans le logement du patron ou s'enfuyant par l'escalier de service, etc*. »

Où la tâche de l'inspecteur devient difficile, c'est lorsqu'il s'agit des petits ateliers. La loi ayant soustrait à l'inspection les « ateliers

^ Loc. cit., p. 5985.

> Loc, cit., p. 5985. . .

10 jAimBR 1904. 12

170 U tlB taNIOMIQUB

de famille » qui se confondent avec le foyer domestique S on derine que les petits patrons peuvent adjoindre aux membres de leur faunille un personnel étranger et constituer ainsi des ateliers clandestins. C'est là qu'un travsdl intense de jour et de nuit peut fidro une très rude concurrence aux ateliers dont le travail est réglementé, en même temps qu'il devient une cause de souffrance physique pour le personnel. Peut-on empêcha de tds abus?

L'inspecteur divisionnaire de Dijon qui transmet les plaintes des fabricants au sujet des ateliers de famille, prétend « que la réglementation du travail à laquelle échappent ces atdiers, qui font déjà une concurrence appréciable aux manu&ctureSy préoccupe tr^ vivement les ouvriers et les patrons; les uns parce que la durée excessive de la journée de travûl est cause d'une surproduction d'où résultent les chômages et un avilissement des salaires; les autres parce qu'elle entraîne pour eux b difficulté, ou même l'impossibilité, de fabriquer certains articles au même prix de revient^^. » L'inspecteur de Limoges remarque que les ateliers de fanûUe, non soumis à la loi du 2 novembre 1892, s'étendent de plus en plus « et que ce n'est pas fortuitement, mais à dessein, en vue précisément de se soustrdre à la loi ». Les mêmes faits se sont tellement reproduits dans l'Aube, que la commission départementale du travail a, par un vote unanime, demandé des mesures draconiennes : l"" Que le travail & domicile soit réglementé d'une façon rigoureuse et efficace, principalement pour le travail exécuté par des façonniers pour le compte de commerçants ou de fabricants; 2* que l'exception dont jouit l'atelier de famille soit supprimée; S"" que le patron ou commerçant soit responsable, tout au mcnns civilement, des contraventions commises par le façonnier; ^ qu'il sdt bien spécifié que la réglementation du travail s'appliquera non seulement aux membres de la famille, mus même an chef de famille travaillant pour le compte d'un fabricant central; 5* qu'il soit interdit aux patrons de donner aux ouvriers et ouvrières occupés à leur usine dans la journée, du travail à donucite, une ibis la journée terminée'. Voilà un appel à la réglementation que ne désavoueraient pas les plus farouches socialistes. Sans doute, ils approuveraient aussi cet inspecteur de Rouen qui déplore la multiplication des ateliers de famille. Il dénonce une patronne couturière qui, i la suite de procès- verbaux réitérés, a remplacé le

* L*atelier de fiuDiile est c celui où ne sont employés que des membres de la famille, sous l'autorité du père, de la mère ou du tuteur. » Loi du 2 novembre 1892.

* Loc. du, p, 5978.

» Ibid., p. 5978.

ET U lOUTdfBlIT SOCIAL 171

travail à son ate&er par le travail à dondcUe. « Elle évite ainsi la âorveillance de rinspection, supprime les frais d'an local, da chauffage, de l'éclairage, et augmente enfin ses bénéfices en payant à forfait ^ »

Ou ne s'étonnera pas que les inspecteurs demandent à étendre ^eors attributions et à surveiller les ateliers de famille, mais alors ^'est le travail domestique des villes et des campagnes qui sera souoiis & nne inspection diurne et nocturne; c'est la vie de famille ^^uacée d'une perpétuelle investigation. On dit que la grande \u&u8trie se plûnt de la concurrence des ateliers de famille; elle prétend que les moteurs domestiques, actionnés par l'eau, le gaz, l'air, l'électricité, permettent une fabrication & bon marché qui devient redoutable. Les plaintes de la grande industrie nous touchent peu en cet ordre de choses. Nous sommes, au contraire, partisan de la constitution des ateliers de famille. Pendant des ûëdes, la fabrication domestique donnait satisfaction aux divers besoins de l'existence; elle a reculé devant la manufacture, mais aujourd'hui, grâce à la décentralisation de la force motrice, on voit se refonner çà et là les petits ateliers. Déjà ces ateliers, lorsqu'ils emploient on moteur mécanique, sont soumis à la surveillance des inspecteurs au double point de vue de l'hygiène et de la sécurité. Faut- il aller plus loin et les soumettre à toutes les obligations que le législateur impose aux établissements industriels? Nous ne le croyons pas, car les abus qu'on voudndt éviter seraient remplacés par une inquisition qui, en bien des cas, serait intolérable^. La Cour de cassation tend du reste à restreindre de plus en plus le pouvoir des inspecteurs du travail, notamment en ce qui concerne le contrôle du travail de nuit. Un arrêt du 12 juillet 1902 décide que les inspecteurs peuvent pénétrer à toute heure du jonr et de la nuit dans les établissements où le travûl est organisé pendant le jour et pendant la nuit; nuds qu'on no saurait dédder que la loi accorde le même droit à ces fonctionnaires lorsqu'il s'agit d'établissements où le travail n'est organisé que pendant le jour. « Ces établissements sont pendant la nuit placés sous la sauvegarde de l'inviolabilité du domicile qui est de droit public. » On ne peut nier que cette jurisprudence va limiter singulièrement le pouvoir des inspecteurs. Quels seront les « indices » qui leur permettront de pénétrer dans une maison? Sans doute le bruit, la lumière, les aUëes et les venues d'un nombreux personnel. Mais il y a des

« Ibid., p. 5979.

' Yoy. en sens contraire une proposition de loi de M. Millerand, député, «moemant le trayail de Thomme et la modification de la -loi du 9 sep» tembre 1848. (Annexe au procès-verbal de la séance du 44 octobre 1902.)

\n u vu ÉGONomQUS

ateliers où tout est silencieux, comme dans les ateliers de couture ou de broderie, et lorsque les ateliers donnent sur une cour, il est impossible & l'inspecteur de voir la plus petite lumière. D'autres arrêts de la Cour de cassation, notamment ceux du 30 novembre 1901 et du 23 avril 1902, compliquent encore la mission des inspecteurs du travail.

On devine que le parti socialiste réclame du Parlement une législation plus sévère et, pour les fonctionnsdres, des instructions ministérielles plus minutieuses. Faudrait-il que l'inspecteur fût continuellement aux aguets et surveillât l'atelier de famille comme la manufacture et l'usine? Oui, répondent les théoriciens socialistes; ou bien l'inspection sera universelle, ou bien elle n'aboutira pas. Tel n'est pas notre avis. Ce que la loi a voulu atteindre, c'est la grande industrie et les ateliers qui s'en rapprochent. Il appartient au nûnistre de l'industrie et du commerce, après avoir pris l'avis du Conseil supérieur du travsûl, de donner des instructions précises aux inspecteurs et de leur recommander non moins de tact que de prudence. Il fout se rappeler que dans tous les Etats il y a des abus peu graves que le législateur ne doit pas songer i réprimer, non pas que l'homme ait le droit de les commettre, msds parce que la répression serait un mal social plus grand que l'abus signalé. Le travail au foyer domestique ne peut se prêter aux mêmes investigations diurnes et nocturnes que le travail de la manufacture et de l'usine.

A l'heure actuelle, la mission des inspecteurs est déjà laborieuse. En 1902, les établissements soumis à l'inspection se répartissaient ûnsi ^ :

Désignation. Nombre. P. 100.

Etablissements occupant

De 1 à 5 ouvriers 248,235 77,0

De 6 à 20 — 52,428 16,3

De 21 à 60 — d 7,334 5,4

De 101 à 500 — 3,875 1,2

De 500 et plus. 417 OJl

Total. 322,289 100

Les mêmes difficultés que soulève l'inspection du travûl se rencontrent en Allemagne, en Autriche, en Suisse, dans tous les Etats industriels. Plus les lois se multiplient, plus la tâche des fonction-

* Loc. cit., p. 5976. U a. été dressé, on 1902, 2478 procès-verbaux, suivie de 2248 condamaations.