I . Moniteur du 26 juin

ou de procès-verbaux que le tribunal criminel réclamait à ce moment f.

De plus, les sections, en vertu des pouvoirs qui leur étaient conférés, firent procéder à l'arrestation d'une foule de citoyens accusés d'avoir pris part aux massacres. De ce nombre furent les nommés Arbulot, Ceyrat, Chevallier, Coutarel, Daubancl, Delaporte, Froment, Juchereau, Lerolle, Lesur, Mareschal et

1 . C'est un document de ce genre que M. le comte Horace de Viel- Castel a publié l'année dernière sous le titre : Les Travailleurs de septembre M^l.

M. île. Viel-Castel a copié aux Archives de la préfecture de police l'extrait général des déclarations faites à la commission des Cinq, nommée en assemblée générale de la section de l'Unité, dans lu séance du 30 germinal, sur les événements des journées des 2 et 3 septembre 179-2, et il a livré cette copie à l'impression, en la présentant comme de nature à faire luire, sur les assassins de septembre, la lumière la plus complète.

l/h.'iiorable écrivain a oublié que cette espèce d'enquête avait été faite sans vérification, sans contrôle contradictoire, en l'absence des personnes incriminées et sur les dires de gens plus ou moins désinté-

• -. L'instruction criminelle qui a eu lieu plus tard a prouvé, d'ailleurs, combien presque toutes ces déclarations étaient erronées ou empreintes d'exagération. Il ne faut donc le» accueillir qu'avec la plus grande réserve.

La petite gravure que M. de Viel-Castel a mis en tète de sa brochure, et qui représente la prison de l'Abbaye, reproduit la façade de cette prison telle que nous l'avons vue dans ces derniers temps, mais non celle qui existait en 1792. A l'époque des massacres, on entrait dans la prison de l'Abbaye par une petite porte cintrée qui ouvrait sur la rue Sainte-Marguerite. Quant au côté faisant face au carrefour que forment les rues de ÏEchaudé et du Four Saint Germain, il n'avait aucune issue, et la petite place ménagée devant lui était le marché de Bussy ou Pctit-M irché. On y voyait des hangars semblables à ceux de l'ancienne halle à la viande.

La porte ouvrant sur la rue Sainte-Marguerite donnait accès dans une salle où siégea l'espèce de tribunal organisé par Maillard pendant les massacres. Dès qu'un prisonnier était condamné à la mort, on ouvrait la porte et on le poussait dans la rue Sainte-Marguerite. Les massacreurs faisaient le reste. (Voir notre Notice sur Maillard.)

109 P01 RSUITES JUDICIAIRES

Paris, que la section du Luxembourg fit arrêter comme ayant été aux Carmes. Tous furent conduits à la Force.

L'instruction relative auxseptembrisations, commencée dans les premiers mois de l'an îv, dura jusqu'au 19 frimaire an v. Pendant cet intervalle, la Convention avait cessé d'exister, et en se séparant elle avait rendu, le i brumaire an rv (26 octobre 179"!), une loi qui abolissait « tout décret d'accusation ou d'arrestation, tout mandai d'arrêt mis ou non à exécution, toutes procédures, poursuites et jugements portant sur des faits purement relatifs à la révolution. »

Aussitôt, ceux qui étaient accusés d'avoir participé aux massacres adressèrent au ministre de la justice des pétitions ayant pour objet de faire déclarer que ces massacres étaient compris dans la loi d'amnistie ; mais le ministre (Merlin) répondit, dans une lettre adressée le 22 brumaire au commissaire du pouvoir exécutif près les directeurs du jury, que la loi d'amnistie ne s'appliquait pas aux assassinats, et qu'ainsi il devait agir contre les assassins des 2 et 3 septembre 1792, comme il eût été obligé de le faire à l'égard de tous autres meurtriers.

La procédure suivit donc son cours, et des douze individus arrêtés par ordre de la section du Luxembourg, quatre seulement, Joachim Ceyrat, Froment, Juchereau et Paris furent traduits le 25 floréal an iv devant le jury de jugement.

Joachim Ceyrat, ainsi que nous l'avons dit, avait été

arrêt''' le 5 prairial an ui (24 mai 170.*;). Il était prévenu :

1° D'avoir approuvé la septembrisation par ses discours, applaudissements el réponses en sa qualité de président (des assemblées- de la section) aux pétitions de ceux qui s'étaient engagés pour aller au\ frontières, lesquels demandaient à ne

partir qu'après avoir massacre les prisonniers ;

2° D'avoir envoyé de malheureux prêtres aux Carmes dans le temps même qu'un y égorgeait :

3° D'avoir dit à cette époque : 11 est temps que la justice du peuple s'exerce sur ces hommes coupables, car leur grandeur passée t'ait leur crime;

1° D'avoir dit qu'il était nécessaire encore d'avoir un2 septembre;

o° D'avoir dit en sa qualité de président que tous ceux qui étaient détenus aux Carmes étaient coupables, et qu'il fallait que le peuple en fil justice; d'où il a résulté qu'à l'instant tous ceux qui étaient du parti de Ceyrat sortirent comme des furies de l'assemblée et se portèrent aux Carmes;

0° D'avoir en sa qualité de président eu l'adresse de faire refuser la force armée que le citoyen Tanche, commandant du bataillon, était venu demander à l'assemblée générale pour s'opposer aux massacres des détenus;

7° D'avoir, sur la question de savoir de quelle manière uniforme on se débarrasserait des prisonniers, répondu d'une voix unanime avec d'autres citoyens : Paria mort !

Joachim Ceyrat, âgé de quarante-quatre ans, était natif de Ormont-Ferrand, et si l'on en croit un mémoire fourni parle comité civil de la section du Luxembourg, il aurait commencé par être clerc tonsuré du diocèse de Clcrmont-Ferrand, puis serait venu à Paris chez les Robertins, précisément dans ce séminaire où,

par un de ces incroyables caprices du sort, il devait présider plus tard ces assemblées si fatales au clergé. En sortant de chez les Robertins il se fit précepteur de jeunes enfants, et devint ensuite professeur de mathématiques. A peine la révolution eut-elle éclaté qu'il réussit à se faire nommer commissaire de police de la section du Luxembourg, fonctions qu'il conserva jusqu'au mois d'août 1792, époque où il fut nommé juge de paix '. C'était un homme ardent, passionné, initié aux plus profonds mystères de la franc-maçonnerie, et qui s'était jeté avec enthousiasme dans les exagérations les plus absurdes de la révolution 2.

Conduit à la Force le S prairial an m, Joachim Ceyrat y resta pendant plusieurs mois sans qu'on s'occupât de lui. Impatienté de cette situation, il écrivit au ministre de la justice la lettre suivante :

Maison de la Force, département de la dette, 9 frimaire an iv

(30 novembre 1795).

Le citoyen Ceyrat, ex-jugè depaix de la section du Luxembourg, au citoyen ministre de la justice.

Faire cesser la persécution, surveiller l'exécution des lois, rendre justice à tous, voilà vos devoirs, tels sont vos vœux.

1. Il fut remplacé par décret de la Convention du 9 nivôse an m (29 décembre 1794) par M. Harmand. Joachim Ceyrat entra alors dans les bureaux de la commission de secours jusqu'au moment de son arrestation.

2. Voici ce que rapporte Galetti dans le Journal des Lois du 14 prairial :

«Comme il importe à la génération présente et à la postérité de connaître exactement des faits que l'on pourrait révoquer en doute, je

EXERCÉES CONTRE LES SEPTEMBRISEURS. 205 Aussi vous l'aire connaître qu'un patriote de 89, de 92, du 9 thermidor, est encore en captivité, c'est une assurance pour lui que ses fers seront bientôt hrisés; vous dénoncer l'inexécution d'une loi, c'est être certain qu'elle sera exécutée surh'-i liamp.

Le 13 juillet 17S9, j'ai été commissaire civil, de suite commissaire de police, et au mois d'août 1702 juge de paiv. Mon humanité, ma probité el mou patriotisme reconnus, la haine mortelle que j'ai portée aux fanatiques et aux royalistes, la guerre ouverte que je leur ai déclarée pendant les mx années consécutives de Fonctions publiques, pénibles et délicates, m'oni valu un décret d'arrestation rendu le .'i prairial dernier par les individus composant l'assemblée générale elconspiratricc de la section «lu Luxembourg. A cette époque, une infinité de patriotes, sous les dénominations vagues et absurdes de septembriseurs, buveurs de sang, terroristes, etc., etc., ont été entassés dans les prisons, où ils ont resté pendant quatre mois totalement oubliés. Enfin la Convention nationale, convaincue que ses plus zélés défenseurs étaient précisément ceux sur qui les passions haineuses et les vengeances des royalistes s'étaient exercées, rendit le 12 fructidor une loi confirmée par celle du 2 \endemiaire., portant que toute personne actuellement détenue sera conduite sans aucun délai devant l'officier public de son arrondissement.

Je demande donc, citoyen ministre, que vous veuilliez bien ordonner au citoyen Guérin, juge de paix de la section du Luxembourg, que conformément aux lois des 12 fructidor et

vais rapporter les propres paroles de Ceyrat dans l'église de Saint- Sulpicè, le jour de la fête de la Raison :

« Me voilà, dit-il, dans cette chaire où l'on a si longtemps menti « au peuple souverain en lui faisant accroire qu'il existait un Dieu ut à toutes ses actions. S'il existe ce Dieu, qu'il tonne et qu'un « éclat de son tonnerre m'écrase! » Puis, regardant le ciel en silence pendant quelques instants avec un air de défi, ce scélérat ajouta : « Il ne tonne pas, donc son existence est une chimère.»

2 vendémiaire, il me fasse traduire devant lui pour m'interroger et Btatuersur mon Bort.

Et ?oua ferei justice.

Signé, Ceyrat '.

Ordre fut en effet donné au juge de paix Guérin de procéder à l'interrogatoire de J. Ccyrat; mais ce magistrat demanda au ministre de vouloir bien l'en dispenser. « Je crois, lui dit-il, qu'il est de mon devoir de me récuser dans cette affaire, et voici mes raisons : J'ai été greffier du citoyen Ceyrat pendant qu'il était juge de paix, depuis le 1er nivôse an n jusqu'à la fin de pluviôse an ni. (.'est lui qui m'a tiré de la place de secrétaire-greffier du commissaire de police pour me procurer celle de greffier de la justice de paix, comme plus avantageuse. »

En présence de cette déclaration, qui faisait honneur à celui qui l'adressait, le ministre n'insista point.

Un grand nombre de témoins furent entendus pendant l'instruction, et déposèrent sur des faits que nous avons eu l'occasion de relater plus haut.

Quant à Joachim Ceyrat, il fut interrogé par l'un des juges du tribunal criminel en ces termes :

J). Est-il vrai que vous ayiez pu \ous permettre par vos discours d'approuver les massacres des 2 et 3 septembre i792, d'y avoir même applaudi, vous qui étiez revêtu des fonctions publiques et qui, en ces temps mêmes, aviez été appelé à l'honneur de la présidence de votre section?

] Archives de l'Empire, section de législation.

EXERCÉES CONTRE LES SEPTEMBRISï lit-. ^07

R. J'ai toujours blùmé celle journée comme déshonorant la révolution; si c'est [tardes réponses que j'ai faites en qualité it, je ne puis me les rappeler, vu le laps de tem] -. et dans ce cas, c'eût été le vœu de l'assemblée que j'aurais exprimé et non le mien particulier; mais deux arrêtés pria dans l'assemblée, dont je me rappelle fort bien, sont qu'on envoya un commissaire du comité civil pour haranguer le peuple el tâcher de dissiper l'attroupement; le second; qu'on donna tout pouvoir au commandant de la force armée et qu'on mil m sa disposition toute la force de la section, et que l'on lui donna tous pouvoirs, s'en rapportant totalement à sa prudence.

Sur le reproche d'avoir envoyé des prêtres aux Cannes dans le temps même qu'on y égorgeait, Ceyrat répondit :

Il est impossible que j'aie envoyé des prêtres aux Carmes, puisqu'à celte époque je n'étais plus commissaire de police; je n'avais pas le droit de lancer de mandat d'arrêt, et je n'en ai jamais lancé étant juge de paix ; el si c'est comme présidenl, je ne me rappelle pas du fait; je sais seulement par le commissaire chargé de l'inhumation des corps qu'il n'y a eu ifiées dans ce lemps que les personnes dont les noms étaient portés sur une liste, et la dernière des victimes était entrée le •'!! août précédent; en sorte qu'au cas où, comme président, et forcé de céder aux vœux du moment, s'il est \rai, ce que je ne me rappelle pas, qu'il ait été envoyé, comme on le prétend, des prêtres aux Carmes, il est a rai aussi qu'il n'y a eu aucun d'eux d'immolé. Quant au propos qu'on me prêle en faisant dire qu'il est lemps que la justice du peuple s'exerce sur les hommes coupables, il est trop éloigné de mon cœur pour pouvoir l'avoir tenu; j'en appelle Ici les personnes qui me connaissent. J'ajouterai que le 2 fous les présidents de section reçurent une circulaire par laquelle

on les engageait à se rendre sur-le-champ à la mairie, alin d'aviser aux moyens de sauver la chose publique, conjointement a\ec une députalion du département, de la municipalité, de l'Assemblée législative, el même les ministres. Quant au propos sur la nécessité du 2 septembre, je ne me permets pas même d'y répondre.

D. A-t-il été, le 2 septembre 1702, pendant le temps que vous présidiez votre section, agité la question de se débarrasser des prisonniers, et pris en conséquence un arrêté et fait une nomination de commissaires pour envoyer à la Commune pour solliciter d'elle quelle serait la manière de se débarrasser des prisonniers, et que cet arrêté n'a été pris qu'après que plusieurs membres de la section et nommément le président, eurent dit d'une voix unanime : par la mort '. ce qui fit cesser la discussion?

R. Je me rappelle que pour éloigner la proposition faite par des inconnus et des étrangers qui étaient aciius à la section, de se porter aux prisons, on proposa de nommer des commissaires pour consulter la Commune sur les moyens que l'on pourrait légalement employer afin d'inspirer de la confiance à ceux qui voulaient partir; je ne sais si l'arrêté fut pri~; je sais encore moins s'il fut porté. Quant au propos attribué à plusieurs membres ainsi qu'au président, je ne me rappelle pas l'avoir tenu, et si je l'ai fait, ce n'aurait été que dans l'étonnement de l'entendre prononcer.

D. Est-il vrai que le jour même des massacres, et les massacres commencés, le commandant en second de la force armée de la section se présenta à l'assemblée générale présidée pour lors par vous, demanda de la force armée afin de faire cesser ces mêmes massacres, et que vous, qui étiez pour lors président, proposâtes de passer à l'ordre du jour, ce qui fut adopté ?

R. En ma quahté de président, je n'ai jamais rien proposé;

EXERCÉES CONTRE LES SEPTEMBRISEURS. ?o;t

un président ne pouvait le faire qu'en quittant le fauteuil, 06 qui ne m'est jamais arrivé. Quant au fait d'avoir refusé du secours, le fait est faux, puisqu'on y avait envoyé un commissaire <-i\il et donné tous pouvoirs au commandant de la force armée afin d'empêcher ces massacres, comme je l'ai dit plus haut.

Froment (Martin), né à Yillers-Alleran,âgé de trentedeux ans, était employé en qualité de garçon chez le sieur Marchand, traiteur au Luxembourg; il fut dénoncé comme s'étant vanté d'avoir coupé le nez et les oreilles à deux évoques.

Interrogé sur ce fait, Froment répondit « que le 2 septembre, sur les six à sept heures du soir, étant occupé à servir chez Marchand, il entendit beaucoup de bruit devant la porte ; qu'il fut à cette porte où il vit plusieurs citoyens qui passaient, répétant qu'ils venaient des Carmes et qu'ils avaient coupé les oreilles à desêvêques; qu'alors il est rentré faire son ouvrage; qu'à cet instant plusieurs personnes qui étaient sous les berceaux lui demandèrent ce qu'il y avait dans la rue ; qu'il leur a répondu que c'étaient des individus qui passaient et qui se vantaient d'avoir coupé les oreilles à des évêques, mais qu'il n'a point dit qu'il l'eût fait personnellement, qu'il n'en a parlé que par i mi-dire * . »

Juchereau (Louis), menuisier ébéniste, demeurant

1. Greffe de la Cour impériale de Pari?. Dossiers des septemhrisations.

810 P01RSUITES JUDICIAIRES

dans l'enclos de la foire Saint-Germain4, était accusé de s'être rendu au couvent des Carmes et d'y avoir dérobé des cuillers et deux portefeuilles. Il reconnut, en effet, qu'il était allé aux Carmes comme les autre-, après le massacre, et qu'il avait fouillé plusieurs cadavres; mais il ajouta qu'il avait remis à des commissaires de la Section les objets qu'il avait trouvés.

Enfin Paris (Nicolas), âgé de trente-quatre ans, cordonnier, demeurant rue iSeuve-Guillemin, avait à s'expliquer sur ce que, le lendemain du massacre, il aurait dit à quelqu'un : « Eh bien, vous êtes tranquilles ici; on a bien arrangé vos prêtres ; il n'en est pas resté un seul aux Carmes; fen ai tué quinze pour ma part! »

Paris répondit qu'il s'était transporté aux Carmes avec la force armée de la Section ; mais que, se rappelant qu'il avait promis à son beau-frère d'aller souper chez lui, il s'était retiré.

Malgré les dénégations de chacun de ces prévenus, le jury d'accusation, présidé par Target, déclara, le 16 pluviôse an iv, qu'il y avait lieu à suivre contre eux, et le 23 floréal an iv (14 mai 1796), ils furent traduits devant le jury de jugement, qui rendit, en leur faveur un verdict de non-culpabilité, par suite duquel ils furent mis en liberté.

M. Granierde Cassagnac attribue ce résultat à l'influence qu'a dû exercer, suivant lui, sur l'esprit des

1. La foire Saint-Germain était installée sur l'emplacement actuel du marché Saint-Germain.

jurés, le décret d'amnistie. Nous ne croyons pas que ce suit là le véritable motif qui ait déterminé le jury àrentoyer non-seulement les quatre accusés traduits à propos du massacre des Carmes, mais encore presque tous jKui qui étaient soupçonnés d'avoir participée ceux de l'Abbaye et des autres prisons '. Tout le monde savait, un efFet, que la loi d'amnistie n'était point applicable aux assassinats, et que les massacres du 2 septembre levaient être considérés comme tels; mais plus ces bassacres étaient odieux, plus il fallait frapper sévèrement ceux qui y avaient réellement pris part. Or, la dif- Iculté était précisément d'arriver à une preuve complète à cet égard. Plus de trois ans s'étaient écoulés depuis ces horribles journées; ceux qui avaient été considérés comme les instigateurs officiels de cette boucherie avaient disparu : les uns, tels que Marat, Robespierre et Maillard, étaient morts ; les autres avaient été envoyés en exil; quant aux complices subalternes chargés de l'exécution des massacres, étrangers pour la plupart à Paris, ils étaient demeurés inconnus et avaient pu, à l'aide des mouvements révolutionnaires qui ont suivi le 2 septembre, regagner leurs contrées sans y être le moins du monde inquiétés. Le jury n'avait donc devant lui que des individus présumés coupables , au profit desquels le doute était permis, et le doute en pareil cas c'est l'acquittement; or, une fois qu'on entre dans cet ordre d'idées,

1. Sur cinquante accusés environ, il n'y eut que trois condamnations à vingt ans de fers.

l'indulgence s'étend presque toujours, même à ceux qu'elle n'aurait pas dû atteindre. Et voilà comment on peut s'expliquer ce verdict qui a absout certains individus contre lesquels il existait en réalité des charges accablantes. Au surplus, inclinons-nous devant la justice des hommes quand elle a prononcé, et si elle se trompe, laissons à celle de Dieu le soin de réparer ses erreurs l.

1 . Cinq ans plus tard, un arrêté des consuls du 19 nivôse an ix (9 janvier 1801) ordonna la déportation, à Cavenne, de seize individus, parmi lesquels figurait Joachim Ceyrat. Mais cet arrêté n'avait point eu vue, comme le parait croire M. Granier de Cassagnac, de statuer à nouveau sur le plus ou moins de participation de ces individus aux massacres de septembre. Il s'agissait d'une mesure de police motivée par le complot de la machine infernale, qu'on attribua à l'ancien parti des Jacobins, et les seize individus en question passaient pour en être. Du reste, il parait que cet arrêté est demeuré sans effet, du moins en ce qui concerne Joachim Ceyrat