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Le phénomène essentiel est représenté par les colonnes il et III et surtout par la première de celles-ci qui nous montre la part régulièrement décroissante des espèces dans le mouvement général. La colonne m prouve du reste que cette décroissance est également continue pour la part proportionnelle des espèces dans les recettes et paiements en billets et en espèces. En outre, nous voyons dans la colonne I qu'à partir de 1884 la part des opérations qui se font sans espèces ni billets relativement au mouvement général tend à se relever.

La conclusion est donc que si les espèces n'interviennent plus que pour 3 p. c. environ dans le mouvement général des opérations de la Banque et pour 4 p. c. seulement dans les opérations qui se règlent en espèces et en billets, il nous faut adapter l'organisation de la Banque aux nécessités de ce fonctionnement. Sa base n'est plus métallique, la plus grande partie de ses opérations se règle par des écritures, puis seulement par des billets et enfin pour une minime partie en espèces et même, comme nous l'avons montré, en ce qui concerne les espèces par une quantité encore plus petite d'or, l'argent pouvant également être considéré actuellement comme un numéraire semifiduciaire.

En somme, l'origine de l'obligation imposée aux banques d'avoir une encaisse métallique égale ou non au tiers de leurs

billets et autres engagements à vue remonte à l'époque où le crédit n'existait pas encore, où toutes les opérations commerciales se faisaient au comptant et où les grandes maisons de commerce, pour faciliter le règlement de leurs transactions, sans avoir à transporter sans cesse des lingots ou des espèces métalliques, déposaient les lingots et les monnaies de titre vérifié dans des banques de dépôt qui ouvraient aux déposants des comptes courants, d'abord contre des récépissés qui finirent par circuler, puis contre des billets de banque payables à vue et au porteur, pour le montant indiqué en espèces d'or ou d'argent, c'est-à-dire en lingots dont le titre de fin était poinçonné et garanti. Comme les porteurs étaient souvent eux-même en compte courant, il ne fallait pas même déplacer les espèces, de simples virements suffisaient. Dans ces conditions, les billets au porteur avaient toujours leur équivalent exact en espèces. Aujourd'hui, au contraire, le crédit est la règle, le comptant l'exception. Cela se produisit naturellement quand les banques de dépôt et d'émission, pour utiliser les espèces immobilisées dans leur caisse, les employèrent à l'escompte des effets de commerce par des billets payables à vue. Dès lors les billets au porteur dépassèrent de plus en plus les espèces ; de même les compensations et les virements; de telle sorte, comme nous l'avons vu, que l'ancienne situation est totalement renversée; les métaux, qui étaient la base de la circulation, ne forment plus que la pointe de la pyramide, tandis que le crédit, qui était la pointe, est devenu la base; la monnaie dès lors devient de plus en plus de la monnaie-crédit, un symbole social revêtu, de par le consensus collectif, de force acquisitive et libératoire. C'est une nouvelle économie réalisée sur le poids mort, sur le risque, sur l'espace et sur le temps.

Ces observations nous amènent à nous occuper maintenant de ce principe illusoire et mensonger de la convertibilité des billets en espèces. Avant de rencontrer les objections qui sont généralement présentées contre notre théorie, d'après laquelle un pays n'a pas besoin, pour ses relations internes, d'esjjèces métalliques, mais de simples signes fiduciaires, et que ces espèces métalliques ne peuvent, en l'état présent, du reste luimême perfectible, être utilisées et demandées que pour le

règlement des comptes internationaux et encore dans une proportion fort réduite, nous allons prouver qu'ici encore une fois la pratique a devancé les doctrines économiques dominantes, de telle sorte que tout ce que nous demandons, c'est toujours et simplement l'adaptation de l'organisme à la fonction.

Voyons donc dans quelle mesure la convertibilité des billets en espèces a fonctionné à la Banque Nationale elle-même.

Tableau statistique : L des billets présentés à la Banque pour être convertis en espèces; IL des espèces prcsentc'es pour être converties en billets (en milliers de francs).

Ce tableau démontre d'abord que la convertibilité effective des billets en espèces n'augmente pas proportionnellement à la

(1) A partir de 1873 la statistique comprend les échanges opérés à Bruxelles et dans les agences, jusqu'en 1872 les échanges faits à Bruxelles pour les agences de province seulement.

circulation fiduciaire. En 1873, la moyenne générale des billets en circulation était de 332,480,410 francs et les billets présentés pour être convertis en espèces s'élevaient à 233 millions ; en 1898, la moyenne générale de la circulation s'élève à 495,490,000 francs, augmentant, par conséquent, de 5o p. c, et les billets présentés à l'échange atteignent seulement 268 millions, n'augmentant, par conséquent, que de i5 p. c. Plus donc le crédit se développe, moindre devient l'utilité des espèces. Actuellement, il est permis de dire que 5oo millions de francs en billets étant maintenus en moyenne chaque jour dans la circulation et 5oo,ooo francs seulement de billets étant échangés à la Banque contre des espèces, la convertibilité est à la circulation comme i : i ,000.

Ensuite, il résulte de ce tableau que dans les trois dernières années, où l'échange des billets contre des espèces a été le plus élevé, il aurait suffi d'une encaisse métallique moyenne de 700,000 francs par jour pour faire face à la convertibilité des billets en espèces.

En somme, l'échange des billets contre esp>èces suit un mouvement décroissant. D'après les rapports de la Banque, en 1871, la somme totale des billets échangés contre espèces correspondait à 87 1/2 p. c. de la circulation moyenne et, en 1872, à 80 p. c, tandis que pour la dernière période le rapport tombe en :

1896 à 55 » 1898 à 54 i/io »

D'un autre côté, les billets circulent avec ime intensité de plus en plus grande dans le public, mais en revanche leur vie moyenne devient de moins en moins longue, si l'on s'en rapporte aux statistiques publiées en i865, par M. Cl. Juglar. Cette durée même est variable suivant l'importance des coupures.

Durée de la circulation des billets des diverses coupures

de la Banque d'Angleterre.

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Les éléments statistiques manquent pour procéder aux mêmes calculs en ce qui concerne la Belgique.

En troisième lieu, cette encaisse métallique quotidienne est encore réduite du fait des espèces qui sont régulièrement présentées pour obtenir des billets et qui pour les même trois dernières années réduisent l'encaisse nécessaire d'un cinquième environ. Ce qui la ramène à 56o,ooo francs seulement.

Voilà le fameux principe de la convertibilité en action. Eh bien, il faut transformer le fait général en loi, il faut favoriser révolution dans son cours naturel, tout en accordant à l'exception les facilités, transitoires ou non, nécessaires.

Nous dirons donc en principe que le billet de banque ne sera pas remboursable en espèces, mais nous permettrons à la Banque Nationale de conserver un service spécial pour le commerce d'or et d'argent ; les billets serviront à acquérir l'or et l'argent comme toute autre marchandise, c'est-à-dire au cours du marché et à ce cours il y aura toujours assez d'espèces métalliques à la disposition de ceux qui en ont besoin. Nous substituons en un mot la convertibilité facultative à la convertibilité forcée qui en fait n'est ni demandée ni possible.

Sans rentrer dans l'exposé théorique du crédit et de la monnaie que nous avons développé au livre I*^ de cet ouvrage, rencontrons maintenant les principaux arguments qui sont présentés par les économistes contre le système de la non convertibilité des billets, ou plutôt contre le système de leur convertibilité purement facultative. Notre illustre et regretté E. de Laveleye, partisan à la fois du bimétallisme et de la convertibilité, a parfaitement présenté les diverses objections qui peuvent être élevées contre le cours forcé et contre la convertibilité facultative. Nous allons les résumer et les rencontrer très brièvement, car les faits ci-dessus, bien plus que tous les raisonnements, démontrent la justesse de notre thèse, qui du reste est loin d'être nouvelle, mais nécessitait surtout des preuves historiques et expérimentales.

M. de Laveleye réfute d'abord lui-même l'objection que le billet non remboursable ne circulerait pas ou ne circulerait que déprécié. « Après la suspension des paiements en espèces, en 1796, écrit-il, les billets de la Banque d'Angleterre continuèrent à circider au pair. Un excès d'émission de la part de cette

banque et des banques locales déprimèrent plus tard la circulation fiduciaire, mais elle se releva quand rémission fut restreinte. Tant qu'il n'y eut que 400 ou 5oo millions d'assignats, ils se maintinrent au niveau de la monnaie métallique. Le même phénomène a été observé en Portugal, en Saxe, en Suède, aux Etats-Unis, en France et en Belgique en 1848. Il y a plus : pendant quelque temps, les billets de la Banque de France firent prime sur le métal en 1849, parce que rémission en était limitée » (i). Nous avons signalé des faits postérieurs du même genre. Mais, s'empresse d'ajouter de Laveleye, en décrétant que les billets ne sont pas remboursables, l'argent s'écoule ; dès lors il y a hausse de l'escompte ; alors, si pour y remédier on augmente la masse des billets, on arrive nécessairement à la dépréciation de la monnaie fiduciaire, car l'Etat est nécessairement entrsdné à en augmenter indéfiniment la quantité.

Le raisonnement de l'éminent écrivain tournait dans un cercle vicieux ; dans la théorie de la circulation fiduciaire non remboursable en espèces métalliques, il n'est plus question d'espèces métalliques; les métaux précieux, or et argent, ne conservent plus que leur fonction marchande ; tout au plus l'un d'eux, l'or par exemple, comme nous l'avons exposé, peut-il servir de marchandise de comparaison, à un moment donm', pour l'évaluation des échanges. Le billet de banque portant l'indication de 5, 10, 20, 25, 5o, 100 ou 1,000 unités de compte circule donc toujours nécessairement au pair pour les unités qu'il représente; seulement, tout en exprimant toujours le même nombre d'imités acquisitives ou libératoires, il n'a pas toujours la même puissance acquisitive ou libératoire parce que les rapports de valeur entre les marchandises, rapports dont ces unités sont l'expression, sont continuellement variables, y compris les rapports entre toutes les marchandises et l'or et l'argent considérés eux-mêmes comme marchandises. C'est du reste ce qui se passe régulièrement déjà aujourd'hui ; l'or et l'argent ont un cours commercial et quand à Londres, par exemple, on dit que l'argent vaut 26 ou 25 ou même 24 d. l'once standard comme en 1897, on l'évalue évidemment conune

(1) Le marché moncUire et ses crises depuis cinquante ans, Paris, 1665.

une marchandise ordinaire dont le cours est certainement influencé par le fait de son adoption comme étalon monétaire unique ou non dans divers Etats, mais toujours et quand même conformément aux conditions du marché. De même quand xm exportateur reçoit en paiement des lettres de change payables soit en or, soit en argent, il établit ses prix en tenant compte de la nature du paiement. Il ne peut donc y avoir hausse de l'escompte par le fait que l'or et l'argent s'écoulent et même disparaissent d'une société qui est en jouissance d'une monnaiecrédit à l'exclusion de toute couverture monétaire métallique. L'Etat n'interviendra pas et n'aura pas à intervenir dans la fixation du quantum de la circulation fiduciaire ; celle-ci sera toujours déterminée et limitée par le quantum des transactions elles-mêmes et des besoins de riionn aie-crédit nécessités par ces dernières; ce ne seront pas les signes ou symboles émis en vertu de ces transactions qui feront augmenter ou baisser les cours des marchandises, mais seulement les variations quantitatives des offres et des demandes, dans les conditions du milieu social où ces variations se produisent. Il ne faut pas confondre le papier-monnaie avec la monnaie de papier que peut émetti'e un gouvernement ; ce dernier est du ressort du crédit public et non du crédit commercial ; celui-ci doit en être complètement séparé, plus même peut-être encore qu'il ne l'est actuellement même en Belgique où la Banque Nationale est autorisée à escompter des bons du Trésor, ce qu'elle ne fait évidemment qu'en augmentant sa circulation fiduciaire dans un but qui n'est pas conforme à sa destination simplement commerciale.

Rencontrant ensuite le projet qui a été proposé par divers économistes de créer deux espèces de billets de banque, les uns remboursables à vue et en espèces, les autres non remboursables, de Laveleye dit que les premiers auront toujours la préférence comme présentant un avantage que ne p)Ossèdent pas les seconds. Nous pouvons l'admettre, bien que ce soit discutable. Aussi ne proposons-nous pas la création de deux catégories distinctes de billets. Dans notre projet, tous les billets sont non remboursables en espèces métalliques monnayées, mais ils sont tous convertibles en marchandises quelconques, y compris ces marchandises qui s'appellent l'or et

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Targent, qu'elles soient monnayées ou non. Seulement, ceux qui ont besoin de ces marchandises spéciales, par exemple pour leurs règlements à l'étranger, les paieront en billets au cours du marché compie ils paient toutes les marchandises quelconques, c'est-à-dire en monnaie-crédit, en unités de compte revêtues par la collectivité de force acquisitive et libératoire. Rappelons du reste, que même pour les règlements avec l'étranger, l'économie de la monnaie métallique a été de mieux en mieux réalisée, et que des soldes seuls se règlent aujourd'hui entre les banquiers. Le même progrès, qui est possible dans une société, peut être étendu, et l'a déjà été en grande partie, entre les sociétés. Le billet de banque lui-même n'est du reste pas le dernier mot de la monnaie-crédit, et déjà nous avons montré comment en Angleterre et aux Etats-Unis, par exemple, le chiffre des émissions a diminué relativement à l'augmentation considérable des transactions. Nous avons vu au livre I**" comment ce résultat y a été obtenu. Nous allons examiner comment la Banque Nationale pourrait le réaliser à son tour.