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lui sont destinées, elles doivent être clairement décrites par leurs marques, poids, quantités.

Le nom et le tonnage du navire doivent être indiqués, à moins que le connaissement ne soit reçu pour embarquement, c’est le Received for shipment Bull of Lading, comme nous le verrons tout à l'heure.

Le voyage maritime : La direction et le chemin que doit prendre le navire doivent être en outre clairement indiqués, sauf si certains ports d’ordre sont spécifiés ; dans ce cas les navires reçoivent de là l’indication de leur destination définitive.

Le prix du fret : Souvent la somme payable pourra être indiquée simplement.

La signature du chargeur et du capitaine : Le capitaine s'engage ainsi à remplir les obligations qui naissent du contrat de transport. L’expéditeur possède alors une preuve du chargement, La Signature du chargeur est également nécessaire, car il reconnaît ainsi les clauses qui sont insérées.

La date : D’après le Code de commerce français, le connaissement doit être fait dans les vingtquatre heures du chargement. Aussi est-il indispensable que la date soit inscrite, bien que le Code ne l’exige pas. En Angleterre cette exigence de la date est également admise.

Diverses sortes de connaissements. — En droit français et en droit anglais le connaissement peut être à ordre, au porteur ou à personne dénommée, Dans les deux premiers cas, le capitaine ignore à qui il délivrera les marchandises.

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Au cas de connaissement au porteur, lequel est d’ailleurs peu pratiqué, il est transmissible par simple tradition. C’est au porteur du connaissement que le capitaine délivrera les marchandises. Mais les risques sont grands parce que le capitaine ne peut vérifier si celui à qui il délivre les marchandises est Le véritable destinataire.

Le connaissement peut être à ordre ; dans ce cas il peut comporter deux variétés qui résultent de son mode de transfert : le connaissement peut être endossé en blanc, il passe alors de main en main comme un connaissement au porteur. L’endossataire peut remplir le blanc à son gré et transformer ainsi le connaissement en un connaissement à personne dénommée.

Le connaissement peut en effet être à personne dénommée. Cette dernière sorte de connaissement est transmissible en droit français suivant les formes de l’article 1690 du Code civil, ce qui rend sinon impossible, du moins très rare la transmission.

La question de la négociabilité du connaissement à personne dénommée a été fort discutée en Angleterre ; 1l est bon d’en dire quelques mots.

Un connaissement à personne dénommée comporte naturellement le nom du bénéficiaire, suivi quelquefois des termes « or to his assigns »; c’est sur ces mots que la question de négociabilité s’est posée, et la jurisprudence a admis que ce connaissement était, tantôt un connaissement à ordre, tantôt un connaissement à personne dénommée. En faveur de la première théorie, on peut dire que le terme

assignment signifie, comme le soutient Daniel, cession civile. Il faudrait cependant en élargir le sens et dire que assign signifie ayant cause ou substitué. L'article 8 du par. 4 de l’Act de 1882 sur la lettre de change qui peut être applicable ici dit que la lettre de change est à ordre lorsque ce mode de paiement est indiqué et qu'aucune mention n’en prohibe le transfert. De telle sorte que le connaissement délivrable « to N or to his assigns » doit en vertu de ce principe être déclaré négociable. C’est l'opinion exprimée dans le verdict de Luckbarrow v. Masson (1), déclarant que le connaissement créé à l’ordre d’un tiers ou de ses ayants cause est négociable en vertu de la coutume commerciale : cependant la question ne va pas sans difficulté et Lord Blackburn, dans le cas Sewel v. Burdick (2), ne le considère pas comme négociable.

De façon générale, avec l’endossement se transmettent non seulement les marchandises transportées, mais les droits et les obligations de l’endosseur contre le capitaine.

Le connaissement dont nous venons de dire quelques mots est le connaissement embarqué : Shipped Bill of Lading. Le plus souvent ce connaissement est net (clean), c’est-à-dire qu’il énonce que les marchandises ont été embarquées en bon état et condition. Le capitaine est obligé de délivrer ses marchandises dans l’état où il les a reçues,