LAIT

Demande de crédit under Acceptance (par acceptation).

To X. Y. Z BANK LIMITED

Gentlemen,

I/we shall be obliged if you will open a credit in favour bEMéssrs ne. available by their drafts drawn on you Abare ve sight, to the extent of £...... (SAV SEE pounds sterling) if negotiated in...... on or before... ... TT ER Invoice Value of shipment(s) of

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or allowed) for which the following documents are to accompany the drafts : —

(1) Full set clean on board S/S. or M/V. Bills of Lading, to « order » endorsed in blank

(2) Invoice.

(3) Policy/Certificate of Insurance covering Marine and War Ru 77, OR re over invoice value.

SO ele nt le er piles NueV pop a el pi6 es ete) pi Sn) 900 5 ee 0 0 01409 +. + »

In consideration of your so doing, we hereby authorise you to accept such drafts and we further engage to provide you with cash funds to meet the drafts so nego-

documents suivants seront remis à vos correspondants pour vous être envoyés.

1) Jeu complet de connaissements embarqués à ordre endossé en blanc.

2) Factures.

Nous nous engageons par la présente à vous fournir sur votre demande les fonds nécessaires pour rembourser les payements faits par votre correspondant et nous vous autorisons à débiter du dit paiement notre compte avec votre succursale.

Me

liated at or before maturity and for your charges in addition.

Yours Faithfully (1\ 6 d Stamp

Le correspondant ne paiera ou n’acceptera les ellets que contre remise des documents indiqués : le jeu complet des connaissements Con board » (embarqués), la facture, la police d'assurance.

Au reçu de cette lettre, la banque de l’importateur, où banque émettrice, va aviser sa succursale ou son correspondant qu’un crédit a été ouvert à telle personne et qu’en conséquence ils aient à payer ou à accepter les effets à eux présentés. La

(1) Traduction : À la X. Y. Z. Bank LTD.

Messieurs, Je vous serai reconnaissant si vous consentez à

ouvrir un crédit en faveur de Messieurs... valable pour leurs effets Lirés sur vous à... de vue pour le montant de......(je dis ………) s'ils sont négociés à... le (ou avant le...) pour la valeur de la facture d'embarquement de, de... CR

CAF. / Cet F. (Fret payé ou indemnisé).

Pour lesquels les documents suivants accompagneront les ellets.

1) Jeu complet de connaissements embarqués à ordre, endossé en blane.

2) Facture.

3) Police ou certificat d'assurance couvrant les risques de mer et de guerre... DOUTE au-dessus de la valeur de la facture.

En raison de cela, nous vous autorisons par les présentes à accepter ces effets et nous nous engageons en outre à vous fournir les fonds pour payer les effets ainsi négociés à échéance ou avant, et en outre pour vos frais.

ve

banque possède deux moyens pour avertir son correspondant : le câble ou le télégraphe et la poste. En pratique 1l est souvent nécessaire de càbler l’ouverture de crédit quand les choses sont pressées. La banque se sert d’un code dont chaque mot correspond à une formule d'ouverture de crédit : il suffit d'inscrire ce mot en tête de la dépêche et de le faire suivre du nom de la partie à qui on ouvre le crédit, du montant du crédit des marchandises qui sont l’objet du crédit et des documents qui devront être acceptés par le correspondant. Souvent la banque envoie une copie de ce message à l'importateur, afin qu'il apporte les corrections nécessaires. En même temps qu’elle envoie le message télégraphique, la banque adresse une lettre de confirmation à son correspondant, reproduisant les termes du crédit. Cette lettre est faite en trois exemplaires, dont l’un est envoyé à la banque correspondante naturellement, un autre envoyé au client demandant l’ouverture de crédit, et le troisième est conservé par la banque émettrice en cas de contestation. Au cas où les relations postales sont difficiles et peu sûres, au cas de guerre sous-marine par exemple, la banque envoie un double de la lettre. Beaucoup de banques suivent cette politique pour être sûres qu'un des deux instruments arrive à destination en temps voulu, si l’un a été perdu ou arrive en retard. Dans ce cas la banque mentionne que la seconde formule envoyée n’est pas un original, mais un

double,

LPO EDS

Le correspondant est informé qu'il aura à ouvrir un crédit à l’exportateur.

Nous avons supposé jusqu'ici que le cycle complet du crédit se produisait, mais les choses peuvent se passer plus simplement. La banque de l’importateur peut remettre une lettre de crédit à l’importateur qui la fera parvenir à son destinataire, c’està-dire le vendeur (1). Dans ce cas évidemment la formule signée par l’importateur ne comportera pas la formule :

Please open on my behalf a credit for...... with your correspondant. £

mais

Please open a documentary credit with your bank in LAVOUDAQIERNE (2).

Revenons au premier cas. Nous supposons que c’est par l’entremise de ses succursales ou de ses correspondants que la banque ouvre le crédit aux exportateurs. Ceux-ci, nous venons de le voir, ont reçu notification de ce crédit et vont en avertir le bénéficiaire. S'il se trouve dans une localité éloignée, il lui câblera comme tout à l’heure; s’il se trouve dans la même ville, il lui enverra une lettre ; dans

(1) Janssen, Le crédit confirmé en France et en Belgique, p. 21 ; Edwards, Foreign Commercial Credit, p. 40.

(2) Traduction : Prière d'ouvrir en mon nom un crédit pour Ho avec votre correspondant.

Prière d’ouvrir un crédit documentaire par votre banque en faveur de...

a )0Pe.

le premier cas d’ailleurs une lettre suivra immédiatement. Cette lettre émise par le banquier est ordinairement appelée letter of credit ou lettre de confirmation. C’est un document qui avertit le vendeur que la banque émettrice ou son correspondant honorera les effets tirés pour le prix des marchandises, à condition que certains documents de propriété soient simultanément remis au correspondant banquier.

Le banquier peut s’engager à un payement au comptant : il y a alors credit for payment ou cash credit, le débiteur bénéficiant de la part du banquier d’un crédit par avance de caisse. Cette lettre de crédit ou de confirmation est généralement à personne déterminée, en ce sens qu’elle estadressée directement à une personne déterminée. La banque, cela va sans dire, met un soin particulier à la rédaction de ces lettres pour éviter toute ambiguïté.

Comme on peut le voir dans les imprimés reproduits ci-dessus, le client qui demande à la banque d’ouvrir un crédit en faveur de son client spécifie le montant de ce crédit : « T'o the extent of... pounds sterling » (1). Dans ce cas, le banquier acceptera les traites ou paiera les effets jusqu’à concurrence du montant indiqué, en se conformant au chiffre indiqué dans la lettre de crédit au moyen de deux opérations simples : addition et soustraction; Île banquier sait à chaque instant le montant total des effets qu’il peut encore accepter pour son client.

(1) Pour le montant de... livres sterling.

Il existe un moyen de fixer le montant du crédit, spécial à l'Angleterre, qui est d’une politique assez compliquée, c’est Île Revolving credit ou crédit tournant.

Dans le Revolving credit, chaque ouverture de crédit est consentie pour une période déterminée, trois, six ou neuf mois. Ce n’est qu’à l'expiration de ces périodes et généralement avec trois mois de préavis, que le banquier peut dénoncer le crédit (1).

Le Revolwing credit n’est pas défini de la même façon par tous. Dans un cas récent : Nordskog v. National Bank (2), il fut question d'un Revolsing credit. Le juge Baïlhache avait préparé une définition du terme Revolving, mais il considéra qu'on ne pouvait pas le définir avec autorité, Force nous est donc de prendre la définition que donna dans cette affaire le directeur général adjoint de la Lloyds Bank.

Le Revolwing credit, dit-il, est un crédit pour une certaine somme qui est renouvelé automatiquement en mettant au bas ce qui est pris en haut, Sion a un Revolving credit pour 50.000 £ ouvert pour trois mois, dont on se servira en tirant des effets à trente

(1) Cailliez, Organisation du crédit au commerce extérieur en France et à l'étranger, p. 123.