DE CRÉDIT

De toutes les facultés que les banques possèdent, la plus prestigieuse, sans aucun doute, est celle d’émettre des billets circulants. Ce don de payer avec du papier au lieu de numéraire, et de faire accepter ce papier de tout un public comme de l’argent comptant, a quelque chose, en effet, de bien remarquable, et qui tient, en apparence, du merveilleux. Aussi a-t-il de tout temps séduit les imaginations aventureuses, et, par la même raison, effrayé les esprits timides. Les uns ont vu dans cette faculté une source intarissable de richesses, les autres un dangereux leurre qui devait nécessairement conduire aux précipices; tous se sont accordés d’ailleurs à la considérer comme tellement caractéristique de l'action des banques, qu’ils ont presque oublié les autres fonctions que ces institutions remplissent, pour ne voir en elles que des fabriques de billets.

Si l’on avait examiné les choses de plus près, on au-

LE CÜED1T ET LES DANyiES.

rait vu que cette faculté, toute brillante qu’elle est, n’a rien, après tout, que de naturel et de simple, rien qui ne s’explique par les données générales du commerce. On aurait compris aussi que, malgré son importance réelle et très-grande, elle ne remplit après tout, dans l’ensemble des opérations d’une banque, qu’un rôle pour ainsi dire subordonné, comme étant l’indispensable complément d’une autre fonction plus essentielle.

Mais il fallait d’abord se rendre un compte exact de sa nature et de scs effets. Il fallait savoir d’où cette faculté dérive et jusqu’où elle s’étend; il fallait surtout comprendre le véritable caractère du billet de banque et le principe de son émission. Et, sur tout cela, que d’erreurs, que de théories incohérentes, absurdes, consacrées pourtant par le silence et quelquefois par l’assentiment des meilleurs esprits !

L’opinion assez généralement reçue est que la faculté d’émettre des billets de banque revient à celle de battre monnaie, et qu’elle tend à remplacer dans la circulation le numéraire par le papier. On a lieu de s’étonner qu’après un siècle et demi de pratique des banques commerciales, lorsque leur papier a été tant de fois mis à l’épreuve et apprécié; lorsque, d’autre part, les fonctions, la nature et les qualités essentielles de la monnaie ont été si bien et si clairement définies, il puisse y avoir encore des hommes, non pas ignorants , mais éclairés, qui s’avisent de comparer le papier de banque à la monnaie, qui prétendent ranger sur la même ligne et confondre sous la même dénomination des choses si profondément distinctes. Il est pourtant vrai que cette grosse hérésie

trouve encore aujourd’hui ses partisans. Partout on entend répéter autour de soi que les billets de banque remplacent l’argent *, que les banques, parleurs émissions, augmentent la masse du numéraire, que le droit qu’on leur accorde d’émettre des billets équivaut à celui de battre monnaie ; et ces erreurs grossières, qui ne sont que le renversement des plus simples notions de la science, semblent s’accréditer de jour en jour. Elles se résument toutes dans ce mot connu : papier monnaie, accouplement monstrueux de deux termes incompatibles, et dans ce prétendu axiome de l’économie politique anglaise, que la monnaie est à son étal le plus parfait lorsqu’elle est de papier. Il semble, à nous voir colporter ces mots creux ou caresser ces chimères, que nous soyons retournés au temps du système de Law, ou que nous ayons encore aujourd’hui, comme alors, notre apprentissage à faire.

Dans le fait, depuis Law jusqu’à nos jours, les doctrines que la plupart des économistes se sont faites sur les banques varient peu quant au fond. Elles se résument dans cette pensée, toujours la même, que le papier des banques remplace l’argent. Seulement, à cette pensée première, qui leur est commune à tous, chacun d eux en a associé d’autres, qui en ont modifié

* Il y a quelque exagération dans ces négations. Le billet de banque et la monnaie de métal sont choses distinctes. Qui en doute? Il n'est pas moins vrai que le billet remplace l'argent comme monnaie, et c’est en cela précisément que consiste l’utilité de son émission. Nous verrons du reste plus loin notre auteur le reconnaître lui-même et abandonner h chicane de nomenclature soulevée ici. C. S.

U application. Ceux-ci ont cru que, pour remplir convenablement la fonction du numéraire, le papier des banques avait besoin d’ètrc soutenu par la perspective assurée d’un remboursement à volonté; ceux-là ont, au contraire, posé en principe qu’il lui suffisait d’étre, pourvu qu’il circulât sous l'autorité et avec la sanction de la loi. Law, qui admettait avec la plupart des économistes de son temps, que l’or et l’argent constituent toute la richesse d’un peuple, et qu’on ne saurait trop les multiplier dans un pays, jugeait aussi, par une conséquence naturelle de ce principe, qu’on ne doit pas mettre de bornes à l’émission du papier destiné à remplacer l’argent, et son système tendit en effet, dès le début, alors même qu’il était constitué sur des bases d’ailleurs assez raisonnables, à gorger le pays par des émissions de billets sans mesure et sans lin. Les économistes qui sont venus après lui ont posé d’autres règles. Plus éclairés sur le véritable emploi de l’or et de l’argent, sachant bien que les monnaies ne sont utiles que comme agents de la circulation et dans la mesure que les besoins de cette circulation comportent, ils n’ont pas admis que la masse des papiers en circulation doive 1 excéder, en aucun cas, celle de la monnaie elle-même. Plusieurs d’entre-eux, comme A. Smith et J. -B. Say, ont même établi, par une sorte de tempérament dicté par la prudence,

qu’il ne fallait remplacer par du papier qu’une partie

1 Sans rechercher à quelle somme doit s’élever le papier de banque, on peut affirmer qu’il ne peut excéder, tant qu’il est payable à vue, la somme de monnaie métallique qui était en circulation avant qu’il fût émis. C. S.

du numéraire, par exemple, la moitié; tandis que d’autres, comme Ricardo, plus résolus, plus décidés, ont proposé hardiment de substituer le papier à toute la somme du numéraire existant. Mais tous, quelle que soit la diversité de leurs opinions quant aux mesures d’application, se sont ralliés autour de cette pensée première, que le papier des banques remplace l’argent.

C’est cette fatale doctrine, avec ses commentaires et ses variantes, qui a été la source empoisonnée de toutes les combinaisons malheureuses qui ont tant de fois compromis le sort des banques, comme elle a été, en d’autres temps, le prétexte des résistances qu’el|cs ont rencontrées ou des persécutions qu’elles ont subies.

Si l’on se bornait à dire que, dans une certaine mesure, l’usage des billets de banque diminue l’emploi de la monnaie dans la circulation, en ce sens qu’il rend cet emploi moins nécessaire, on serait peut-être dans le vrai. Mais il serait toujours nécessaire de faire remarquer que ce n’est pas là une propriété qui soit particulière aux billets de banque proprement dits : elle leur est commune avec les effets publics négociables ou transmissibles au porteur, et généralement avec tous les titres de crédit *. C’est qu’en effet tous ces titres, quels qu’ils soient, en permettant d’effectuer un grand nom-

* Cette observation est parfaitement exacte quant aux effets de commerce : il est certain que tout papier de ce genre remplace la monnaie dans une certaine mesure ou, comme dit notre auteur, rend son emploi moins nécessaire. C’est ainsi qu’une machine vient quelquefois remplacer un ou plusieurs manœuvres et rendre l'emploi des manœuvres en général moins nécessaire pour obtenir une somme donnée de produits. C. S.

bre d’écbangcs par le crédit, dispensent d’autant de l’emploi du numéraire. La monnaie n’étant qu’un intermédiaire dans les échanges, qui sont le véritable objet de toutes les transactions, l’habitude contractée dans un pays d’opérer les échanges par la voie du crédit, c’est-à-dire par des obligations et des promesses, rend moins nécessaire l’emploi de cet intermédiaire coûteux. Plus donc l’usage du crédit se répand dans un pays, plus celui de la monnaie devient inntile et rare; et comme de tous les agents du crédit, de tons les titres qui le représentent, les billets de banque sont les plus puissants, les plus actifs, les plus susceptibles d’un usage général et régulier, il est certain qu’ils contribuent plus encore que tous les autres à rendre inutile l’emploi de la monnaie. Mais ce n’est pas à dire pour cela qu’ils la remplacent. Ils la remplacent si peu, qu’ils n’ont d’autorité et de valeur qu’ autant qu’on peut avec leur aide se procurer de l’argent à volonté.

La monnaie est une marchandise. Elle a sa valeur propre et intrinsèque, et ce n’est qu’en raison de cette valeur qu’elle est reçue dans les échanges. Personne n’ignore cette vérité. Pourquoi donc assimiler à la monnaie un papier auquel manque le caractère essentiel qui la fait être? Cette condition d’une valeur intrinsèque est môme tellement essentielle à la monnaie, que rien ne peut ni la suppléer ni la forcer. Otez à une monnaie quelque chose de sa valeur intrinsèque, diminuez dans une proportion quelconque son poids ou son titre, et aussitôt, quel que soit le nom qu’elle porte et de quelque sanction qu’elle soit revêtue, elle perdra dans la

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circulation, et comme moyen d’échange, exactement ce qu’elle aura perdu comme marchandise. Eh bien! si le caractère d’une monnaie et sa valeur échangeable sont ainsi rigoureusement déterminés par sa valeur spécifique, comment concevoir que l’on prétende attribuer ce même caractère, cette même valeur, aux billets de banque, qui ne sont après tout, et considérés en eux-mêmes, que des chiffons de papier?

Les billets de banque ne sont donc pas une monnaie.

De plus, il n’est donné à personne de leur en imprimer le caractère; car s’il n’y a point de puissance humaine qui puisse attribuer h des pièces d’or et d’argent une valeur -supérieure à celle qu’elles portent avec elles, il n’y a point de lois ' qui puissent élever à leur niveau un papier dépourvu de toute valeur.

Qu’est-ce donc qu’un billet de banque? Une obligation commerciale, et rien de plus. C’est un titre de créance qu’une banque délivre et qu’elle doit accepter plus tard.

Ce n’est pas une valeur actuelle, mais un engagement ou une promesse. Promesse, obligation, un peu différente pour la forme, mais exactement la même quant an fond,

* que toutes celles qui s’échangent journellement dans les transactions privées.

Mais, dit-on, si le papier des banques n’est pas une • véritable monnaie, ce sera du moins une monnaie fictive, circulant dans le public comme la monnaie réelle et y remplissant les mêmes fonctions. Comme cette expression de monnaie fictive n’a dans la laoguc aucun sens

' L’auteur oublie trop ici les décrets donnant cours forcé à des assignats ou billets de banque. C. S.

déterminé, rien n’empôche absolument de s’en servir pour désigner telle ou telle espèce de papier : c’est une manière comme une autre de s’expliquer en peu de mots. Seulement il faut toujours remarquer que cette désignation ne convient pas plus aux billets des banques qu’à toute autre espèce de papier transmissible circulant à diverses conditions dans le public. Si les billets des banques sont une monnaie fictive, il faut en dire autant des lettres de change, des billets à ordre, de tous les titres enfin qui se négocient ou se transmettent. Comme les billets de banque, les effets de commerce passent de main en main ; ils servent aux échanges, aux payements, aux transactions de toutes les sortes, et la seule différence qui s’y trouve, c’est que la circulation en est moins générale et moins facile.

Il n’est d’ailleurs pas exact de dire que les billets des banques, non plus que les effets de commerce, circulent dans le public au même titre que la monnaie réelle, et y remplissent les mêmes fonctions. Partout où la monnaie intervient, elle est reçue comme marchandise', en cette qualité, elle est acceptée comme un payement effectif, et les droits comme les prétentions de celui qui la reçoit * s’éteignent. Le papier des banques ne circule, au contraire, que comme un titre de créance ; il n’est pas accepté comme un payement effectif, mais comme la promesse d’un payement futur, et les droits de celui qui l’a reçu subsistent, avec la seule différence qu’il a changé de débiteur. Au lieu d’un payement, il y adans ce dernier cas une novation de créance. C’est un titre substitué à un autre, et voilà tout ; car celui qui paye pn billets de ban-

CHAP. II. — § I. THÉORIE Dü CRÉDIT.

qne n’est libéré que parce que, du consentement du créancier, la banque succède à ses engagements. Ainsi la monnaie éteint les obligations, tandis que le papier des banques les renouvelle ou les déplace, tout à fait semblable en cela aux effets de commerce, dont il ne se distingue en effet que par la facilité et l’étendue de sa circulation 1 .

Rigoureusement parlant, la dénomination de monnaie fictive, que l’on applique aux billets des banques, n’est pas seulement arbitraire, elle est abusive et fausse. Considérez un semblable billet dans ses conditions normales, et vous n’y trouverez rien d’imaginaire ou de fictif, line société puissante, solidement constituée, trèssolvable d’ailleurs, s’oblige par un acte à payer à vue et au porteur une somme déterminée, et elle la paye en effet aussitôt qu’on se présente. Où donc est la fiction ? Qu’y a-t-il, au contraire, de plus vrai, de plus réel, de plus palpable? Certes, un semblable billet ne remplace pas l’argent, et les circonstances mêmes du fait le prouvent : aussi le nom do monnaie ne lui est-il pas applicable; mais il n’est pas non plus une fiction, puisque toutes ses promesses se réalisent. C’est donc, en somme, une dénomination doublement fausse que celle de monnaie fictive, et il n’y a rien de plus abusif

1 II existe entre le papier de commerce et le billet de banque celte différence profonde et trop oubliée dans ce passage du texte : que le premier, sujet à l'endossement, n’emporte libération définitive de ceux qui l’ont cédé qu’après le payement, tandis que la tradition du billet de banque, payable au porteur, emporte la libération actuelle et définitive du cédant. Voyez plus loin le chapitre H, § 4. . C. S.

lût)

que cet accouplement de mots, si ce n’est peut-être les conséquences forcées que l'on en tire.

Si quelquefois ces expressions de papier monnaie ou de monnaie fictive sont applicables, c’est lorsqu’il s’agit de ces obligations suspectes, de ces promesses mensongères, dont les gouvernements autorisent quelquefois l’émission dans les moments de détresse, pour réparer, aux dépens du public, les torts de leur conduite; papiers sans valeur 1 , puisqu’ils ne portent avec eux aucune garantie d’un payement dans l’avenir, et auxquels des lois spoliatrices prétendent néanmoins donner un cours forcé. Tels furent les billets <Üe la banque de Law au temps de la cliute du Système; tels furent aussi plus tard les assignats. On aurait pu, dans une certaine mesure et sauf quelques restrictions nécessaires 5 , attribuer le même caractère aux billets de la banque de Londres et à ceux des banques américaines, dans le temps où les payements en numéraire étaient suspendus dans ces deux pays. De tels billets ne peuvent être considérés comme des obligations, puisqu’ils n’obligent pas en effet ceux qui les émettent. Ils n’ont plus rien de commercial, puisque toutes les lois du commerce sont méconnues, violées à leur endroit. Tout est fiction, tout est mensonge dans ces billets; les engagements qu’ils portent ne sont qu’un leurre, les sommes qu’ils indiquent

1 Si ces papiers étaient sans valeur ils ne pourraient pas être donnés et acceptés en échange des marchandises. Il est vrai qu'ils n’ont aucune valeur par eux-mêmes, mais ils en tirent une trèspositive des actes de l’autorité qui leur confèrent le cours forcé. Ces actes peuvent être très-répréhensibles; mais il est certain qu’ils donnent une valeur au papier auquel ils s’appliquent. C. S.

2 Et même sans aucune restriction. . C. S.

CHAI*. 11. — § 1. ÏHÉOiUL UL CUÉD1T.

un simulacre vain. Ils sont d’ailleurs destinés, au moins dans la pensée de ceux qui les autorisent, à remplacer en effet la monnaie, puisqu’ils sont réputés tenir lieu de la monnaie elle-même. C’est donc à de tels billets qu’on peut à bon droit appliquer les noms de papier monnaie ou de monnaie fictive. Et quel autre nom donnerait-on à ce qui échappe à toute désignation honnête? Mais alors ces dénominations doivent être appliquées comme des llétrissures et porter avec elles l’arrêt d’une réprobation sévère. On l’a dit avec raison, la création d’un tel papier peut être considérée comme le dernier terme de l’altération des monnaies. C’est lorsque les gouvernements ont recours à ces expédients déplorables que l’on marche droit vers les abîmes.

Il faut dire cependant, pour être juste, que plusieurs économistes, et parmi eux ceux qui passent pour les plus sages, et dont l’opinion sur cette matière a le plus de poids, repoussent ainsi que moi ces faux rapprochements ces dénominations abusives; mais ce -n’est peut-être de leur part qu’une inconséquence de plus. S’ils ne reconnaissent pas aux billets de banque le caractère de la monnaie, s’ils leur refusent même le nom de papier monnaie ou de monnaie fictive, ils n’admettent pas moins, et d’une manière absolue, qu’ils remplacent la monnaie dans la circulation. C’est à ce point que, selon leur manière de voir, le numéraire se retirerait de la circulation exactement dans la même proportion que les billets de banque y seraient entrés. Mais comment expliquer une semblable hypothèse, soit en principe, soit en fait? En principe, est-il concevable que les billets qui ne sont pas

une monnaie, qui ne méritent pas même le noifi de monnaie fictive, entrent cependant dans la circulation au lieu et place de la monnaie réelle; qu’ils y remplissent exactement les mêmes fonctions? En fait, comment s’opère cette prétendue substitution ? par quels moyens s’exécute-t-elle dans la pratique? quels en sont les agents réels ou apparents? Dans la pratique, les billets de banque sont ordinairement, et sauf quelques exceptions assez rares qui ne tirent point à conséquence, délivrés aux commerçants en échange de leurs effets. 11 semble donc, à en juger par ce fait apparent, qu’ils aillent dans la circulation remplacer tout simplement les effets de commerce. Par quelle étrange et mystérieuse transformation de substance, ces billets, substitués par le fait à d’autres billets, se trouvent-ils sans le savoir remplacer l’argent? 11 faut convenir qu’un semblable phénomène demandait quelque explication; mais cette explication, on se garde bien de la donner. Que quelques économistes regardent toute cette théorie comme une des plus belles démonstrations d’Adam Smith, permis à eux; mais malgré mon juste respect pour A. Smith, il m’est impossible d’y voir autre chose qu’un jeu d’esprit, une puérile hypothèse, entée sur quelques préjugés vulgaires, et imaginée, faute de mieux, pour tourner- des problèmes dont on n’avait pas la solution.

Qu’on ne pense pas, d’ailleurs, que ce soit ici une simple querelle de mots. Outre que les dénominations abusives dont on se sert ne servent que trop souvent de prétexte aux persécutions dirigées contre les banques, elles portent avec elles des idées fausses, qu’elles aecré-

ditetit dans le public. Il n’est pas vrai, par exemple, qn’d y ait, comme elles le supposent, entre la somme des billets émis par les banques et celle du numéraire qui circule ou se retire, aucun rapport constant. C’est qu’ën cllel, si quelque chose remplace le numéraire, ou le rend inutile, c’est le crédit 1 ; lequel s’exerce par des moyens infiniment variés, et dont les billets des banques ne sont tout au plus que les principaux agents.

Écartons donc toutes ces vaines théories. 11 faut tâcher de nous rendre un compte mieux raisonné et plus satisfaisant des fonctions que les banquiers remplissent.

Comme le véritable objet de ces institutions est de favoriser et d’étendre le crédit commercial, il faut, pour procéder avec logique, montrer d’abord ce que c’est que le crédit et quels sont les avantages qui en découlent. Occupons-nous donc, avant tout, du crédit. Nous verrons ensuite comment les banques, par leurs émissions de billets, concourent à son développement.