V. — LA LIBERTÉ DES WWQUES

En présence de tous les faits qui précèdent, que fautil penser et dire de ces hommes aveugles et chagrins ,

* Toute cette discnssion, relative à l’action des banques privilégiées sur les crises, est très-remarquable et fort exacte. Toutefois il peut être être utile d’y ajouter quelques observations. La banque privilégiée est nuisible, parce que son privilège fait obstacle à certains placements au profit de placements d’autre sorte, et notamment de ceux qui se font à la bourse : là est le mal, et la liberté des banques y porterait jusqu’à un certain point remède. Mais ce remède ne saurait empêcher les crises, qui ont des causes plus générales et plus hautes : il servirait seulement à les atténuer, à les rendre moins soudaines et moins foudroyantes, si l’on peut ainsi dire; ce qui serait un grand bien. Il est parfaitement vrai d’ailleurs, et démontré par l’expérience, que les embarras des banques naissent toujours du retrait des dépôts, et presque jamais de la présentation des billets. > C. S.

qui s’ en vont répétant parmi nous que les souffrances de nos sociétés actuelles dérivent de la tyrannie du capital ? Cette formule a-t-elle un sens quelconque dans leur bouche? Et si elle a un sens, quel est-il? Certes , les maux sont grknds dans la société qui nous entoure; mais n’estil pas puéril de les attribuer à une prétendue tyrannie que le capital exercerait sur le travail ? Où sont les circonstances par où cette prétendue tyrannie se révèle? Il n’est guère de l’essence du capital d’opprimer le travail, sans lequel il ne peut rien, et qu’il doit, au contraire, suivre et rechercher avec empressement dans toutes ses voies. En fait, d’ailleurs, cela n’est pas. Ce qui est vrai plutôt, c’est que, dans l’état de choses dont je viens de tracer un tableau fidèle, le capital est lui-même affreusement opprimé par un monopole inique. Cette vérité s’applique d’ailleurs, remarquons-le bien, aux petits capitaux tout aussi bien qu’aux grands, et il ne fautpas oublier que l’ouvrier, l’homme de peine, devient lui-méme capitaliste, aussitôt que le fruit de ses épargnes commence à s’accumuler entre ses mains. Nos socialistes seraient donc plus près du vrai s’ils attribuaient les maux de la société actuelle à la tyrannie exercée sur le capital ; mais alors ils seraient forcés de convenir que ce qu’ils appellent la bourgeoisie, en souffre bien autant que ce qu’ils appellent le peuple, et cet aveu dérangerait peut-être leurs calculs.

La tyrannie exercée sur les capitaux de tous les genres; voilà donc le caractère distinctif du régime que je viens d’analyser. Il en résulte, en temps ordinaire , pour les détenteurs de ces capitaux, des pertes d’intérêts; pour

le pays, des embarras cruels, une paralysie funeste d’une grande partie du fonds social, une stagnation habituelle dans les affaires, et au moindre effort pour en sortir, une catastrophe. Que si le travail souffre de cet état de choses, ce qui n’est pas douteux, c’est qu’il subit forcément, même à son insu, le contre-coup de tous les désordres dont le capital est affecté.

Est-il nécessaire de dire maintenant comment la liberté des banques apporterait un remède certain à tous ces maux. On a déjà pu le comprendre par tout ce qui précède. Supposez qu’en 1844, ou en 1845, il eût été permis d’établir une seconde banque à Paris. Elle aurait recueilli, pour composer son fonds social, une bonne partie des capitaux alors oisifs dans les caves de la banque de France, ou dans les caisses des banquiers particuliers. L’escompte des effets de commerce n’eût pas diminué pour cela, au contraire, puisque les deux banques l’auraient effectué concurremment. Ainsi les affaires, loin de se ralentir, auraient pu prendre un plus rapide essor. Seulement , comme une bonne partie des fonds alors inoccupés aurait trouvé là son emploi, la spéculation sur les chemins de fer eût été peut-être moins ardente. Dans tous les cas, la nouvelle banque n’ayant à rendre compte à personne des fonds prêtés par elle, puisque ces fonds auraient été les siens, aurait pu laisser cette spéculation s’épanouir à l’aise, sans en redouter aucunement les suites. Quant à la première banque, privée d’une notable partie des dépôts qu’on lui confie, puisque ces dépôts seraient allés chercher leur placement dans la nouvelle, elle aurait senti dès cette époque la

nécessité de rappeler son propre capital, alors presque entièrement absorbé en achat de rentes. Au lieu donc d’opérer presque exclusivement avec les capitaux d’autrui, elle aurait fait valoir les siens. Par là, elle eût été prémunie d’avance contre la crise future. Dans cette situation, la spéculation sur les chemins de fer, la disette même des céréales, auraient pu survenir sans causer le moindre ébranlement.

Si l’établissement d’une seconde banque n’avait pas suffi, ce qui est très-probable, pour absorber les capitaux dormants, il s’en serait formé une troisième, qui eût encore mieux raffermi la position. Les escomptes se seraient étendus sans aucun doute, au grand avantage de l’industrie et du commerce, mais sans danger pour le pays. Les trois banques instituées étant forcées de se restreindre chaque jour davantage à l’emploi de leurs propres fonds, la possibilité d’une crise se serait éloignée de plus en plus. Chacune pourtant aurait ajouté quelque chose à ses ressources propres en émettant une certaine quantité de billets; mais, à moius qu’on n’eût abaissé le chiffre de coupures de ces billets, la circulation totale n’aurait pas grossi pour cela; car c’est le public qui règle cette circulation ', et elle ne s’élève pas au gré des banques, comme les tableaux précédents l’attestent. Ainsi, le commerce et l’industrie auraient pu se donner carrière, sans qu’on eût à redouter aucune perturbation. Il va sans dire pourtant que la banque actuelle aurait

* Elle est toujours limitée à la somme dont le public a besoin pour se servir des billets comme de monnaie dans les échanges.

vu diminuer ses bénéfices. Après l’établissement d’nne première banque rivale , elle aurait vu ses produits se réduire, non pas de moitié, puisque la somme totale des escomptes aurait pu augmenter , mais peut-être d’un tiers, par exemple, de 16 p. 100 à 10. Après l’établissement d’une seconde banque rivale, ces mêmes bénéfices se seraient peut-être réduits à 7 ou 8 p. 100; une quatrième aurait pu les réduire à 5 ou 6, taux d’intérêt encore fort respectable, et que la plupart des capitalistes seraient trop heureux d’obtenir, s’ils pouvaient les percevoir sans travail et sans danger.

Si l’on demande où s’arrêterait cette multiplication des banques, la réponse sera simple. Elle s’arrêterait au moment où les bénéfices obtenus par ce moyen ne seraient plus supérieurs à ceux qu’on peut obtenir dans d’autres directions.

Pour achever de peindre ce nouveau régime, il y aurait quelques autres circonstances à mentionner. Il est hors de doute, par exemple, que du jour où plusieurs banques opéreraient concurremment dans le même lieu, elles s’efforceraient d’attirer à elles les capitaux dormants, en leur offrant l’appât d’un intérêt. Par là, l’afilux des dépôts augmenterait. Toutes les sommes maintenant oisives et dispersées dans tant de lieux différents, comme les épargnes des rentiers, les fonds de caisse des négociants, même une partie des fonds actuellement déposés dans les caisses d’épargne, et surtout les sommes qui excèdent le maximum fixé par ces institutions, viendraient chercher dans les banques un placement accidentel ou permanent. Il en résulterait un

meilleur emploi du capital social; ce serait, en outre, pour les banques elles-mêmes une nouvelle source de bénéfices, en ce qu’elles prêteraient ces fonds au commerce à un taux d’intérêt un peu supérieur à celui qu’elles serviraient aux déposants. Cependant, si la liberté était entière, jamais la masse totale des dépôts n’excéderait certaines limites. Par cela même que l’intérêt payé sur les sommes confiées aux banques ne serait pas égal à celui que percevraient leurs actionnaires, tous ceux qui pourrirent se séparer de leurs fonds pour un certain temps, aimeraient mieux les convertir en actions que de les laisser l'état de dépôts. Ainsi, ou la banque qui les aurait reçus à ce dernier titre consentirait à les recevoir en accroissement de son capital propre, ou bien, lorsque la masse en deviendrait assez considérable, on aviserait à former une nouvelle banque pour leur donner un meilleur emploi. Par là, l’inégalité choquante que l’on a re marquée tout à l’heure entre les déposants et les actionnaires tendrait chaque jour à s’effacer, eu même temps que disparaîtrait toute chance possible de grave perturbation.

Je reviendrai, au surplus, sur ce sujet après avoir exposé dans leurs principales conditions les divers systèmes de banque établis en France, en Angleterre, en Écosse et aux États-Unis. En ce moment, pour compléter ce qui précède, il me reste à indiquer brièvement les causes de la terrible crise qui a éclaté en 1837 dans ce dernier pays.

g VI. — LA CRISE DE 1837 AUX ÉTATS-UNIS.

Les circonstances n’étaient pas absolument les mêmes aux États-Unis qu’en Angleterre ou en France. Jamais il n’a existé dans ce pays aucune banque jouissant d’un privilège exclusif. Le gouvernement de chaque État particulier y possède le droit d’autoriser la formation d’établissements de ce genre dans les limites de sa juridiction, et tous ont usé de ce droit avec plus ou moins de libéralité. Seulement la banque centrale, dite des États- Unis, fondée, en 1816, sous l’autorité du congrès et du gouvernement central, y a joui longtemps de certains avantages particuliers, qui l’avaient mise dans une position tout à fait exceptionnelle, et il est remarquable que ces avantages particuliers sont devenus précisément l’occasion, sinon la cause effective, de la violente commotion de 1837. Ainsi, quoique les circonstances diffèrent, l’exemple des États-Unis vient encore confirmer les inductions tirées de l’exemple de l’Angleterre et de la France.

Voici les faits.

Fondée en 1816, à Philadelphie, sous l’autorité du gouvernement central, la banque des États-Unis avait été favorisée par ce gouvernement dès son début. La république avait d’abord concouru pour un cinquième cà la formation de son capital, qui s’élevait à 35 millions de dollars. On lui avait, en outre, accordé par privilège le droit de recevoir, pour le compte du gouvernement, le produit des impôts établis par le congrès. Ses billets

étaient reçus d’autorité dans les caisses publiques et par tous les agents fiscaux, ce qui leur donnait le pas sur ceux des autres banques, qui pouvaient être refusées à volonté. Enfin, et c’est ici le plus important de ses privilèges, elle était seule dépositaire des fonds économisés sur le produit des impôts, fonds qui étaient alors considérables. A la différence des gouvernements de l’Europe, qui sont tous chargés de dettes, le gouvernement des États-Unis avait à cette époque un fonds de réserve, fruit de ses économies, et qui ne s’élevait pas à moins de 200 millions de fraDcs. Ce fonds, dont l’emploi ne paraissait pas devoir être prochain, restait en dépôt dans les caisses de la banque centrale, et on peut concevoir à quel point il en augmentait les ressources. Aussi, grâce à ce secours étranger, joint à son propre capital qui était déjà considérable, la banque des États- Unis avait-elle conquis une position hors ligne. Elle étendait son influence sur toutes les parties de l’Union, où elle comptait, en 1830, 27 succursales, et la masse de ses affaires était énorme. Quoiqu’elle rencontrât dans tous les États particuliers, et au siège même de sa résidence, à Philadelphie, d’autres banques plus ou moins fortes opérant en concurrence avec elle, comme aucune de ces banques ne pouvait balancer sa puissance, elle n’en offrait pas moins tous les caractères d’un établissement privilégié.

Cependant on ne tarda pas à s’apercevoir aux États- Unis que le monopole, si mitigé qu’il soit, porte toujours des fruits amers. Le parti démocratique surtout prit ombrage de l’influence prépondérante que cet établisse-

ment exerçait sur le commerce, et de l'usage qu’il en faisait, ou qu’il pouvait en faire, dans les élections politiques. On en vint à comprendre, que si des privilèges particuliers attribués à une corporation quelconque sont funestes partout, ils sont surtout dangereux dans un État républicain. Une lutte éclata donc entre le parti démocratique et la banque. Ce ne fut d’abord qu’une guerre de polémique, d’ailleurs très-vive et très-ardente; mais lorsque lepaiti démocratique arriva au pouvoir dans la personne du général Jackson, elle prit un caractère plus décidé et se termina enfin, en 1 836, par le retrait subit des fonds confiés par l’État à la banque et par l’abolition de tous les privilèges dont cet établissement avait joui. De là une commotion terrible, qui ébranla l’Union tout entière, et dont l’Europe ressentit violemment le contrecoup.

Cette guerre déclarée par le président Jackson à la banque des États-Unis a été jugée diversement : on peut, en effet, y trouver matière à approbation ou à condamnation, selon la manière dont on l’envisage et le point de vue où l’on se place.

En ce qui touche le fond du débat, je n’hésite pas à dire que le parti démocratique et son chef avaient raison. Soit au point de vue politique, soit au pointde vue commercial ou financier, le monopole de la banque centrale était un grand abus. 11 me parait impossible, par exemple, de ne pas applaudir à la pensée du général Jackson, lorsque, dans un message adressé au congrès le 7 décembre 1835, il s’exprime ainsi •. « L’équilibre établi par notre constitution serait rompu, si nous souf-

fripns plus longtemps l’existence de corporations investies de privilèges exclusifs. Ces privilèges ne tardent pas à leur procurer les moyens d’exercer une puissante influence sur la conduite politique des masses, en mettant à leur discrétion le travail et les gains de la classe la plus nombreuse. Partout où l’esprit de monopole s’est allié au pouvoir politique, on a vu naître la tyrannie et le despotisme. »

Il n’était pas moins fondé en raison, lorsqu’il affirmait hautement que l’existence d’une corporation privilégiée n’était nullement nécessaire pour le recouvrement de l’impôt et le maniement des fonds de l’État, non plus que pour les opérations du change d’un pays à l’autre, comme beaucoup d’hommes l’avaient pensé jusque-là. « Il s’agit maintenant, disait-il, de voir si, dans la situation prospère où se trouve notre pays, nous ne pouvons pas opposer efficacement une barrière au monopole, et démontrer qu’il n’était pas nécessaire d’y avoir recours autant qu’on l’a fait jusqu’ici. Une année de plus d’expérience est venue prouver combien était erronée l’idée que la banque des États-Unis était indispensable comme agent fiscal du gouvernement. Sans son aide, et même en dépit de tous les embarras qu’il était en son pouvoir de nous susciter, les impôts ont été payés avec ponctualité par nos concitoyens, et toutes nos opérations de change, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, se sont convenablement effectuées. On a reconnu qu’au moyen des banques particulières des États, qui ne tiennent pas leurs chartes du gouvernement central, les deniers publics pouvaient êtres perçus et employés sans perte ni incon-

vénient, et qu’il a été pourvu aussi bien qu’auparavant à tous les besoins de la société pour qui connaît les changes et le mouvement des capitaux. Si, dans les circonstances les plus défavorables, il a été prouvé que les considérations sur lesquelles la banque des États-Unis faisait reposer ses droits à la faveur publique étaient imaginaires, on ne saurait douter que l’expérience de l’avenir ne soit encore plus décisive contre les prétentions de cet établissement. »

A ces considérations si justes le général Jackson aurait pu en ajouter bien d’autres. 11 aurait pu dire, que l’avantage accordé à la banque des États-Unis d’utiliser les fonds de l’État dans ses opérations d’escomptes, sans en payer l’intérêt, tendait à grossir les bénéfices de ses actionnaires aux dépens du public; qu’il en résultait une inégalité fâcheuse, injuste, et impossible à tolérer dans un pays démocratique; que ce privilège conféré à une seule banque plaçait toujours les autres dans une condition d’infériorité manifeste ; qu’il les mettait en quelque sorte dans la dépendance de cet établissement favorisé, ce qui rendait impossible toute concurrence régulière, tout équilibre, et par conséquent aussi toute harmonie véritable dans les fonctions du crédit.

Le général Jackson avait donc pour lui l’autorité de la raison et de la justice, lorsqu’il invitait le congrès à revenir sur ses concessions antérieures en retirant à la banque tous les privilèges particuliers dont elle avait joui. « Je ne saurais, disait-il, appeler avec trop d’instance l’attention du congrès sur un aussi grave sujet. Profondément pénétré de son importance vitale, le pou-

voir exécutif a pris, dans les limites de son autorité constitutionnelle, toutes les mesures propres à assurer la perception des revenus publics et à détruire l’espérance qu’avait conçue la banque des États-Unis de voir renouveler et perpétuer son monopole, sur le motif de son indispensabilité comme agent fiscal du gouvernement. Je ne doute nullement que mes obligations constitutionnelles commandaient impérieusement la démarche que j’ai faite en retirant à la banque le dépôt des sommes appartenant à la république. J’ai rompu ainsi une dangereuse connexion entre une puissance financière et un pouvoir politique. Il reste maintenant au congrès à décider quelles modifications législatives sont devenues nécessaires en conséquence de ce qui s’est passé. »

Malheureusement, avec tant d’avantages sur le fond du débat, le parti démocratique et son chef se donnèrent tous les torts possibles dans la forme.

11 n’était pas bien sùr, d’abord, que le pouvoir exécutif n’eût pas exécédé les limites de son autorité constitutionnelle en retirant de son chef les fonds déposés à la banque, sans avoir obtenu au préalable l’assentiment du congrès. Il ne s’agissait pas là de simples dépôts en compte courant, accidentels et temporaires, comme ceux que les gouvernements d’Angleterre et de France remettent aux banques de Londres et de Paris quand leurs encaisses excèdent momentanément leurs besoins; il s’agissait d’un dépôt permanent, constitué au moyen d’un fonds d’épargne, et remis à la banque sous l’autorité même du congrès. Le congrès ayant précédemment ordonné le dépôt, il était bien juste qu’il fût consulté sur

le retrait, et c’était s’y prendre un peu tard que de ne le consulter qu’ après coup.

Pourquoi, d’un autre côté, opérer ce retrait brusquement, d’un seul coup ? L’opération était bien assez grave par elle-même pour qu’on y apportât quelques ménagements, sinon dans l’intérêt de la banque, au moins dans l’intérêt du commerce, dont elle soutenait les opérations par ses escomptes. Puisque la République n’avait aucun besoin actuel des fonds qu’elle réclamait, pourquoi ne pas accorder des termes gradués pour le remboursement? Le retrait se serait alors opéré peu à peu, sans secousse, et les choses seraient rentrées dans leur état normal sans qu’il en résultât aucun embarras sérieux. Mais ces ménagements ne convenaient guère au tempérament bouillant du chef démocratique, non plus qu’aux habitudes de son parti, dont le mérite ordinaire n’est pas d’être patient. La haine qu’il avait vouée à la banque ne lui permettait pas d’ailleurs de calculer les suites de ses violences. Peut-être même eût-il été bien aise de consommer d’un seul coup la ruine de son ennemie, au risque de ruiner avec elle une grande partie du commerce du pays.

A ces torts, le général Jackson en joignit un autre encore plus grave, celui d’envelopper toutes les banques, et le Banking System en général, dans l’arrêt de proscription qu’il avait lancé contre la banque centrale. Il tendit contre elle tous les ressorts de son autorité; il s’efforça, par tous les moyens en son pouvoir, de chasser leur papier de la circulation, en y rappelant à tout prix le numéraire : entreprise malheureuse, et qui fut pour-

suivie par de bien étranges moyens. Il ne réussit pourtant pas dans ce dessein : le papier des banques continua à circuler de main en main, avec la même abondance qu’auparavant, malgré toutes les tentatives du général pour le réduire. On comprend cependant que de cette guerre acharnée déclarée par le chef du gouvernement à toutes les institutions de crédit, et particulièrement du retrait subit des fonds confiés à la banque centrale, dut résulter une effroyable crise.

L’effet ne fut pas, il est vrai, immédiat. Tout cela se passait en Amérique dans un de ces moments que j’ai définis tout à l’heure, où les capitaux surabondent en Angleterre, et vont chercher au dehors un placement qu’ils ne trouvent pas dans le pays. On vit donc affluer pendant quelque temps dans les caisses des banques américaines le numéraire anglais, qui vint y remplir les vides que les manœuvres du général Jackson y avaient faits. Mais lorsque, un peu plus tard, la crise éclata en Angleterre même, que les capitalistes anglais rappelèrent leurs fonds, que la banque de Londres à son tour, pressée de répondre à de nombreuses demandes de numéraire, eut recours à des mesures d’urgence pour faire rentrer dans le pays tous ces capitaux émigrés, la tempête, un moment suspendue en Amérique, se déclara : la commotion fut telle, qu’il en résulta une suspension presque générale de tous les payements en numéraire.

Je ne m’étendrai pas sur les circonstances de cette crise, dont le commerce français a conservé le souvenir; il me suffit d’en avoir indiqué la véritable cause. Cette cause, on le voit, diffère à bien des égards de celle qui

ordinairement détermine les perturbations commerciales en Angleterre et en France. On y trouve pourtant quelques analogies frappantes. En Amérique, comme en Angleterre et en France, le premier principe du mal est dans le privilège ; la cause déterminante est le retrait subit de capitaux étrangers que la banque faisait valoir comme siens. Malgré les différences très-réelles que l’on remarque d’un cas à l’autre, on en peut donc tirer à peu de chose près les mômes enseignements.