DEUXIÈME PARTIE

Opérations du Crédit foncier de France. — Leurs avantages pour les emprunteurs et les prêteurs.

Nomenclature de ces opérations 23

Inconvénients du système d'emprunt à court terme 25

Théorie de l'emprunt remboursable par annuités 27

Redevance annuelle 28

Avantages de l'emprunta long terme. — Objections etréponses. 30 Première objection. — Perte sur la négociation de la lellrc

de gage. — Réponse .30

Dni.rirme objection. — Dilficulté d'obtenir des prêts du

Crédit foncier. — Réponse 33

Troisième objection. — Publicité de la purge. — Réponse. 37

Page*.

Quatrième objection. — Longue durée de la libération. — Réponse 38

Cinquième objection. — Crainte de poursuites rigoureuses.

— Réponse .'VJ

Résumé des avantages du nouveau système d'emprunt. ... 40

Chap. h. — Des obligations foncières ou lettres de gage. . . . A'A

Théorie de la lettre de gage A'A

Inconvénients de l'ancien système de prêt hypothécaire. . . 44 Première section. — Diverses sortes d'obligations foncières

en cu'culation 46

, § l*^ — Obligations sans lots ni primes 47

§ 2. — Obligations avec lois ou avec lots et primes. . 47

Deuxième section. — Avantages des obligations foncières. 30

§ 1*'. — Sûreté du placement. SO

§ 2. — Revenu sullisant o2

§ 3. — Service d'intérêts exact et à la portée des prêteurs o2

I 4. — Facilités de négociation 5.3

§ 5. — Certitude de remboursement à Téchéance. . . 54

Chap. III. — Des prêts à court terme 59

Du prêt à court terme sans amortissement. — Origine et motifs de cette nouvelle opération. — Décret du 6 juillet 1854. 59

Montant des prêts effectués (50

Du prêt à court terme avec amortissement. — Art. 1 et SI

des statuts modifiés en 1859 61

Chap. IV. — Dépôts de capitaux et de valeurs. — Avances sur

obligations foncières 63

Créaliiui de la Caisse de service. — Son origine et sa destination 64

Ses deux fonctions :

§ 1". — Dépôts de fonds :