State V. Jones, p

même genre de folie est condamné dans une autre affaire. Tout le monde convient qu'un semblable état de choses est loin d'être satisfaisant; mais les opinions diffèrent beaucoup sur la cause de ce peu de fixité. Les légistes assurent que la faute en est aux théories chimériques des médecins qui ne manquent jamais de trouver la foUe partout oii ils la cherchent; les médecins protestent que c'est l'effet de l'injuste et absurde critérium de responsabilité sanctionné par la loi. Quoi qu'il en soit, il est certain que, dans le système actuel, le juge enlève positivement à la considération du jury plusieurs des faits essentiels, en posant d'autorité un principe qui préjuge ces faits. Le médecin dépose des faits qu'il a personnellement observés en une matière où, seul, il a opportunité et compétence pour observer; le juge, au lieu de soumettre ces faits au jury pour qu'il les pèse et rende son verdict, les écarte de par une prétendue maxime légale qui n'a rien d'une loi équitable et n'est, en réalité, qu'une fausse induction basée sur une observation insuffisante.

Les choses ne semblent pas se passer beaucoup mieux en Amérique qu'en Angleterre. Là comme ici, la pratique des tribunaux a été variable et contradictoire. Dans beaucoup de cas les instructions données aux jurys ont été, conformément à la doctrine reçue en Angleterre, que : Si l'accusé, au moment où il a commis l'acte, en connaissait la nature et la qualité ; s'il savait mal faire ce faisant, il sera tenu pour responsable encore bien que sur certains sujets il puisse avoir été fou ; pour soustraire le coupable au châtiment, la fohe doit être d'étendue ou de degré tel, que toute capacité de discerner le bien et le mal en ce qui concerne l'acte incriminé soit complètement détruite. Mais, dans d'autres circonstances, les instructions données par le juge ont été différentes. Dans l'affaire Wier (State v. Wier, Grafton 60, 1864), le Ghief- Juslice Bell fit ainsi la leçon aux jurés :

MAUDSr^EY. 7

« Les témoignages produits doivent convaincre le jury que l'accusé était fou dans l'instant oîiil commettait l'acte en question,et que sa maladie estassez grave pour le rendre incapable de distinguer entre le bien et le mal, dans ce cas particulier, ou de maîtriser l'impulsion soudaine de son esprit en désordre. En d'autres termes, et comme l'a établi un magistrat éminent, un homme, pour tomber sous le coup de la loi, doit posséder la mémoire, l'intelligence, la raison et la volonté à un degré qui lui permette de distinguer entre le bien et le mal. Quant à l'acte particulier qu'il est sur le point de commettre, il doit savoir et comprendre que, ce faisant, il va mal faire et encourir une peine. A quoi f ajoute qu'il doit posséder la force intérieure suffisante pour maîtriser les impidsions soudaines de son esprit en désordre... Je me suis fait une règle de regarder comme le caractère distinctif de la folie l'incapacité où est un homme de gouverner les opérations de son esprit Dès que le pouvoir

de gouverner la pensée est perdu, le pouvoir de la volonté sur la conduite peut être également perdu ; et l'individu qui se trouve ainsi sous l'empire de la maladie, n'agit plus comme un être raisonnable, mais sous l'aveugle impulsion de mauvaises pensées qu'il ne peut ni régler, ni contenir. Peut-être n'était-ce pas sans raison qu'on disait autrefois les fous possédés du mauvais esprit ou possédés du démon, tant les impulsions de ce mauvais esprit sont différentes de

toutes les suggestions naturelles d'un esprit et d'un cœur sain ^ »

Dans raffaire Stevens contre VEtat d'Indiana, le jury ayant reçu pour instructions que : si, dans sa conviction, l'accusé avait eu le discernement du bien et du mal relativement à l'acte spécial incriminé, s'il avait eu conscience que cet acte était un de ceux qu'il ne devait pas faire, l'accusé devait être tenu pour responsable; ces instructions furent tenues pour erronées.

11 semblerait donc que les tribunaux d'Amérique, après avoir docilement suivi la règle des tribunaux anglais, notre droit coutumier étant naturellement le leur, ont aujour-