LA CRISE ACTUELLE DU DROIT CRIMINEL

. Nous sommes à une époque de crises : crise religieuse, crise sociale, crise de la morale, crise du droit. Toutes ces crises sont produites par des systèmes qui prennent le contre-pied de vérités élémentaires. Dieu, c'est le mal; lapropriété^ c'est le vol^ disent Proudhon et à sa suite les libres penseurs et les anarchistes ; r honnêteté j cest Futile; la morale^ c'est le résultat d'expériences d'utilité accumulées et transmises par rhérédité, ajoutent les darwinistes, les évolutionnistes, les utilitaires. Pourquoi dès lors ne dirait-on pas : le coupable, c'est le juge ? « Vous envoyez un homme à Téchafaud, dit M. AcoUas, vous décidez qu'il sera privé de la liberté pendant toute sa vie ; mais ce n'est pas lui seulement qui est le coupable, c'est vous aussi, juges, qui osez prononcer de telles sentences. » {Philosophie de la science politique, p. 239.) Et en eflfet, si le libre arbitre est une illusion, si le crime est fatal comme une infirmité ou une maladie, le juge n'est-il pas coupable de punir un malheureux plus digne de pitié que de châtiment ? Écoutez encore M. le \y Moleschott faisant un parallèle entre Tassassin et le juge, et trouvant ce dernier plus coupable que le premier : « Quel rapport y a-t-il entre l'individu aveuglé par la passion, qui commet un meurtre, et le calme d'un tribunal qui, sans obtenir un avantage moral, quel qu'il soit, se venge d'un crime par la mort? » M. Guyau, comparant à son tour le meurtre commis par lecrimi- . nel au « meurtre commis par le bourreau », ne trouve entre eux ; aucune différence, si l'on fait abstraction de l'utilité sociale. « Le ; dernier crime n'a même pas pour circonstance atténuante quelque raison d'intérêt personnel ou de vengeance; le meurtre légal devient plus complètement absurde que le meurtre illégal. »

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{Esquisse (tune morale sans obligation ni sanction, p. 148.) Un conflit s'est élevé entre le bon sens du législateur qui croit au libre arbitre et les théories de quelques savants qui rejettent cette croyance. Les uns, M. le D' Maudsley, M. le D' Herzen, M"** Clémence Royer, y voient une illusion. D'autres assurent que c'est une idée surannée à l'usage des esprits faibles ; ils conviennent qu'elle a été utile jusqu'ici pour produire la moralité, qu'elle est encore nécessaire pour les esprits vulgaires attachés au sens commun, mais ils prétendent que cette croyance, condamnée par la science, est inutile pour les esprits supérieurs. MM. Lombroso et E. Ferri, reproduisant une assertion de Naigeon, écrivent que le libre arbitre est « la doctrine préférée des ennemis de la libre pensée et de toute église orthodoxe » (préface de VHomme criminel^^. xxin), « une hypothèse, ajoute M. E. Ferri, accréditée par les prêtres et les despotes ». Au xvm*' siècle, le célèbre philosophe matérialiste Naigeon prétendait déjà que la croyance à la liberté était une hypothèse établie par les théologiens (v. article Fatalisme ^diXi%Y Encyclopédie méthodique)^ comme si cette noble croyance, qui fait l'homme responsable et lui donne toute sa dignité, n'était pas tout à la fois la doctrine des grands docteurs catholiques et des plus illustres philosophes anciens et modernes. Il semble que la vivacité extrême, avec laquelle la liberté morale est niée par quelques positivistes,vient de ce que la croyance au libre arbitre est enseignée par le christianisme. La responsabilité morale du criminel devant la justice leur paraît « aussi peu compréhensible que la responsabilité d'outre-tombe dont parlent encore les prôti'es ». {Revue de philosopkie positive^ septembre-octobre 1880, p. 222.) Il leur semble que la croyance au libre arbitre est un rêve spiritualisle et chrétien qui doit s'évanouir devant la science modenie, dont ils sont les seuls représentants, et que la négation de cette croyance est une victoire de l'esprit moderne sur la superstition* A leurs yeux, l'écrivain qui n'estpas déterministe est un rêveur, un métaphysicien, un théologien. Ceux qui n'admettent pas le libre arbitre sont des savants « exempts des préjugés de la scolastique ». (D' Dufay, Revue philosophique, janvier 1891.) Pendant que les théoriciens déterministes considèrent les forfaits comme des actes nécessaires, le législateur, chez tous les peuples, continue à voir dans le crime le résultat d'une volonté dépravée. Comment donc se fait-il que toutes les nations pro-

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clament par leurs lois et leurs langues la croyance au libre t/\/v[ arbitre, ei ^^k Quelques IPiHWHRriîfflSîdèrent comme une ^

illusion ? D'où vient cette étonnante contradiction entre la conscience humaine et les théories de quelques philosophes (1)?

C'est aux progrès des sciences naturelles, du positivisme et du darwinisme qu'il faut attribuer les théories déterministes qui expliquent le crime par l'organisme. L'ancien spiritualisme, absorbé dans l'analysé des facultés de l'âme, avait trop oublié les liens qui rattachent ces facultés au système nerveux et en particulier au cerveau. Les grands philosophes et les grands jurisconsultes du xvn* siècle n'avaient pas, il est vrai, méconnu l'influence du physique sur le moral; ils connaissaient la grande influence exercée sur les actions humaines par le tempérament, l'âge, la santé ou la maladie, l'air, le climat et les aliments, a L'esprity disait Descartes, dépend si fort du tempérament et de la disposition des organes du corps que, s'il est possible de trouver quelque moyen qui rende communément les hommes plus sages et plus habiles qu'ils n'ont été jusqu'ici, je crois que c'est dans la médecine qu'on doit le chercher. Ce qu'on y sait n'est rien en comparaison de ce qui reste à y savoir, et on se pourrait exempter d'une infinité de maladies tant du corps que de l'esprit et même aussi peut-être de l'affaiblissement de la vieillesse (2), si on avait assez de connaissance de leurs causes et de tous les remèdes dont la nature nous a pourvus. » {Discours sur la méthode, VI* partie.) Bossuet aussi savait que « l'âme et le corps ne font ensemble qu'un tout naturel... Il ne faut pas s'étonner, dit-U, si, le corps étant mal disposé, l'âme en sait moins bien ses fonctions... Le corps n'est pas un simple instrument appliqué par le dehors, ni un vaisseau que l'âme gouverne à la

(1) On a écrit que de nos jours la croyance au libre arbitre était généralement \ abandonnée par les philosophes et par les savants. Cependant le libre arbitre est défendu par MM. J. Simon. Garo, Janet, Franck, Lévéque, Barthélémj^Saint;HiIaire, Ravaisson, F. Boinllier, Lachelier^lS^urrlsson, Olié-Laprune, Boûtroux, Secrétan, , NaTille, Delboeuf, etc., etc. On cherchera en vain la négation du libre arbitre aans les ; <^ écrits des grands savants contemporains, de Flourens, de J.-B. Dumas, de Claude Bernard, de Chevreulyde M. de Quatrefages, cteTT'Paste'ury'eic'., etc.' Oh îfélaTrouvéra pas davantage aans les ouvrages des aliéaistes Tes plus célèbres, Tardieu, Lassègue, Legrand du SauUe, Baillarger, Renaudin, Morel (de Rouen), Ach. Foville, Falret, V. Parant, Dagonnet, Magnan, Brouardel, etc., etc. Assurément, le déterminisme compte atgoard'hui des défenseurs nombreux et distingués. Mais il est permis de croire que la cause de la liberté morale n'a pas à envier au déterminisme le nombre et le talent de ses défenseurs.

(2) Ne diralt-ou pas que Descartes avait pressenti les expériences récentes de Browu-Séquard ? -. * J^ ^ t- f ' \

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manière d'un pilote. » (De la connaissance de Dieu.) Mais les successeurs de Descartes et de Bossuet négligèrent le coté physique de rhomme, et au xviu* siècle une réaction se produisit contre le spiritualisme.

' Sans doute,les grands esprits de ce siècle, Buflfon, Montesquieu, Voltaire, J.-J. Rousseau, restèrent spiritualistes et conservèrent la croyance ainîbro'arhiire. « TouFle mal moral de l'action criminelle, dit Voltaire, est Teffet de la liberté dont Vhomme abuse. » (Jenni^ IX.) « Le mal moral, dit à son tour J.-J. Rousseau, est incontestablement notre ouvrage... L'homme est libre dans ses actions et comme tel animé d'une substance immatérielle... La providence l'a fait libre, afin qu'il fît non pas le mal, mais le bien par choix. » {Profession de foi du Vicaire

^ savoyard.)

j^s Comme Montesquieu, Buffon aussi, on le sait, pensait que * l'homme est « d'une nature pntj^^rfiyppnt Hiff^ronio Hp .celle -d« l'animal, qui ne lui ressemble que par l'extérieur ». Comme Û. ae uuatrefages, il estimait qu'il est impossible de ne pas parler des facultés morales de l'homme dans un livre d'histoire naturelle. « Pourquoi vouloir retrancher de l'histoire naturelle de l'homme l'histoire de la partie la plus noble de son être? »

Mais, à coté de ces grands esprit du xvni* siècle (i) qui croient à l'âme et au libre arbitre, d'autres philosophes de second ordre, d'Holbach, La Meltrie,^Jj[elyétiuSj Naigeon nient liardiment rame et lalîbérté'morale et explique nï le crime et la vertu par l'organisme (2).

(1) Un écrivain très peu connu du XYin^ siècle, l'abbé Pluquet, défendit aussi avec talent le libre ;u*bitre contre Spinoza et la Mettrie dans un ouvrage intitulé VExamen du fatalisme,

(2) Dans son savant Essai sur le libre arbitre, M. Fonssegrive considère Diderot comme un fataliste aussi résolu que Spinoza, parce qu'il a écrit Jacques le fataliste. Mais Je crois qu*il ne faut pas juger uniquement par ce romiin un écrivain aussi ondoyant et divers que Diderot, dont les opinions ont été si souvent contradictoires. Ou ne doit pas oublier qu'il a défendu le libre arbitre dans YEnryclopëdie, dans un article plein de verve et de bon sens, où il s'çst inspiré de Féuelon au point de le copier sans le citer (t. XV, p. 498 de Tédition Assezat). — M. Fonssegrive cite aussi Frédéric H comme un adversaire du libre arbitre. Il est exact que dans sa jeunesse il a défendu le déterminisme contre Voltaire et qu'il a écrit ce passage : « La nature produit naturellement (sic) des voleurs, des envieux, des faussaires, des meurtriers. » Mais les idées de Frédéric H neparaissent pas avoir été plus immuables que celles de Diderot sur ce point. En effet il a écrit plus tard la phrase suivante :

« Si tout est mû par des causes nécessaires, les avis, les instructions, les lois, les peines et les récompenses deviennent aussi superflus qu'inexplicables... Autant vaudrait sermonner un chêne pour lui persuader de se changer en oranger. »

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Depuis la plus haute antiquité, Thomme avait compris qu'il y a en lui deux sortes de phénomènes qui ne peuvent être attribués à un môme principe ; que, indépendamment des facultés qui lui sont communes avec les animaux, il possède la raison et ' la liberté qui n'appartiennent qu'à lui. D'Holbach, La Mettrie, Helvétius, rejettent la distinction de l'âme et du corp^. « Ce ne sont, dit d'Holbach, qu'une môme chose envisagée sous différents points de vue. » Pour lui inomme n est pas double. {Système de la nature^ ch. xvii.) A la différence de Montesquieu qui avait écrit : « Les botes ont leurs lois, l'homme a ses lois », d'Holbach estime que les lois de la nature s'appliquent à l'homme comme aux autres animaux : « L'homme n'a pas de raisons pour se croire un être privilégié dans la nature. » [Ibidem^ ch. vi.) Si Fâme, « bien loin de devoir être distinguée du corps, n'est . ^ que ce corps lui-môme envisagé relativement à quelques-unes f ^jJe ses fonctions », le librearbitre devient incompréhensible. En ^;^5leffet, dès l'instant qu'on ne voit dans l'homme que le côté physique, on en fait un être passif, soumis aux sensations, incapable de réagir contre ses penchants et de diriger ses actions. Aussi, d'Holbach n'admet-il point le libre arbitre. Dans le Système de la nature, écrit en mauvais style, mais avec une ingéniosité d'esprit et une abondance d'idées remarquables, j'ai retrouvé la plupart des idées qui sont (j|npnées comiTift lifts nouveautés par les déterministes contemporains. Avant M.Taine, d'Uoibacn avait déjà dît que le vice et'la'vertu sont des produits : « En raison des dispositions naturelles, de la culture qu'on lui donne, des fruits que l'on y sème, des saisons plus ou moins favorables qui les conduisent à la maturité, l'âme produira des vices ou des vertus, des fruits moraux utiles ou nuisibles à la société. » Comme M. Georges Renard, d'Holbach pense qu'il y a des « hommes bons ou mauvais comme il y a des arbres donnant de bons fruits et des plantes malfaisantes » . Comme M. le D' Le Bon, il compare le criminel à une vipère dont les instincts mauvais sont incoiTigibles. « C'est le sol, ce sont les circonsiances oàBS lesquelles les hommes se trouvent placés qui en font des objets utiles ou nuisibles ; le sage évite les uns comme ces reptiles dangereux dont la nature est de mordre et de communiquer leur venin. Il s'attache aux autres et les aime comme ces fruits délicieux dont son palais se trouve agréablement flatté. » (P. 243.) Avant M»° Clémence Royer et M. le D' Le-

tourneau, d'Holbach avait écrit que « Thomme de bien et le méchant agissent par des motifs également nécessaires, qulls diffèrent seulement par Torganisation et par les idées qu'ils se font du bonheur ». Les méchants sont des hommes dont le ceiTeau est, soit continuellement, soit passagèrement troublé. {Système de la nature, 1. 1, p. 237, 230.) On sait que, pour M. Ferri, criminaliste distingué, qui défend aujourd'hui avec talent les théories de M. Lombroso, l'homme n'est « qu'une machine très noble merveilleusement supérieure à toute chose créée, mais uniquement une machine, c'est-à-dire un organisme 30umis par la nature à des lois insurmontables et non pas un être séparé, comme une exception miraculeuse, de la grande famille des vivants». Cette conception de l'homme est absolument la môme que celle que La Mettrie avait développée dans son traité de ï Homme machine,

M. de Quatrefages a montré que le darwinisme zoologique n'est pas une tliéorie bien nouvelle. On peut en dire autant de la partie philosophique de cette doctrine, dont on trouve les principaux éléments dans Diderot, d'Holbach et la Mettrie. M. Caro a déjà fait cette constatation en ce qui concerne Diderot. (La fin du XVIIP siècle, t. I, p. 179.) L'hypothèse de l'évolution, de la variabilité des espèces, de l'origine commune de l'homme et des animaux et de la formation du sens moral par les instincts sociaux et l'hérédité est aussi développée dans les ouvrages de d'Holbach et de la Mettrie. « Il n'y a, dit d'Holbach, nulle contradiction à croire que les espèces varient sans cesse. » Il admet que l'espèce humaine « soit arrivée par différents passages ou développement successifs à l'état où nous la voyons... L'homme primitif différait peut-être plus de l'homme actuel que le quadrupède ne diffère de l'insecte ». {Système de la nature, ch. vi.)

Avant Darwin, La Mettrie avait déjà écrit que les instincts sociaux ont appris aux hommes à considérer comme vertueuses les actions utiles à la société {rHomme machine, p. 60) ; que la nature de l'homme est la même que celle de Tanimal; qu'il n'est pas pétri d'un limon plus précieux que les animaux ; que « là nature n'a employé qu'une seule et môme pâte dont elle a varié les levains ». La Mettrie est tellement frappé de l'analogie du singe et de l'homtae et de la puissance de l'éducation, qu'il est convaincu que, si les singes ne parlent pas, c'est par suite d'un vice des organes de la parole que l'on peut corriger ; il est

persuadé qu'on peut apprendre une langue aux singes. « L'imbécile ou le stupide sont des bétes à figure humaine, dit-il, comme le singe plein d'esprit est un petit homme sous une autre forme. » Tout s'explique dans l'homme par l'organisme, par le volume, parla qualité, par les circonvolutions du cerveau; la science et la vertu dépendent de l'organisme. L'acte criminel n'est plus un acte coupable, imputable à une volonté dépravée, un mauvais usage de la liberté ; c'est le résultat fatal de l'organisme.

Ces théories de d'Holbach et de la Mettrie, qui, après avoir obtenu un grand succès au xvm* siècle, étaient ensuite tombées dans un juste discrédit, sont depuis quelques années redevenues à la mode sous de nouvelles formes. Sous l'influence du positivisme, du darwinisme, du naturalisme la philosophie spiritualiste, restaurée dans la première moitié du xix* siècle par Maine de Biran, Ampère, Royer-CoUard, Cousin, Jouflfroy, est combattue avec une extrême vivacité. Le matérialisme, le déterminisme (i) ont fait des progrès considérables chez les physiologistes et les naturalistes.

Tandis que le spiritualisme voyait en l'homme avec quelque exagération « un Dieu tombé qui se souvient des deux » (Lamartine), « une irrtêlirgence servie par des organes » (de Bonald), aux •yeux des darwinîstes l'homme n'est plus qu'un primate dégrossi (Letourneau, rÉvolutionde lamorale.ip.^i), « un cerveau servi par d'autres organes » (Letourneau, Physiologie des passions). Croire à un règne humain, à une différence de nature, entre l'homme et les animaux, c'est un « rêve de métaphysicien en délire ». Pour M. Taine, « l'homme est un animal d'espèce. supérieure, qui produit des philosophies et des poèmes à peu près comme les vers à soie font leurs cocons et comme les abeilles font leurs ruches. Tout s'explique par l'organisation, la race, le milieu, le tempérament. Il ne dit plus : l'homme a un cerveau, un estomac, un tube digestif; il dit: l'homme est un cerveau, un estomac, un tube digestif. « Le crfminei esf un cerveau qui s'injecte de sang », de même que le « le ligreTsTim estomac qui a besoin de beaucoup de chair, l'ivrogne est un estomac qui a besoin d'alcool ».

(1) II ne faut pas en conclure que la science conduit au matérialisme. En effet les graods savants de notre époque sont spiritualistes ; il suffit de rappeler les noms de Wurtz, Cheyreul, J.-B. Dumas, Pasteur, Ampère, Cuvier, Flourens, Biot, Claude Bernard, Quatrefaf^es, Arago, Leverrier, etc.

Dans cette théorie, l'honnête homme estun cerveau qui ne s*injecte pas de sang, Thomme sobre est un estomac qui n'a pas besoin d'alcool ; les crimes et les vertus sont des phénomènes naturels (D' Moleschott, D' Lombroso), « des produits comme le sucre et le vitriol » (Taine). L'héroïsme d'un soldat et la lâcheté d'un assassin, l'admirable dévouement d'une sœur de Saint- Vincent de Paul et le libertinage éhonté d'une prostituée sont les produits nécessaires de l'organisation.

Mais, direz-vous, l'homme est un être moral, il a la notion du bien et du mal; la conscience lui dicte son devoir; il éprouve des remords, quand il viole la loi morale. La conscience, « cette lumière de l'intelligence donnée à l'homme pour distinguer le bien et le mal (1) », n'est que le résultat d'une longue éducation et de l'hérédité ; « le sens dit moral dérive primitivement des instincts sociaux » (2). L'obéissance aux ordres des chefs, sanctionnée par des peines sévères, a fait naître l'idée de légalité, de justice. Ce sentiment, exprimé dans l'esprit des parents, a passé dans celui des enfants. Le sens moral n'est que le résultat de l'éducation, du dressage. « Les procédés employés dans l'éducation des animaux et ceux qui ont créé la morale primitive sont essentiellement identiques. Les uns et les autres reposent sur la propriété fondamentale de la cellule nerveuse, l'aptitude à s'imprégner, à garder les empreintes (3). »

Ainsi expliquée, la loi morale n'est plus un impératif qui s'impose à la volonté, un commandement supérieur auquel l'homme se sent obligé d'obéir. Le devoir, « nom sublime et grand » (Kant), n'est plus « la nécessité d'obéir à la loi par respect pour la loi », une règle absolue, qui nous oblige par ellemême, non par ses conséquences, en dehors de toute considération d'utilité sociale. Le remords, « cet ulcère que le vice laisse en la chair, cette repentance de l'âme qui toujours s'égratigneet s'ensanglante elle-même » (Montaigne), c'est le mécontentement que nous éprouvons après avoir cédé aux tendances égoïstes ; ce mécontentement est analogue à celui qui accompagne la non-satisfaction des autres instincts. Si un désir ou instinct entraînant un acte opposé au bien-être d'autrui parait encore à l'homme, lorsqu'il le rappelle à son esprit, aussi fort ou

fl) Goafucius.

(2) Darwin, la Descendance de l'homme, 3® éd., p. 128.

(3) Letourneau, l'Évolution de lamwalCy p. 68, 174.

plus fort que son instinct social, il n*6prouvera aucun regret de ravoir suivi, mais il aura la conscience que, si sa conduite était connue de ses semblables, elle serait désapprouvée par eux, et il est peu d'hommes qui fussent assez dénués de sympathie pour n'être pas désagréablement affectés de ce résultat (i).

Nous sommes, on le voit par ce rapide exposé, à une époque de décomposition intellectuelle et morale ; les évolutionnistes le reconnaissent et s'en félicitent, dans Tespoir qu'une nouvelle morale utilitaire, dégagée de tout préjugé métaphysique et religieux, remplacera bientôt la vieille morale de nos pères ; car « les morales nouvelles naissent de préférence aux époques de décomposition sociale » (2). La morale théologique est enfantine aux yeux de ces novateurs ; la morale spiritualiste leur parait aussi déraisonnable ; Vidée de Dieu, la croyance à l'âme, au libre arbitre, sont des chimères ; la métaphysique n'est qu' « une théologie édulcorée » ; Kant, Jouffroy et les spiritualistes contemporains sont des rêveurs.

Ce n'est pas seulement la vieille morale spiritualiste que les évolutionnistes ont ébranlée, sans pouvoir la remplacer. En niant la liberté, ils ont aussi ébranlé le droit pénal qui subit le contre-coup des théories déterministes. Si le droit criminel subit aujourd'hui une crise, comme la morale, c'est aux progrès du déterminisme qu'il faut l'attribuer. En rejetant les croyances spiritualistes, sur lesquelles sont fondées les législations positives, les novateurs sont logiquement amenés à chercher l'explication du crime dans l'organisme et à vouloir séparer la responsabilité pénale de la responsabilité morale.

Parmi les déterministes qui demandent le renouvellement complet du droit criminel, quelques médecins se distinguent par la hardiesse de leurs théories et la vivacité de leurs attaques

(1) Darwin, op, cit., p. 124. Cette eiplication du remords se rapproche beaucoup de celle donnée par d'HoLbach. u Les remords, dit-il, sont des sentiments douloureux excités en nous par le chagrin que nous causent les effets présents ou futurs de nos passions. Si ces effets sont toujours utiles pour nous, nous n'avons point de remords. Mais dès que nous sommes assurés que nos actions nous rendent haïssables ou méprisables aux autres, ou dès que nous craignons d'en être punis d*ane manière ou d'une autre, nous sommes inquiets et mécontents de nous-mêmes, nous nous reprochons notre conduite, nous en rougissons au fond du cœur, nous appréhendons les jugements des êtres à l'estime, à la bienveillance, à l'affection desquels nous avons appris et nous sentons que nous sommes intéressés. » (Système de la nature, ch. xii.)

(2) Letoumeau, op, cit.^ p. 460.

contre les doctrines spiritualistes. Assurément, la médecine a rendu et rend tous les jours d'immenses services à Thumanité et à la justice. Elle n'apporte pas seulement des remèdes ou tout au moins des soulagements aux souffrances physiques, elle fournit à la philosophie des lumières précieuses pour la connaissance de Thomme, et à la justice un concours indispensable pour l'appréciation de la responsabilité et de la distinction du criminel de Taliéné. Il y a peu de professions libérales qui comptent autant de savants distingués et d'hommes de cœur que la profession médicale. Je suis le premier à reconnaître que la médecine légale rend d'inestimables services à la justice en l'éclairant sur le problème si délicat de la responsabilité dos accusés. J'ai la plus vive estime pour les travaux d'un grand nombre de savants aliénistes qui ont créé dans notre siècle la science des maladies mentales et qui continuent à lui faire faire de remarquables progrès. Les noms de Pinel, Esquiros, Marc, Georget, Lasègue, Falret, Tardieu, Legrand du SauUe, Baillarger,Foville, Dagonnet,Magnand, Brouardel, etc., doivent éveiller dans le cœur du magistrat des sentiments de haute esrtime et de reconnaissance. Lorsqu'on est investi de la redoutable mission de juger les hommes, comment pourrait-on ne pas être reconnaissant envers les savants qui viennent vous aider à distinguer la perversité de la maladie? Aussi je suis loin de partager à l'égard des médecins aliénistes les préjugés qu'ont éprouvés à leur endroit quelques magistrats, môme Montaigne (l.II.cb.xxxvn) et M. Troplong (préface du Traité des don^tjgtj^).

Mais, si la médecine est dans bien des cas l'auxiliaire très utile de la justice, je suis obligé de reconnaître que quelques médecins, s'inspirant d'idées matérialistes préconçues, ont une tendance à ne voir dans l'homme que le côté physique et à résoudre les questions de criminalité et de pénalité, d'après cette idée systématique que l'homme n'est que de la matière organisée, et que par suite il n'est pas responsable de ses actes. On a quelquefois reproché aux magistrats un attachement extrême au sens commun, un amour exceisif de la tradition, un scepticisme exagéré à l'égard des idées nouvelles. Ce reproche n'est pas toujours immérité. On n'aura pas souvent l'occasion d'en adresser un semblable aux médecins qui veulent tout expliquer par la physiologie : histoire, philosophie, morale et droit criminel.

Jusqu'ici la médecine s'était bornée à la prétention d'absorber

la philosophie. La Mettriô, qui était médecin, estimait que Fexpérîence et l'observation se trouvent « sans nombre dans les fastes des médecins qui ont été philosophe et non dans les philosophes qui n'ont pas étémédecins. »(L7/ommc machine y p. 21.) Les travaux de Descartes, de Malebranche, de Leibnitz lui paraissaient stériles. D'Holbach se plaignait aussi que la philosophie spiri^ taaliste eût fait faire peu de progrès à la connaissance de rbomme et proposait de réserver cette étude aux médecins. (Système de la nature^ 1. 1, ch. ix, p. 123.) Cabanis pensait que M les sciences morales devaient rentrer dans le domaine de la physique, pour n'ôtre plus qu'une branche de l'histoire naturelle de l'homme. » (Préface des Rapports du physique et du moral.) On sait avec quelle véhémence Broussais voulait absorber la psychologie dans la physiologie.

De nos jours, M. le D' Lhuys revendique pour la médecine physiologiste seule « ce domaine de la science de l'homme où pendant tant de siècles la philosophie spiritualiste a si longuement et sî stérilement péroré ». M. le D' Daily demande qu'on arrache l'étude des fonctions de l'entendement « aux mains impuissantes de la Sorbonne et qu'on la restitue aux médecins qui sont seuls en mesure de la féconder », {Annales médico-psyxhologiques^ 1864, p. 336.) M. le D' Maudsley trouve que la métaphysique a exercé une influence néfaste sur l'esprit humain. {Annales médico-psychologiques^ 4876, p. 139.) M. le D' Letourneau estime que la morale théologique est enfantine et que l'éthique des métaphysiciens est déraisonnable. {Évolution de la morale^ p. 438.) M. le D"" Topinard, qui est un anthropologiste distingué, constate avec regret que c( la philosophie n'est pas encore complètement sortie » des mains de ceux qui s'intitulent des penseurs ; mais son sort, ajoute-t-il, est décidé ; tôt ou tard elle passera forcément aux mains de l'anthropologie. {Éléments d anthropologie^ p. 167.)

Ce profond dédain des médecins (1) positivistes pour les philo-

(1) Le grand physicien Ampère et Tillustre physiologiste Claude Bernard avaient moins de dédain poar la métaphysique. Le fils d*Ampère, en publiant ses oeuvres philosophiques, a finement observé que ceux qui dédaignent la métaphysique la mépriseraient un peu moins s'il la connaissaient mieux. {Philosophie des deux Ampère^ p. 170.) « Il n*y a aucune contradiction en effet, dit Claude Bernard, entre les sciences physiologiques et métaphysiques ; seulement elles abordent le même problème de l'homme intellectuel par des cbtés opposés. Les sciences physiologiques rattachent rétude des facultés inteUectuelles aux conditions organiques et physiques qui les expriment, tandis que les sciences métaphysiques négligent ces relations

sophes spiritualîstes s'étend sur les jurisconsultes, qui partagent leur croyance à Tàme et aux libre arbitre. « SU y a encore, dit M. le D' Corre, dans les prisons tant d'aliénés, c'est par suite de l'influence des vieilles doctrines métaphysiques qui dominent encore parmi les juristes. » {Les Criminels, p. 229.) Les médecins positivistes ne peuvent pas comprendre qu'il y ait encore des magistrats et des philosophes croyant à l'âme et au libre arbitre, bien que leurs convictions se fondent sur l'observation intérieure et l'expérience judiciaire (1). Après avoir fait du roman un cours de physiologie, de l'histoire une branche de Thistoire naturelle, ils veulent faire du droit criminel une application de la zoologie ou de la physiologie et renouveler les théories de la criminalité et de la pénalité, parce qu'elles reposent sur les croyances spiritualistes.

Pour M. le D'' Lombroso et les anthropologistes de son école, le crime est un fait datavisme, un retour à la barbarie de nos premiers ancêtres, qui étaient tous des meurtriers et des voleurs. Ces instincts de cruauté et de cupidité se réveillent après plusieurs milliers d'années chez les criminels, qui retournent à la vie sauvage et même à l'animalité. La criminalité est si intimement liée à l'organisme qu'elle se révèle par des signes extérieurs anatomiques et physiologiques. Cette théorie, qui nous vient d'Italie, est empruntée à une hypothèse de Darwin et combinée avec une autre hypothèse de M. le D' Despine.

D'après M, le D' Despine, la criminalité est le résultat d une anomalie psychique. Cette anomalie tient à une absence congénitale, héréditaire du sens moral. Les criminels sont des hommes qui naissent privés de sentiments moraux. « Ce sont des êtres que la nature ou des circonstances ont déshumanisés. » (Th. Ribot, Revue Bleue, 19 décembre 1885.) D'après M. le D' Maudsley et M. Tarde (2), cette anomalie morale, qui pro-

pour ne considérer les manifestations de Tàme que dans la marche progressive de rhumanité ou dans les aspirations étemelles de notre sentiment. » {Discoui^s de réception à r Académie française.)

(1) Si les magistrats repoussent les théories des criminalistes naturalistes, c'est, dit M. le D' Despine, parce que le système pénal actuel 4 si fécond en récidive, en multipliant leurs occupations, augmente aussi leur importance. » (Note de la page 931, De la folie.) M. le D' Le Bon est persuadé que si les magistrats se préoccuppent de la responsabilité morale des accusés, c'est par ce que d'une façon inconsciente ils songent à venger la société, au lieu de la protéger. [Revue philosophique, mai 1881.)

(2) Le Crime et la Folie, p. 26 ; la Cnminalilé compa7*ée, p. 35.

duît la criminalité, est le résultat d'une conformation cérébrale anormale, comme le daltonisme et l'aphasie. Dans cette théorie, le criminel est un infirme, un être incomplet psychiquement, non adapté à la vie morale et sociale.

D'autres médecins aliénistes voient dans le criminel un aliéné; pour eux le crime est une névrose, il est si voisin de la folie qu'il se confond avec elle. Pour d'autres enfin le criminel est un dégénéré.

Toutes ces théor4es, qui difl'èrent dans Texplication du crime, s'accordent néanmoins pour nier la responsabilité morale du criminel. La fatalité, disent-elles, impose à chacun de nous sa destinée. Les crimes sont aussi indépendants de la volonté des criminels, que la couleur de leurs yeux ou la forme de leur nez.

Est-il vrai que le crime ne soit qu'une anomalie physiologique, ou une anomalie psychique ? Est-il vrai que nous devions considérer comme des fous ou des infirmes iiTesponsables, l'homme qui tue pour voler, le mari qui empoisonne sa femme pour épouser sa maltresse, le père qui viole ses propres enfants, le neveu qui assomme son oncle pour recueillir son héritage, le domestique qui vole ses maîtres, le notaire qui détourae les dépôts de ses clients, le commerçant qui par une banqueroute frauduleuse s'enrichit au détriment de ses créanciers, l'instituteur qui attente à la pudeur des enfants qui lui sont confiés î

Que faut-il penser des études craniométriques, qui ne sont pas sans analogie avec la cranioscopie et la phrénologie ? La nouvelle école italienne d'anthropologie criminelle va-t-elle renouveler le droit pénal, ou bien est-elle appelée à subir le même sort que la Société d'anthropologie de 1832 ? On connaît la plaisante aventure à la suite de laquelle la première société d'anthropologie futobligée de se dissoudre à cette époque. M. le D' Foissac, frappé de la hardiesse avec laquelle les membres de la Société anthropologique, dont il faisait partie, trouvaient sur le crâne d'un homme les organes des bons et des mauvais penchants, apporta à la Société un crâne asymétrique, qui lui avait été confié par le grand chirurgien Roux. Plusieurs membres constatèrent immédiatement sur ce crâne « les instincts animaux beaucoup plus développés que les sentiments supérieurs et les facultés intellectuelles, et furent portés à mal préjuger de la vie de celui à qui ce crâne avait appartenu. Le sentiment général était qu'un malheureux aussi mal conformé avait dû

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périr sur Féchafaud ». Quelle ne fut pas la stupéfaction de rassemblée, lorsque M. le docteur Foissac déclara que c'était le crâne de Bichat! {Les Localisations cérébrales ou la tête de Bichat, par M. le D^ FoissaCaJ]- 12.) La nouvelle école italienne d'anthropologie criminelle est-elle destinée à subir le môme sort que la cranioscopie, ou bien faut-il croire, avec M. Lombroso, que la différence morale qui existe entre les hommes tient à une différence anatomique, que le vice et la vertu dépendent de Torganisation cérébrale? La justice va-t-elle trouver un auxiliaire précieux dans la « symptomatologîe anatomique, physiologique et psychologique des différents types criminels ? » {Actes du Congrès de Rome, p. 448.) Toutes ces recherches craniométriques, toutes ces études faites sur les oreilles, le nez, les dents, la mâchoire, les cheveux des criminels, ont-elles donné un résultat utile pour l'explication du crime et la recherche du criminel? Enfin, devons-nous remplacer le magistrat qui apprécie la responsabilité morale de Taccusé, par le médecin qui mesurera sa capacité crânienne ou analysera ses urines?

Si le crime n'est pas un cas d'atavisme, ne faut-il pas du moins le considérer comme le résultat d'une maladie ou d'une infirmité cérébrale ? Est-ce l'observation des criminels, qui oblige les théoriciens naturalistes à voir en eux des malades, des dégénérés, ou des faibles d'esprit? ou n'est-ce pas plutôt la négation à priori du libre arbitre qui les conduit logiquement à des systèmes condamnés par le sens commun et l'expérience judiciaire ? Pourquoi, lorsque la cause du crime est pour les législateurs et les magistrats dans la passion, dans le vice, dans la volonté dépravée, dans une maladie de l'âme, cette cause estelle cherchée par les criminalistes positivistes uniquement dans les lacunes ou les défectuosités de l'organisme ? N'est-ce point parce que, suivant M. le D' Daily, « il est impossible de rattacher à un quid incorporel les motifs de nos actions et que celles-ci dépendent directement de notre constitution organique », et que, tout principe spirituel et libre étant écarté, ôii est amené à dire logiquement que « le coupable c'est le corps ». {Annales médicopsychologiques, 1863, p. 294, 274.) Mais n'y a-t-il pas dans l'homme autre chose que le corps? N'y a-t-il pas en lui des facultés morales, la conscience qui distingue le bien du mal, une force qui peut faire le bien et fuir le mal, contrairement aux ten-

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INTRODUCTION io

dances de Torganisme ? Ne voyons-nous pas des hommes bien doués, intelligents, instruits, commettre des crimes, alors que leur corps est sain et que leur cerveau n'est pas malade ?

Si le crime est imposé à la volonté par la fatalité physiologique, il n'y a plus de crime en réalité (1) ; il reste une action nuisible, dont l'auteur n'est plus responsable. L'homme n'est coupable de faire le mal que s'il dépendait de lui de ne pas le commettre. Il ne peut être responsable d'une maladie du corps. Voilà pourquoi les naturalistes qui voient dans le crime une anomalie cérébrale ne peuvent admettre la responsabilité morale du criminel.

Le monde moral s'écroule si la liberté est une illusion (i2). Peut-on du moins espérer que la loi pénale peut trouver sa justification en dehors de la croyance au libre arbitre? Est-il possible de punir des infortunés voués au crime par une conr formation cérébrale défectueuse ? Sans doute, la société conserverait le droit de les mettre hors d'état de nuire en les séquestrant dans un asile, mais ce placement dans une maison de santé ne serait plus une peine, ce serait un traitement; les criminels n'y seraient point détenus pour être punis, mais pour y être soignés. Que deviendrait alors la sécurité publique si la peine était remplacée par un traitement? Croit-on que les paresseux, les débauchés, les voleurs, les violents, tous ceux qui

(1) Hafeland avait déjà remarqué cette tendance de quelques médecins à excuser tous les crimes, « de sorte que bientôt l'on en sera au point de no pouvoir " plus rieu appeler du nom de crime »• (Kant, Anthropologie, p. 448.) j

(i) Les déterministes objectent que les puritains et les jansénistes qui ont nié le libre arbitre ont pratiqué les plus nobles vertus. (Taine, Archives d'anthrop. anminelie, 1888, p. 186 ; Tarde, la Philosophie pénale, p, 18.) Que le déterminisme paisse être professé flJl m 'WlUailUUlJei iBS plus liftldiyii, qwi en doute ? U ne s'agit pas de savoir s'il y a des déterministes vertueux, mais si le bien moral s'explique avec le déterminisme. Or le déterminisme supprime le péché, la responsabilité morale, le remords : « Le péché en lui-môme et philosophiquement considéré est une conception difficile à concilier avec l'idée moderne du déterminisme scientifique. » (Guyau, rirréligion de V avenir, il2,) Le déterminisme « rend Impossible la notion d'obligation ». (Kant, Métaphysique de la morale, éd. Tissot, 456.) Comment peut-on comparer le déterminisme des puritains et des jansénistes avec le déterminisme naturaliste ? Si le janséniste dit que nous ne pouvons rien sans la ^ràce, c'est pour accroître notre humilité et notre reconnaissance envers Dieu ; mais en même temps il croit qu'il peut attirer la grâce, la nourrir, l'augmenter par la prière, la pénitence et les bonnes œuvres (V. Instructions chrétiennes tirées par Arnaud des lettres de l'abbé Saint-Cyran, v» Grâce), il veille sans cesse sur ses pensées, ses affections, ses actions, pour éviter le péché, alors que, pour le déterministe naturaliste, il n'y a pas de péché. Qui ne voit que l'élévation morale du janséniste vient de sa foi qui le fait vivre en présence de Dieu et non de sa théorie sur la grâce? Comment peut-on comparer une doctrine excessive sur la grâce à une théorie déterministe qui supprime le péché ?

recherchent « leur bien premièrement et puis le mal d'autrui » hésiteront à s'emparer des biens qu'ils convoitent, à assassiner ceux qui les possèdent, à satisfaire toutes leurs passions, s'ils ne courent que le risque d'un traitement curatif, palliatif, prophylactique ?

Aussi, d'autres déterministes, moins conséquents avec euxmêmes, mais plus soucieux de la sécurité publique, reculent devant l'application aux criminels d'un simple traitement^ qui n'est qu'une forme de l'impunité ; ils proposent de maintenir la pénalité en la fondant sur la nocuité du criminel et sur le dommage que ses actes causent à la société. Ils estiment que la responsabilité sociale peut être maintenue sans être appuyée sur la responsabilité morale. Chaque citoyen, disent-ils, doit être jugé dans les actes de sa vie publique, non pas conformément à son état de conscience ou d'inconscience seulement, mais conformément aux dommages que ses actes ont occasionnés à ses semblables. Pourquoi vouloir apprécier la responsabilité morale qui devient de plus en plus insaisissable ? Pourquoi rechercher si le criminel a agi librement ? Le libre arbitre n'existe pas même chez les malheureux non aliénés ; là où les législateurs et les magistrats peu éclairés voient des intentions coupables, impliquant la responsabilité morale, « les médecins de notre temps reconnaissent et constatent des lésions encéphaliques ». Dès lors « le crime n'est plus qu'un phénomène morbide ». [Revue de philosophie positive, juillet-août 1879, p. 78-81.) Punissons donc les hommes qui commettent des actions nuisibles, comme nous tuons les animaux dangereux. Que les magistrats ne se préoccupent point de savoir si l'accusé a agi librement, mais qu'ils recherchent seulement s'il a été nuisible*

Cette recherche de la responsabilité morale des accusés aflfaiblit la répression, ajoutent les novateurs; elle conduit à l'admission des circonstances atténuantes et quelquefois même à l'acquittement. En acquittant des criminels jugés irresponsables, on montre un respect exagéré pour le droit individuel et on oublie l'intérêt social. {Revue de philosophie positive, juilletaoût 1879.) Combien d'ailleurs n'est-il pas à craindre que quelques médecins trop enclins à élargir le cercle de la folie ne confondent la perversité avec la maladie et ne fassent acquitter des criminels ! Combien il est plus sage d'assimiler le criminel

au chien enragé et de le tuer pour assurer la sécurité publique, sans se préoccuper de la responsabilité morale !

Celte théorie est aujourd'hui acceptée par un grand nombre de savants, de philosophes, de médecins, d'économistes; elle est adoptée par l'école d'anthropologie criminelle qui la combine avec les principes du darwinisme. Suivant celle école, le droit de punir ne se fonde que sur rutilité sociale ; la société pour se conserver a besoin de réaghr contre le crhne et d'éliminer les éléments antisociaux. En dernière analyse, d'après le positivisme, le darwinisme, le naturalisme, la peine est un moyen de correction et d'intimidation et surtout un moyen de défense. Celte théorie qui rejette la responsabilité morale a fait de tels progrès qu'elle a été même acceptée par quelques philosophes distingués qui croient au libre arbitre.

Je me propose de démontrer que la peine n'est légitime que lorsqu'elle est appliquéeà un homme quil'a méritée par une faute dont il est responsable; que le profit retiré par la société de la peine ne suffit pas pour la justifier; que la société ne possède pas sur ses membres un pouvoir illimité, qu'elle ne peut enlever aux citoyens la liberté et la vie que lorsque la justice le permet; que la peine est autre chose que l'expression des exigences de l'espèce. J'ai, en un mot, l'intention d'établir que la responsabilité pénale ne peut pas être séparée de la responsabilité morale; que le fondement du droit de punir serait ébranlé par la négation du libre arbitre ; que la pénalité conservée uniquement dans un intérêt social, sans souci de la justice, perdrait une partie de son efficacité en perdant son caractère ; que le déterminisme détruirait les principes et les règles du droit et changerait même le sens des termes de la langue juridique.

La conclusion de ce travail sera donc que la croyance au libre arbitre, sans laquelle ni l'éducation ni lamorale ne sont possibles, n'est pas moins nécessaire à la vie sociale et au droit pénal. Celte croyance ne sera point appuyée par moi sur des raisonnements et des hypothèses métaphysiques, mais sur les faits ; je me propose de ne m'écarter jamais de la méthode expérimentale. Habitué par mes fonctions à juger sans précipitation, après avoir tout pesé, le pour et le contre^ à chercher la vérité, à rejeter toute hypothèse, tout esprit de système, je me bornerai à exposer ce que l'expérience judiciaire m'a appris.

Proal.