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ilogs de cocons par 24 heures et d’un étouf-

dûes au Crédit Agricole.

À “on ne po die à cette ? magnifique réalisation qui a

els elles ont été créées. È Et, cependant, la coopération permet seule aux Dobioeute ttendre pour vendre leur récolte, le moment opportun, sur lequel

la coopérative rend possible le warantage de la marchandise

de sa récolte en réalisant un emprunt.

… Enfin, le sort du producteur n’est plus lié à ns de l’industriel

£5 ente est d’ailleurs aussi: avantageux pour l'acheteur que pour le vendeur. Le filateur ne sera plus obligé d'acheter une grosse quan-

| tité de cocons à la récolte, puisqu'il aura l’assurance de pouvoir

s’approvisionner ultérieurement. Et surtout il aura la certitude de pouvoir acquérir une marchandise meilleure, les coopératives procédant à des essais des lots apportés et payant les meilleurs plus cher. -

êt à produire les plus beaux cocons. La qualité de ces derniers sera automatiquement ee

d) Assurances mutuelles séricicoles

Grâce aux lois du 21 mars 1884 ét du 4 juillet 1900, les sériciculteurs ont le moyen de ne pas perdre complètement le fruit de - leur travail en cas d’échec total ou partiel: ils peuvent se grouper pou former entre eux une caisse d'assurances mutuelles.

. De semblables caisses ont existé dans le passé. En 1907, a été créée à Lyon « Le Syndicat Général des Sériciculteurs de France ». Cette société conçue dans un cadre trop large ne pouvait qu’échouer. La Mutualité repose en effet sur les principes d'assistance et de confiance réciproques. Il faut par conséquent que de pareils grou- . pements ne soient composés que de sériciculteurs sérieux. Or, com-

des Es à son im tance. | ie ue d’un étouffoir Spécial du type Bianchi-Dubini

a ire. séchant 300 kilogs dans le même temps. Com- | | été construite pour traiter 100.000 kilogs de cocons frais, ctionnait à plein rendement la dépense serait de 1 franc

D par kilog de cocons, dépense qui sera encore réduite dans nnées lorsque seront complètement remboursées les avan-

16 de pe thin appréciées de = même pour

Conseil d'Administration de la Coopérative peut, par les moyens d nformation dont il dispose, donner d’utiles. renseignements. sériciculteur peut obtenir dès la livraison une partie du pro-

la loi de l’offre et de la demande joue librement, Ce procédé de

Les éleveurs recevant une rénumération équitable, auront inté-

LHRD TORRES 14 ment la société qui a son siège à Lyon par exemple, peut-elle contrôler ou tout simplement connaître le sériciculteur dont la distance la sépare? RAT Re ea ep 0

Même dans un cadre plus étroit, soit peut-être pour ne pas avoir écarté rigoureusement les mauvais éleveurs, soït par manque de capitaux en raison du nombre insuffisant des adhérents, d autres groupements postérieurs ont pareiïllement échoués: ainsi la Caisse - d'Assurance Mutuelle créée à Arphy (Gard) en 1911, celles conslituées en 1926 par l’Union du Sud-Est des Syndicats agricoles et en 1931 par l’Union des Syndicats séricicoles du Nord de la Drôme. Pour les mêmes raisons sont restés sans suite les projets de la Société d'Agriculture d’Alès (1911) et de la Fédération séricicole d’Alès et des Cévennes (1933). | ss | D

C’est que l'assurance repose. sur la loi des grands nombres. Ici encore les excès d’un individualisme irraisonné explique l’échec. Et cependant le même qui tient à un isolement farouche se précipite vers la caisse publique, c’est-à-dire vers la poche de son voisin, pour réelamer un secours, souvent dérisoire, mais lourde charge pour l'Etat qui le récupère sous forme d’impôts. | MR

Il est impossible que ces considérations, qui n’ont pas le mérite de la nouveauté, échappent aux $ériciculteurs mieux informés. Le problème de la mutualité séricicole doit être repris et résolu par l'application de quelques règles simples qu’il nous reste ‘maintenant à exposer. RE US 1

« L’assurance ne devra pas garantir la perte totale ou partielle de léducation; mais uniquement dédommager le sériciculteur de toutes ses dépenses d'élevage, elle doit laisser à sa charge le manque à gagner, c’est-à-dire le bénéfice espéré. é: |

Maïs ces dépenses varient avec l’âge des vers, d’où la nécessité de fixer à l’avance.la valeur de l'éducation au moment où le sinistre s’est produit. L'effet de l'assurance doit cesser le deuxième jour. de la montée afin d’éviter la fraude résultant d’une soustraction de cocons. L’application de ce principe aura l’avantage de ne pas imposer à l’éducateur une prime trop prohibitive et de lui enlever la tentation de frauder. Si, en effet, l’assurance réglait la perte totale, il serait à craindre que l’assuré ne donnât pas à son élevage tows les soins nécessaires et même qu’il provoquât le sinistre pour. réaliser un bénéfice sans fournir de travail. En ne recevant en cas d'échec que les seules dépenses engagées, l’éducateur n’a plus d’intérêt à mal soigner son élevage, puisqu’en agissant ainsi il se prive du profit qu’il auraït pu en retirer. é LE

Ceci implique évidemment l'établissement d’un prix de revient. Ce prix ne peut être fait avec précision puisqu'il varie suivant les années, suivant les éducations, suivant les régions. On devra néanmoins $s attacher, pour éviter toute discussion, à ce qu’il soit sensiblement le même pour tous. La constatation des sinistres est assez délicate. Les experts devront faire preuve de beaucoup de compé-

us aisé, la Roue de mutuelle syndicale

x-mêmes dont les intérêts sont identiques.

solidari doit réunir tous les éducateurs, cette solias être néanmoins une cause d’injustice et il appa-

es au: cours des années précédentes. He

elle séricicole devra être constituée à trois degrés: Premier degré: Caisse d’assurance locale syndicale. Deuxième degré: Caisse fédérale de réassurance.

-avec une partie des fonds de propagande qui seraient mis à sa disposition » (1).

pensons avoir “Éutfisnmnrent. montré les bienfaits que le

istes que nous venons d'examiner, pour pouvoir l’inviter à se tourner résolument vers la coopération et la mutualité. Il lui faudra pour cela renoncer à un individualisme qui n’est plus de saison. L’organisation corporative de l’agriculture, telle qu’elle est envisa- gée par la loi promulguée le 2 décembre 1940 par le gouvernement du maréchal Pétain, ne peut que faciliter ce Fncnen deprt et de méthode. :

Dans le cadre du Re ‘agricole local dit corporatif, « réunion des familles paysannes d’un territoire », celles-ci apprendront à se mieux connaître et à s’unir. Alors se développeront ou se créeront, pour le bien de tous, les divers BÉOUPeRIeRES professionnels que

nous avons étudiés.

Retenons en effet que les syndicats agricoles ou les unions de syndicats, tels que nous les avons envisagés, subsistent puisque la loi sus-visée n’a pas abrogé les textes qui les régissent (Code du - Travail, livre IIT) (2).

a me ». - Sous ses conseils. “ son contrôle, s’exerceront les acti-

(1) SECRÉTAIN et SCHENK, 0P.. cit, pages 58 et 59.

- (2) Voir Louis SALLERON, Naissance de l'Etat corporatif, Paris, 1941. Maïs les £ organisations corporatives et mutualistes constituent des éléments corporatifs : complètement distincts des syndicats locaux et des unions régionales. (Voir. … Semaine juridique, 9 novembre 1941 (Henri Teïtgen) et 21 décembre 1941 (J. du Plessis). F

» pour apprécier des dégâts d’une façon .

iculteurs d’une même commune ou d’un même adoptée. La surveillance est alors assurée par les £

de fixer le montant de la cotisation en tenant compte > de chacun, c’est-à-dire en tenant compte du rendement

; pour diminuer l'importance des risques, l'assurance mu-

Troisième degré: Caisse centrale. Cette dernière pourrait être créée par le Conseil supérieur de la sériciculture et fonctionner

iculteur peut retirer des organisations corporatives ou mutua-

Le syndicat corporatif aura son activité propre qui sera d’abord

vités combinées de __ coopératistes et mt . Et peut-êt

-elle :

S obtenir finalement, avec le réveil de la sér de la soie française. fe SRERS x

() La formule coopérative peut être étendue à la transformation même de 1 la matière. On a pu ainsi « conseiller, aussi paradoxal que cela puisse paraître un retour en arrière en rétablissant le filage des cocons par le producteur: nouveau travail, mais nouveaux bénéfices ». Cf. rapport MEIssiER, du 24 octo- | bre 1930. La question n’est pas nouvelle (Voir Ch. LALLEMAND, L'Organisation | coopérative de la filature de la soie. Alès 1910.)