ASS

SECTION II

Formule

151. LA RESPONSABILITÉ DE DROIT PÉNAL. — Posons d’abord nettément la question.

| Il ne s'agit pas ici de nous livrer à une discussion méta-physique, soulevant, comme préjudiciel au problème de la responsabilité, celui de la liberté. Remarquons simplement que la croyance au libre arbitrè, qui se trouve encore, sem-

ble-t-il, dans la majorité des consciences, provient de con-

ceptions primitives spiritualisées, et ne trouve aucun soutien dans l'observation de la réalité psychologique.

Nous envisageons la responsabilité comme une institution de droit pénal, qui consiste, dans certaines conditions, à attribuer une peine à un individu.

Par rapport à l'agent, ces conditions sont : les unes externes, les autres internes.

Extérieurement, l'homme doit avoir pris part à l'acte. Intérieurement une faute pénale doit être relevée à sa

charge.

152. MÉTHODE SUIVIE DANS LA RECHERCHE D'UNE FORMULE. — C'est en agissant sur cette faute pénale que l’intoxication alcoolique modifie la responsabilité de l’agent. Pour saisir le mode de cette influence, pour le formuler, nous n'avons qu'à interroger nos institutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales, afin de voir dans quels cas d'intoxication alcoolique l'agent est déclaré responsable ; dans quel cas au contraire, il est reconnu non coupable, ou moins coupable.

Ainsi, par la méthode des variations concomitantes,