PEUPLE, ÉCLAIRE TES MANDATAIRES

Convention et chez le ministre de la justice et rechercher le motif qui a empêché l'envoi du décret. Enfin, le 23 décembre, arrive la lettre du ministre de la justice, contenant l'envoi du décret du 20 décembre, qui ordonne la continuation des élections au Département. Immédiatement, il est décidé qtie les séances commenceront à dix heures, et que, à partir du lendemain, tous les jours, à midi, il sera invariablement procédé aux nominations (i).

Commencées, en effet, le 24 décembre 1792, les élections départementales, désormais légalisées par le décret du 20, contrairement à la décision du pouvoir exécutif, se poursuivirent sans interruption jusqu'au 15 janvier 1793.

Mais ici, tout d'abord, nous rencontrons un document tout à fait curieux, d'autant plus curieux qu'il est en partie inexplicable. En voici la teneur (2) :