L KTABLESSEMENT DE LA TERREUR

patrioles du pnys » et obtinroni loiir rf'ihahilitation. L'arrùlé (le I^ornard cl de Bassal fui définitivemenl rapporté le 27) octobre, et le procureur-général-syndic reprit alors uiH^ lellc inlluencc que Clerget, président du département, jugea nécessaire de se disculper auprès du club jacobin du reprocbe « d'avoir desservi Rengguer dans Tcsprit du citoyen Bernard (1) ».

D'après ce qui précède, le club de Porrentruy jouait Uôiof'.'ipitni.iii

OjiuiW- (le.

encore, en octobre 1793, un rôle fort important : descelle survoiiiance. époque, pourtant, ce n'est plus lui qui dirige la politique montagnarde dans le département, c'est un « comité », nommé d'ailleurs sur sa demande et animé de son esprit, le (< Comité de surveillance ». Ce comité exerça dans le Mont-Terrible une dictature absolue (comme le Comité de Salut Public dans toute la France), et porta à son apogée le règne de la Terreur. 11 dura près d'une année, du 8 octobre 1793 au 22 septembre 1794, — mais nous verrons qu'il changea de caractère au bout de trois mois (2). Son président et ses deux secrétaires, — Metge, Fredin et Blin (noms étrangers au pays), — furent nommés par

(1) Lettre de Cleiget à la Soc. popul., 21 octobre 1793, Bêp. Raur.

(2) Son protocole est un manuscrit de 99 feuillets intitulé : « Registre des séances du Comité de surveillance, formé d'après la pétition de la Société populaire de Porrentruy, et en vertu d'un arrêté du département du b oct. 1793, l'an II de la Républ. franc., pour se conformer à la loi du 27 sept, dernier. »

Dans une adresse du 12 octobre au Comité de sûreté générale, ce comité de surveillance dit s'être organisé conformément « aux instructions données par les commissaires de la Société populaire et montagnarde de Besançon ^i.

le club. Parmi ses neufs autres membres, la municipalité de Porrentruy en désigna deux, Jollal et Meyll ; le district deux, Negelin et Jubin ; le tribunal un, Voisard ; radministration militaire deux, Rey et Beurion ; le département deux, Biry et Piquerez. Ces personnages officiels tenaient séance deux fois la semaine, le lundi et le vendredi, à THôtel de Halles ; ils renouvelaient leur bureau tous les quinze jours et se soumettaient, du moins en principe, à une réglementation rigoureuse : toute motion, par exemple, pour être portée au procès-verbal, devait être appuyée à la tribune par trois membres au moins.

Dès sa première séance, le Comité montra que sa volonté, désormais souveraine, ne devait plus rencontrer aucun obstacle. 11 venait d'envoyer une députation au département pour demander des fonds, et de nommer un (( comité de permanence » de trois membres (1), lorsqu'un membre du département et le maire de Courtedoux (2) vinrent lui dénoncer Tincivisme du procureur et du maître d'école de cette commune ; le Comité arrêta aussitôt leur emprisonnement et l'apposition des scellés sur leurs papiers; il ordonna ensuite à son comité de permanence de réclamer des comptes au département au sujet de la mise en liberté de deux émigrés.

Le règne delà Ainsi « surveiUé » et aisruillonné, le Directoire consen- Terreur : les r> ^

d'émigrés et ^^^ ^"^ mesures les plus draconiennes. Le 8 octobre, — de suspects.

(1) Blin, Voisard et Jubin, dont deux seraient changés chaque semaine.

(2) Gœtschy et Desbœufs.

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quolcjucs licurrs apr^s la s('îan(*e que nous vouons de rapporlor, — lui irdi^é un arrcHé déclarant « émi^^rés » cl passibles comme tels des peines les plus sévères, « tout b'rancais ou rauracienabsentqui ne justifierait point d'une résid(Mice ininterrompue en France depuis le23mars 1793; loul français ou rauracien présent qui se serait absenté depuis lors ; quiconcjue serait sorti du territoire de la Hépublique sans avoir rempli les formalités prescrites par les lois ; tout prêtre qui se serait exilé pour échapper au serment ; toute personne qui, quoique née à l'étranger, posséderait deux domiciles en France et à l'étranger, et ne justifierait point d'une résidence ininterrompue en France ; tout rauracien, qui ayant quitté le territoire de la Hauracie depuis le 23 avril 1792, date de l'occupation lVanc;aise fixant l'époque de la Révolution du pays, ne justifieraient point de sa rentrée en France dans la forme et les délais fixés par la loi d'avril 1792 ! »

Pourrait-on violer plus ouvertement le principe tutélaire de la non-rétroactivité des lois? — Une pareille interprétation des décrets de laConvention fut d'ailleurs aggravée encore par l'arrêté du 1®"" novembre qui recula jusqu'au 23 mars 1792 la date depuis laquelle il fallait prouver sa résidence ininterrompue : de sorte que les habitants étaient poursuivis pour avoir jadis méconnu des lois qui ne les obligeaient point, puisqu'ils n'étaient pas encore citoyens français... Le département se contenta de justifier sa mesure par ces figures de rhétorique : « Les accents de la liberté qui se faisaient entendre dans ce

pays ont mis en fuite les ennemis du peuple, comme les rayons du soleil font rentrer les oiseaux nocturnes dans leurs sombres repaires ; une indulgence plus longue serait homicide de la liberté ! » (1).

De fait, les « accents de la liberté » obligeaient aussi bien les suspects qui étaient encore présents à déguerpir au plus tôt, que les émigrés à rester au delà de la frontière. Le Comité de surveillance multipliait les arrestations, éclairé par les délateurs, secondé par deux délégués militaires élus, le lieutenant Verdat et le caporal La Feuillade (2). Pour devenir leur victime, il sufflsait d'avoir refusé des assignats au taux légal ou de posséder quelque attache aristocratique (3) ; les geôliers et les juges n'avaient qu'à exécuter leurs ordres. Ceux qu'on n'avait pu arrêter figuraient sur les listes de proscription qu'on appelait « listes d'émigrés et de suspects » : la première de ces listes, dressée le 22 août 1793, contenait 341 noms, dont 94 de prêtres ou de religieux, 20 d'officiers ou de serviteurs du prince-évêque, 24 de personnes appartenant aux professions libérales, 12 d'étudiants, 24 de femmes, et cent cinquante-sept de paysans ou cultivateurs (4).

(1) Arrêté du département du l*'" novembre, approuvé par Bernard le 24 décembre. Ont signé au registre: Boillot (président), Erard, Gassmann, Amweg, Theurillat, Herzeis.

(2) Verdat fui élu, le 16 octobre, par le o*^ bataillon du Doubs, et La Feuillade par le 5® régiment d'artillerie.

(3) La famille de Gléresse, par exemple, fut arrêtée le 9 octobre avec tous ses domestiques, « mâles et femelles ».

(4) Pour la ville de Porrentruy, la liste renfermait 91 noms qu'on

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1mi réalité, s.miis incline coin|)(er les (auUuiis du iu VciulcM^ rnnraciciine, le nombre des pelitcs f/ens (jui abandonnaient leurs i'oyers élail au moins dix fois plus considérable ; dans une Adresse à la |)0|)ulaLion, du 3 septembre, le dé[)artement lui-môme se plaignait que « des communes entières » quittassent le territoire français, et l'ancien procureur-général écrivait d'Oltcn, le 27 septembre : « Il passe tous les jours des groupes entiers de cultivateurs par Soleure et par Olten ; on peut compter Témigration à plusieurs milliers ; huitcents sont en ce moment dans le régiment de Watlenville (1). »

Lémigration offrait au gouvernement un précieux avan- ^onfl^^^'j^^j tage en ces temps de pénurie financière : elle faisait tomber de nombreux biens dans le Trésor et dans le domaine publics. Le Comité de surveillance eut soin d'exploiter le filon. Tout dépositaire, tout fermier, tout débiteur d'émigré dut rendre ses comptes et verser les fonds qu'il détenait à sa commune ; celle-ci devait en dresser le ta-

pent décomposer ainsi : 14 officiers ou fonctionnaires de la coui^ 31 membres du clergé (dont 7 jésuites, professeurs au collège), 46 négociants, ouvriers, artisans, étudiants, etc.

(1) Rt'p. Raur., 1793.

Le tableau des émigrés du département du Haut-Rhin, paru à la même époque, contenait huit à neuf cents noms, et l'on sait que de nombreuses familles d'Alsace passaient alors le fleuve. Baudot, le vaillant commissaire de l'armée du Rhin, devenu secrétaire de la Convention, disait à la séance du 16 mars 1794 : << Quarante mille personnes ont fui le territoire français dans les seuls districts de Ilaguenau et de Wissembourg. »

Nous verrons plus loin que l'émigration du Monl-Terrible conserva le même caractère durant les années suivantes.

on,

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bleau, et mettre sous scellés les nouvelles [)ro[)riétés nationales ; » tous les citoyens, particulièrement ceux qui IVéquenlaient les sociétés populaires », étaient invités à la dénonciation, et on leur promettait de leur laisser comme salaire le dixième de la prise...

Tel était le sort des rauraciensqui préféraient l'exil au régime de la Terreur. Voyons maintenant la situation des citoyens qui restaient dans leur patrie.

I.e Comité bruntrutain écrivit le 12 octobre au Comité de Salut public : « Des trames scéléiates s'ourdissent dans ce département gangrené de la plus infecte aristocratie. ....Nous savons à n'en plus douter qu'il y a ici des projets affreux contre les Français ; des espèces de Vêpres-Siciliennes pourraient peut-être se renouveler... Nous craignons que l'air pestiféré n'infecte les colonnes patriotiques Nous avons besoin de lumière, mais non pas de

stimulant, car nous sommes tous de vrais sans-culottes. ....Détachez quelques rayons de vos lumières et serveznous de fanal dans une roule inconnue et glissante. » Cela voulait dire, — qu'on pardonne l'expression qui nous semble la plus exacte, — que les « surveillants » étaient atteints d'une sorte de « délire de la persécution » qui leur faisait voir partout des ennemis ; à moins que leur despotisme n'ait pu en effet que soulever la réprobation générale. En conséquence, ils perfectionnèrent leur syslème de façon à étouffer tout germe de résistance. Tandis qu'ils déclaraient que seul le Comité de sûreté gêné-

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ralo avait ù contrôler leurs acles (1), ils obligèrent le Déparlemenl à lui souinellre toutes ses mesures, et les soci(Hés populaires à lui communiquer toutes leurs délibérations. Ils ordonnèrent aux autorités constituées d'agir « i-évolutionnairement », c'est-à-dire sans tenir compte de la constitution et menacèrent tous les suspects, tous les lièdes, tous bs malveillants d'être arrêtés sans forme de procès (2) par un commissaire spécial muni de pleins pouvoirs ; « la machine à décapiter » fut exposée pendant quinze jours à Porrentruy et à Delémont, afin que « le glaive de la loi pesât également sur toutes les têtes (3) ». Les libertés les plus élémentaires, enfin, furent suspendues : c'est ainsi que la correspondance de tout citoyen put être décachetée, avant de lui être remise, par un membre du Directoire départemental.

Mais, en dehors de l'entourage de Rengguer, la Kaura- Les

oie ne fournissait pas de fonctionnaires capables de devenir volontiers les exécuteurs de ces hautes œuvres. Les « épurations » suivirent donc les proscriptions. Elles frappèrent d'abord les succursales que le Comité de su?*veillance avait établies dans les principaux centres, etdont les membres, choisis parmi les plus purs, devaient agir « en vrais sans-culottes » sous peine de trois années de

(1) Ils refusèrent de communiquer au département les listes de suspects qu'ils avaient dressées.

(2) Le Directoire nomma le 16 novembre un commissaire « muni de pleins pouvoirs pour arrêter tous les malveillants et gens suspects qu'il pourrait découvrir ».

(3) Reg, du Dép., 28 octobre 1793.

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feFs (l). Celui de Delémont semblait le plus docile: pourtant, dès la (il) d'octobre il se lassa de pourvoir le tribunal révolutionnaire (2) et de remplir le couvent des Capucins, transformé en maison d'arrêt, des malheureux qu'il avait notés (3). Le 12 novembre, Bernard le cassa net pour le punir de « ne pas apporter toute l'activité qu'exigeait le salut public dans la recherche et la punition des malveillants ^^ ; douze nouveaux commissaires nommés d'office, — dont six appartenaient à l'armée, et autant étaient étrangers au pays, — useraient dorénavant de « la plus exacte sévérité envers les ennemis de la chose publique, reconnus ou suspectés tels ». Parmi eux se trouvaient des personnages dont la position seule était un gage d'obéissance, comme le général de brigade, le commissaire des guerres et le président du tribunal criminel (4).

Après les Comités de surveillance, ce fut le tour des municipalités trop peu énergiques : des commissaires

(1) Comité de surveillance de Delémont, 20 octobre 1793, rapport sur un membre du Comité de surveillance d'Underviliers qui néglige d'assister à ses séances.

(2) Ses membres étaient Boillot, Erard, Gassmann, Theurillat, Piquerey et Rengguer.

(3) Reg. du Dép., 19 oct. et Rpg. de la Municip. de Porrcntruy, n» 71, 20 nov. 1793.

(4) Voici leurs noms : Deptane, administrateur du district; Brodhag, maire ; Cordier, chirurgien ; Grandvillers, ex-noble ; Moreau, président du tribunal criminel ; Tabouret, commissaire des guerres ; Greffe, général de brigade ; Fréquilla, capitaine de la garde nationale ; Méquillet, capitaine au 5® bataillon du Doubs ; Mario, capitaine adjoint ; Verneur, lieutenant de la garde nationale.

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sp(^cii\iix furent envoyés dans les communes avec pouvoir discrétionnaire (rarrcler maires, procureurs et magistrats suspects de favoriser les émigrés ; avec ordre d'installer en bloc do nouvelles municipalités, et d'imposer, par la force, l'exécution int('<»'rale des réquisitions militaires (1). D'autres commissaires épurèrent les forges dont ils chassèrent « les ouvriers suspects d'aristocratie (2) », et les Sociétés populaires dont les motions n'étaient approuvées par les autorités révolutionnaires qu'autant qu'elles servaient leur politique : le club de Porrentruy, par exemple, ayant osé se plaindre des administrateurs départementaux, fut dénoncé le 19 octobre au commissaire de la Convention ; « ses plaintes injurieuses et mal fondées », ainsi que « les agitations qui divisaient depuis quelque temps la commune », furent flétries « comme l'ouvrage d'une faction qui cherchait à troubler le bon ordre et à ravir la confiance publique aux autorités (3) ».

La Terreur triomphait ; le réseau d'agents établi par- Abolition des

derniers signes

tout par le Comité de surveillance lui permettait de frap- de luncicn

régime, per en tous lieux les ennemis de la Révolution, comme

les fils de sa toile rayonnante et centralisée permettent

à l'araignée d'abattre sur-le-champ tout insecte qui s'y

fourvoie. Aucun privilège ne permettait plus d'échapper

à ce qu'on appelait la justice du peuple. Sur l'invitation

(1) Citons l'exemple de Piquerey, membre du Conseil général du département, qui fut envoyé dans ce but aux Breuleux le 21 octobre et à Boncourt le 29 octobre.

(2) Reg. du Dép., 11 octobre.

(3) Ibid., 19 octobre.

du club repenti, le Département avait ordonné de détruire jusqu'au dernier les signes de l'ancien régime: (( ils avaient été brûlés par l'exécuteur de la justice au pied de l'arbre de la liberté, a[)rès avoir été portés en procession dans la cour du cbàteau ; le citoyen (iléresse (excbevalier de Gléresse), avait été nommé commissaire pour porter la torche qui avait servi à l'anéantissement de ces restes odieux (1). » Trois jours après, le 24 octobre 1793, comme il subsistait certaines « marques distinctives qui avaient rompu trop longtemps les liens de la l'raternité », un nouvel arrêté directorial exigea le martelage de toute armoirie nobiliaire ou corporative; les affiliations aux corps de métier devraient être anéanties par les municipalités ; des bonnets de liberté devraient remplacer sur les bornes les crosses de Bàle ; quiconque ne se conformerait point à ces mesures serait dénoncé comme suspect au Comité de surveillance.

Les liengguer et Lémane, les plus vieux adversaires de

l)réteiitions de Hengguersont Tordre de choses aboli, étaient arrivés à leurs fins et sa-

dc'clarées

fondées. vaient profiter de leur écrasante victoire. Les commissaires du club bisontin avaient proclamé que les accusations lancées contre eux n'étaient que « le fruit de l'imposture et d'une cabale feuillantine » ; les citoyens entendus parle club de Porrentruy avaient tous déposé en leur faveur ; les représentants du peuple, enfin, reconnaissant que réparer leurs injustices involontaires était

(1) Rerj . du Dép., 21 octobre.

L ÉTADLISSEMKNT DK LA TEnnElH 09

« \v plus sacré de leurs devoirs », les avaient réinln^r/;s dans leurs cliari^-es de [jrociireur-î^énéi'al-syndic et d'adniinislrateiir du drparLemenL. lieiii^gnei* avait ohteiiii en même temps, le 2.) octobre, le remplacement (Je quatre membres trop modérés du Directoire (1), [)ar (pjatre purs sans-culottes, tous étrangers : Tb. Mandar, juge au tribunal ; Pajot, administrateur du district de Delémont ; Boillot, administrateur de celui de Belfort, et Gruet, curé de Vellecbevreux (2). L'arrêté vengeur avait élé imprimé à mille exemplaires et distribué à toutes les sociétés populaires affiliées à celle de Porrentruy.

On arriva ainsi au 22 novembre 1793, anniversaire de l'établissement du triumvirat (3). Ce jour-là, aboutit le plan que des événements si divers et si tragiques avaient entravé : à la demande de Piengguer, le Département consentit à lui payer une indemnité déplus de vingt-deux mille livres pour les dégradations dont avait soufTert sa maison depuis le 29 mars 1791, et reconnut comme dette nationale l'emprunt de cent quarante mille livres qu'il avait fait jadis au banquier parisien Haussmann, selon l'autorisation de « l'Assemblée souveraine rauracienne du 27 novembre 1792 (4) ».

(1) Vermeille, Stiinz, Gœtschy et Gléresse, tous quatre bruntiulains.

(2) En Haute-Saône.

Arrêté des commissaires de la Convention, fait à Montbéliard (liép. haur., 1793, 25 oct.).

(3) Voir t. I, ch. XI.

(4) Heg. du Drp., 22 novembre 1703,

70 CIIAPITHR IV

Voilà jusqu'où pouvait aller l'audace qui avait fait mouter l^engguer au (la[)itole, — et qui l'aurait peut-être mené bientôt à la Hoche-Tarpéienne si la l^épuhlique terroriste n'avait eu besoin de s'appuyer à Porrentruy sur une poignée d'bommcs énergiques pour imposer au pays la tyrannie dont nous allons décrire maintenant, avec plus de précision, les principaux aspects.

CIIAlMTnK V

LKS CIIAHCKS Ml Ll'l AllUCS.