M. Maximus, ad annum

4. DoM Leclercq donne une liste des monuments espagnols d'époque wisigothique, où il est aisé de discerner bien des monuments ou ruines byzantines. Manuel d'archéol. chrét., t. I, p. 457.

5. Pour certains historiens, ce surcroît de juridiction tient bien plus « à la puissance énorme de l'évêque » de ce temps qu'aux précédents romains. Cf. A. Dûfourcq, 0. c, p. 34. '

6. Génestal. Les origines du privilège clérical, dans Nouf. Revue historique de droit, 1098 ; Labdé. Le iriôunaZ du derc, 1920.

LA JUSTICE d'Église , 225

clerc, mais un ex-clerc devenu laïque, pourra sans obstacle commencer la poursuite-^. »

« C'est cette subordination de la justice civile à l'ecclésiastique qui provoqua une réaction anticléricale et fit supprimer le prwilegium fori au v^ siècle, par la novelle 35® de Valenti' nien III (452). » Et cet état de choses passa dans le Bréviaire d'!Â.laric (502) : « il insère les textes contraires au privilège, laisse de côté, ou interprète défavorablement les constitutions qui le reconnaissent^ ».

Dans la pratique, les évêques reprirent leurs privilèges en Gaule, avec l'accalmie qui suivit l'établissement d'Alaric, puis sa défaite. Sans doute, conformément au Code théodosien, le concile d'Agde de 506 (canon 32) conseille aux clercs de comparaître devant les tribunaux séculiers lorsqu'ils sont cités par des laïcs, quitte à en saisir l'évêque par la suite, qui dégradera le coupable s'il y a lieu. Au contraire, le IV® concile d'Orléans de 541, en son canon 20, demande un essai préalable de conciliation devant l'évêque, et l'intervention de l'autorité ecclésiastique pour assister le clerc devant le tribunal séculier..

En somme, dit Esmein, « on ne voit pas toujours très exactement ce que l'Église réclame^ ». En réalité, après ce coup de,, massue de 502, et du Code théodosien, elle cherchait à' rentrer, par des égards envers la justice séculière, dans son droit de juridiction indépendante. Il y eut toute une série de tentatives en ce sens, interdisant au clerc de poursuivre un autre clerc, puis au laïc d'accuser un clerc devant le juge civil*. Cette législation exigeante atteignit son point culminant au V® concile de Paris de 614 ; mais le roi Clotaire II « transigea avec les réclamations du clergé. Au lieu d'obliger le juge, comme le demandait l'Église, à se niunir de l'autorisation de l'évêque pour les poursuites contre tout clerc, le roi préféra assimiler aux évêques les seuls clerici honorati^ ». Mais cela n'empêcha pas"^les clercs inférieurs de conquérir ce même privilège avant la fin de l'époque franque.

En Orient, du fait que le pouvoir civil y était plus- puis-

1. Génestal (R.). Le Prmlegium fori en France du décret de Gratien à la fin du XIV^ siècle, t. Il, dans Bibliothèque des Hautes-Etudes. Sciences religieuses, t. XXXIX,.

2. L. c. Introduction, p. V. Génestal cite le Code théodosien XVI, ii, 41 et 47.

3. Esmein. Cours élémentaire d'histoire du droit français, p. 159.

4. Génestal cite le concile d'Orléans de 538, c. 35 ; celui de 541, c. 20 ; celui de- Mâcon, 583, c. 7, et de 585, c. 9 et 10.; celui d'Auxerre (573-603), c. 43 ; enfin celui de Paris (614) c. 6. ,