P. Thomas, 1. c, p

Quant au point particulier de savoir comment ils ont transformé le dominium nudum en domaine utile, « comment ils ont émis la prétention de percevoir à leur profit tous les revenus de l'église », on peut admettre rexplication de M. Thomas, et dire que « les propriétaires et seniores font intervenir le jus fundi, la ratio fundi, Is. proprietas soli. Dès le VI® siècle, bien que le terme jus fundi n'ait pas encore apparu, l'idée se rencontre dans le concile de Braga de 572. Le concile dut s'occuper des droits que les laïques revendiquaient sur les églises qu'ils avaient fondées. Il s'éleva avec force contre ceux qui. construisaient des églises poussés par un esprit de lucre. « Certains^ veulent partager par moitié avec les clercs, les offrandes et les dons des fidèles ; la raison qu'ils invoquent, c'est qu'ils sont propriétaires de la terre sur laquelle ils ont élevé leur basilique. »

Il fallait signaler ce texte espagnol, dit M. Thomas, car, « du vu® au XI® siècle, la rareté des textes ne permet pas de trouver les preuves de cette prétention ». Nous verrons cependant que les concessions des conciles de Tolède du vu® siècle sont une reconnaissance implicite de la ratio fundi. Dès le Concile de 633, c'est bien là qu'en arrive pratiquement l'évêque de Séville, quand il reconnaît l'obligation « de subvenir aux besoins des fondateurs et de leurs descendants » sur le patrimoine des églises fondées par eux : « De suffragio fundatoribus ecclesiarum vel fitiis eorum impertiendo )) (can. 38).

Les propriétaires du sol auraient voulu davantage : une reconnaissance formelle de leur droit ; mais dès le début de ce mouvement laïc, l'Eglise avait combattu cette prétention de tous ses moyens, et en Espagne même ^. Le concile de Tolède de 589 « avait eu la prudence d'obvier aux dangers d'une tran-

1. Ile concile de Braga, canon 6;P.L., t. LXXXIV, col. 572. Cf. Decreti 111° pars, De Consecratione, Dist. I, can. 10.

2. Le premier qui s'ofi'rait â elle était fondé sur la tradition liturgique la plus ancienne : de tout temps, c'est le chef diocésain qui intervient pour autoriser, consacrer [les églises], réglementer et aplanir les difficultés auxquelles pourraient donner naissance les constructions d'oratoires et de chapelles privés. Par ce droit d'intervention, le pouvoir épiscopal devait considérer que l'administration générale des églises lui appartenait. '

« Au vi^ siècle d'ailleurs, le concile d'Orléans (511, can. 17) avait posé la règle que toutes les églises seraient placées sous l'autorité du chef diocésain... Or le quatrième concile d'Orléans (541) [et le concile d'Epaone de 517] exigeaient de celui qui voulait élever une chapelle qu'il fît tout d'abord une donation pour l'entretien et les frais du culte. Le concile de Braga, en 572, pronoiiça pour la première fois ic terme de dos... Elle s'explique par une comparaison mystique... Le Christ est le fiancé de l'Église... Il s'agit, dans cette matière, non d'une dot romaine (de la femme au mari), mais d'une dot ex mariio barbare, constituée par le donateur à la fiancée du Christ, et plus tard d'un véritable douaire. Cette précision est d'autant plus nécessaire qu'elle

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saction entre l'évêque et les fondateurs ; il s'élevait contre les propriétaires qui faisaient promettre à l'évêque de leur laisser l'administration dé la nouvelle église ».

Malgré tous ces efforts, dans l'effervescence de la nouvelle oligarchie, les prétentions des propriétaires s'accentuèrent encore et finirent par triompher. « Cela aboutit à une théorie assez nette : l'église, envisagée sous son aspect matériel, était une dépendance dii sol, et ce qu'elle pouvait avoir de revenus était comme un fruit du sol ; naturellement, le seigneur disposait de l'église à sa volonté. » C'était justement ce que ne voulaient pas les évêques : « Que les fondateurs d'Église, dit le grand concile (633), sachent bien qu'ils n'ont aucun pouvoir sur les choses qu'ils donnent aux églises, mais que, selon les perscriptions canoniques, l'église et sa dotation sont sous l'administration de l'évêque » (can. 33). Ce sont les termes mêmes des conciles d'Orléans de 511 et de 541.

On considère souvent ce décret de Tolède comme la simple confirmation de celui de 589 : « Ces tendances furent précisées, dit M. Thomas^, par un autre concile tenu aussi à Tolède en 633, et qui interdit formellement aux laïques la gestion d'une église et des biens qui en constituaient la dotation. »

Mais ce serait mal connaître saint Isidore de croire qu'il se soit borné à cette pure repromulgation des principes : il a tenu compte de la situation de fait à laquelle avait donné lieu l'abus dénoncé par le III® concile, et non extirpé par son décret. Quel est, en effet, le sens de ce canon 37, où il parle « des évêques, qui, avec le secours d'un [fidèle] quelconque, ont ajouté quelque chose à la propriété ecclésiastique, et pour cela ont

permettra de comprendre le sens et le but des efforts que durent faire les canonistes pour sauvegarder la dos contre les fondateurs eux-mêmes. »

« ...Les conciles avaient décrété de très bonne heure que la gestion de l'église et de sadosappartiendrait à l'évêque. La règle était générale. Elle est posée par le concile d'Orléans de 511 et par le concile provincial de Braga rendu pour les Suèves en 572i Ce dernier contenait même une prescription contre laquelle les fondateurs... firent entendre les plus vives protestations : l'évêque, avant de consacrer, devait, en effet, exiger le transfert de propriété opéré par voie de tradiiio cartcce. Le troisième concile de Tolède de 589 renfermé les mêmes principes : les biens donnés en dos doivent être gérés par le chef diocésain. » P. Thomas, Le droit de propriété des laïques sur les églises, p. 57-60.

promis une compensation7 si légère soit-elle? » Lisons bien ce texte et nous verrons que les laïcs peuvent stipuler une rémunération de leur générosité, mais qu'ils doivent faire une véritable aliénation aux mains de l'évêque. Celui-ci, en retour, est, en conscience, tenu d'assurer la rente qu'il a promise et « fait confirmer par le synode provincial ».

C'est la seule exégèse plausible de ce décret, qui avait d'ailleurs un précédent en Gaule dans le canon 6 du synode d'Aspasius de 551 : « Si quis vero.,. mancipia vel loca sanctis ecclesiis {>el monasteriis offerri curaverit, conditio quam qui donaverit scripserit, in omnibus ohservetur^. »

De plus, l'assemblée de Tolède de 633 accusait l'avarice des évêques (can. 33) « du manque de prêtres et de la ruine des basiliques »; elle reconnaissait, du même coup, aux fondateurs et à leurs héritiers un droit de regard sur l'utilisation des revenus, « tant pour les réparations des édifices que pour la pension des ministres du culte. Cela fait partie désormais du droit diocésain ». C'était là une concession nouvelle, encore inconnue en Gaule. ^

Ce droit de regard, s'il n'allait pas jusqu'à leur laisser l'administration de ce patrimoine des églises, enlevait bel et bien à l'évêque le droit de s'approprier plus du tiers des revenus. « Les Seigneurs peuvent en appeler au concile. »

Et même, sans que la clause ait été exprimée dans la charte de fondation, il va de soi, remarque le concile au canon 38, que « les évêques doivent veiller au soulagement des indigents et surtout de ceux qui ont des droits acquis à leur reconnaissance : tout fidèle donc qui aura dorme de ses biens à l'église, s'il tombe dans la misère, recevra de cette même église un secours, tant qu'il sera nécessaire ». L'évêque de Séville semble mettre ensuite les droits des bienfaiteurs avant même ceux des ministres du culte! « Si enim clericis..., pro solo religionis intuitu..., quanto magis his consulendum est quibus rétributions justa debetur^. »

Il ne pouvait pousser plus loin la sollicitude pour les bâtisseurs et bienfaiteurs des églises. C'est que le grand évêque savait bien qu'ils ne s'intéressaient plus aux besoins généraux de l'Eglise, mais aux avantages de tel sanctuaire voisin. Quel dépit pour ces gens de voir « les pensions des clercs se dissiper, leur nombre diminuer, et les ruines de leurs basiliques s'accu-