L .. k L ment dans les sessions où plusieurs ma

IkJK y vu; " dcJ-, ^ , ^ ^

^ctjLi^ iu^Hvv 4gistrates siègent ensemble. Avant le dix- U^yv- ft/f^*^-^^ huitième siècle, plusieurs jurisconsultes r.T5^ ^*'' *r ^ étaient toujours compris nominativement

LE RÉGIME OLIGABCHIQUE. 271

et désignés à part dans la commission des magistrates de comté ; en toute affaire, Tun d'eux devait être présent à côté de ses collègues qualifiés par leur seule richesse territoriale. Au dix-huitième siècle, cette règle n'est plus observée. L'élément capacitaire et professionnel est écarté : il emporte avec lui le dernier et chétulempérament que pouvaient encore rencontrer l'esprit et les intérêts de classe.

Ainsi y dans d'innombrables causes , le jury n'est plus là pour assurer l'impartiale appréciation du fait ; le jurisconsulte de profession n'est plus là pour assurer l'application éclairée de la loi. Il semble que, par compensation, les droits d'appel et d'évocation devant la juridiction supérieure aient dû être développés avec un soin jaloux. C'est le contraire qui se produit au dix-huitième siècle. Jusqu'à Charles II, la procédure du certiorariy qui a pour effet de dessaisir les tribunaux des justices of

peace et de transférer l'affaire aux cours royales, était restée applicable à tous les cas. En 1672, cette garantie est supprimée pour certaines matières d'impôts ; plus tard on la délaisse pour presque toutes les questions de voirie. En même temps "tu yvii^ 4^,4iuc*ll' évocation est rendue plus difficile : on

Vjc^ u^»^\wte multiplie les formalités (5 Geo. II, ch. xix).

r %^À}À*-X t^w^ Dans la majorité des lois postérieures, la

^^ . / . clause qui exempte du certioran est,

Ir Cc4Cy 4 ^ ...

. / 1\ \ Lit< po^r ainsi dire, de style. La règle paraît

i^ être que le jugement des sessions trimes-

trielles doit être final toutes les fois que des droits fonciers ou Tordre public ne sont pas engagés dans l'affaire. C'est pratiquement le pouvoir discrétionnaire, appliqué à des cas où le juge, par son propre intérêt ou par celui de sa classe, a des.

chances d'être prévenu et partial.

Notez enfin que les magisfrates sont protégés dans l'exercice de leurs fonctions par une série de lois équivalentes

par l'effet, sinon comparables en substance, à l'article 75 de notre Constitution de Tan VIII. A la différence de nos fonctionnaires, ils peuvent être librement attaqués pour négligence ou faute lourde, — c'est le principe anglais, — mais l'action est prescrite par six mois ; il leur suffit d'excÇerde leur bonne foi pour être renvoyés des finsae la plainte, et cette même bonne foi les exempte de toute responsabilité pour les irrégularités de la procédure.

En matière civile et criminelle, devant les grands tribunaux, l'x^ngleterre est de longue date en avant de tous les autres peuples de l'Europe; les antiques garanties de la propriété et de la liberté {habeas corpus y jury, instruction à déconvert) subsistent. L'esprit public le maintient avec énergie. En matière administrative et de police, c'est-à-dire dans les affaires dont l'intérêt moindre ne soutient pas la

«r4 LA CONSTITUTION ANGLAISE.

vigilance de l'opinion, une seule phrase rend exactement la position des justices of peace dans les comtés : VarbitrcUre \couvertpar t impunité.

Il est surprenant que ce régime ait été si longtemps toléré ; il est plus surprenant que toutes les classes sp soient trouvées d'accord pour s'en louer. Ala vérité, les voix ne se font pas toutes entendre de l'histoire ; les victorieux et les forts sont volontiers communicatifs ; par prudence ou par découragement, les opprimés restent souvent silencieux. Il faudrait réveiller les mânes de maint pauvre hère^*'^ endormi dans les cimetières de village, pour se prononcer d'après des témoignages décisifs et avec une pleine certitude.

Celte réserve atténue, mais ne détruit pas la puissante présomption que tant d' approbations concordantes ont créée en faveur du gouvernement de la gentry.

L'unanimité de ceux dont le jugement est

venu jusqu'à nous honore hautement le caractère de la classe supérieure en Angleterre. Toutefois, pour être inoffensif, l'arbitraire n'en est pas moins l'arbitraire : tt Mon père, dit M. Millbank dans un roman de Disraeli, m'a souvent raconté que de son temps, le déplaisir d'un lord était la mort d'un homme. » Le lord n'usait peut-être pas de ce pouvoir exorbitant; mais, sans qu'il en usât et même au repos, ce pouvoir devait se faire sentir et peser lourdement sur les volontés.

Les magistrales des comtés ne rencontrent donc pas de contrôle au-dessus d'eux. Le législateur a un parti pris de confiance dans leur intégrité, et TÉtat s'est désarmé lui-même. Ils ne rencontrent pas non plus au-dessous d'eux de limites à leur pouvoir. L'autonomie communale a été ruinée; la paroisse est étroitement soumise à leur tutelle. C'est là peut-être le fait le plus considérable de la révolu-

%ieUû ^ jLMjeiuJ*^^^ oligarchique accomplie au dix-hui- Xç/j[- wv<^*v-^•**-v^ ' tième siècle. Le déclin du self-government Ik tj^evJ^ ^hu paroissial peut être suivi d'année en an- ^ u,"fw<w ^ ""^^i^ née. De longue date, chaque localité choi- ^lA/ lu 4«uc *vLlsissait elle-même son constable, ses f-<^<.^ <^ ^"^ inspecteurs de la voirie. Les inspecteurs A^^ju d^s pauvres étaient nommés par les ma-

gistrates, mais sur une liste de présentation dressée par la paroisse. Par ces inspecteurs étaient octroyés les secours aux indigents; par eux était répartie la taxe des pauvres entre les contribuables. Les justices of peace ne pouvaient qu'annuler une taxation illégale. Il appartenait ainsi à chaque paroisse de déterminer ses charges et de réunir des ressources par l'organe de ses propres fonctionnaires. A la fin du dix-huitième siècle, la plus grande partie de ces prérogatives et de ces franchises a péri. Ce sont les magistrales qui nomment les constables. A partir de 1691, aucune, .assistance ne doit être accordée..

aux indigents non inscrits sur la liste paroissiale annuelle, si ce n'est par l'autorité d*unmagistrate ou sur l'ordre des sessions trimestrielles; l'inspecteur des pauvres ne peut plus rien à lui seul. Pendant tout le dix-huitième siècle, les magistrales abusent de cette loi et prodiguent les secours à quiconque se présente et les prie. A partir de 1801, ils peuvent, non plus seulement mettre à néant une taxation irrégulière, mais l'amender et modifier eux-mêmes les noms des personnes imposées, le montant des sommes à payer.

Dès cette époque, la taxe des pauvres tend à devenir le type et la base commune de tous les impôts directs. Le droit de la remanier est donc de grande conséquence.

Étrange contradiction aux principes les mieux établis par la coutume, les plus ombrageusement gardés par l'esprit public! Il dépend de ces personnages non

élus, qui n'auront de compte à rendre à

aucun intéressé, d'augmenter indéfiniment les dépenses que devra supporter^ la paroisse et de fixer à chaque occupant de maison sa part du fardeau que leur char rite inconsidérée a pu librement alourdir; , // I exrVMii ^ et- K Tant de spoliations laissaient après tout 4tu ly***^,'T ^^^ , subsister la paroisse; il restait à l'annuler r^ . / i^\<, sans faire l'effort de la détruire légale- L Ifc ^^ 4 fc^^ment, à énerver en elle le principe d'une iiferJir^,'^ ''«rf^vie locale distincte. En 1782, les justices ^ lÉH 'y^ iL <jL^^ peace sont autorisés à réunir plusieurs ^fr / fcùv -ïtCil paroisses et aies faire contribuer ensemble i-iA^^fe^ u-xi^cAt^ pour l'entretien de leurs pauvres. Ces

i' 4/**-^.^ considérable du royaume. Chacune est ^1 s^Um^^^^ administrée par un comité de guardians »| ît< 'v?*^* ^^ .\i (tuteurs), et chaque comité est surveillé ^ ♦ par des visitors (inspecteurs), les uns et

les autres nommés par les justices of peace y les derniers choisis en général dans la classe où se recrutent les justices euxmêmes. Dès la fin du dernier siècle, le

ç(t- ^ï^ions embrassent bientôt une partie

service des pauvres, qui avait été la raison d'être et le moteur de toute l'organisation paroissiale, tend à se rattacher à un district plus étendu. Plus tard, lorsqu'il s'agira d'organiser d'autres services, notamment celui de l'hygiène, on s'adressera pareillement à des circonscriptions plus larges que les paroisses. Ces circonscriptions sont aujourd nui le cadre de toute vie administrative', le lieu préparé de toute activité publique nouvelle.

La paroisse voit de plus en plus fuir devant elle tout but collectif, toute occasion d'un effort suivi et concerté. Peut-être ces petites communautés, dépeuplées de yeomen par le régime des latifundia y manquaient-elles du personnel apte à remplir correctement les fonctions locales.

C'était une raison et une excuse pour

I II n*y a d'exception que pour l*in8truclion primaire et pour le service de voirie, services assez généralement localisés dans la paroisse.

transférer ces fonctions à des districts plus vastes, où les capacités requises sont en plus grand nombre. Mais, d'autre part, ce déplacement a dû achever la ruine de l'autonomie locale et accélérer d'autant plus l'exode des meilleurs représentants de la yeomanry inférieure, privés de l'intérêt qui s'attache à l'activité libre et à la responsabilité. Ainsi ont été éliminés les derniers restes de ces petites et vigoureuses démocraties que les Tudors avaient organisées. Le dix-huitième siècle a éteint et fermé ces innombrables foyers d'esprit civique, où s'entretenait une classe d'hommes qui avait fourni longtemps l'un des éléments les plus vivaces de la société anglaise. Quand le dix-neuvième siècle s'ouvre, ce n'est plus le self-govemment populaire des paroisses, c'est le selfgovernment aristocratique des comtés qui perpétue le nom et la tradition de la liberté locale. Les franchises communales

se sont tournées en privilèges de classe; une oligarchie s'est assujetti et gouverne despotiquement toute l'Angleterre rurale.

[A luvw i:. Un privilège suprême a servi à établir 1^ Ic^K^i* f et garde tous ces privilèges subordonnés. ^^^'^'^ "?* La haute classe rurale est seule ou pres- ^L^^ A V^^ seule représentée au Parlement ; elle K é^c^Mi^ * y dispose de la loi. Les autres classes n'y

obtiennent aucun avantage que par sa condescendance. La Chambre des lords est composée presque uniquement de propriétaires terriens. Un large revenu foncier est la première justification exigée des futurs pairs ; leur patente n'est guère accordée qu'à ce prix. La Chambre basse se recrute presque uniquement dans la gentry; à raison des cens fonciers, les membres de cette classe y sont seuls éligibles. Un grand nombre de petits bourgs électoraux, ceux qu'on appelle bourgs de poche, lui appartiennent; elle y est propriétaire du sol et des maisons. Les habi-

tS% LA CONSTITUTION ANGLAISE.

tants qu'elle y souffre votent à sa volonté, sur un signe de ses intendants. Elle lègue, vend, échange avec ses pareils ces parts d'intérêt dans le gouvernement. Elle est en mesure d'acheter les corporations vénales des vieilles cités. Les grands centres pleins de vie et d'orgueil que l'industrie manufacturière vient de créer pourraient être tentés d'élire des hommes à eux, des hommes nouveaux ; mais ils n'ont pas de représentation propre au Parlement. Ils sont noyés dans le comté rural. L'aristocratie terrienne reste donc sans opposant dans les deux Chambres et dans le gouvernement. Les partis politiques se forment par une division intérieure de cette classe toute-puissante.

Au commencement du dix-neuvième siècle, 487 membres sur 658 sont nommés virtuellement par des lords et de riches squires. Après 1832 et avant 1867, Sanford compte 110 membres de laCham-

bre des communes appartenant aux 31 grandes familles qu'il inscrit dans son livre d'or. Ces 31 familles pesaient dans la balance politique autant que Londres et les 40 villes qui viennent après Londres, autant que T Irlande, deux fois autant que l'Ecosse. Cette même classe forme naturellement le gouvernement qui dépend des Chambres; elle occupe les fonctions publiques qui dépendent du gouvernement. Dans r administration présidée par M. Pitt, en 1783, tous les collègues du premier ministre étaient des pairs, et lui-même était fils de pair. Les ambassades, les hauts grades dans l'armée, le gouvernement des colonies, les dignités et les riches bénéfices ecdésiasliques, tous les avantages dont l'autorité dispose, se distribuent entre les membres de Taristocratie rurale et deviennent entre ses mains de nouveaux moyens d'action.

Les partis alternant au pouvoir, gentle-

^Mh. — ^^»*^^»'-- -^^-r-w».^- «

men whigs et tories finissent également par obtenir leur part de curée. Les autres classes attendent en vain leur tour ; il n'y a pas de jour ni de lots pour elles. Si jamais une classe a été privilégiée, c'est bien la haute gentry anglaise au dîxhuitième siècle. Elle forme à elle seule le populus Anglicus, naturellement désigné pour les magistratures publiques et les honneurs, par opposition au reste, à la plebsy qui n'y est admise qu'exceptionnellement, après un sxage plus ou moins prolongé dans les cadres mêmes de la gentry. »

l'oligarchie et le régime parlementaire

J'ai montré que les progrès positifs de la constitution britannique se sont presque tous accomplis au dix-huitième siècle.

Un fait qui n*a pas été assez remarqué,

c'est que si la classe dirigeante en Angleterre ne s'était pas transformée en l'étroite oligarchie qu'on vient de voir, le type de gouvernement parlementaire que nous connaissons n'aurait probablement pas pu prendre consistance et figure; et, comme tous les États civilisés ont emprunté de là , ou plus tôt ou plus tard , les grands traits de leur constitution, peut-être les destinées politiques du monde auraient- elles été changées. La

démocratie a pu s'approprier le régime parlementaire et l'imiter avec effort, après que des exemplaires parfaits en ont été façonnés et fixés par d'autres mains. Une aristocratie pouvait seule le créer, en former les mœurs, en commencer les traditions.

Au dix-huitième siècle se dégage peu à peu un premier ressort qui sera le moteur de tous les autres, le centre d'articulation de toute la machine : c'est le système lié et accouplé de deux grands partis cohérents, disciplinés, qui, selon que la majorité les appuie ou se retire d'eux, alternent au pouvoir devant un roi réduit au rôle de spectateur. Ces deux partis affectent d'ahord la forme de deux coalitions opposées de familles puissantes qui disposent de plusieurs centaines de sièges parlementaires par le moyen des hourgs de poche et des bourgs pourris. Elles font entrer par cette voie à la Chambre des communes nombre de leurs créatures.

Les élus de la masse populaire sont eu infime minorité. Le gouvernement anglais ressemble alors à une compagnie financière où quelques gros porteurs ont accaparé presque toutes les actions et formé deux syndicats rivaux, qui se font représenter par leurs membres ou par des prête-noihs dans l'assemblée générale, — c'est ici la Chambre des communes, — dominent ou achètent au besoin le peu d'actionnaires restés indépendants et se disputent le choix des gérants, — c'està-dire des ministres. Celui des deux syndicats qui domine par le nombre dans l'assemblée, peut, s'il reste uni, rendre la position intenable aux ministres, et il ne s'en fera pas faute, à moins que ceuxci ne soient à son gré, — ce qu'ils ne seront tout à fait que s'ils ne font qu'un avec les chefs mêmes que le syndicat s'est donnés. Les ministères sont donc formés, à chaque instant, des principaux du parti

qui est en majorité à la Chambre des communes. La faveur du Roi n*est pas de force à en maintenir d'autres. Naturellement le groupe qui monte au pouvoir n'a aucune raison de faire une part à ses adversaires; il n'a pas trop de places pour ses membres et ses amis. Les cabinets sont donc tout entiers d'une seule couleur. En outre, la présence et la menace constante d'un ennemi qui ne manquerait pas de donner l'assaut s'il soupçonnait des divisions ou des défections dans la garnison de la place, contribuent à entretenir, au sein du même parti, une exacte obéissance des soldats aux officiers et des officiers à leur chef. En résumé , deux grands partis opposés; l'un et l'autre très-homogènes etdisciplinés ; chacun porté tour à tour aux affaires en la personne de ses leaders; le Roi, impuissant à côté d'eux,, mais continuant à être le dépositaire apparent et respecté du pouvoir; voilà bien, je

crois, dans ses grands traits et ressorts, le mécanisme du gouvernement parlemen- ^ taire, tel qu'il fonctionne sous nos yeux.

On yoit sans peine ce qu*un telle combinaison a de forcé, d'exceptionnel, d'artificiel, de contre nature en quelque sorte ; on mesure ce qu'elle suppose de calcul et de self-^onti^ol dans les acteurs politiques ; on pressent ce qu'elle a pu devoir à une heureuse rencontre de cir- ^^ ^^ Â^^ f^^

constances. L'établissement oligarchique eM*.*'*^,*'^-^^^ l\ . . . ... kj^^ éi^u^ft^ ^<^ ^u

I jdu dix-huitième siècle était indispensable >^ ûT^i'^^f *^

pour la faire d'abord réussir. Une démo- jcr^^ ce^, cratie y aurait écnouér^ll est permis de v ^ douter, par exemple, que sous un régime a»^,^ é^ ^*^ plus voisin du régime populaire, les partis ^ ^^*î\^' ^^'^^ eussent pu se constituer originairement . *^ ^ ^^^ avec assez d'autorité et de crédit, de suite /f-w^''^ '^ff"^ et de ténacité, d'orgueil et de modération ^ ^^ ^^^^^ pour faire échec sans le renverser à un^^fer^' /tz o^éU trône encore entouré de prestige. Il ne /^^-^^ >

fallait pas moins pour cela qu'une fîère

aristocratie, soutenue et contenue par la

conscience d'être voisine et congénère de

^^^Ig.royauté, — Il est permis de croire que,

^^^^ ^/v^*^-^*-*»-^ sous un régime populaire, la variété des

f^jii. Ax^^ 2^^^ opinions, la divergence des intérêts, les

^jt^i â- ^ tjMi sautes<œs passions dans les masses au-

jf^^^-^;^^^^^^ engendré à la Chambre un état

/>CAc^ y*^^^ ^^ inorganique et discordant, une sorte de z!7^ ^^ iU^iyChaos mouvant, d'où une multitude de l^^jzi!, Is'^2..4<^ U^ petits groupes n'auraient émergé un in- ^T^j^^ ^L^^^.stant que pour se dissoudre, et qui n'autil^^ éfi ^ ^fn^^c. rait pu servir de base à aucune division %é^^^ ^ ^^^^ simple , à aucune classification durable ^^ ,^r^**^!^^ /^T'^cs partis. Au contraire, les connexions ùtiét âU, '^ t^JU^ héréditaires de deux groupes restreints de

grandes familles, associées respectivement /^^ t * >2t---^^ pour la conquête du pouvoir et la curee^

des places, rendaient à peu près certain qu'il n'y aurait pas plus de deux grands partis qui comptent, et que la composition de ces partis, whig ou tory, serait remarquablement stable. — Les élus des bourgs

de poche n'avaient à regarder que d'un 8eul côté, vers le chef parlementaire que leurs nobles patrons leur avaient désigné ; l'obéissance leur était facile; elle était pour eux un devoir de famille ou de clientèle ; les opinions théoriques ne les troublaient que rarement dans ce préjugé « irespectable ; loin de leur créer un titre, elles n'auraient servi qu'à les disqualifier aux yeux de leurs maîtres ^ Ils ont pu fonder sans effort la tradition de la discipline.

Les élus des collèges populaires, forcés d'avoir toujours l'œil sur leurs commettants, non moins préoccupés de les satisfaire que de déférer aux ordres de leur leader à la Chambre, travaillés souvent par des convictions doctrinales person-

' « Qu*e8t-ce à dire ? » dit, dans un roman de Disraeli , le duc de Monmouth à son petit-fils Coningsby, qui annonce Tintention de voter au Parlement selon sa conscience. «Vous votez avec votre famille, monsieur, comme un gentleman. Vous n'avez pas à considérer vos opinions comme ferait un philosophe ou un aventurier. »

Disraeli, Coningsby,

nelles ou asservis aux opinions de leur (Ji^A/ii •) milieu local ou spécial, n* auraient probablement pas réussi à observer d'une manière suivie la règle d'obéissance, à la faire passer dans les habitudes par une longue • pratique, à l'ériger en article de bienlt "^^ séance et d'honneur parlementaires. — Enfin, pas davantage n'aurait pu s'accréditer et prévaloir l'usage que les cabinets se ee=<" retirent sur une mise en minorité. — S'il ^ ^^^ est devenu possible, pratique et sans (>/fe> »c*V^i ^'•^danger qu'un vote de la Chambre des «•A ^"^^ / communes renverse un ministère, c'est ttzs^ u^ ^ /K^^ que le parti adverse tenait toujours prêt

^^i-^~*--''t;^7^;j un autre ministère, constitué d'avance et ^^^ ^ ^nxi^^^, en état de prendre le pouvoir dès lelende-

'^^*"**H^*^^Tr^™^^^> de sorte qu'aucun interrègne n'é-

* tait à craindre. Il est permis de douter que dans une Chambre largement représentative de toute la variété changeante des opinions et des intérêts, une combinaison aussi complexe qu'un cabinet eût

pu être de longue main ménagée, et tenue constamment à jour. Chaque fois les rênes du char seraient probablement tombées à te^re, et le pays aurait dû se pïià^^ïf un temps d'êlre p-uvemé, jusqu'à ce qu'un groupe formé hâtivement, au hasard ou de guerre lasse, montât au siège et imitât avec effort la figure et l'attitude d'un gouvernement véritable. Ainsi, l'une des maximes fondamentales du régime, à savoir que tout ministère mis en minorité se relire, n'aurait pu engendrer que le désordre et l'anarchie; le Parlement n'aurait été ni justifié ni encouragé à l'établir; il aurait cherché sans doute quelque autre expédient.

En résumé , déposséder la royauté en ménageanf le prestige du trône, réduire pratiquement à deux les partis en présence dans une Chambre très - nombreuse, les rendre propres à servir de base au gouvernement, en assurant leur

homogénéité, leur stabilité, leur discipline intérieure, faire en sorte que, parla retraite instantanée des ministres sur un vote de défiance, l'harmonie soit rétablie aussitôt que troublée entre la majorité de la Chambre des communes et le gouvernement, autant de conditions délicates, et en certains cas contradictoires, impossibles à réaliser pour la première fois par un Parlement qui aurait été véritablement une Assemblée nationale, et qui aurait représenté fidèlement la masse incohérente et mobile du peuple. Mais le Parlement n'était alors qu'un lieu de rencontre pour les délégations de deux groupes restreints de grandes familles ; il a dû à ce caractère de pouvoir mener à bien cette œuvre de patience et de constance, de discrétion et de mesure : la création des institutions parlementaires modernes.

Après 1832, l'Angleterre a pu, tout en

se rapprochant du régime populaire , conserver les usages introduits, les habitudes acquises à la faveur d'un régime différent .

Elle a continué tout naturellement des pratiques consacrées par d'heureux résultats qui en faisaient un sujet d'orgueil national. D'autres pays, encore plus démocratisés, ont pu adopter -les principes et observer les règles de cette première forme révélée du gouvernement libre. Ils en ont tiré des fruits de justice, inconnus aux sociétés aristocratiques. Ni ces pays, ni TAngleterre d'après 1832, n'auraient été capables d'inventer les premiers ces principes et ces règles, de les appliquer avec succès sans maîtres ni leçons, sans exemples et sans précédents, de leur concilier patiemment l'opinion et les mœurs. La démocratie a copié, adopté, fait vivre tant bien que mal le régime parlementaire. Elle n'était pas qualifiée pour le découvrir et le fonder. Sans

l'oligarchie anglaise du dix-huitième siècle, à Tomhre de laquelle il a pu grandir et prendre vigueur, ce type supérieur du gouvernement libre ne serait pas venu au jour et serait resté ignoré du monde. ^