CHAPITRE X

Ma première pensée avait été d'arrêter ici ce travail, et je l'ai laissé plusieurs années en cet état, ne croyant pas qu'il m'appartint de donner mes conclusions personnelles. J'avais cru devoir me borner à déterminer l'état de la question et, cela fait, à formuler en autant de desiderata les études et les expériences qui me paraissent indispensables pour la résoudre un jour.

Cependant plusieurs personnes auxquelles j'ai communiqué mon travail, et dont le jugement est de toute autorité sur moi, m'ont exprimé le regret de ce que je n'eusse pas complété cette étude par un exposé des idées pratiques qu'on pourrait selon moi proposer pour la solution du problème pénal.

De fait, on le croira sans peine, il y a longtemps que j'ai des opinions arrêtées en cette matière : un homme ne peut pas passer trente ans de sa vie à exercer le droit de punir ou à en écrire le commentaire et l'histoire sans que, du grand nombre d'observations et de réflexions qu'il a eu occasion de faire, il se soit dégagé à ses yeux certaines conclusions, plus ou moins légitimes sans doute, mais très nettes et très positives. Je dirai plus : la recherche de ces conclusions a même toujours été pour moi l'intérêt dominant; au cours de mes travaux, dans les affaires criminelles où j'ai fai-t appliquer la loi, je n'ai jamais manqué de noter ce qui me paraissait propre à aider un jour mon jugement. Le recueil des notes que j'ai prises ainsi chaque jour contient un nombre considérable d'observations faites sur la nature même et écrites au moment où elles se présentaient : je n ai donc qu'à puiser et à choisir; et s'il ne m'appartient pas d'en apprécier la valeur, je puis du moins en garantir les conditions et la source.

Assuré dès lors de pouvoir appuyer mes déductions sur la méthode que je recommande dans la première partie de ce travail, c'est-à-dire sur l'expérience et l'observation, je me suis décidé à faire ce qu'on a bien voulu me conseiller.

En y réfléchissant davantage, des raisons nouvelles sont venues confirmer celles qu'on m'avait données ;

j'ai considéré que toute science en voie de formation doit avoir d'ores et déjà un point de départ, sous peine de n'être jamais une science et de demeurer toujours à l'état d'étude. Âjnsi que l'a dit excellemment Claude Bernard dans son Introduction à l'étude de la physiologie, toute méthode, tout système scientifique, a pour premier point de départ une idée, et l'idée est nécessairement déjà une déduction, une conclusion anticipée, que l'expérience et le raisonnement pourront confirmer ou détruire, mais faute de laquelle le premier pas dans la voie de l'expérience et du raisonnement ne serait jamais fait.

En effet il faut reconnaître que toute science qui tend à se former ne prend cette tendance que parce qu'elle entrevoit un certain nombre de questions à résoudre, et qui paraissent plus faciles ou plus urgentes à examiner. Pour se mettre à l'œuvre, on commence par essayer tout de suite d'utiliser, en attendant mieux, ce qu'on a sous la main de disponible en faits et en observations.

Je vais donc proposer les réformes que je crois nécessaires. Je me bornerai à les formuler en les motivant. Ce sera seulement un programme raisonné : dans une matière aussi grave, en présence de l'énorme masse d'idées régnantes et de faits accomplis qu'il s'agit d'ébranler, ce serait une témérité sans excuse et sans espoir que de prétendre traiter les

choses à fond : et cela précisément parce que \eh questions sont très peu connues et très difficiles à résoudre à priori.

Bien que toute la première partie de ce travail soit faite, ce me semble, pour amener l'esprit du lecteur, par un cours naturel, à reconnaître la nécessité d'une étude scientifique du droit de punir, quelques considérations plus rapprochées de la pratique me paraissent nécessaires pour appuyer les propositions, aussi plus pratiques, qui vont faire l'objet de cette seconde partie de mon travail, et je demande la permission de les exposer ici rapidement.

J'ai insisté, assez pour n'avoir pas à y revenir, sur l'effrayant pouvoir que le cours des idées exerce sur la raison des hommes, soit pour l'entraîner soit pour l'arrêter. J'ai pourtant besoin de rappeler de plus fort cette grande cause de perturbation au moment où je demande au lecteur d'entrer avec moi dans un ordre d'idées profondément opposées à celles qui depuis des siècles ont régné dans le droit criminel et qui, sous l'air de progrès dont elles sont décorées, au fond y régnent encore.

L'homme supporte tout. Quelque difficile, quelque intolérable existence que lui fassent ceux qui le gouvernent, tant qu'il n'en meurt pas il y résiste, et la force presque indéfinie qu'il a pour supporter la souffrance est le plus terrible argument dont

puissent s'autoriser ceux qui, souvent sans le savoir, le font souffrir. Il suffit d'une fausse conception sur la morale pour inspirer au juge la croyance â un crime imaginaire et pour susciter dans le cœur de l'accusé un remords imaginaire comme le crime luimême. Cependant, sur tous les points où le droit de punir a erré, voilà la majeure du syllogisme dont tant de supplices ont été la conclusion.

La première condition d'une étude vraiment scientifique du droit de punir est donc de ne tenir aucun compte des précédents et de faire table rase de toute idée régnante, quelque fondamentale qu'elle puisse paraître, dès qu'elle a pour origine un de ces précédents traditionnels qui presque à eux seuls constituent la doctrine actuelle du droit de punir. \ Si je pouvais à mon gré choisir les juges de la question et préparer leur esprit aussi favorablement que je le désire, je voudrais les prendre parmi ces vieux magistrats qui, pendant de longues années, après avoir passé comme nous* tous par les faciles convictions de la jeunesse, sont arrivés peu à peu, à force de voir le bien et le mal passer et repasser sous leurs yeux, à se replier sur leur conscience, à se recueillir de plus en plus, et à se demander compte à eux-mêmes de cette loi morale au nom de laquelle ils disposent de l'honneur et de la vie de leurs semblables. Voilà les arbitres que je choisirais. Je

puis dire que si j'ai réussi à me désabuser de bonne heure de cette rigidité de convictions que donne la présomption naturelle à la jeunesse, je l'ai dû à ce que j'appelais alors les hésitations et les faiblesses de mes vieux collègues, et qu'aujourd'hui je vénère comme des exemples et des leçons.

Qu'on ne s'y trompe pas : c'est là, dans ces tribîfcnaux tant insultés par les gens de désordre, qu'on trouve le véritable libéralisme. Jamais, hors les cas où il s'est agi d'un intérêt de parti, on n'a vu ua avocat ou un homme politique réclamer la moindre réforme dans la loi pénale. Môme dans les procès de presse, où l'opposition s'acharne tant contre la magistrature, la vérité est qu'on a au moins autant de peine à éviter les acquittements devant la juridiction correctionnelle que devant le jury.

Ce n'est pas sans dessein que je prends soin tout d'abord de rétablir la magistrature à la place qui lui appartient dans l'organisation de la justice. Pour moi, la seule vr aie garantie d'une bonne justice, c'est un bonj uffe. Le rêve éternel des gens de plume et de parole est de combiner des constitutions et des lois qui, par la seule vertu de leurs formules sacramentelles, accomplissent à tout coup le miracle de l'infaillibilité. Mais en justice criminelle pas plus qu'en politique, des mots ne peuvent pas remplacer les hommes, et quelles que soient les lois qu'on

applique, c'est le jugement qui importe et c'est le juge qui fait le jugement.

Dans ma pensée donc il y aurait lieu de faire passer dans les pouvoirs du juge une part considérable des décisions de droit et de fait qui sont actuellement tranchées d'avance par des dispositions réglementaires de la loi. La répression y gagnerait de pouvoir être exercée avec un peu plus d'élasticité et, par conséquent, avec beaucoup moins de rigueur ; la loi y gagnerait de pouvoir être simplifiée dans la plus large mesure, et on pourrait ramener à un chiffre relativement restreint la multitude innombrable et souvent contradictoire des incriminations du droit pénal.

Je ne m'occuperai pas de l'instruction criminelle, parce que je la considère comme la plus parfaite des lois qui nous régissent. Les dispositions en sont si exactement et si strictement liées à la nécessité des choses, au moins pour ce qui concerne l'instruction des affaires ' criminelles, qu'on peut en considérer chaque article comme l'expression d'une vérité de sens commun.

Et cependant, chose digne de remarque, à part les lois politiques, qui sont affaire de parti et non de droit pénal, c'est précisément sur l'instruction criminelle, sur les pouvoirs du juge, sur l'extension de la peine, et jamais sur la théorie générale de Tin-

crimination, que se portent les études ou les attaques des criminalistes « amateurs ». Pourtant s'il est déplorable d'être condamné, sans formalités suffisantes, à une peine abusive, il est affreux d'être frappé et déshonoré au nom d'un droit douteux, et c'est sur la discussion de ce droit qu'aurait dû se porter avant tout le zèle de ces redresseurs de torts*

Mais la raison de leur préférence s'explique facilement et elle est toute naturelle : l'information, le débat, le jugement et la peine, sont choses qu'on n'a pas besoin d'étudier et sur lesquelles il est facile au premier venu de se faire une opinion ; pour peu que le délit ou le crime ne soit pas trop odieux, le cœur aime à s'abandonner au penchant qui nous porte à plaindre l'accusé et à contrôler sévèrement le juge qui tient dans ses mains le sort d'un malheureux. Une fois dans cette voie, on s'attachera surtout à critiquer les moyens de preuve et la façon dont le juge s'en sert ; et quand la condamnation sera intervenue, on s'en prendra au mode d'exécution de la peine et on cherchera à le représenter comme excessif ou comme immoral.

C'est ainsi que s'est formée peu à peu la seule école libérale qui existe en matière de droit de punir. Je crois qu'elle s'est tenue à côté de la véritable question, de celle qui domine tout. J'en vois une preuve dans l'insignifiance des résultats que cette

école a obtenus et dans la lassitude visible de tant d'hommes éminents qui s'y étaient dévoués et qui y renoncent.

Cet insuccès et ce découragement devaient être f revus : la question fondamentale, celle qui régit toutes les autres parce que toutes les autres n'en •ont que des déductions, c'est celle de savoir si la société a le droit d'incriminer tel fait : discuter sur la preuve, sur l'interprétation de la loi, sur la nature ou la masure de la peine, n'est qu'une vaine chicane si Ton p*ut supposer qu'il y a doute sur la toi même en vertu de laquelle on poursuit ce fait.

Ceci est un crime ; or tout crime est punissable : donc je punàs celui-ci : voilà le syllogisme. Mais si la majeure est fausse il ne reste qu'un sophisme ! C'est donc la majeure qu'il fout avant tout vérifier.

Il y a une chose qui empoisonne tout, c'est la politique. Dès qu'une arrière-pensée politique s'est introduite dans l'intelligence d'un homme, elle dénalure tout à ses yeux et fausse toutes ses conceptions. On n'a qu'à regarder l'histoire pour voir avec quelle précision la dépression intellectuelle et morale dtath peuple se règle sut le degré d'agftation politique auquel il est en proie. Cela se démontre âe soi-même, puisque la politique est le seul sujet sur lequel le premier venu, quelles que soient son ignorance et son incapacité, ait lie droit de donner son

avis et môme, en certains cas, de le faire prévaloir* Or l'école libérale criminaliste est ayant tout une école politique, qui tient ses traditions et son mot d'ordre de la révolution de 89. A ce moment-là, au lendemain d'un régime plein d'abus, on avait contre le pouvoir judiciaire les mômes griefs et les mômes défiances que contre les autres pouvoirs. La préoccupation constante des criminalistes de cabinet fut donc de défendre l'accusé, de le garantir contre les abus de pouvoir du juge, d'entraver l'instruction afin de rendre la preuve plus difficile, et enfin de judaïser à toute outrance sur le sens de la loi, afin de la rendre inapplicable aussi souvent que faire se pourrait.

Mais comme, en dépit des théories qu'on babillait autour d'elle, la justice continuait à condamner les malfaiteurs, l'école libérale s'en prit à la peine, et on vit se produire, sous le couvert de ce qu'on appelait « la question pénitentiaire », les élucubrations les plus étranges.

Ce n'est pas la faute de ces apôtres humanitaires si, d'adoucissements en adoucissements, la condition des prisonniers n'est pas devenue préférable à celle des honnêtes gens Sans autre excuse que leurs intentions, excellentes sans doute, ils ont entrepris, avec l'agrément et le soutien du pouvoir, la tâche de moraliser les prisonniers dans la prison môme,

choisissant ainsi, sans s'en apercevoir, le seul endroit où il soit absolument certain que nulle pensée de retour au bien ne peut venir. Car quelle apparence y a-t-il de choisir, pour y prêcher la morale, le lieu où des malfaiteurs sont réunis par centaines, retranchés de toute communication avec les honnêtes gens?

Ce qu'on a obtenu, on le sait de reste : beaucoup d'actes d'hypocrisie et une progression imperturbable dans le nombre des récidives. Voyant qu'il fallait décidément renoncer à moraliser les condamnés dans les conditions où les plaçait l'exécution de la peine, on s'en est pris à la peine elle-même, et on a sommé le législateur d'avoir à lui donner un caractère « moralisateur ».

Ainsi voilà des gens qui, à même, comme tout citoyen, de faire le bien, ont de propos délibéré choisi le mal, et quand enfin la société, pour se défendre contre eux, les aura justement condamnés, il se découvre un lien de droit, une espèce de quasi-contrat, apparemment, en vertu duquel la société se trouve obligée à faire à ces gens-là une conscience et un honneur qu'ils n'ont pas su se faire eux-mêmes I Devant de pareilles énormités on a vraiment peine à garder la mesure de la critique courtoise, et voilà

pourtant une des conceptions qui ont le plus en-

flammé l'enthousiasme des adeptes et des apôtres de

la réforme pénitentiaire. Ce qui est plus triste, c'est que des institutions permanentes, au premier rang desquelles il faut placer les colonies déjeunes détenus, ont été fondées sur cette décevante et dangereuse théorie de la moralisation par la peine.

C'est ainsi que les meilleures intentions du monde ne peuvent que produire le mal lorsqu'elles sont égarées par l'ignorance des véritables lois de la conscience, et par l'infatuation candide où l'homme tombe si facilement quand il se croit appelé à réformer le genre humain.

Non, ni les casuistes, ni les apôtres, ne feront jamais rien qui vaille pour une réforme sérieuse de la répression ; ils n'y sont pas de force, et comme ces enfants téméraires qui touchent à des armes dont ils ne connaissent pas l'usage, ils ne peuvent que s'y blesser ou faire du mal autour d'eux. Ce qu'il faut à cette étude, c'est cette philosophie pratique que l'exercice du pouvoir peut seul donner, c'est cette modestie dans la morale, si j'ose ainsi parler, qui devrait faire courber la tête aux plus fiers s'ils savaient regarder la nature humaine en face.

Sur un point imperceptible de l'infini, et plus anéanti, dans son inconcevable petitesse, qu'un infusoire au milieu de l'océan, l'homme leur apparattrait tel qu'il est, faible, présomptueux, impatient, désireux du bien, enclin au mal, avide de vérité,

f 86 LE DEVOIR DB PUNIR

insatiable de mensonge, et le plus souvent incapable de les discerner l'un de l'autre ; ils le verraient, sous le poids d t mille chaînes qui le font esclave de la nature et du sort, tantôt marcher libre et >e front haut dans la souveraineté majestueuse de sa conscience, tantôt s'en aller de droite et de gauche, à la dérive, butant à chaque pas, tombant pour se relever, les mains écorchées, te front souillé de sang et de boue, comme un ivrogne : voilà l'homme tel qu'il est, voilà ce qu'ils sont eux-mêmes, et avant de juger et de punir, qu'ils s'en souviennent.

Il leur faudra de là conclure que ce libre arbitre, dont certains sont si glorieux, n'est ni moins précaire ni moins frôle que les autres attributs dont l'homme se plaît à parer sa royauté imaginaire; qu'il n'est qu'une liberté relative, comme celle de l'oiseau dams sa cage ou du passager à bord du bateau que le courant d'un fleuve emporte.

Si Ton prend un crime donné, rien de plus fecile qtte d'en reconnaître le motif, rien de plus sûr que de l'imputer à un mal dont la suppression aurait certainement, dans l'espèce, empêché ce crime de se produire; si Ton prend le coupable, rien de plus simple que ée le concevoir affranchi de la pensée criminelle et restant innocent.

On peut app+rçuer te même raisonnement à tous les «rimes et à tous ïes coupables qu'on voudra ima-

gfner, et ramenant ainsi la conscience humaine à cet idéal de moralité qni est la fin suprême du droitf de punir, les supprimer tous. Mais ceci, on ne pourra te faire qu'en rêve et en théorie : en pratique et dans la réalité des choses, dès que, au lieu de prendre à part le crime et les criminels, on prendra le monde et les hommes, on verra avec épouvante, mais aussi arec la plus claire évidence, qu'une loi inexorable semble ramener presque à époques fixes un certain nombre de crimes toujours les mômes.

Fant-il en conclure que le crime est une loi fatale? Non certes : mais voilà un fait incontestable; et précisément parce qu'il paraît effrayant, au lieu de fermer les yeux: pour ne pas le voir, il n'y a qu'à le regarder en face, comme tous les fantômes, pour le réduire à sa réalité : il suffit pour cela de se souvenir que l'homme n'est ni un ange ni un dieu ; que tant qu'il ne le sera pas, il faudra nécessairement qu'il se trouve ici ou là, aujourd'hui ou demain, mais un jour et quelque part, un certain nombre de têtes pour supporter la capitation du mal comme d'autres têtes supportent la capitation de la misère ou de la douletrr.

Et ce qui est vrai de l'individu est vrai de la société, de cet être collectif où toutes les propriétés et tous les caractères de l'individu sont réunis et multipliés pour former un être moral : comme il a ses

vertus il a ses crimes, dont le contingent proportionnel se répartit, selon les temps et les lieux, sur telle ou telle génération d'hommes. Chose digne de remarque, là où se commettent impunément les crimes sociaux les plus énormes, les crimes individuels sont le plus impitoyablement punis et se produisent en plus grand nombre.

Les vérités de la vie sont tantôt douces et tantôt cruelles, mais nous n'avons pas le choix et elles ne peuvent nous faire de mal que si nous refusons de les comprendre : celle-ci, toute triste qu'elle soit, est nécessaire pour amollir la raideur des orgueilleux qui s'arrogent le droit de proclamer les vertus, d'incriminer les vices, et d'exercer enfin ce pouvoir de récompense et de punition qui suppose une science infaillible du bien et du mal.

Il est encore une autre vérité non moins triste et non moins certaine que celle de la nécessité inévitable du mal, c'est l'inégalité des consciences. Personne ne songera jamais à contester qu'il y ait parmi les âmes humaines des consciences supérieures, naturellement portées au bien, le voyant clairement, et trouvant à le faire le plus grand bonheur de leur vie : qui donc alors pourra refuser de reconnaître, quand ce ne serait que pour justifier le rang qu'on donne aux âmes élevées, qu'au-dessous de celles-là il y a des consciences troubles et perverses , ne

voyant du bien qu'une image fausse et déformée, et trouvant, à faire le mal, le seul bonheur qu'elles puissent comprendre ?

Voilà le fait brut, et si on le prenait tel quel, il faudrait, ou le nier, ou dire que le droit de punir n'a plus rien à faire entre l'innocence des bons et Tirresponsabilité des méchants. Mais ici comme tout à l'heure ce ne sera ni par une dénégation ni par un sophisme, mais par un examen calme et ferme, qu'on pourra réduire le fait à sa juste valeur, et s'assurer qu'il ne contredit en rien le principe de responsabilité morale sur lequel repose le droit de punir. Puisqu'il y a le bien et le mal, car c'est de leur coexistence même qu'en naît à nos yeux la distinction, comment pourrait-il ne pas y avoir des méchants d'un côté et des bons de l'autre ?

Ainsi se trouve écartée, par le fait môme qu'on la prend de front, une des théories les plus spécieuses et les plus immorales qu'on ait mises en avant : alors on peut reprendre le fait et, comme de toute vérité dont on n'abuse pas, tâcher d'en tirer profit pour en découvrir les causes, en mesurer les effets, peut-être les atténuer.

Le principe et le droit ainsi sauvegardés, on peut, sans inquiétude et sans scrupule, interroger tour à tour les phénomènes naturels ou sociaux, individuels ou collectifs, qui peuvent, à des degrés

divers* influer sur la moralité de l'homme : la mi* sère, le manque d'éducation, l'ignorance, la faiblesse d'esprit, les penchants, les passions et les besoins de toute sorte , tantôt naturels et innés, tantôt factices et arbitraires»

Au-dessus de ces causes personnelles des crimes, on verra, les dominant et les enveloppant toute», les trois souveraines, on peut le dire, du royaume du mal, et du mal sous toutes ses formes, car elles gouvernent également le crime, la folie et le suicide : c'est à savoir : l'imitation, la contagio n et l'hérédité. *

Plus on y réfléchira, plus on se convaincra qu* toutes les actions de milieu qui déterminent un» individu au mal ne sont que des effets secondaire* de ces trois grands moteurs de la vie.

J'ai dû donner place ici à ce que je considère comme une loi naturelle, et dont il est le plus important de tenir compte dans la théorie de la répression. Il n'y aurait point d'utilité à en développer maiatenant la formule : il me suffira de ravoir indiquée parmi les prolégomènes de la question, et je reraeisà en traiter plus en détail lorsqu'il s'agira des applications pratiques qu'on en peut faire à un système pénitentiaire déterminé.

Tel est l'ensemble des idées, des faits et des pria?*» cipes, sur lesquels j'ai cru pouvoir m'appuyer pour

motiver et justifier les réformes que je propose. Je ne puis avoir d'autre prétention que d'obtenir de mes lecteurs un jugement attentif et impartial. Je ferai tous mes efforts pour rester, dans l'applicatio», le plus conséquent possible avec les principes que j'ai exposés soit dans cette seconde partie de oma travail, soit dans la première.

Je demanderai la permission, au risque de me citer moi-même, de répéter ici ce que je disais en terminant la leçon d'ouverture d'un cours de législation pénale. Le sentiment que j'y exprimais résume et domine tellement à mes yeux toute la philosophie du droit de punir, que je le considère comme un acte de contrition à faire toutes les fois qu'on se prépare à porter la main sur ce droit terrible.

« Les hommes d'autrefois étaient enveloppés, comme nous le sommes nous-mêmes , des idées et des erreurs de leur temps : confiants dans leur propre sagesse, ils se croyaient justes et humains. Nous qui vivons aujourd'hui, nous pouvons voir ce que leur justice avait de barbare : mais de la justice que nous rendons aujourd'hui, que savons-nous ?

» Héias 1 messieurs, peu de chose* parce que sur la scène de la vie nous sommes les acteurs, et qu'à la postérité seule il appartient déjuger le spectacle que nous aurons donné au monde. Mais si nous ne pouvons savoir au juste ce que vaut la loi pénale d'au-

jourd'hui, nous savons du moins ce que valait la justice criminelle du « bon vieux temps », comme on rappelait ; et quand nous parcourons par la pensée l'histoire du droit de punir, il nous faut reconnaître que jamais, dans ses heures de plus effroyable délire, aucun scélérat n'a rien conçu, rien exécuté, qui approche de ces tortures et de ces supplices que des législateurs, au nom de la morale et de la justice sociale, ont fait subir à des créatures humaines. » (Revue des cours littéraires, 6 e année, p. 226).

Dans la première partie de ce travail, nous avons montré que toutes les questions relatives au droit de punir peuvent se ramener aux trois points suivants :

1° Qu'est-ce qu'un fait punissable ?

2° Qu'est-ce qu'une peine ?

3° Quel est le rapport entre le fait punissable et la peine?

Nous allons examiner ces trois questions dans l'ordre où elles se présentent.

On comprendra de reste que nous n'ayons pas la prétention d'en donner la solution formelle : nous entendons seulement indiquer le sens où nous croyons qu'il faut marcher pour arriver un jour à cette solution.