PÉNITENTIAIRE

En Suède et en Norvège on trouve, pour répondre aux besoins de la répression à ses divers degrés» des

1 Voir, sur la loi pénale de Norwège, l'excellent article de M. Tenaille- Saligny, dans la Revue historique du droit français et étranger, tome VIII, p. 342.

établissements analogues à nos prisons de simple police, à notre dépôt de la préfecture, à nos prisons d'arrondissement et de département, et enfin à nos bagnes.

L'ouvrage du prince Oscar, depuis roi de Suède sous ce nom, et qui parut à Leipsig, en 1841, sous le titre de : Des peines et des prisons, donna le signal de la réforme pénitentiaire dans les Royaumes-Unis. M. le docteur Holst, aujourd'hui encore secrétaire de l'Université de Christiania, avait dès 1823, dans ses Réflexions sur les prisons modernes de V Angleterre, et de la nécessité de V amélioration de celles de la Norwège, provoqué et éclairé le mouvement de l'opinion publique sur cette grande question, et il a continué depuis, tant comme administrateur que comme publiciste, à défendre et à propager le système de séparation des détenus dont le Booksvinslet de Christiania offre un spécimen des plus intéressants.

Telle est l'origine de ce mouvement qui, soutenu en Suède par le prince Oscar, a amené le système pénitentiaire, à travers une série de discussions et d'essais dont l'histoire serait inutile ici, à l'état où nous le voyons aujourd'hui.

En Suède, pas plus qu'en Norwège, il n'y a de système général. Dans l'un comme dans l'autre pays, ce n'est pas le titre, mais la durée de la peine, qui détermine le régime de la détention.

Dans le Straff-och Arbestfangelset (maison des travaux forcés) de Longholmen, à Stockholm, aussi bien que dans le Fœstning Strœfensbacli (id.) de Trondhjem et encore dans le Boohsvinslet de Christiania, on trouve des condamnés aux travaux forcés, tantôt seuls, comme à Stockholm et à Trondhjem, tantôt réunis, comme à Christiania, à d'autres catégories de condamnés ; et d'un autre côté, en Norwège comme en Suède, on détient dans les simples prisons provinciales des condamnés aux travaux forcés pour peu de temps.

Le régime des bagnes est à peu près le même dans les deux pays, sauf qu'en Norwège les condamnés ont un anneau de fer rivé autour du cou, tandis qu'en Suède ils n'ont pas de fers.

La discipline se réduit en Suède à isoler le prisonnier dans la cellule de punition. En Norwège, outre la cellule sombre, on emploie la camisole de force et la bastonnade sur les fesses jusqu'à vingt-cinq coups; une tartine beurrée constitue la récompense pour bonne conduite. L'exécution de toute peine des travaux forcés commence et se termine toigours par un emprisonnement plus ou moins prolongé dans une cellule de réflexion où l'âme du condamné s'isole et se replie sur elle-même. Il est difficile de constater quelle action ce traitement exerce sur la conscience de gens sans moralité et sans intelligence, mais il faut

reconnaître que «philosophiquement c'est là une admirable conception.

Les maisons de détention des deux royaumes sont, les unes cellulaires, les autres non. La Suède a trente établissements cellulaires, un par province. Les frais de construction, pour un total de 2,033 cellules, ont été de 4,050,000 rixdales, soit près, de 7 millions de francs. Depuis Tannée 1845, où le chiffre des détenus était, comparé à la population, de 1 sur 521, l'effet du système cellulaire a été d'abaisser cette proportion à 1 sur 90*7, près de moitié, en 1865, quoique dans le cours de cette période on ait édicté la peine de l'emprisonnement contre les vols commis pour la première ou seconde fois, et qui n'étaient jusque-là punis que d'une amende.

Ainsi en dix ans le système cellulaire a fait diminuer la criminalité de près de moitié. Il faut remarquer que ce résultat s'est produit ayant la réforme pénale de 1864, par conséquent sous un régime pénal inférieur au régime actuel. Voilà un des nombreux faits qui démontreraient l'évidente et absolue nécessité du système cellulaire, si cette question, comme tant d'autres, n'avait pas été infectée par ce souffle de l'esprit de parti qui étouffe la voix des hommes d'étude et d'administration sous les cris des philanthropes de conférences.

Les prisons provinciales sont cellulaires ; le mo

3U RAPPORT ^UR UNE MISSION fcCIKNtlFIQUE

dèle est en général celui en T. En Suède, c'est le système pensylvanien, avec séparation absolue, Gravai! solitaire. En Norwège, on se rapproche d'Auburn : séparation de nuit, travail en commun.

La Norwège a quatre bagnes (slaverierné) et quatre maisons centrales (tugthusene). Le régime de ces maisons centrales, sauf celle de Christiania dont nous parlerons à part, se rapproche de celui de nos établissements du même genre. Les détenus couchent par chambrées dans les ateliers mêmes où ils travaillent. Ils sont assujettis à la règle du silence, dont les femmes sont au contraire dispensées. Ils ont droit à une partie du bénéfice de leur travail. Un quartier cellulaire reçoit les disciplinaires en punition, et sert de lieu de réflexion, pour plus ou moins de temps, à tout condamné lors de son entrée dans la prison ; les punitions sont peu rigoureuses et l'aspect delà physionomie des détenus est beaucoup moins sombre et concentré que celui qu'on observe dans les bagnes de Trondhjem, Bergen et Christiansand.

Le Boohsvinslet de Christiania est, pour la préfecture d'Agershuus, à la fois bagne et maison centrale. Recevant indistinctement des forçats, des réolusionnaires et des correctionnels, cet établissement peut être considéré comme une vaste expérience comparative instituée à côté du régime officiel pour arriver à un système définitif. C'est le système pensylvanien

dans toute sa rigueur, avec séparation continuelle de jour et de nuit, travail solitaire dans la cellule, privation de toute communication avec les parents, sauf une fois par trimestre pendant les vingt premiers mors et deux fois par trimestre après cette période. Les punitions disciplinaires sont : le cachot noir jusqu'à cinq jours ; la douche froide, pendant trois minutes au moins et quinze minutes au plus ; le jeûne au pain et à l'eau pendant cinq jours au plus. La douche se donne dans* un bain. C'est le châtiment le plus redouté des prisonniers, qui poussent des cris affreux tout le- temps qu'il dure. Au reste, on ne s'en sert presque jamais, puisqu'en un an il n'y a eu guère qu'un exemple.

Le Boohsvinslet de Christiania peut être considéré comme un des plus beaux établissements pénitentiaires de l'Europe. Il a 248 cellules et contenait, au moment où je l'ai visité, 220 détenus.

Malgré la rigueur de ce régime, beaucoup de condamnés sollicitent comme une faveur d'y subir leur peine. C'est que toute peine est réduite au tiers lorsqu'elle est subie dans cet établissement: de plus, l'isolement et la dispense de contact avec des malfaiteurs sont très recherchés par tout condamné qui a conservé de bons sentiments . Aucune peine audessous de quatre mois n'y est subie.

Les résultats de ce système ne sont pas moins

frappants que ceux du même système en Suède ; il faut même remarquer qu'ici il s'agit, non de la moralité générale, à laquelle on peut attribuer des causes diverses, mais de la moralité de rétablissement, prise entre quatre murs, si Ton peut ainsi parler, et absolument réduite à elle-même. Or, en vingt ans, parmi tous les détentes qui ont passé dans cette prison, il y a eu trois cas de récidive!

Il est vrai que parfois certains détenus ne peuvent pas supporter ce régime : ceux-là on les envoie dans les maisons centrales.

Il est encore vrai que quelques-uns deviennent fous.

Pour apprécier la valeur de cette objection, qui chez nous a renversé le projet de réforme pénitentiaire dans l'opinion du public incompétent, il faudrait d'abord avoir constaté quelle a été la vraie cause de la folie de ces détenus, car la plupart des aliénistes professent que la folie est presque toujours héréditaire. Quand on aurait éclairci cette première question de fait, resterait à décider si une société, pour empêcher une dizaine d'hommes par année de devenir fous, a le droit de condamner chaque année trois cent mille hommes (dont plusieurs milliers sont d'honnêtes gens), qui passent annuellement dans nos prisons de France, à venir s'empoisonner à l'air pestilentiel de nos bagnes et de nos maisons centrales.

Ce n'est pas ici le lieu de discuter ; mais tous ceux qui ont vu de près nos maisons centrales et les êtres qu'elles rendent à la société en échange des malheureux qu'on leur jette, reconnaîtront qu'il n'y a pas de régime plus corrupteur, parce qu'il n'y en a pas de plus atroce. Le silence imposé à des hommes qui se voient et se touchent est un supplice plus cruel que la bastonnade, que les chaînes de fer. Sous ce rapport le système de Christiania et celui des prisons de Suède est donc bien supérieur à celui qui régit les bagnes des deux royaumes et les prisons des chefslieux de préfecture en Norwège autres que Christiania.

Les questions de travail et de régime des détenus, l'ordre et la magnifique tenue des établissements pénitentiaires en Suède et en Norwège, donneraient Heu à bien des observations intéressantes et profitables, mais elles sortiraient du cadre de mes études, qui ont surtout pour objet la partie scientifique et légale de la répression. Je suis toutefois heureux de pouvoir annexer à ce rapport : un exemplaire du compte rendu de la justice criminelle en Norwège pendant Tannée 1865 ; un rapport sur l'administration des prisons de la Norwège ; une photographie du Booksvinslet de Christiania, et enfin le règlement du bagne de Longholmen, à Stockholm, avec l'état des détenus au jour de ma visite, et deux notes du régime

alimentaire de cet établissement, pour le semestre d'été et pour le semestre d'hiver.

Je ne puis clore ce rapport sans consigner ici le témoignage de ma reconnaissance pour l'accueil distingué qu'en ma personne tous, depuis le souverain jusqu'aux fonctionnaires de tout rang, ont fait à mon pays.

Sa Majesté Charles XV, dont la Suède pleure encore la perte, a daigné me recommander, par un billet écrit de sa main, à M. le général Bildt, grandgouverneur de Stockholm, qui m'a fait accompagner partout et ouvrir toutes les portes. Les gouverneurs des provinces, les consuls, et à Christiania, M. le secrétaire de l'Université Holst, ont mis à ma disposition tous les moyens de recherche et tous les documents qui pouvaient me servir. En Suède, M. d'Olivecrona, conseiller à la Cour suprême, l'éminent auteur de tant d'ouvrages sur le droit criminel, m'a éclairé tout à la fois de ses renseignements, de sa science et de ses ouvrages, où j'ai puisé largement pour tout ce qui concerne l'histoire et les théories ; j"ai trouvé le même appui auprès de M. le conseiller Strandberg, son collègue, qui est lui aussi un des hommes les plus distingués de la Suède. M. Hallager, conseiller à la Cour suprême de Norwège, et à qui je dois les mêmes remerclments et le même hommage, m'a fourni sur l'organisation judiciaire de son

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pays et sur la répression en général, les renseignements les plus précieux.

Cette beauté morale qu'on voit dans la justice de la Suède et de la Norwège ne brille pas seulement dans l'ordonnance et dans l'aspect des établissements de répression. Les séances des tribunaux, auxquelles j'ai voulu assister, sont d'un calme et d'une simplicité qui impose le plus profond respect. Si l'on n'y voit point de juges et d'avocats affublés des costumes d'un autre âge, on y voit des hommes graves et dignes traiter, sans tragédie et sans comédie, des intérêts de leurs concitoyens ; et ce n'est pas dans ce sage pays qu'on verra jamais la barre d'une enceinte de justice servir de tréteau et de marchepied à l'ambition des orateurs .

Veuillez agnéer, Monsieur le Ministre, l'expression de mon respect.

Eugène Mouton.

'LE BOOKSVINSLET