Cas d'une intrusion non schismatique

17. Dans les circonstances actuelles, tous les intrus sont schismatiques ou le deviendront bientôt.

18. Ce qu'on entend aujourd'hui par constituer les schismatiques intrus ou définition de ce genre de délit.

Deuxième Conférence

1 . Rédaction d'une lettre au Pape pour le consulter sur divers objets relatife à la conduite à tenir dans les circonstances du moment.

2. L'évêque intrus simplement dénoncé au Pape, afin qu'il le juge lui-môme.

3. Serment civique considéré avant la proclamation. Pourquoi Ton en a parlé.

4. Jureurs en conséquence de la proclamation : on ne parle que de ceux qui ont juré sans restrictions ou avec des restrictions illusoires ou insuffisantes, et pourquoi.

5. Sermentaires coupables de communications in divinis avec le faux évoque et les autres invaseurs de bénéfices à charge d'âmes. Motif de cet énoncé.