CHAPITRE XVI

Janvier-Septembre 1 797

Politique d'apaisement des Conseils. — Opposition du Directoire. — Justice rendue et délivrance complète. — Joies et travaux des missionnaires. — Réconciliation des églises. — Déclaration des grandsvicaires. — Hostilité contre Tévêque de Genève, à Turin. — Son départ du Piémont.

Le Directoire exécutif, était composé de cinq régicides. Laréveillère-Lepeaux, Reubell, Letourneur, Barras et Sieyés, ce dernier non acceptant et aussitôt remplacé par Carnot. Choisi pour continuer les traditions de la Convention^ on a vu précédemment qu'il ne faillit pas à ce mandat, non avoué, mais suffisamment compris. Dès la première heure il se prononça pour la continuation acharnée de la persécution religieuse. Sa circulaire aux Administrations centrales des départements trouva, à Chambéry, un interprète fidèle dans le commissaire Carelli et ses lettres menaçantes.

Mais, outre que tant d'âpreté n'était plus de saison, que

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ropinion se révoltait et que les ordres les plus sévères n'avaient pas d'écho auprès de nos autorités locales, le Directoire avait à compter désormais avec le pouvoir l^slatif, c'est-à-dire avec les Conseils des Cinq Cents et des Anciens.

Les dernières élections y avaient maintenu ceux des anciens conventionnels qui s'étaient signalés récemment par leur résistance à l'arbitraire et à la terreur. Le nouveau Tiers était aussi composé d'hommes que n'avait pas atteint l'orgie révolutionnaire, plutôt modérés que royalistes.

Des scrutins ultérieurs pjuvaient renforcer ce parti de la modération et de la justice, comme, en effet, cela eut lieu aux élections de l'an V (i).

Les violents, dans les deux Conseils, perdaient chaque jour du terrain. Déjà le terrible ministre de la police générale, Merlin (de Douai), qui s'était montré l'ardent exécuteur de la politique persécutrice du Directoire, avait été obligé de donner sa démission (20 germinal, 4 avril 1796) sous le poids d'une réprobation qui s'accentuait de plus en plus.

(i) Dans le département du Mont-Blanc, 7 des anciens députés à la Convention furent réélus comme membres du Conseil des Cinq Cents en 1795 ; c'étaient MM. Marin, Marcoz, Duport, Balmain, Dumas» Grumens et Dubouloz.

En août 1797, au renouvellement du tiers des Conseik, Balmain^ Dubouloz, Dumas et Marcoz, désignés par le sort pour sortir, ne furent pas réélus ; ik furent remplacés par deux royalistes, P. M. Rose et P. Rosset de Tours, anciens membres du Sénat de Savoie. Mais cette dernière élection fut annulée le 19 fructidor.

On invoquait, on osait invoquer Tart. 354 de la récente Constitution de Tan LU qui portait expressément que nul ne pourrait être empêché, en se conformant aux lois, d'exercer le culte qu'il avait choisi et on en concluait, aucun culte ne pouvant subsister sans ministres, que ceux des Français qui avaient adopté fopinion des prêtres insermentés, étaient autorisés à les employer; à défont de quoi la promesse aurait été dérisoire. On disait tout haut que le motif pour lequel la loi du 3 brumaire était presque partout éludée gisait dans son atrocité même, la grande majorité des départements ne trouvant plus de force pour la mettre à exécution.

Feignant de ne voir d'autre danger pour la République que la présence des prêtres réfractaires, le Directoire adressait aux Conseils message sur message, ayant pour but de proposer contre eux de nouvelles mesures. Ces messages, discutés aux Conseils, y rencontrèrent plusieurs fois une vive opposition, et, entre toutes les autres, la discussion solennelle qui eut lieu, en août 1796, aux Conseils des Anciens, déconcerta les ennemis du culte et de ses ministres et rendit l'espérance aux ecclésiastiques incarcérés.

Ce fut alors à la tribune un véritable chassé-croisé de plaintes journalières présentées d'un côté par des vieillards infimies qui, après plusieurs années de cachots et de tourments, ne demandaient qu'à terminer leur existence dans le sein de l'amitié et de la charité, et d'un autre côté, de dénonciations nouvelles, suscitées et fomentées par le Directoire lui-même, contre les plaignants.

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Une commission fut nommée pour examiner la nature de ces dénonciations. Elle y travailla pendant six mois. Son rapporteur avoue avoir vu, dans ces milliers de pièces^ quelques vérités à coté de mille impostures, des bruits vagues, le secret des lettres violé, des affections qui auraient dû être les plus chères étouffées par Tintérêt le plus vil, des rapports d'autorités constituées désignant comme auteurs de troubles des prêtres morts depuis longtemps.

Placée ainsi entre ses principes de modération et les alarmes, réelles ou* feintes du Directoire, la Commission proposa aux Cinq Cents (30 pluviôse, 18 février 1797) un projet de résolution qui laissait encore bien à désirer, mais qui lui parut le meilleur, en égard aux circonstances.

Elle répondait ainsi au Directoire, qui six jours auparavant (24 pluviôse 12 février), sous le prétexte plusieurs fois avancé que la rigueur des lois les rendait inexécutables,, avait demandé une peine moins sévère, la déportation;mab la déportation prononcée par lui-même, en vertu d'arrêtés individuels et nominatifs, sur un rapport du ministre de la police. Le Directoire appelait cela « de la latitude dans l'exécution », euphémisme qui déguisait l'arbitraire ; et si on le lui eût accordé, c'eût été lui qui aurait jugé, seul, sans débats, sans défenses et sans pièces (i).

Les Conseils fermaient l'oreille à ces demandes et aux calomnies officielles qui les accompagnaient. Une seconde

(i) Victor Pierre, p. 30.

commission fut nommée pour préparer et présenter un projet de loi sur la police des cultes. La nature de son travail l'amena à faire un rapport spécial sur les lois pénales rendues contre les ecclésiastiques. Dans ce rapport, présenté aux Cinq Cents, le 8 messidor an V (26 juin 1797), sont peintes sous les couleurs les plus vraies, les perplexités, les angoisses et les souffrances du clergé, comme aussi les contradictions évidentes qui existaient entre le texte des lois et la façon dont elles étaient interprêtées contre lui.

a Ce qui étonnera longtemps, dit le rapporteur, « J.-J. Dubruel, député de TAveyron, c'est qu'on ait pu « dans la suite faire un délit d'une chose qui était permise « par la loi ; c'est que, par un effet rétroactif, on ait érigé « en crime une opinion qui était même reconnue par la « loi ne pas être du domaine de Y autorité civile ; c'est qu'on « ait pu violer pendant cinq ans ce principe sacré que celui a qui médite un crime doit connaître la peine à laquelle « il s'expose. Au moment où le prêtre refusa le serment « prescrit, ce refus ne pouvait pas être un délit ; il se sou- « mit alors à la peine existante, la privation de son bénéfice; « toute autre loi pénale ne pouvait l'atteindre sans violer « la justice et la raison.

« La conduite qu'on observa dans la promulgation de « ces lois annonce un machiavélisme dont aucune nation « n'avait encore donné l'exemple; on sembla dire au prê- « tre insermenté : Nous vous autorisons à faire une chose « juste et bonne en elle-même; mais, tremblez! ce qui