Par exemple Le Fousseret l Arch. Haute-Garonne, C

7. Il dépendait apparemment de causes locales. Les « maîtres bergers » de Seix n’étaient visiblement que des marchands, comme il y en a encore un certain nombre dans la région, qui suivaient les foires ou y envoyaient leurs gazailhers. Sur Seix, outre les renseignements contenus dans nos précédentes études, voyez Froidour, loc. eit ., ms. 643, p. 17 et suiv.

Original from

HARVARD UNIVERSITE

J. Al>llKH.

le mauvais état des routes, les droits seigneuriaux, celui de leude', par exemple (Cazères).

Les états de capitation nous révéleraient d’autres détails de la vie économique, si quelque réserve ne s'imposait du fait même des difficultés et des irrégularités de leur établissement. Dans l’enquête de 1734, les commissaires constatent que la distinction des conditions n'est pas faite. Le résultat est qu’à Lafitte, par exemple, on taxe les métayers 6 et 9 livres « dans le temps où plusieurs bourgeois ou habitants ne sont taxés que 2 livres ». Pour arriver à une répartition équitable, « MM. les curés et consuls et trois ou quatre prud’hommes devraient présenter tous les ans leurs observations sur le rôle précédent 1 2 ».

On sait que l’opinion de certains administrateurs, qui a entraîné celle de plusieurs historiens, était diamétralement opposéeà cesmétbodesd’investigation et decontrôle. D’après M. Marion, citant un mémoire de 17(54 du procureur du roi à l’élection de Condom, « la capitation, impôt essentiellement arbitraire, livrait le sort des contribuables à l’appréciation fantaisiste de maires, de consuls et de syndics envers lesquels, trop souvent, rien ne commandait la confiance 3 ». Une fois de plus, l’instrument de réforme s’était brisé dans les mains malhabiles ou prévaricatrices qui avaient charge de l’utiliser.

1 . (••est un des nombreux droits perçus sur les mu reliés et supprimés sans indemnité par l'article 17 du décret du lô mars 17yo. Le nom (alias leyde), sinon la chose, parait être connu exclusivement en deçà de la Loire (Voy. (iodefroy. Dictionnaire: de ht hnujtte française, à l’article).

'i. Arch. Ilaute-Cinronne. C 1 passint. (V n’est pas ici le lieu de raconter les vicissitudes 4110 subit la capitation, même dans les provinces où, comme en Languedoc, elle avait, du fait de l'abonnement, acquis une fixité relative. Citons l'arrêt du Conseil, du M mars 1778, autorisant l’emprunt de «t millions de livres pour le. rachat des I sols pour livre en sus des taxes de la capitation. (Arch. lIuuLc-tinroune, C lf>. Cf. ibid. 9 (Jf>4, au 4 aoftt 1787.)