Arch. Manche, L IT 1005, Reg. cit., fos
2. Arch. Manche, L 11 1077, Administration et Police générale (1791, an IIT) non folioté.
3. Arch. Manche, L II 1005, Reg. cit. fos 77, 78. oi Ibid. L II 1047, Reg. corr. avec département, 24 septembre
la loi du 27 août 1792 relative à la publicité des séances des Corps administratifs et municipaux, 'les jours et heures des séances du Conseil fussent indiqués par affiche, que les membres de l’administration prêtassent le serment prescrit par la loi du 15 août 1792. Le Conseil décida de siéger tous les jours à 10 heures du matin, sauf le dimanche, et de prêter le serment prescrit le lundi suivant. t Le 8 octobre, le président, les membres du Conseil, le procureur-syndic et le secrétaire jurèrent individuellement « d’être fidèles à la Nation et de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir à leur poste ?. »
Ce même jour, le Conseil se divisa en 3 bureaux :
1°) le bureau d'administration avec Aubril, Guérard.
2°) le bureau des contributions avec Bourdon, Beaufils, Coulleray.
3°) le bureau des travaux publics avec Lescot, Courtin, Leécuyer ?: |
Le président ? prononça un discours dans lequel il faisait connaître l’état des contributions et insistait sur le besoin de voies de communication. « Les grands événements déclarait-il, qui depuis quelque temps se succèdent comme à l’envi, ont nécessité l'emploi de grands moyens. De violentes commotions se sont fait sentir. Il est peu de contrées qui n'aient été le théâtre de quelques événements. Applaudissonsnous de ce qu’au milieu de ce mouvement général la tranquillité de ce district n’a été que faiblement altérée ».
Le 21 novembre, tous les membres de l'assemblée prêtèrent le serment de maintenir la liberté et l’égalité ou de mourir en
les défendant “.