RÉVÉLATION HISTORIQUE

LES ÉTATS PROVINCIAUX DE SAINTONGE

Ce sont les petits ruisseaux qui font les grandes rivières. C'est la réunion, la fusion et l'analyse des histoires locales qui constituent l'histoire générale.

Il en est surtout ainsi quand il s'agit d'étudier l'esprit qui animait la nation à un moment grave et solennel de sa vie sociale, quand le philosophe demande à l'érudit de lui révéler les légitimes espérances que conçurent un jour nos pères, les motifs qui dirigèrent leurs efforts, les fautes qu'ils ne surent éviter, les malheurs qui en furent la suite ; enfin, quand on veut étudier le passé pour chercher sa voie vers l'avenir. Une question d'histoire locale peut alors présenter un intérêt de premier ordre pour le penseur.

C'est ce qui arrive, croyons-nous, pour les États, ou plutôt pour la tentative d'États provinciaux de Saintonge que nous révèle pour la première fois M. Audiat.

Il est peu d'épisodes de notre histoire qui prennent mieux sur le fait cette vieille lutte des anciennes franchises locales contre l'omnipotence de l'État, de la liberté contre la centralisation.

Au moment où l'on sent enfin le besoin de réorganiser pour la liberté notre pauvre France si tristement organisée pour le despotisme par Napoléon Ier, il n'est pas sans intérêt de voir où en étaient nos pères en 1788, sur cette grande question de la décentralisation.

A un point de vue plus élevé, il est important, alors que la France se trouve encore une fois appelée à rétablir sur de nouvelles bases l'union de l'autorité nécessaire avec les libertés légitimes, de savoir comment les hommes les plus avancés de ce temps-là espéraient résoudre ce grand problème.

1 Les États Provinciaux de Saintonge. Étude et documents inédits, par Louis Audiat. (Tome II des Annales de la Société des arts, sciences et belleslettres de Samtes.) Paris, Dumoulin; Niort, Glouzot, 1870, grand iu-8° de 193 pages.

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Enfin, à un point de vue purement local, il n'est pas moins curieux, en présence des divers systèmes mis en avant pour grouper nos départements actuels par provinces, de connaître quels étaient alors les vœux de YAunis, de la Saintonge et de YAngoumois, c'est-àdire des deux départements qui se partagent aujourd'hui les rives fertiles de la Charente.

On sait que l'administration de la France n'avait pas, sous l'ancien régime, cette uniformité, cette régularité méthodique que nous admirons tant aujourd'hui. On rencontrait partout des droits particuliers, des privilèges propres à certaines provinces, à certaines cités, souvent à un territoire fort restreint. Tout cela avait des assemblées, des corps de ville, des corporations ; une certaine hiérarchie les reliait entre eux et les plus forts protégeaient les plus faibles. Ce défaut d'uniformité nous paraît certainement bien singulier aujourd'hui, mais l'ensemble de ces droits constituait un vaste réseau de défense à l'aide duquel le souvenir des libertés traditionnelles de la nation avait pu traverser, sans périr entièrement, près de deux siècles de despotisme.

Cette lutte séculaire avait eu des phases et des succès divers, soit au point de vue de la question de temps, soit au point de vue de la question de lieu, et elle avait fini par diviser la France en deux parties bien distinctes.

Certaines provinces, ordinairement les plus grandes, les plus fortes, celles qui, encore les armes à la main , avaient stipulé la conservation de leurs usages (de leurs fueros comme disent nos voisins), avec leurs États provinciaux, conservaient une vraie liberté d'administration locale sous le nom de pays d'État.

Les autres, entièrement livrées au pouvoir central, qui s'efforçait de tout faire passer sous son niveau régulateur, étaient gouvernées, pour le roi, par des intendants et divisées en généralités et élections.

Le rêve des hommes les plus sages, les plus éclairés, les plus avancés pour leur temps, était alors d'étendre à tout le royaume le système des pays d'États qui avaient conservé les véritables traditions nationales et les éléments d'une constitution sincèrement libérale.

Comme le dit avec raison M. Audiat, ce fut la gloire de Louis XVI de deviner ce vœu des populations, et d'y répondre par l'édit de Versailles du mois de juin 1787, qui décidait qu'il « serait incessamment établi, dans toutes les provinces de notre royaume où il n'y

a point d'Etats provinciaux des assemblées provinciales, et,

suivant que les circonstances locales l'exigeront, des assemblées particulières de districts et de communautés »

Un arrêté du conseil du 27 juillet suivant réglementa l'application de cet édit pour la Saintonge.

L'assemblée provinciale devait se composer de vingt-huit membres, dont sept ecclésiastiques, sept gentilshommes et quatorze du tiers-État : le roi avait désigné pour la présider Louis-Alexandre duc de La Rochefoucauld, qui, marquis de Barbezieux et membre

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de l'académie de La Rochelle, avait paru plus propre que personne à faciliter l'union de ces trois provinces.

Hâtons-nous d'ajouter que peu de temps après il reconnaissait, lui-même, le droit pour toute assemblée d'élire son président, et déclarait, dans une lettre écrite à M. de Saint-Marsauit, grand sénéchal d'Aunis, qu'tZ remettrait avec joie à ses concitoyens la place dont le Roi l'avait honoré.

Et pourtant toute cette bonne volonté fut stérile, l'assemblée n'eut pas lieu, et Alquier, maire de La Rochelle, le môme qui fut plus tard ambassadeur à Rome, écrivait quelque temps après : « Le Roi avait jugé utile la formation d'une assemblée provinciale commune à VAunis et à la Saintonge ; mais de fâcheuses dissensions ont empêché l'effet de cette loi bienfaisante. »>

Ah ! c'est qu'il y avait, comme de nos jours, des rivalités de clocher et d'influence, des petites questions venant étouffer les grandes, et, il faut bien le dire, des hommes ayant intérêt à favoriser ces divisions.

Le parlement de Guienne s'était montré dès le début hostile à ces assemblées. La Rochelle voulait être la capitale d'États propres à l'Aunis; même dans la province de Saintonge, Saint-Jean-d'Angely disputait la primauté à Saintes, et l'intendant, M. de Reverseaux, homme du reste fort habile mais jaloux de son autorité, n'eut pas de peine à empêcher l'effet des bonnes volontés du roi, comme il avait fait échouer déjà, à Moulins, en 1781, l'assemblée provinciale constituée par Necker.

Les hommes de progrès et d'initiative, livrés à eux-mêmes, furent alors obligés de reprendre la chose en sous-œuvre, et, chose singulière, le corps de ville de Saintes, représentant naturel du Tiers, refusa de se mettre à la tête du mouvement, déclarant, dans sa séance du 8 décembre 1788, qu'il ne voulait pas « circonscrire ou étendre les limites de l'autorité royale, ni déterminer les principes constitutionnels de la monarchie. >

Mais toutes ces entraves ne devaient rien empêcher, et voilà comment les convocations nécessaires furent faites spontanément par un membre de la noblesse et un membre du clergé, avec l'autorisation du comte de la Tour du Pin, gouverneur des provinces d'Angoumois, Saintonge, Aunis et Poitou, qui leur écrivait le 27 décembre : « Messieurs, j'applaudis et souscris du meilleur de mon cœur au désir que vous me témoignez de vous réunir autant de fois que vous le croirez nécessaire pour demander au Roi des États provinciaux. >»

Il n'était que temps ; la Guienne menaçait d'absorber la Saintonge et un mémoire proposait d'englober dans les États d'Aquitaine ces provinces divisées ; le haut Angoumois se plaignait d'être sacrifié au Limousin, auquel il était réuni sous l'administration de l'intendant de Limoges, et l'Aunis faisait de vains efforts pour se constituer en province indépendante. En groupant des intérêts identiques, la riche vallée de la Charente, si elle avait su étouffer les jalousies locales, aurait pu constituer une province riche, fertile et libre.

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Nos pères eurent au moins le mérite de ressayer, et leurs efforts méritaient bien d'être conservés par l'histoire.

M. Audiat, qui raconte quelque part comment il a été assez heureux pour découvrir le registre des délibérations qui eurent lieu à Saintes (manuscrit jusqu'ici complètement inconnu à tous ceux qui se sont occupés de l'histoire locale), n'a pas été moins bien servi par sa perspicacité de chercheur en ce qui concerne les réunions particulières dont il nous donne un assez grand nombre de procès-verbaux non moins inédits.

Ce sont des assemblées capitulai res ou de communauté, celles des paroisses de Chérac, des Gonds, Mirambeau, Saint-Mégrin, Saint- Sulpice-de-Mérignac, Royan, Talmon et des marchands, notaires et procureurs de Pons.

« Nous rnanans et habitants des paroisses d'Arces Balzant et Talmont, dit l'un d'eux, capitulairement assemblés à la manière accoutumée au devant de la principale porte de l'église dudit Talmon, comme chef-lieu de la chatellanie dudit lieu, à l'issue de la grand' messe paroissiale, sur la convocation de Gabriel Brelezeau notre syndic électif..... pour nommer et élir, à la pluralité des voix, deux commissaires d'entre eux qui seront chargés de nous représenter à l'Assemblée générale qui sera tenue en la ville de Saintes le » etc.

Et ainsi de tous les autres : c'est le suffrage universel à deux degrés et le maire élu par la commune.

MM. les marchands de Pons réunis nomment deux d'entre eux « pour représenter le corps des marchands tant en gros qu'en détail de la présente ville, se rendre à cet effet en la ville de Saintes le cinq du présent mois, assister à l'assemblée généralle qui y sera tenue et délibérer sur lavantage qu'on pourrait espérer en obtenant des Etats provinciaux pour la Sintonge à linstar ou sur le même pied du Dauphiné, leurs donnant à cet effet tous pouvoirs requis, et nécessaire acquiesser ou soppozer a ce quon pourrait faire dans la ditte assemblée contraire à leur comjnunauté ,» etc.

C'est le mandat limité et impératif qui se reproduisait à tous les degrés, et qui mettait les députés de la nation dans l'impossibilité de violer ou d'outrepasser leur mandat comme le firent, par exemple, en 1830, les deux cent vingt et un députés qui, sans en avoir reçu le pouvoir de la nation, changèrent de leur propre autorité la loi de succession au trône, première base de toute constitution stable et de toute liberté durable.

Dans les assemblées secondaires, on abordait l'examen des questions les plus élevées, en vue du mandat qui serait donné aux membres de ces assemblées chargés de les représenter aux États généraux, et là encore on se montrait sincèrement libéral. M. de Rêverseaux, l'intendant, écrivait au garde des sceaux, le 12 mars 1789 : « J'ai vu des articles qui vont être proposés à l'Assemblée des trois ordres de La Rochelle; on demande la responsabilité des ministres et le droit de les juger confié aux États généraux. »

11 y a loin de là à la théorie des ministres uniquement responsables vis-à-vis de l'empereur.

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Mais il est temps d'en revenir à l'Assemblée générale des trois ordres de la province de Saintonge tenue à Saintes même et à laquelle l'Aunis, malgré toutes les tentatives de conciliation, refusa de participer ; c'est là qu'il faut étudier, dans son expansion la plus pure, l'esprit qui animait toutes les parties de la nation française au début de cette crise terrible que l'on est convenu d'appeler la grande Révolution.

Dès la première séance préparatoire (20 décembre 1788), un membre de la noblesse s'écriait que le jour était venu « où la Saintonge allait enfin être rendue à la liberté, où elle pourrait réclamer de la nation assemblée le droit de s'administrer elle-même, de voter ses impôts, de vivre de sa vie propre et de n'être plus assujettie aux volontés d'un intendant.» A Saint- Jean -d'Angely, quand le commissaire du tiers-État veut porter la parole pour demander que les impôts soient répartis avec égalité sur les trois ordres, il est interrompu par les acclamations amicales et respectueuses de la noblesse A Saintes, c'est Delaage, président du clergé en l'absence de l'évêque, c'est le vicomte de Turpin, président de la noblesse, qui viennent l'un après l'autre déclarer que les vœux de leurs ordres sont l'établissement d'un État provincial particulier, l'égale répartition des charges et le doublement du tiers.

C'était, dit l'auteur, la nuit du 4 août en Saintonge, mais six mois avant celle de l'Assemblée 7iationale.

Un point cependant motiva de longs pourparlers entre les trois ordres : le Tiers doublé, voterait-on par tète dans les futurs États de la province ? L'esprit de conciliation et de paix qui animait tout le monde alors, le respect dont l'autorité royale était entourée, l'espoir de la réunion prochaine des États généraux facilitèrent la solution de la difficulté.

Le Tiers déclara qu'il remettrait au roi le soin de décider, tout en lui présentant une pétition dans le sens du vote par tête ; le Clergé et la Noblesse s'engagèrent à ne faire aucune démarche pour entraver le Tiers. Enfin, il fut décidé que si Sa Majesté refusait de statuer sur la question, elle serait soumise aux États généraux du royaume.

Et quand les commissaires du Clergé : Guérin de la Magdeleine, de la Brousse de Beauregard, Bonnerot et Saint- Légier ; les commissaires de la Noblesse : le comte de Livenne, le vicomte de Turpin, le comte de Mornac et le comte de Brémond, vinrent apporter au Tiers leur pleine adhésion au projet, « expression la plus pure de leur cœur et de leurs sentiments, » il y eut une explosion de joie. « Tous les ordres, raconte le procès- verbal, ont mêlé leurs transports, leurs embrasscments et leurs larmes ; » chacun s'écrie : « quel beau jour, 6 nos concitoyens! ne V oublions jamais; nous voilà donc amis et frères. » Il est inutile d'ajouter que les trois ordres, si sincèrement unis sur les détails qui pouvaient les diviser, demandèrent, d'un commun accord, l'érection de leur province en pays d'État.

1 Boiirigiiuii, Journil de Saintonge et d'Angoumois, p. 58.

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Duchaine-Martimont, avocat, procureur du roi à l'hôtel de ville de Saintes, motivait très-sérieusement cette demande dans la séance du 5 février :

« L'administration, dit-il, d'une province ne peut qu'être vicieuse à bien des égards lorsqu'elle est confiée à un seul commissaire de Sa Majesté, quelque juste, éclairé et dévoué au bien public qu'on puisse le supposer Il est peu de provinces qui ne soient susceptibles d'augmentations ou d'améliorations considérables et en particulier la nôtre; mais dans le régime actuel, on ne peut se promettre que le plan le mieux conçu et le plus réfléchi parvienne à sa perfection.

« Un intendant se trouve tout à coup transplanté en une terre étrangère; son premier soin ainsi que son devoir, c'est d'examiner la carte du pays, sous tous les rapports. Mais à peine a-t-il acquis les connaissances suffisantes, qu'il abandonne la province pour parcourir une carrière qui lui paraît plus glorieuse. S'il a le temps de concevoir un projet avantageux et de le mettre en partie à exécution, c'est un nouvel inconvénient; son successeur, quoique bien intentionné, a d'autres vues ; et c'est ainsi que les meilleures entreprises tournent au détriment de la province et de l'État.

« Il suffit d'ailleurs que les peuples n'aient aucune part au gouvernement, pour être toujours en défiance. Une première faute échappe-t-elle à la vigilance de l'administration, chaque partie de son administration lui paraît comme autant d'injustice et de vexation. Les plus gens de bien ne peuvent s'en défendre, et soit par faiblesse ou par désespoir du bien public, ils demeurent dans une profonde indifférence pour les intérêts de l'État.

« L'intérêt particulier étouffe tout sentiment du bien public. Bientôt nous ne connaissons plus d'autres citoyens que ceux de qui nous recherchons la faveur et les richesses, ou dont nous craignons l'autorité et le ressentiment : source de bassesse et d'infamie qui, en corrompant les mœurs d'une nation, en font présager tous les malheurs. >

En présence d'un zèle si sincère pour le bien public, d'un enthousiasme si pur, et d'un amour si éclairé de la vraie liberté, les esprits les plus froids et les moins utopistes ne devaient- ils pas concevoir les plus légitimes espérances pour le progrès normal et calme?

Comment l'esprit odieux de la Révolution changea-t-il si vite ces sentiments de confiance réciproque et d'amour fraternel en scènes de carnage et de haine ?

Comment ces États provinciaux, que les libéraux d'alors cherchaient à généraliser, disparurent-ils, au contraire, devant la forme despotique des intendants reprise et aggravée par le régime impérial sous le nom de préfectures ?

C'est là incontestablement un des problèmes de psychologie sociale les plus curieux de notre histoire et un des faits qui surprendront le plus nos petits-neveux quand ils étudieront, au sein du progrès réalisé, les terribles angoisses de son enfantement.

M. Audiat accompagne le récit de cet épisode capital et inconnu

de notre histoire locale de notes biographiques et généalogiques sur les principaux personnages qu'il met en scène, de remarques philosophiques inspirées par la plus saine critique historique, enfin de documents originaux presque tous inédits et pleins du plus haut intérêt. Nous souhaitons à ce remarquable travail tout le succès qu'il mérite, et comme œuvre littéraire et comme œuvre patriotique, et nous osons affirmer qu'il contribuera puissamment à favoriser le sentiment du véritable progrès dans l'avenir, en lui donnant pour base l'étude intelligente du passé.

LE PRÉSIDENT DE RA.NC0NNET

Le Calendrier du département de la Dordogne pour l'année 1845 contient (p. 268-291) une Notiœ sur Aimur de Ranconnet par M. Léon Dessalles, membre de la Société royale des Antiquaires de France1. M'étant livré, avant d'avoir eu connaissance de cette notice, à de longues recherches au sujet de la biographie de celui que François Pithou rangeait parmi les « quatre plus grands hommes du xvie siècle 2, >» j'ai reconnu, après avoir eu le plaisir de la lire, grâce à la

1 II en existe un tirage h part (Périgueux, imprimerie Dupont, 1845, in- 12 de 25 pages). La notice de M. Dessalles n'est citée ni dans la dernière édition de la Biographie universelle, ni dans la Nouvelle Biographie générale. Je ne la vois pas figurer dans le Catalogue de la Bibliothèque nationale. Histoire de France (10 vol. in-4°).

* Pithxana, à la suite du tome I des Eloges des hommes savants (Leyde. 1715, p. 1). Rappelons que le Pithxana est de 1616. — Les trois autres grands hommes étaient Cujas, Scaliger et Turnèbe. « Le reste, » fait-on dire à Pithou, « ne sont que vendeurs de coquilles. »