COEXISTENCE ET COORDINATION DES DEUX DROITS

tion ne copiant pas rigoureusement celle des eaux terrïtoriaies| et qu'on ne puisse concevoir pour l'air une frontière horizontale analogue à la ligne* parallèle à la côte, qui détermine la mer territoriale*

-Mais on ne saurait, de l'interdépendance qui existe, à toute hauteur, entre 1 T espace et le sol, déduire la territorialité absolue de t'espace, D'abord le rapport est différent pour cette raison-ci encore : tandis que l’eau de là mer est territoriale parce qu'elle est sous la puissance de la côte, ta territorialité de l'espace tiendrait plutôt à ce que le territoire sous-jacent est sous la puissance de ce dernier. Mais quelle que soit l’origine de la territorialité, celle-ci, admise d'une façon absolue, soumettrait h accès et la traversée de l’espace aérien à l’arbilraire.du maître du territoire sous-jacent. Au point de vue juridique, on méconnaîtrait ainsi les raisons que la possibilité d’un usage inoiïensif par tous permet d'invoquer, pour l'espace aérien comme pour la mer, en faveur de l’usage commun. En effet, si l’espace a une situation topographique spécial!qui lui permet de dominer le territoire, et si par suite il ne peut être entièrement soustrait à rauLoriléda territoire irïflrienr, H peut cependant être comparé à la mer en ce qu’il est susceptible d'être traversé par tous sans préjudice pour personne. Au point de vue sociologique ensuite, ce n’est pas en un temps caractérisé par la prédominance ries raisons de la société sur celles des individus,en droit interne comme en droit international, que se peut concevoir un droit aussi excessif réservé au maître d’un territoire sur tout l'espace correspondant. Au point de vue pratique enfin, il serait oiseux de reconnaître un droit qui aurait, par suite des difficultés matérielles les plus évidentes, si peu de chances d’ètre respecté.

D’autre part, la théorie opposée, celle de la liberté absolue de l’air (1), distinguerait nettement les deux éléments, même au

(i) Pobhoxe. Esiensione del concetto di zona di f?'on£iera y dans les « Al ti del primo Congmso Nazionaîe di locomozione aerea *, Tonna 16-19 aprile 1910, Toriao, S* T, E. N., 1910, pp. 119-120.