‹ Le Droit aerienChapitre 5 sur 124 · L’AIR; L'ESPACE. ET LE TERRITOIRE · texte numérisé non relu

L’AIR; L'ESPACE. ET LE TERRITOIRE

Quels sont les rapports entre l'air et le territoire sous-jacent ? Certains veulent établir un parallélisme juridique entre Pair et l'eau de la mer, soit en assimilant complètement le premier aux eaux territoriales (1), soit en ic divisant, comme la nier, en territorial et non territorial ou libre, par la détermination d'une zone aerienne voisine de la terre et au-dessus de laquelle Pair devrait cesser d'être territorial. î/analogie n'esi pas soutenable ; il suffit, pour s ? en rendre compte, de comparer le rapport de situation qui existé entre la terre et Pair, avec celui très différent qui existe entre la terre et la mer. La mer et le territoire font tous deux partie d'un même globe, mi-terrestre mi-o.ccanIque s dont ils se partagent la superficie en s'excluant mutuellement ; loin commence où Tau Ire finit, et chaque partie de l'un des deux est complète au point de vue physique et au point de vue des conditions d existence des êtres vivants, sans avoir besoin du voisinage de l'an Ire. Le sol, au contraire, se complète par l'atmosphère correspondante : celle-ci ne lui est pas seulement unie sur la même superficie, elle lui est absolument indispensable

(1) La proposition de M. Westlake, inspirée de cette assimila Lion, mais que l'Institut de Droit International a rejetée, ré aurait pourtant pas empêché de faire une série d'exceptions en faveur du libre passage ; pratiquement on aurait ainsi satisfait aux exigences de Futilité générale.

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