CHAPITRE X.VI

nature de l’aéronef et sur Taxe du vent : 1 aéroplane cédera la place au dirigeable qui, à son tour, cédera la place au sphérique ; lorsque les routes sont parallèles, 1 aéronef qui court vent debout cède la place à l’autre ; lorsque la route est oblique ou perpendiculaire au vent, les aéronefs s évitent en croisant a droite ; lorsque les roules se croisent, chacun doit passer derrière celui qui vient à sa droite et devant celui qui vient à sa gauche ; lorsque 1 aéronef rattrape un autre, il doit signaler son approche et s’écarter de 1 aéronef qu 11 rattrape en obliquant sur sa gauche et en s élevant. Ces règles concluait M. 1 ittard ne s’appliquent que quand il y a danger de collision ou quand les aéronefs sont distants, en altitude, de moins de500 mètres pour les dirigeables et 100 mètres pour les aéroplanes »*

M. Gemma (1) abandonnait beaucoup de détails à U initiative de la future Conférence diplomatique et se montrait peut-être trop peu exigeant pour les distances; il proposait dans son projet de convention : « Les aéronefs qu’il est possible de dlrigei doivent toujours, eu cours de route, soit qu’ils se dépassent, soit qu’ils viennent à la rencontre l’un de l’autre, rester distants d’au moins 50 mètres en ligne verticale ou horizontale » ; et il voulait que :« les Etals contractants s engageassent à publier, dans les six mois de la ratification de la Convention, un leglement uniforme concernant Tusage des pavillons, fanaux, sirènes, et de tout ce qui a trait aux communications et aux signaux des aéronautes entre eux et avec les personnes a terre

Le Congrès de Vérone ne put pas s’occuper suffisamment de toutes ces propositions pour arriver a des Conclusions concrètes ; il se contenta d’approuver un ordre du joui tendant a ce que « la circulation des véhiculés aériens dans 1 espace hbie fiït réglementée dans la mesure nécessaire par des accords internationaux, »

M. Fauchüle, dans son projet de Convention de 1910, marchait d’accord avec M. Gemma en réclamant un règlement interna-

(1) Loc. ait p* 18, art. XL

LES RÈGLES DE ROUTE ET LES COLLISIONS

lional qui serait uni à la Convention même, mais en s’abstenant pour le moment d’en formuler les details. Il proposait (art. 15) : « U| règlement international, annexé à la présente convention, qui entrera en application en môme temps qu’elle et demeurera en vigueur jusqu'à ce qu’il ait été modifié d’un commun accord, déterminera les prescriptions particulières en vue de prévenir les collisions et de faciliter les communications outre les aérostats. On s’inspirera, pour établir ces prescriptions, de la pratique suivie pour la navigation maritime ».

Les Gouvernements britannique, français, danois et russe, dans leurs propositions pour la Conférence de Paris de 1910, étaient d’accord sur ce dernier point ; de môme le Ministère italien des Travaux publics, qui proposait aussi certaines régies de manœuvre ''empruntées à II navigation maritime avec les modifications appropriées) et un Code de signaux (1). Quelques Gouvernements, le français et l’anglais par exemple, posaient le principe général dans les propositions, et laissaient à la Conférence l’initiative des détails. Les Ministères de la Guerre et delà Marine d’Italie jugeaient une pareille codification encore prématurée; ils réservaient pour l’avenir la législation tendant à éviter les abordages aériens et limitaient les mesures actuelles aux signaux à établir sur le sol pour la sécurité des aéronefs, et à la publication de cartes aéronautiques avec signes conventionnels correspondant aux endroits dangereux.

Sur la nécessité d’établir ces signaux pour permettre aux aéronefs d’éviter les endroits dangereux, et spécialement les contacts avec des courants électriques à haute tension, tous les Etats étaient d'accord, sauf la Suisse qui considérait comme suffisante par elle-même, sans signes particuliers, la configuration orographique de son territoire. Ces indications, relatives aux points dangereux de la surface terrestre, sont en effet aussi

(1) lïégle de rencontre : celui qui est contre le vent cède sa place ; règle de dépassement: ne poîài passer enlre la terre et l'aéronef qu'on dépasse.

Dr. aér.