‹ Le droit au travail à l'assemblée nationalChapitre 33 sur 51 · II. OPINION DE M. DE CORMENIN · texte numérisé non relu

II. OPINION DE M. DE CORMENIN

Timon, à tous ceux qui l'ont nommé, Salut et Fraternité.

Messieurs, je Tiens peut-être un peu tard pour vous remercier de m'avoir nommé le même jour, par (jualre fois, député à l'Assemblée constituante. Par quatre fois! dans quatre départements! Passez-moi ce petit mouvement d'orgueil en faveur de votre mérite et de la circonstance.

Pardon, mes chers commettants, si je prends un peu d'avance sur le débat de la Constitution, ne fut-ce que pour causer sans bruit avec vous, et pour voir, par pure curiosité, ce qui en restera de ce que j'y ai mis.

J y ai d'abord mis la formule : En présence de Dieu et au nom du peuple français.

Dieu et le peuple français! je ne connais pas de plus grands noms dans le ciel et sur la terre {'4).

Naturellement, la déclaration des droits de l'homme venait à la suite de celte invocation.

(I) Sur tout ce qui concerne les moyens d'aider utilement tes pauvres, je recommande le Traité de Cabnnis sur les stcrurs publics; on y verra qu'il n'y a rien de nouveau sous le soleil, pas niénic l'atelier national et les maux qu'il engendre; on y verra (■galemenl avec quelle sagesse Cabanis traitait telle question délicate de la laie des pauvres; car, en ddTinitive, le droit au travail pourrait bien ne pas être autre chose. {Note de l' AiiUur.)

<2) M. de Cormenin, cliargi- par ses colli'gues de la commission de Constitution (et de concert avec M. Woirhaye el feu Dorncsjd'un plan de projet, a été un des principaux défenseurs du droil au travailau sein de la commission de Coiislitulion.il donne ses raisons dans le passage que noas citons de son Petit pamphlet sur le projet de Constitution (,i\ol.ia-32, chez Pagnerre).

M. de (Jormenin, député depuis {828 et représentant de la Seine, a une grande réputation comme pamphlétaire el comme jurisconsulte administratif. Ses priiicipauv ouvrages sont le Livre d 'S Orateurs el ses Qitcslioiis de Vroit administratif. C'est un des plus anciens défenscur> du suffrage universel el de la liberté en général, un des plus énergiques adversaires des gros budgets, des cumuls Ses pamphlets ont beaucoup contribué à la chute de Louis- Philippe. Dans ces dernières années, ses écrits ont pris une allure philanthropique ; ils laissent à désirer sous le rapport économique, il. de Cormenin, né à Paris, le 6 janvier )r88, a été auiiileiir au Conseil d'Etat et maître des requêtes sous l'Empire el la Restauration. Nomme vice-président de ce conseil après février, il vient de donner sa démission.

(3) Ce rapprochement est Lien ambitieux.

Mais dans les bureaux de l'Assemblée, mais dans la commission de Conslitulion, nous avons tant de fois versé et bouleversé le Préambule, que flnakmcut ou pourrait le supprimer.

La Constitution est déjà trop réglementaire , trop longue d'un bon tiers, de moitié peul-élre(l), et telle qu'elle est, j'ai frayeur, on n'est pas mailre de soi, que la main des docteurs et des ergoteurs ne nous la prolonge indéfiniment.

Il faut que la Constitution se présente dans l'appareil d'une concision brève et majestueuse. Entrons donc vivement en matière, et disons ; En présence de Dieu , et au nom de la nation française, l'Assemblée nationale proclame :

Art. 1". La souveraineté réside dans le peuple.

Que veut le peuple? Une Ré[iubiique.

Art. 2. La France est une République démocratique, une et indivisible. Quci sera son doi;me ?

Art. 3. La République française a pour dogme : Liberté, Égalité, Fraternité. Quels sont les droits de l'homme et du citoyen que la Constitution garantira ?

Art. 4. La Constitution garantit à tous les citoyens :

La protection de la personne, de la famille et du domicile;

La gratuité de l'instruction;

La jouissance, la disposition et l'inviolabilité de toutes les sortes de propriétés;

Le droit au travail pour les valides sans oxivrage, le droit à Vassistanre pour les invalides sans ressources ;

Le droit de réunion, d'association et de pétition;

La liberté des cultes sous la tutelle égale de la loi, la liberté de l'enseignement sous la surveillance de l'État, et la liberté de la presse sous la réserve des droits d'autrui et de la sécurité publique.

iN'admirez-vous pas, mes chers commettants, comme tout cela va de soi, posément, clairement, et comme ces quatre articles-là se déduisent l'un de l'autre et s'enchainent! A[irès quoi, nous passerions, sans coup férir, au chapitre des Pouvoirs publics, savoir : le législatif, Vexécutif el \c judiciaire. Certes, notre Constitution, ainsi dégagée de son appareil préambulaire, marcherait d'un pas plus rapide et plus solennel.

Plusieurs m'en ont voulu d'avoir risqué que la France était une République démocratique. A quoi bon démocratique, et qu'est-ce que cela veut dire? Cela Teut dire. Messieurs, que le peuple ne relève que de lui-même, et n'est sujet que de la loi. La démocratie n'est pas une fraction du peuple, mais tout le peuple, le peuple entier, le peuple universel. Je maintiens donc le mot comme la chose.

Ce qui était beaucoup plus risque, je l'avoue, c'est le fameux paragraphe du droit au travail, si gros de tribulations et qui m'a valu tant de ripostes : Le droit au travail est celui qu'a tout homme de vivre en travaillant.

Puisqu'on l'avait mis dans l'avant-projet , pourquoi l'en avoir ôté ? et puisqu'on l'en a ôté, pourquoi ne pas l'y remettre ;2}?

En vérité, l'État s'y prêtant de son côté et les particuliers de l'autre, la question

(1) Timon a bien raipon selon nous. Il faut dire cependant que la discussion u'a pas complique; le texte primitif, mali;rL' la nuée d'amendements qui ont été produits.

(2) On l'avait mis sans trop savoir ce qu'on mettait. On l'a ùté quand on a compris coniroejit il était iiilerprOlé. On avait eu tort de le mettre, on a Mon fait de l'ôtcr.

du travail n'est pas plus insoluble en fait qu'en droit. Mais il est évident qu'il faut que tliacun s'y prèle.

Hamenons la thèse à son vrai point. Le droit au travail a son origine et sa légitimité dans les danses fomlamentales et implicites du pacte social, et son justiûcatif dans l'oblitialion naturelle de travailler.

Le droit au travail implique le droit de jiropriété dans la personne de l'ouvrier qui vent y parvenir, comme, et par les mêmes moyens que nous y sommes parvenus; car, sans notre travail personnel ou sans celui de nos pères, comment y serions-nous parvenus? Le droit au travail impliipie le droit de propriété dans 1« personne du citoyen qui emploie l'ouvrier pour la fructification et le bien de sa chose. Le droit au travail honore le labeur par le devoir, et le bénéfice par l'obligation. De même, le droit à l'assistance est ennobli par la fraternité dans la personne de celui qui donne et de celui qui reçoit. De même encore, le droit à l'instruction est le droit au pain de l'àme, comme le droit au travail est le droit au pain du corps.

Revenons à ceci : tous les citoyens dans une république sont égaux , tous les citoyens sont libres, tous les citoyens sont frères. Tous ont une ùme, un esjirit et un corps. Cliiétiens, hommes libres, mes amis, mes égaux, mes frères, laisserezvous cette àme sans morale, cet esprit sans culture, ce corps sans sulisistance? Les laisserez-vous tous trois mourir dans la personne d'un égal, d'un homme libre, d'un frère? Voyons, les laisserez-vous mourir? répondez (1)!

On ne m'a pas répondu, assez du moins, j'entends, pour me convaincre et l'on a rayé ma formule :

Le droit au travail est celui qu'a tout homme de vivre en travaillant.

Ce qui me rend un peu d'espoir, Messieurs, pour le rétablissement de ma version et de son commentaire, c'est qu'il y a dix-huit années, on avait aussi rayé de mon vocabulaire politique mon autre formule, aujourd'hui toute triomphante, et que voici : Le suffrage sera direct et universel.

MU. OPDilON DE M. LOUIS BLAKC (2).

Cent vingt mille électeurs m'avaient envoyé à l'Assemblée nationale avec mandat d'y concourir à l'établissement d'une Constitution nouvelle, d'y soutenir le

(i) Tiitiiin (li'placc la question 11 ne s'agit pas de savoir si on sera assez peu cliarilal>le pour laisser mourir des hommes de f;»ini. ijuand on pourra faire autrement. 11 s'agit de savoir si l'homme qui a faim a droit d'exiger sa nourriture ; il s'agit aussi de savoir si l'homme qui n'a pas ou croit ne pas avoir du travail a le droit de vous forcer a lui en donner. .

(2) Extrait d'une rt^ponse a .M. Tliiers, que M. Louis Blanc vient de faire paraître, et intitul<^e : Soiialistiie, Droit ,iii travail, br. in-18 de <07 p., chei Michel Lcvy frères.

M. Louis Blanc a (té nommé représentant pour le département de la Seine, comma membre du Gouvernement provisoire. Avant la Révolution de Juillet, M. Louis Blanc a successivement écrit dans le Progrés du Pas-de-Calais, la Revue démocratique, la Nouvelle Minerve et le B'm Sens, dont il a été rédacteur eu chef. Ce journal ayant cessé de paraître, M. Louis Blanc fonda la Bévue du Prof/rés social, qu\ n'a vécu que peu de temps. C'est dans celte Revue qu'il publia, en 18.19, le premier jet de son pamphlet sur l'Organisation du travail. Sorti du journalisme mililant, M. Louis Blanc entreprit l'Histoire de dix ans, qui a rendu son nom populaire, et qui l'a conduit à écrire l'Histoire de la Rivolulinn, ("ont deux volumes étaient piibliés lorsque les événements de Février oui éclaté — M. Louis Blauca été

droit au travail, d'y exposer mon opinion sur les maux de la situation présente, sur leurs causes, sur les moyens d'y porler remède. C'est donc lii volonlé de ces cent vingt mille électeurs qu'on a méconnue ; c'est leur part de souveraineté qu'on a confisquée, lorsque, sur une accusation démontrée calomnieuse, au mépris d'une décision antérieure de l'Assemlilée, sans débals contradictoires, dans une seule nuit, à la hâte, et par un coup d'État caché dans un vote, on m'a écarté de la discussion qui était à la veille de s'ouvrir. Je ne dirai pas h mes adversaires qu'en foulant aux pieds, dans ma prrsonne, l'inviolabilité parlementaire, ils ont détruit imprudemment une garantie dont les vicissitudes humaines peuvent un jour leur faire regretter l'absence : les passions politiques ne sont pas si prévoyantes 1 Je me bornerai donc à protester, au nom de mes commettant», contre la décision injuste qui m'a frappé; et, puisque la liberté de la tribune m'a été ravie, j'aurai recours à la liberté de la presse.

L'Assemblée nationale a récemment nié le droit au travail ; elle l'a nié sous l'impression des funèbres journées de Juin. Quelques mots, d'abord, sur celle insurrection dont on a mis tant de mauvaise foi à dénaturer les causes. Les causes ! 11 n'y en a qu'une, et son nom... c'est la misère. Spéculez à votre aise sur les désastres de Paris, hommes de parti^ anciens ; que vos passions, que vos ressentiments, que vos haines trafiquent à plaisir du désespoir de toutes ces mères en deuil et de ces vastes funérailles, l'histoire, que vous ne vaincrez pas, l'histoire dira que la .évolte, cette fois, est née des colères de la faim, et que, derrière les barricades, on poussait ce cri, variante sinistre de la formule lyonnaise: « Du pain ou des balles ! » (1).

C'est que, bien avant la Révolution de Février, un mal profond travaillait l'industrie française, et appelait d'importantes réformes sociales. La concurrence dont l'Angleterre n'est parvenue à conjurer les périls suprêmes qu'à force d'audace, de persévérance et de génie, c'est-à-dire en dominant les mers, en s'emparant des comptoirs les plus lointains, en faisant avec des marchands ce que Rome avait fait avec des soldats, en prenant le monde, la concurrence se trouvait resserrée, chez nous, dans un cercle trop étroit, trop inflexible, pour n'y pas aboutir tôt ou tard à d'affreuses catastrophes.

Aussi, le domaine industriel transformé en champ clos, l'industrie devenue un combat à outrance, la production se développant au hasard, avec une activité Gévreuse, dans les ténèbres ; les commerçants condamnés à vivre d'une vie aléatoire, à jouer un jeii terrible, et haletant après le gain de la partie entre les faillites de la veille et les banqueroutes du lendemain ; tous les intérêts armés les uns contre les autres ; puis, au sein de la confusion, la foule des journaliers courant se vendre au rabais, foule de plus en plus épaisse, de plus en plus affamée et gron-

ineD)bre du (îouvernemeDt provisoire, préNident de la fameuse commission du Gouvernement pour les travailleurs, siégeant au Luxembourg. A la Cliambre, M. Louis HIanc a montré quelquefois de l'éloquence : maigre l'exiguité de sa taille, il a une voix forte et en partie celle action qui convieul à l'orateur. M. Loui Blanc est né en HSIS, a Madrid, de parents français el d'origine Corse.

C'est M. Louis Blanc qui a le plus contribue à l'alliaDce des idées socialistes avec celles des radicaux politiques.

H) Assurément la misère est une des causes premières. Mais une autre cause inconlcstablc se trouve dans les promesses mensongères faites, avant el après Février, aux ouvriers qui ont un instant été amenés à prouver que l'Assemblée nationale ne voulait décidément pas tenir parole .

ildotc...., voil/t ce que le princi|>c d'iiulividiialisme avait fuit d'une société où l'a^ mour du gain availcté pris gio.>-sièiTmt'iit pour h: génie, drs iilliiiics.

J'ai entre les malus une colltclion de lettres qui me furent adressées par divera chefs d'industrie, immédiatement après mon itistailatinn au Liixcmbuiirg. Je les publierai, ces letlre.^, testament de murt de l'industrie fondée sur la cnncnrrencet Rien de plus dérisif, mais en même temps rien de plus tragique. Les uns olVrent en pur don leurs élaMis^cmi-nls, qu'ils se déclarent incapables do maintenir ; le» autres, mettant à la disposition du Gouvernement, édifices, matières premières et mactiines, ne demandent en écli;int;e qu'une rémunération convenable comme directiurs d'ateliers; tous invoquent à grands cris l'intervention tutciaire de l'État dans l'industrie, qu'ils montrent perdue, si l'État ne se lulte d'accourir. Une chose qu'on ignore généralement, et dont je fournirai la preuve irrécusable, c'est que l'idée de publier le plan d'une vaste réforme soeiiile avant la convocation de l'Assemblée (1), me fut suggérée précisément par la véhémence des eollicitalion» qui me venaient en foule, non-seulement de la part des ouvriers, mais, plus encore, de la part de maint chef d'industrie, réduit à une inénarrable détresse, à une détresse d'origine ancienne.

La Révolution de Février n'a donc pas produit la crise industrielle ; elle n'a fait que la déclarer. Imputer aux prédications du Luxembourg le délabrement des affaires, c'est le comble de l'ignorance et de la puérilité. (U-ux (jui attriliuent à des réformes sociales, proposées mais non encore mises à l'essai, tous les embarras, toutes les douleurs de la situation actuelle, ressemblent à un malade qui, après avoir repoussé les prescriptions du médecin, lui attribuerait l'aggravation de la maladie (2).

D'un autre côté, il faut qu'on le sache ; le socialisme n'a point pour date la Révolution de Février. La Révolution a donné au socialisme une scène éclatante; elle n'a pas été son berceau Depuis longtemps, il se faisait parmi le peuple un travail souterrain qui ne se révélait aucunement par la tribune parlementaire, et ne se manifestait que très-imparfaitement, soit dans les journaux, soit dans les livres. Tandis que de vulgaires grands hommes agitaient leur ambition dans l'urne des votes et remplissaient le monde d'un vain tumulte, de pauvres ouvriers, qu'on croyait absorbés par les soucis de leur labeur quotidien, s'élevaient, du fond de l'atelier, à des préoccupations d'une portée immense et vivaient dans la région des hautes pensées. Tout en subissant leurs misères, ils l'étudiaient. A cette société corrompue et malade, ils composaient, en espérance, un lendemain radieux. Us interrogeaient la loi des transformations sociales du passé, pour savcir si la civilisation n'avait point encore un pas à faire; et se rappelant que les hommes du peuple avaient cessé d'être esclai-es, puis d'être serfs, ils se demandaient, émus d'un généreux espoir, si les hommes du peuple ne cesseraient pas d'être prolétaires, le prolétariat n'étant qu'une dernière forme de l'esclavage.

(0 Ainsi celle va.sle réforme olail improviiée.

Ci) La apclaratioii de l'Ilùtol-de-Ville, par laquelle la République s'engage solennellement à gaianlir du travail, les prédications du Luxembourg, la création des ateliers nalionaux et l'allure générale des chefs du mouvement ont jeté l'épouvante dans les esprits. Or, l'épouvante a suffi pour inulliplier l'intensité de la crise. Quand on lisait les prédications du Luxembourg, ou voyait bien que la pratique allait suivre de près la théorie, et, en fait, M. Louis Blanc a appliqué ses vues tant qu'il l'a pu. Qui donc a limité les heures de travail? qui donc a supprimé le marchandage? qui donc est intervenu dans cinq ou six circonstances entre le maître et l'ouvrier?

Mais le moyen d'affranchissement, où le trouver ? Il avait été Indiqué à notre génération par cette formule, gloire éternelle de nos pères : liberté, égauté, FRATERNITÉ ; il ne s'agis.-ait plus que de bien déûnir les trois ternies de la devise sacrée. L'instinct populaire ne s'y trompa point.

Le peuple comprit : que la liberté est, non pas seulement le droit, mais le pouvoir accordé à l'homme de développer ses facultés sous l'empire de la justice et la sauvegarde de la loi ; que, la diversité des fonctions et des aptitudes étant pour la société une condilion de vie, l'éga'ilé consiste dans la facililé donnée à tous de développer également leurs facultés int'ja^e^; (|ue la fraternité enfin n'est que l'expression poétique de cet état de solidarité qui doit faire de toute société une grande famille.

Ainsi , plus d'individualisme et àe laissez-passer, parce que l'individualisme e'est l'abandon du pauvre, du faible, de l'ignorant, et que, pour des milliers de créatures humaines, le laissespasser, c'est le laisses-mourir (1) ;

Plus de concurrence anarchique, parce que l'anarchie n'est qu'un despotisme déréglé, et que la lutte entre le fort et le faible, c'est roppros>ion ;

Plus de mobiles puisés dans l'antagonisme ardent des intérêts (2), parce que, là où le succès des uns correspond à la ruine des autres, la société ne peut vivre que de haines, et couve fatalement la guerre civile.

Tel était donc le programme que, depuis plusieurs années, le peuple dressait en silence dans les ateliers des principales villes.

Mais, jele répète, le travail intellectuel qui s'accomplissait au fond de lasociétf , ceux qui en habitaient les hauteurs l'ignoraient d'une manière absolue. Les prétendus hommes d'État delà monarchie, les prétendus savants en politique et en législation , les financiers habiles, les industriels renommés, ne se doutaient pas qu'ils marchaient sur un inonde nouveau. Le moment devait donc arriver où ils se réveilleraient en sursaut, comme dans un coup de tonnerre. Ce moment arriva en effet, et il restera dans l'histoire sous le nom de révolution démocratique et

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