CHAPITRE PREMIER

l'idée du droit

S'il est un mot dont il importe de bien comprendre le sens et la valeur, n'est-ce pas celui qu'on trouve aujourd'hui sur toutes les lèvres, et que les échos de la Presse contemporaine répètent sans cesse ? Qu'est - ce que le droit ? Quelle est son origine, sa nature et son étendue ? Depuis la fameuse déclaration des droits de Phomme, ce mot, quand on le prononce, semble avoir le dangereux privilège de remuer les masses, et de les soulever , comme la tempête soulève les flots de rOcéan.

Et cependant, de toutes les expressions de noire langue, il n en est peut-être pas qui prête à plus d'équivoques, et qui soit plus mal définie que cellelà : on lui donne, en effet, des significations fort diverses : elle désigne d'abord la science qui détermine les droits de Thomme dans les différents

ordres auxquels il appartient^ dans l'ordre naturel^ religieux et civil : de là le droit naturel, le droit canonique et le droit civil. Si de la science nous passons à Tobjet lui-même de ses études et de ses recherches, nous rencontrerons encore la même expression : droit et loi sont synonymes; ainsi nous avons. la loi naturelle, la loi canonique et la loi

civile. Enfin, on appelle droit la faculté, le pouvoir

qui réside dans l'homme de réaliser sa destinée.

De ce dernier sens il est aisé de remonter aux autres : Thomme reçoit de Dieu, auteur suprême de la nature et de la grâce, certaines aptitudes, certaines facultés naturelles et surnaturelles; ce sont ses droits : mais ces aptitudes, ces facultés ont besoin d'être réglées et dirigées par une loi; et cette loi, c'est le droit. Enfin, pour connaître les lois qui gouvernent les différents ordres desquels l'homme relève, il faut les étudier dans leurs sources, les analyser et les coordonner : ces travaux constituent une science ; et cette science, c'est encore le droit : ainsi le pouvoir, la loi, la science reçoivent une dénomination identique.

A cette confusion, qui naît de l'imperfection du langage, vient s'en joindre une autre plus réelle et plus funeste encore : celle tjui résulte des innombrables systèmes émis sur l'idée du droit par les philosophes

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et les jurisconsultes de toutes les écoles et de tous les temps. Notre intention n'est pas de les passer tous en revue^ de les discuter et de les critiquer : ce travail dépasserait la mesure de nos forces et le but plus modeste que nous nous sommes proposé d'atteindre.

Nous voudrions simplement jeter un peu de lumière sur ce difficile problème, que Tesprit de système et d'erreur s'est plu, depuis un siècle surtout, à obscurcir et à dénaturer. C'est là, en effet, qu'il importe de ne point se laisser duper par « la piperie des mots, » selon le sage avis de Montaigne ; car la science du droit, loin d'être purement théorique et spéculative, est une science éminemment sociale et pratique. Une fois les principes posés, le peuple ne tarde pas à les traduire dans les faits, et sa logique impitoyable et terrible ne recule pas devant les conséquences les plus extrêmes et les plus désastreuses.

Pour arriver à une notion claire et précise du droit, il faut s'élever au-dessus des données vagueS et incertaines, et remonter à ces principes naturels, inébranlables^ universels, qui n'appartiennent à aucune école, à aucun siècle, mais au sens commun, et qui forment en quelque sorte le patrimoine de l'esprit humain ; il faut revenir à cette philosophie éternelle, coçfime. l'appelle excellement Cicéron :

« est perennis quœdam philosophia. » Ouî,c'est aux sources de cette philosophie traditionnelle, agrandie, épurée par le christianisme, qu'il faut venir puiser la solution de tous les grands problèmes sur la question du droit, de sa nature et de ses origines.

Le vice radical des théories modernes, c'est de vouloir éhminer Dieu de la science du droit, comme on a tenté de le chasser du domaine des autres sciences : le droit n'est pas seulement un rapport d'homme à homme, mais il est avant tout un rapport de l'homme à Dieu, de la créature à son Créateur, le droit vient de Dieu, puisqu'il est l'Auteur suprême de toutes les prérogatives et de toutes les facultés humaines : il mène à Dieu, car il est la fin dernière et nécessaire de tous les êtres, et principalement de l'homme, le roi de la création : en un mot, l'idée de Dieu doit être rétablie à la base et au sommet du droit : telle est la vérité qui se dégage clairement aux regards de l'esprit, quand il interroge l'enseignement traditionnel et chrétien.

Le droit, suivant les jurisconsultes romains, c'est ce qui est toujours bon et équitable : « qiùod semper œquum et bonum estjvs dicitury»{l).Yoïïk le principe général, la règle invariable et absolue à laquelle doit être comparé tout ce qui aspire à porter le

(4) Dig. de Just. et jur. I. 1.

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nom de droit. Mais qu^est-ce que le juste ? qu'est-ce que rhonnête ? C'est ce qui est conforme au sens morale à la conscience : mais la conscience^ pour opérer ce discernement, a besoin d'avoir devant les yeux un idéal d'après lequel elle juge et prononce; et cet idéal, que peut-il être en dernier ressort? sinon l'être infini, modèle de toute justice et de toute perfection. C'est ainsi que de l'idée du droit on remonte nécessairement à l'idée de Dieu, en suivant le procédé rationnel employé par les plus grands génies de tous les temps\ depuis saint Augustin jusqu'à Bossuet.

Si de la notion abstraite du droit, nous passons à la science elle-même, à la jurisprudence, nous trouverons une définition plus explicite encore : « la jurisprudence, dit Ulpien, c'est la connaissance des choses divines et humaines : « Jurisprudentia est ùivinarum et huinanarum rerum notitia. » (1) Le droit est donc divin, et, selon la remarque d'un éloquent publiciste, l'on ne sait rien du droit si l'on ne sait rien de Dieu (2).

(1) id.

(2) Voir sur ce point ]a première conférence faite à TUniverbité catholique de Lyon, par M. Lucien Brun, sénateur, le 15 mai 1876.

Ces remarquables conférences ont paru successivement dans une excellente Revue que nous ne saurions assez recommander : la Revue catholique des Institutions et du Droit. (Grenoble, Baratier et Dardelet.)

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Le jurisconsulte romain revient encore sur toette idée, lorsqu'après avoir défini le droit, considéré comme corps de doctrine et de préceptes : « Fart de ce qui est bon et honnête, » « juLS est ars boni et œquij » il ajoute immédiatement ces admirables paroles : « ciijus merito quis nos sacerdoies appellet »(1). La magistrature, en effet, n'est-elle pas un véritable sacerdoce ? Le prêtre et le magistrat ne sont-ils pas, Tun et l'autre, préposés à la garde d'un sanctuaire ? N'ont-ils pas pour mission de veiller à la conservation et au développement des deux forces vives de toute société : la Religion et la Justice?

On sent déjà passer, dans cet enseignement d'Ulpien, le souffle de l'Évangile ; car, à n'en pas douter, il a subi l'influence des idées chrétiennes : mort en 230 après Jésus-Christ, il a été le témoin des premiers triomphes du Christianisme naissant. Dès le commencement du second siècle, en effet, le nombre des chrétiens commençait à devenir imposant : Pline le jeune, gouverneur de la Bithynie, se plaignait, sous le règne de Trajan, de ce que la nouvelle religion se propageait dans les villes, les bourgades et les campagnes ; les temples étaient presque déserts, et les sacrifices interrompus (2). Quelques années

(1) Dig. I. i.

(2) Epist. lib. X.

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plus tard^ les chrétiens étaient au Sénat ; ils remplissaient les légions et assuraient à Tétat des victoires qui forçaient Tempereur à la reconnaissance. C'est ainsi qu'au témoignage de Tertullien et d'Eusébe (1) la légion fulminante, composée de chrétiens, assura la victoire de Marc-Aurèle sur les Quades.

Les grandes vérités, dont nous venons d'entendre un écho dans l'enseignement du jurisconsulte romain, le Christianisme les professait ouvertement depuis un siècle et demi, au prix du sang de ses martyrs, et son empreinte était déjà sur le monde. Aussi les docteurs de l'Eglise ont-ils embrassé sans hésitation cette doctrine, qu'ils ont agrandie et développée à la lumière toujours croissante de l'Évangile. Appuyés sur les données de la Révélation, ils ont affirmé avec une autorité nouvelle la céleste origine du droit : « Non est potestas nisi a Deo » (2). Ecoutons saint Augustin dans son commentaire sur le Psaume cxlv : « Le droit est ce qui est juste, et tout ce qu'on appelle droit ne l'est pas pour cela ; qu'arrive-t-il donc si quelqu'un éta- . blit un droit injuste ? Il ne faut pas lui donner le nom de droit; cela seul, en effet, mérite vraiment d'être appelé droite qui est en même temps juste. »

(1) Tert, Apolog. 55, 5 ; et Eusèbe, liv. V, chap. 5.

(2) Epist. ad Rom. zm, 1.

« Jus est quod justum est : neqvs enim omne qtiodjus dicitur,jus est. Quid si aliquis condat jus iniquumF nec jus dicendum est, si inju-stum est : illud ergo verum jus est, quod etiam justum est. » (1) Peut-on désirer un témoignage

plus explicite en faveur de Tidentité du droit, du ; juste et de Thonnète? Saint Isidore de Séville^ qui a composé un traité des étymologies, fait dériver par syncope « Jus » de « Justum ^ : Jus a Justo (2). Saint Thomas d'Aquin ne parle pas autrement que les deux docteurs des Eglises d'Afrique et d'Espagne: pour l'Ange de l'Ecole, comme pour Augustin et Isidore, le droit n'est pas autre chose que la justice et l'équité (3).

Nous n'ignorons pas que les jurisconsultes romains, qui ont vécu avant l'ère chrétienne, assignaient au droit une origine différente. D'après eux, le droit prendrait sa source dans un ordre, dans un commandement positif : « Jus a Jussû seu jubendovi. Ils ne faisaient que suivre^ en ce point, la doctrine enseignée déjà par Aristote (4) ; de là cette définition admise par le Code Justinien : « Jus est id quod jussum est. »

(1) Edition M igné, t. v, p. 1894.

(2) Etymol., G. ni.

(3) Summa Tlieol. 2* 2" , q. 57.

C^) Ethic, G. I.