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Pages
YtDtt. — caiapitrfl L Diêpo-
êiiUmi généraieê 1
I L Définition de la vente. . 1
Elémente de la vente 4
Vente par oorreepondanoe . . 8
Vente par télégramme 9
Offre de vendre par circulaire
ou réclame 9
I n. Des effets de la vente. . 11
En droit romain 11, 15
Dans notre droit 11, 16
Nécessité de l'enregistrement 14
Vente des meubles 17
f III. Vente de choses qui se comptent, se pèsent ou se mesurent. . 18 • IV. Des ventes à l'essai. . 22 I V. De la pnHnesse de
vente 28
Distinction entre la promesse unilatérale et la promesse
synallagmatique 28
De la promesse de vente avec tradition et possession ae-
tuelle tô
De la promesse de vente avec
arrhes 82
De la promesse d'acheter.. 83 I VL Dispositions diverses 84
Frais d'acte 84
Vente faite par un cabare-
tier 86
I I. La vente est prohibée
entre époux 87
I n. Ventes prohibées à l'égard de ceux qui sont chargés de les effectuer ou de les faire monter au plus
haut prix possible 41
Ventes prohibées aux juges, avocats et fonctionnaires attachés aux tribunaux. . 44 Chapitre III. Des chosee gui
peuvent être vendues. ... 50 Vente d'une chose future,
d'une récolte 60
Pacte sur une succession
future 51
Vente de la chose d'autrui. . 52
La règle 53
Les exceptions 56
Pages
Vente commerciale 56
Vente dans une foire ou
marché M
La vente est valide si le
vendeur devient ensuite
propriétaire de la chose.. 69 Ou si la vente est faite sous
l'autorité de la loi 59
Vente judiciaire de meubles. 60 Vente judiciaire d'immeubles 61 Chapitre IV. Des oUiçaUom
du vendeur 64
Section L DiêpoHtUmê gêné
raleê 64
Interprétation de la vente. 64 Principales obligations du
vendeur 65
Section n. De la délivrance. 65 I I. De l'importance de la
délivrance et de ces effets 65
Sa définiticm 66
f n. Comment s'accomplit
la délivrance 67
• m. Des frais de la délivrance et de ceux de l'enlèvement 70
f IV. Du Ueu où doit se faire la délivrance 71
• V. Quand doit être faite
la délivrance 71
f VL Ce qui doit être délivré 74
Vente fait à tant la mesure d'un immeuble déterminé 77
Vente d'un ou de plusieurs immeubles déterminés, pour un prix en bloc, avec indication de la meBiu*e, mais non à raison de tant
la mesure 78
Section m. De la garantie. 84
Définition 84
S I. De la garantie contre
l'éviction 85
Le garantie est-elle de la nature ou de l'essence de
la vente? 85
Des clauses modiflcatives de la garantie et de leurs
effets 86
Comment s'exerce l'action en garantie 89
TàKM AKALTIIQUB Wt âTtFWAWUTliQUB
Pages
Dm différenU ou d'éviction 91
Dm évictions dont le Tendeur est gurant 92
Ce que doit payer le vendeur à l'acheteur évincé. . M
Eviction totale 94
Eviction partielle 101
De la garantie des servitudes actives et passives. 103
De la garantie en cas de décret 104
L'acheteur évincé peut-il recourir contre le vendeur primitif r 106
I n. De la garantie des défauts de la chose voidue. 106
Des vices dont le vendeur est garant *.. ..106
Des vices dont il n'est pas garant 109
Des actions données à l'acheteur qui a droit à garantie et de l'étendue de cette garantie 110
Oas où le vendeur ignorait
les vices 110
Cas où il les connaissait. . 111
Oas où le vendeur était en faute seulement 114
Du délai dans lequel doit être intentée soit l'action redhibitmre soit l'action quanti minoriê 114
L'action redhibitoire est-elle la même que l'action en nullité pour cause d'erreur sur la substance de la chose vendue? 114
Ce qui arrive lorsque la chose périt pentant le délai pour l'exercice de l'action redhibitoire 115
La garantie pour vices cachés n'est pas due dans les Tentes par autorité de justice 116
Jurisprudence 116
