‹ Le droit civil canadien ... précédé d'une histoire générale du droit canadienChapitre 4 sur 77 · PRISE DE POSSESSION · texte numérisé non relu

PRISE DE POSSESSION

Découverte de l' Amérique.— Colomb.— Americ Vcspuce. — Cabot — Cortéréal. — Elliot. — Verazzani et Cartier. — Gouvernement du Canada. — Hoberval. — La Roche. — Lieutenants-généraux du Canada. — Chauvin.— de Chastes. — de Monts. — Comte de Soissons. — Princede Coude. — Amiral de Montmorency. — Duc de Ventadour. — Compagnies pour le commerce des pelleteries.— Formation de la Compagnie des cent-associés.

Lorsque le vieux monde, se guidant sur des données assez incertaines, apprit qu'il n'était pas seul sur le globe, et qu'un autre monde existai tau delà des mers jusqu'alors parcourues, la fièvre des voyages s'empara des marins aventureux. Laissons aux historiens de l'Amérique leurs laborieuses

recherches sur les premières tantatives de découvrir le Nouveau-Monde et contentons, nous de relater les faits certains de l'histoire, afin de ne pas égarer l'esprit du lec teur.

Christophe Colomb, à qui revient de droit l'honneur et la gloire de la découverte de l'Amérique, est né dans la Républi(jue de Gènes. Navigateur hardi et aventureux, il avait conçu le projet de se rendre aux Indes, en se dirigeant vers lOuest. Sa patrie n'accepta pas ses services et il subit des refus de la France, de l'Angleterre et du Portugal : ses propo. sitions furent rejetées comme émanant d'un esprit trop enthousiaste. Il ne se découragea pas et après huit ans de patience et de persévérance, il se vit accueilli favorablement par P'erdinand et Isabelle, qui régnaient sur les royaumes de Castille et d'Aragon (1). Trois vaisseaux furent confiés au pilote génois et laissèrent l'Espagne le 3 août 1492. Vendredi, le 12 oc-

(1) L'abbé Ferland. Cours (V TTiatoirc du Canada, 1, 8, Washington Irving. Histoire de Chrislophe Colomb,

M-; DIUilT CIVIL CANADIKN.

lobro 1402, (ioloiiil) (l(''li;ir(|ii;iil siii- une île; (]iii wr.ui W. nom de San Salvadoi* (aujourd'hui Faisant iiaiiic des îles Haliania). liors(jU(; (lolonih rcvintcn Kn;-oi/(% il (il pari dn s»;s découvcrlcîs ; et, aussitôt les l*ortu^ais et les Ksjiagnols cntninînt av(;c ardcurdanslacarriônisi l)i'illaiiirn(;nt ouvorU» par U\ navi^'alcur finnois. liCs jnincip(^s du droit, sur les découvertos ot ht droit de j)ossession nVîtaiont pas étal)lis d'une manière définie, et espérant mettre fin à toute rivalité et s(^ donner un titre incontestable à leurs futures conquêtes, les Portugais et les Espagnols s'adn;ssèrent à Alexandre VI pour lui demander de conférer au roi Ferdinand et à la reine Isabelle, ainsi qu'à leurs successeurs, les rois de Gastille et de Léon, la possession et la propriété de toutes les îles et terres fermes nouvellement découvertes par Christophe Colomb, et à découvrir dans ia suite vers l'Occident (1), au-delà d'une ligne imaginaire, tracée d'un pôle à l'autre, cent lieues à l'ouest des Açores, la partie orientale devant être la propriété des Por. tugais. Cette donation eut lieuetGrotius ^2) se croyait obligé de protester, au nom de l'Evangile, qu'elle n'était pas faite parce que le Pape se reconnaissait pour le maître du monde, et prétendait distribuer en souverain les terres du nouveau continent : c'était comme chef suprême de la catholicité que le Pape disposait des nations plongées dans les ténèbres de l'idolâtrie. Ces païens, ces infidèles n'avaient aucun titre à la souveraineté du sol qu'ils occupaient depuis si longtemps, et ce n'était pas trop récompenser une pieuse croisade que de donner ces riches pays à ceux qui devaient convertir les Sauvages ou exterminer l'idolâtrie (3). Voici le texte de cette célèbre bulle du 4 mai 1493, un des pre-

(1) Rohrbacher, Histoire Universelle de V Eglise Catho- Uqne, XI, 696 (4e édition, Dufour).

(2) Grotius, de juré belli et pacis, lib II, chap. XXII, de oausis injustis, % 14.

(3) L'Aboahxya, Himirt d^s Etatë-UnU, 1 42.

micrs act(?s d'Ab'xandn; VI, comme Souverain Pontife il)'

(' Nous, [)ar la plénitude de la puissance aj)Osloli(jue, ranloiilé que Dieu iifius a donnée dans la p(?rsonne de Saint Pierre, et en iioti»- (jualilé d<; Vicaire de Jésus- (^lirist, dont nous faiwins l(?8 fonctions sur la tt'rrc, nous voiis dormons, accordons et assignons par h's présfMites, pour toujours et à vos héritiers et successeurs, rois de Castille et de Léon, toutes les îles et terres fermes découverU's et à découvrir, par vosfMivoyés et capitaines, vers hi couchant et 1(3 midi, en tirant une ligne d'un [iôle à l'autre, à cent lieues d<*s îles Açores, du côté du midi et du couchant. N'entendons néanmoins préjudicieràla possession des rois et princes chrétiens dans ce qu'ils en auraient découvert avant Noël dernier. A condition aussi que, en vertu de la sainte obéissance à nos ordres et suivant les promesses que vous nous en faites, et que nous ne doutons pas que vous n'exécutiez, vous ayez grand soin d'envoyer dans ces terres fermes et ces îles des hommes savants, expérimentés et vertueux pour en instruire les habitants dans la foi catholique et dans les bonnes mœurs. »

Colomb fit plusieurs voyages, mais ne reconnut le continent de l'Amérique Méridionale que plusieurs années après, savoir le 15 Mai 1 498. Mais déjà Améric Vespuce, en 1497, avait le premier découvert le continent ou la teiTe ferme de l'Amérique, comme fut appelée la région dont cet illustre navigateur longea les côtes (2).

Le 24 Mai 1497, Jean Cabot, Vénitien, et son fils Sébastien, né à Bristol (3), obtenaient d'Henri VII une patente qui permettait à Jean Cabot, ainsi qu'à ses trois fils, à leurs héritierr ou ayants cause, de

(1) Raynald, ann. 1493, no. 19.

(2) Bibaud, Histoire du Canada.

(3) R. Eden et R. Wilkes, Histoire de* voyages dans le» Indes Orientales et Occidentales, 1577, fol. 267. "Sébastien Gabot told me that he was nom In Bristow, and that al four years old he was carried with his father to Venice."

parcourir les mers de l'ouest, de l'est, du cette importante question, qui ont leur

nord, avec une flotte de cinq vaisseaux, place ici (I).

équipés à leurs frais, à la recherche des «Quoi, disait-il, vous nous parlez du îles, contrées, provinces et régions, jus- voyage de Cabot, quand ce voyage n'a qu'alors inconnues,aux peuples de la chré- pas été suivi d'un essai de prise de postienté ; d'arborer les bannières de l'Angle- session, d'une première colonisation ? Il y terredanslesvilles.îlesoucontinentqu'ils avait près de cinquante ans que Jacques découvriraient; et d'en prendre possession Cartier avait, au nom de François 1er, comme vassaux de la couronne d'Angle- pris solennellement possession du Canada, terre.Ilétaitenoutreexpressémentstipulé, quand, sous le règne de la reine Elizabeth, dansMcepremier acte de l'Angleterre con- on songea pour la première fois à tirer cernant l'Amérique >,, que les concession parti de la découverte de Cabot ; et quand naires devaient débarquer à Bristol, au les émigrants de la Nouvelle-Angleterre retour de chaque voyage, et payer au roi construisirent Boston, en 1630, il y avait le cinquième des profits qu'il leur pro- déjà vingt-cinq ansquelesFrancaisavaient duirait. De plus le droit exclusif de visiter bâti Port-Royal au nord de la côte occitous les pays découverts était réservé, sans dentale de l'Acadie. Nous étions solidecondition, ni limite de temps, à la famille ment établis sur le St. Laurent vingt des Cabot ou à leurs représentants. Investis ans avant qu'un émigrant anglais abordât par cette patente du monopole du com- la côte nord de l'Amérique, et nous n'aumerce des colonies, Jean Cabot et son fils rions pas de droits sur ce pays, sur lequel, Sébastien, s'embarquèrentpour l'Ouest (l). avant notre occupation, pas un Européen

Les historiens anglais disent que le ré- n'avait mis le pied ; et cela sous prétexte sultat du voyage fut la découverte du que Cabot a suivi cette côte en 1490 ! continent américain, au nord du détroit « Non, l'Angleterre ne saurait se faire de Belle-Ile. La découverte de l'Amérique un titre des découvertes de ce navigateur, fut l'œuvre, suivant eux, d'une entreprise puisque tous les historiens s'accordent sur mercantile privée delà possession de la son compte et assurent qu'il ne débarqua, « nouvelle terre et ses îles » fut concédée à dans son voyage, nulle part sur le continu marchand de Bristol, par une patente nent et qu'il ne fit qu'apercevoir les côtes du monarque anglais. Il y a beaucoup à de Terreneuve. dire sur co point. «Je ne puis m'empêcher de comparer

L'Angleterre s'appuya plus d'une fois les prétentions de l'Angleterre à celles

sur le simple droit de découverte ; ce fut d'un voyageur qui, dans sa route, aurait

en vertu de la reconnaissance probléma- aperçu une bourse sans se donner ^a peine

tique faite par les Cabot, qui n'avaient pas de la ramasser, et qui, apprenant ensuite

mis le pied sur le sol américain, qu'elle qu'elle renfermait des effets précieux et

attaqua les établissements français de l'A- qu'un autre voyageur plus actif que lui

cadie et du Canada (2). s'en serait emparé, se croirait en droit

M. de Vergennes, dans son mémoire sur d'en réclamer la propriété, parce qu'il

la Louisiane, consacre quelques pages à l'aurait aperçu le premier, n

m M. Laboulaye définit ainsi l'occupation :

(1) Bancroft. HiOmre des Etats- Unis, (^^^-Gamond), d L'oCCUpatioU CStuU principe qUC la raisOU I, 13. Seconde patente accordée à Jean Cabot le 3 v. • i i j ^ i

Février 1498, d'abord imprimée dans le mémoire de ^^OUC bien pluS qUC le drOlt de première

Sébastien Cabot, par M. Biddle, 75. L'extrait de la vue ; Car c'cst au foud la glorification du carte de Sébastien Cabot est également explicite.

Hakluyt, III, 27. ,».,.. ^. ,... , ^ .

{!) Mémoire historiqtie et politiqv^ sur la Loutstane, p&r

(2) Laboulaye, Id., 1, 48. ^| M. de Vergennes, ministre de Louis XVI, 1802, M.

Irav.iil, \t) Lili'f! le j»liis l('';4irmi(' de l.i loujnirlV', 1(^ seul (|ni rrjioinhî ;'i l.i iiciisrc du CrôatiMir cl proliUî au genre Iniiiiaiu tout entier» (1).

lia postérité s(^ souviiMit à peiiuMpic los (^■•hotahonlércntaiixcôtfîsde l'Aniéri(juf'. (l'i'.)S) environ (piatorze mois avant (pic Colonil), dans son troisième voyag(î, n'eiit aperçu la lerre leiine, et environ deux mois avant (|u'Améric Vespuce ne lit voile vers l'Kst dtîs Canaries (I iOO).

Toutefois, dit Baucroft, les Anglais acquirent sur l'Amérique du Nord, grâce à leur courage, tous les droits que la priorité de leursdécoiivertespouvaitleur conférer.

Henri VJI et ses successeurs reconnurent les prétentions de'l'Espagneetdu Portugal, sur les lerritoiresqiie ces puissances possédaient à cette époque, et, à une date postérieure, le parlement et les tribunaux anglais n'écoutèrent aucune réclamation, non sur l'occupation, mais sur la donation du Pontife de Rome, Alexandre VI (2).

La confiance et le zèle s'éveillèrent bientôt. Henri VII devint plus circonspect dans la concession de privilèges dont l'importance n'était plus en doute.

Une nouvelle patente (3) accordée à Jean Cabot, lui conférait moins de droit que la première.

Sébastien, son fils, natif.de Bristol, continua la série de découvertes commencée avec le concours de son père. Dans un voyage entrepris par lui, le monarque parcimonieux contribua pour une large part aux frais de l'armement (4).

L'objet de cette nouvelle expédition était d'abord d'explorer «quelles terres habitaient les Indiens.» Sébastien Cabot s'embarqua au mois de mai (5) avec une

(1) Laboulaye, I, 51.

(2). D&bats de la Chambre des Communes, 1620, I, 250,

(8) Chronique de Stowe, 1498, dansHakIuyt, 111, 30. 21; Mémoire de Cabot, 75, 80, 86.

(4) Mimoire de Sébastien Cabot, Sô,

f5) Baricroft T, 15.

t ()m|).'ignie de 'M\i) lionnn<*s, lit voii<.* j)oi/ile I^aluador, jiar la rrjule d'Islande » t aborda N? «:oMliueut au r>8e dégK» de lali- \\\<\r. La rigueur <lu froid, rétraiig(?lé de (îettiî terre iuconiMK?, et h; projet arnHé par le navigateur de visiter le pays, j'indiiisncnt à d(;scendre vers le sud; mai» s'étant avancé le long des côt*»8 du Maryhmd, voire même jusqu'à la latitude du détroit d'Albemarie, le inaiHjue de provisions roblig<*a dfî retourner en Angleterie. Ou a aucune raison de fioiiler que vers 1517, après avoir servi Fehlinand et Isabelle et reçu de Charles-Quint le grade de Pilote major, il se soit de nouv(^au embarqué en Angleterre, à la recherche d'un passage au nord-ouest. Sébastien Cabot traversa le détroit et entra dans la baie, qui, un siècle plus lard, prit le nom d'Hudson. Il écrivit un traité de navigation; la carte qui y est jointe et qu'il dessina de sa propre main, indique avec une glande précision rentrée du détroit.

Le Roi de Portugal s'ajjerçut, un peu tard, qu'il aurait dû accepter les propositions de service de Christophe Colomb : J il se promit bien de le seconder, s'il réitérait ses offres. Une nouvelle expédition fut organisée vers le nord et Gaspard Cortéréal (Il fut chargé de la diriger (1500-1501). Cortéréal explora une étendue de plus de six ou sept cents milles en longeant la côte, dans l'Amérique du Nord. Un nouveau voyage fut entrepris, mais Cortéréal n'en revint pas. En 1502. Hugh Eliott et Thomas Ashurts, marchands de Bristol, obtinrent une patente d'Henri VII, pourétablir des colonies dans le Nouveau-Monde, et Tannée suivante Henri VH affréta une nouvelle expédition qui mit à la voile en 1507 ; mais elle n'obtint pas de résultats importants.

Sans que la France prit une part directe dans toutes ces tentatives de découvertes.

(1) Ferljuid, U.

de hardis marins de Bretagne et de Nor- Cap I^nHon. Il prit possession de tontes

niandie se livraient déjà au commerce de ces contrées, descendant à terre en pln-

la pêche sur les bancs de Terreneuve (1). sieurs endroits et plantant Técusson (>t

En 1506, Jean de lionfleur publia une le pavillon français dans les principaux

carte des côtes de l'île de Terreneuve et havres. Suivani rni)inion commune, il

des environs: Deux ans })lus tard, sous donna le nom de Nouvidh; France aux

Louis XII, Thomas Anbert, pilote de pays qu'il avait ainsi visités. «Je crois, dit

Dieppe, visitale golfe St. Laurent (2). Pen- le Père Biard, que ça été ce Jean Ver-

dant plusieurs années les pécheurs exer- razzani (]ui a été le parrain de cette déno-

cèrent leur industrie avec avantage ( 1 508- mination de la Non vell(;-France » (1 ). Telles

1518).DeLeryetSaint-Justavaientsuggéré étaient les formalités alors usitées parmi

des plans de colonisation (3), et François les peuples de TEurope, lorsque l'on pre

l^^r employa Jean Verrazzani (4) à explorer nait possession d'une terre nouvellement

les régions, dont la découverte avait excité découverte (2).

son intérêt. Verrazzani fit voile vers l'A- François l^'i", absorbé par sa rivalité mérique avec un seul vaisseau (1524). Il av(;c Charles Quint, n'avait guère le loisir revint en France au mois de juillet, après de s'occuper de la Nouvelle-France. Mais avoir séjourné dans le port de New- York, Chabot (3) amiral de France, intéressa le les eaux du Rhode-Island et longé toute Roi à explorer et coloniser le Nouveaula côte qui s'étend de la Nouvelle Angle- Monde (1524). Cette prétention de Franterre à la Nouvelle-Ecosse, jusqu'au 50^ çois !«»■ ne semblait pas plaire aux rois degré de latitude. Dans une lettre qu'il d'Espagne et de Portugal, qui se croyaient écrivit à François l^r, il rendit compte des droits de propriété, en vertu de la de son voyage commencé vers la fin de bulle d'Alexandre Vf; non plus qu'aux 1523 et terminé en 1524. Par cette lettre, Anglais, forts de le charte d'Henri \U. A on voit que Verrazzani était parti dans cela, François h-f" répondit: «Eh! quoi, -rautomne de 1523, avec instruction d'at- ils partagent tranquillement entre eux taquer les bâtiments espagnols et d'alhîr à toute l'Amérique sans soulTiir que j'y la découvert-e des terres neuves au delà prenne part comme leur frère ! Je voudrais de rOcéan (5). Verrazzani s'embarqua de bien voir l'article du testament d'Adam nouveau (15'25) ; mais ne revint jamais, qui leur lègue ce vaste héritage» (4). Ce fut au nom de la France que Verraz- Jacques Cartier (5), marin de St. Malo, zani visita le premier toute la côte depuis fut choisi pour conduire l'expédition prola Caroline du Sudjuscju'au Maine inclu- jetée (6).

sivement, puis la Nouvelle-Ecosse et le Le 20 avril, il quitta Saint-Malo avec

deux vaisseaux. En vingt jours, il attei-

(1) Bar.croft, 1. 19. o^nit le coutineut et sur une pointe de

Char\exoix, Histoire générale de la Nouvelle France, I, ^ ,., ,, ^, ^ \ • ^

(3eéd.,i774, iD-4o). terre, a leutree du port dans la baie de

champiain, Fo2/afifes, 1. 9. Gaspé, il élcva, malgré les protestations

Navarette, etc., III, 176, 180. Contradiction. Com-

parez le mémoire de Cabot, 318.

(2) Ferland, I, 11.

(1) Relations des Jésuites, vol. 1, (éd. 1858).

, .^ , . ,,, C-i) Kerland, I. 13

(3)L'Escarbot,2 :/) Charlevoix, 1, 8.

Mémoire, etc., 104.

Ferland, I, 12, (4) Ganicau, Histoire du Canada, 1, 17.

Fontpertuis. Le Carmda, 4. ^^^ ^^ ^.^^^^^ l'appelle Quartier.

(4) M. Bibaud rappelle : Giovani du Verrazzano. ^^^ y^^y^^ l^s ^gt^il^ ^ur CarUer dans Hakluyt, 2.50,

(5) Ferland, I, 13. 262. Comparez Charlevoix, 1, 8, 9; Piirchas, I, 391: ib. Hamusio, III, Hakluyt, 111. IV, 1605; Belknap, Biographie Am^'-ricaine, I, 161, 133.

lA'] ])\\()\T CIVIL CANADIKN.

d'un vi(Mix ('hcf saiiva^f?, uikmmoix, li.iulc do tr(Mil(» pieds, portant un liniiclicr, au lis d<î iMaiirc cl l'inscription snivanti;: ((Vivo la l''iaiio(»)) (1). D(î C(; inoinont cotu; torro fut considôi'cM» coniriH; niu^ j)osssssioii fran(;aiso. Apn-s avoir dôcouvcrt lo noiiv(î St. Lauronl, Cartier retourna en France.

Cartier obtint une nouvelle commission (15;î5) du Roi (2). Il était noninn'î (^apitain(;-géu('îral et pilotci en clicl" d(; [\ix\H'dition : on lui oidonnait d'amener avec lui des hommes consomm<'îs dans la connaissance d'un ait ou d'une branche de commerce, il devait se fixer sur le territoire nouvellement découvert et vivre avec les naturels. Le brevet promettait à Cartier de visiter les prisons, de délivrer les malheureux ou les coupables, et de recruter des colons parmi ces hommes; on en exceptait toutefois les prisonniers accusés de trahison et les faux monnoyeurs. Ainsi le peuple qui devait former la nouvelle compagnie était composé d'homicides et de voleurs, de banqueroutieis frauduleux, ou de failUs, de criminels prévenus ou déportés, enfin de prisonniers détenus justement ou injustement (3). On considérait que ce genre de colons n'était d'aucun danger : obligés pour se nourrir de vivre avec des sauvages, de défricher des terres incultes, ils étaient plus propres à ce travail (4).

Pendant que Cartier explorait le Nouveau-Monde et faisait des actes de possession, conformément aux usages, le Roi accordait, le 15 janvier 1540, des lettrespatentes à un gentilhomme de Picardie,

(1) M. Bibaud donne rinscription suivante ; " Franciscus Primus, Dei gratia Francorum Rex, Régnât, "

(2) Charte voix, 1, 9.

Feriand, 1, 21.

(3) Hazard, 1, 17, 21.

Feriand, I, 39.

(4) On trouvera dans les Edits et Ordonnances, III, 5, le texte même de la commission de François ler à Cartier, le 17 octobre 1540,

Hitioire de la Nouvelle- France par L'Esoarbot, 397. Histoire sw le* poàteision* 0n Amirtqius, III, 280.

l''iaii(;ois d<' la Hocpie. 8(?i^n*Mir du Ho- Ijcival, par h^squellcs il était déclaré »<figncni de» Noreinbcgne, Vice Roi et Li('U- Uîiiant (lénéral au C'inada, Hochclaga, Saf,Mi(M)ay, Tei'rerieuve, Ii«'lle Isle, Carj)oiit, Labradfjr, la Crande linm et Riccalans. On donnait le nr)in d(; Norerubègne aux terres arrosées par la i ivière Pentagoët on Penobscol (1). Roberval était aussi muni df* pleins pouvoirs et sa vice royauté s'ét(;ndait sur les îles et Timmense territoir(i long».'ant le golfe Saint- Laurent et le fleuve du même ilom.

\a) 15 Juin 1540, le Roi fit un édit autorisant le Sieur de Roberval à lever une armée de volontaires 'i avec victuailles, artillerie, etc., >» (2) pour aller au pays du (^anada et Saguenay. \je Roi lui permettait aussi de choisir des criminels dans les prisons du royaume, afin de les établir dans les pays dont on allait prendre possession.

Le partage de l'autorité entre Roberval et Cartier (1542) fit échouer l'expédition (3). Le premier ambitionnait le pouvoir exclusif; le second désirait se réserver toute la gloire de la découverte. S'embarquant à des époques différentes, ils n'agirent pas de concert. Cartier revint en France (1542) et Roberval, après avoir passé un an en Amérique, abandonna sa vice-royauté : des terres en Picardie va» laient mieux que de vains titres dans le Norembègue. Une nouvelle expédition de Roberval n'eut aucun résultat (1549). 11 n'en revint même pas.

La guerre entre François l^r et Charles- Quint dura plusieurs années, et pendant cinquante ans (1550 à 1600), on n'entendit plus parler du Canada.

(1) Relations de^ Jésuiteset Archive* de la Bihliothique de Rouen.

Feriand, I, 38.

Charlevoix, I, 20, 21.

Bitaud, I, 33.

(2) Gameau, I, 24.

(3) Hakluyt, III, 286, 297.

Cette guerre avait été suivie de la der- tentes, en vertu desquelles « il était autonière lutte de la féodalité contre le pou- risé à faire la découverte et à prendre voir centralisateur du monarque, et du possession de tontes terres inconnues ou calvinisme contre l'ancienne religion de habitées par les tribus sauvages, mais la France (1562). Un gouvernement qui non occuiiées par des nations chréavait tramé le massacre de la Saint-Bar tiennes.» 11 n'entreprit le voyage que thélemy (1572) n'était ni digne, ni capable cinq ans plus tard et y périt (1). de fonder de nouveaux états. Ce ne fut Noël et Chaton, neveux et héritiers de que sous le règne d'Henri III (1578) que Jacques Cartier, étaient engagés dans la cent cinquante vaisseaux fii'ent voile vers traite des pelleteries et la faisaient avec Terreneuve. On forma alors le projet de tant de succès, qu'ils excitèrent la jalousie fonder un empire français en Amérique, des autres traitants, qui brûlèrent plu- €t une commission, dontlesclausesétaient sieurs de leurs vaisseaux. Pour ne plus très avantageuses, fut accordée dans ce être exposés à ces attaques, Noël et son but à un gentilhomme de Bretagne, Troi- associé sollicitèrent de Henri 111, le renoulus de Mesgonez, Marquis de LaRoche. Il vellement des privilèges qui avaient été avait été attaché à la Cour dès sa jeu- accordés à leur oncle, de commercer avec nesse, comme page de Catherine de Mé- les Sauvages ; et en outre, le droit d'exdicis. Protégé par la Reine, il reçut de ploiter les mines qu'ils avaient décounombreuses faveurs d'Henri III, François vertes. En considération des services du II et Charles IX. Sa commission est de grand navigateur, des lettres patentes leur Henri 111, en 1578: «Nous permettons et furent accordées en 1588. Mais aussitôt accordons, est-il dit, qu'il soit loisible de que la chose fut connue, les marchands lever, fréter et équiper tel nombre de de Saint Malo se pourvurent au conseil gens, navires et vaisseaux qu'il advisera privé et réussirent à. faire révoquer ces et verra bon être pour aller aux terres privilèges, sans cependant en profiter beauneuves et autres adjacentes et illec faire coup eux-mêmes, car dès l'année du rétadescent€, s'appatrier, investir et faire hlissement de la paix, c'est-à-dire en 1598, siennes, toutes et chacune des terres dont le marquis de LaRoche se fit confirmer il pourra se rendre maître, pourvu qu'elles par le Roi dans la charge de lieutenantn'appartiennent à nos amis, alliés et con général du Canada, de l'Acadie et des fédérés de cette <-ouronne, lui donnant pays circonvoisins, qui lui avait déjà été plein pouvoir et puissance de faire bâtir, accordée et dont les troubles du royaume construire et édifier et rem parer telles for- l'avaient empêché de jouir. Par ces lettresteresses que bon lui semblera, pour les patentes le Roi de France nomme le Sieur garder et conserver, icelles occuper, tenir de LaRoche son lieutenant général et gouet posséder sous notre protection et en verneur « ès-pays de Canada, Hochelaga, jouir, user par lui, ses successeurs, etc. » Terre-Neuve, I^b.'ador, Rivière de la Des lettres patentes du même Roi, en Grande Baye (2) de Norembègue et terres

date du 3 janvier 1578, établissant le adjacentes

Sieur LaRoche, gouverneur, lieutenant- « Et afin d'augmenter et accroître le général et vice-roi « es dites terres neuves bon vouloir, courage et affection de ceux et pays occupés par gens barbares qu'il qui serviront à l'exécution et expédition prendra et conquestera- » LaRoche retourna pn France ^'^ Bîbaud, Histoire du Canada sens la éominaiion

//anfonse (2e éd.) I, 52.

En 1578 la reine Elizabeth accorda au „ „, , . ,

(2) " C'est ainsi qu'on appelait coramunemeut alors

chevalier Humfrez Gilbert des lettres-pa- le neuve st. Laurent, " charievoix, i, los.

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