STE SERIE TA

pouvoir central fort était seul capable d'arrêter l'excès de leurs développements.

Quand ce pouvoir périt, éclata, par la force d'expansion de principes qu'il n’avait pas. établis et qu'il comprenait avec peine, la féodalité éclosait d'elle-même ; elle prenait possession du monde, comme tous les régimes forts, sans rupture violente avec le passé, par la seule virtualité de son principe et }* continuation de son action latente.

DroiT FÉODAL : .&.— À la dissolution de l'empire €: Charlemagne, avant l’avénement d'Hugues Capet, la république féodale, où la plupart des historiens n'ont vu qu'anarchie, prit possession de l'Europe occidentale. Que se passa-t-il alors? On ne sait. Il semble que pendant deux siècles il ait fait nuit sur la terre.

La grande collection des Scriptores rerum gallicarum et f'ancicarum de dom Bouquet n'a trouvé aucun document historique de ce temps à reproduire, et ce n'est pas sans une impression sinistre que l'histoire constate une pareille lacune. L'Europe se réveilla enfin pour les croisades. C'est à cette date qu'il faut se placer pour étudier les institutions féodales de la première époque ; par ce qu'elles étaient alors, on pourra présumer ce qu’elles dûrent ètre dans les siècles précédents. Mézerai a dit que « sous la fin de la deuxième race, le royaume était tenu selon la loi des fiefs, se gouvernant comme uu grand fief plutôt que comme une monarchie.» Cet aperçu est resté vrai, et des études d'histoire plus profondes que du temps de Mézerai n'ont fait que le confirmer. Le prince portant le titre de Roi de France m'était en effet que le souverain fiefeux au milieu de ses égaux, primus inter pares. Ge que l’on appelait la France était un duché, à la possession duquel on reconnaissait la suprématie. A la mort du dernier Louis

Carlovingien, les grands firent roi le duc de France, Hugues, qui gouvernait avec énergie. Francorum primates Hugonem, qui

tune ducatum Franciæ strenue qubernabat regem fecerunt. (1)

«Qui l'a fait comte ? » disait Hugues Capet à Aldebert, comte de Perigord.— «Qui t'a fait roi?» répondait Aldebert, voulant avec plus de hardiesse que de justesse indiquer à leur pouvoir une source commune, Le fondateur de la troisième dynastie, bien qu'il fut élu par l'assemblée des grands et des Evêques et qu'il ne fut pas un usurpateur, confirma toutes les possessions et usurpations féodales. Il fut élu parcequ'il possédait le fief le plus étendu. La couronne des Francs, d’après M. Laferrière (2) quoiqu'en ait dit Montesquieu (3) ne devint pas héréditaire comme un grand fief dans la main des Capétiens : les rois associèrent longtemps leurs fils, du consentement de leurs fidèles, à l'exercice de leur autorité. L'hérédité de la couronne ne fut bien établie que sous Philippe-Auguste, qui, le premier, cessa l'usage de l'association au trône; mais l’hérédité des fiefs, établie en France au neuvième siécle, s'accrut au dixième du droit d’ainesse et de primogéniture. La révolution féodale fut alors accomplie (4).

C’est de ce temps qu'on peut faire partir l'étude de la constitution féodale en France, quoique de fait le système féodal soit de bien des années antérieur à la révolution dynastique, qui éleva les Capétiens au trône. ,

Quest-ce qu’un Fief? On entendait par fief (feodum, feudum, fié, fieu, fiement) un héritage concétlé par un seigneur à un vassal, à charge de foi, hommage et ser-

(1) Dom Bouquet Script rerum gall et franc, X, 316. (2) Ecsai sur l'Histoire du Droit français, I, 94, (3) Esprit des lois, liv. XXXI ch XVI.

(4) Laferrière, I, 95.

Chantereau le Fêvre, de l'Origine des Fiefs, \v. 1, ch. l:livl,ch!.

Histoire générale du Languedoc. iv V11, no 93.

Basnuge, Cor‘tume de Normandie : titre des Fiefr,

Furgole, du Franc Alleu, no 16.

Guizot, Essais 144,

vice rie « gint mol éco le be sitio de 86 Guia du n le Gi ficiur désig L'i rélen et la Po trans] dime gne a toire :

féodat au do le con mais [ de 117 que le hérédi les din teurs ; suivi Bel ob en dis laïques inféode

(1) Laf o74, Furgoli Chante liv il, ch (2) Dalle (3) Hisk (4) Mich qu'il n’a } les plus a (6) Cha l'usticiers.

Le ch, Cane, de F Français laics,

bernabat

Hugues igord.— ldebert,

que de oir une r de la élu par èques et

‘onfirma ions féoédait le nne des (2 quoile devint fief dans socièrent ement de

autorité.

fut bien te, qui, le ation au stablie en ccrut au primogéfut alors

aire parbodale ey e féodal eur à la les Capée

ndait par ment) un ur à un re et ser-

ne, X, 316.

s,liv. I, ch.

es I'iefe,

vices nobles, avec rétention de la seigneune directe (lb). Le mot est sans doute d'ori gine germanique, et doit désigner étymologiquement une propriété donnée en récompense, Le fief n’est autre chose que le beneficium dont ilaété parlé dansl'exposition du droit Gallo-franc, avec les droits de seigneurie et de justice en plus (2). M.

Guizot (3) signale la première apparition du mot feodum dans uue charte de Charles le Gros de 884, où les mots feodum et beneficium sont employés ind'#eremment pour désigner une même choss.

L'inféodation avait pour essence la rétention du domaine direct du suzerain et la foi du vassal.

Pour avoir des défenseurs, l'Eglise transporta à titre de fiefs une partie de la dime, que les capitulaires de Charlemagne avaient rendue généralement obligatoire: de là les dimes inféodées. L'inféodation de la dîime se place du dixième au douzième siècle ; elle fut proscrite par le concile de Latran à la fin du douzième, mais pour l'avenir seulement. Ce concile de 1179, avait décidé, selon la tradition (4) que les laïques ne pourraient transmettre héréditairement ni vendre à des laïques les dimes inféodées dont ils seraient détenteurs; mais ce canon n'a jamais été suivi en France. En 1305, Philippe le Bel obtint du pape Clément un bref, qui en dispensa et qui donna faculté aux laïques de retenir et de vendre les dîimes inféodées (5).

(1) Laferrière, Histoire du Droit français, 1V, 409, V, 574,

Furgole, Franc Alleu, V, 19,

Chantereau-le-Fêvre, T'raité de l'Origine des Fiefs, liv 11, ch I, 182,

(2) Dalloz—Jurisprudence générale, X, 78.

(3) Histoire de la civilisation en France : III, 2de lecture.

(4) Michel Duperrai, T'raité des dimes, I, 42, atteste qu’il n’a pu trouver ce canon, malgré les recherches les plus attentives,

(6) Chasseneuz, Coutume de Bourgogne, titre des j'usticiers.

Le ch. XXXIV des Libertés de l'Eglise gallicane, de Pithou, met au nombre des priviléges des

Français ? * de retenir dimes en fef par gens purs laics.

L'inféodation n'atteignit pas seulement les dimes, les Eglises elles-mêmes, avec les peuples qui en dépendaient, furent inféodées, ecclesiæ et plebes ecclesiæ (1). Un abbé de Fégeac est cité principalement comme ayant inféodé soixante églises à un homme de guerre du pays de Rho-.

dez (2). La charte de cette donation est du temps du roi Lothaire, qui mourut à la fin du dixième siècle (986). Par suite de ces inféodations, il y avait au XI siècle des églises administrées selon le droit ecclésiastique pour une partie, et pour l'autre, selon le droit des laïques (3). Un concile de 1131, tenu à Reims, ordonna aux laïques qui détenaient des églises, de les restituer aux évèques (4).

Le vassal était l'homme du seigneur ; il lui devait foi et hommage, c’est-à-dire fidélité et promesse de fidélité.

Pour faire hommage, le vassal se présentait devant san seigneur et lui disait :

Sire, je vous requiers comme à mon seigneur que vous me mellezs en vostre foy et en vostre hommage de tèle chose assise en vostre fief. Puis il exprimait comment il était devenu vassal, par achat, succession etc, et continuait: Sire, je devien vostre homme et vous promet féauté dorénavant conime en mon seigneur envers tous hommes qui puissent vivre ne mourir en telle redevances comme le fié le porte, en fesant vers vous de vostre rapehat comme vers seigneur.

Le seigneur répondait : Et je vous recoi et preng à homs et vous en bese en nom de foy et sauf mon droit et l'autruy. Etil embrassait son vassal sur la bouche (5). Un seigneur ne pouvait recevoir l'hommage d’un vassal ou de ses vasseaux qu’à la con-

(1) Concile de 914.

Duperrai, Portions Congrues, 68.

(2) De Marca, Histoire du Béarn, liv. V ch. II, No5. (3) Recueil des conciles, année 1093; Observations de M. Marca, sur le 7e canon du concile de Clermont ; Duperrai Portions congrues, 60.

Basnage. des Fiefs, titre des j'ustices.

(4) Recueil des conciles X, 984. Præcipimus ut laici qui ecclesias tenent episcopis restituant, (5) Etablissements de St. Louis, lv. 11, 18.

dition d'avoir fait lui-même hommage à son souverain (1).

Il y avait deux sortes d'hommages:

l'hommage lige (ligius, a ligamine,\qui était la promesse de défendre en toutes choses :

l'hommage simple, qui était la promesse de défendre le seigneur à raison du fief, L'un était la reconnaissance d'une obligation personnelle ayant pour cause la concession féodale, mais indépendante de cette concession une fois acceptée ; l'autre n'impliquait qu'une obligation réelle.

L'homme lige ne pouvait cesser de l'être en abandonnant le fief (2. "« garantie ordinaire des droits du seigneur était dans la résolution du contrat au casde violation ; quand il y avait manquement de foi, le fief tombait en commise, et si c'était le seignew qui manquait à son devoir de protéger Le vassal, celui-ci pouvait rendre le fief et était affranchi de sa vassalité (3).

Le principe était celui-ci: quand le vassal manquait à son seigneur, le fief retournait au seigneur; mais quand la faute n'atteignait pas le seigneur, le fief passait pour cause d'indignité à l'héritier du vassal (4).

On imagina des fiefs de dévotion : on faisait hommage de son bien au saint et à l'abbé qui représentait le saint. Il y eut aussi des fiefs de reprise constitués par Les églises ou les évêques (à).

Quaud il y eut des vassaux de vassaux, le seigneur qui manquait à son devoir de protection perdait sa suzeraineté, et alors le vassal ne relevait plus de son seigneur immédiat, « mais de celui qui était par dessus son seigneur » (6).

Or, le seigneur suzerain de tous les seigneurs féodaux, c'était le roi de France :

(2) Chantereau-Lefèvre, Origine des fiefs, Lv. LI. (3), Ibid.

(4) Liber feudorum, Il, 24 S1I.

(5) Laferrière, I, 99,

(6) Etablissements de St. Louis, liv. I, 52

suzerain des suzerains, De Huges Capet à Saint Louis, le pouvoir, purement féodal du roi à l'origine, gagna insensiblement, au point de devenir un pouvoir véritablement royal, dans le sens moderne du mot; le caractère originairement féodal de la royauté profita ainsi à su souveraiueté, On lit dans les Etablissements de Saint Louis, publiés en 1270 : « Le roy ne tient fors de Dieu et de son épée » (li. Beaumanoir écrivait : « Ce qui le plest à fere doit estre tenu por oi » (2). Loysel recueillit plus tard cette maxime : « Que veut le roi, si veut la loi. » L'absolutisme a la même origine que la féodalité. Si l'on veut se faire maintenant une idée du système, il faut se représenter ce que nous appellerons figurément la pyramide féodale, composée de cercles superposés.

Le roi de France était suzerain, ou comme nous venons de le rappeler, le grand fieffeux du royaume. Ildominait les grands vassaux de la couronne, qui lui devaient avec la foi et hommage, le service militaire et les aides ou subsides. Ces grands vassaux étaient tenus de se rendre à la cour de justice du roi. Les grands feudataires exerçaient à leur tour sur des vassaurx inférieurs une suzeraineté analogue, et ceux-ci avaient sur d'autres vassaux un droit semblable, etc. À la base donc se trouvaient les fiefs inférieurs ; au sommet, le roi de France, seigneur suzerain ; et tous ces cercles, qui allant toujours se ressurrant, se tenaient entre eux par le devoir féodal sous lequel l'inférieur était tenu enversle supérieur. A la fin du XIe siècle, la souverainelé royal’ s'étendait sur l'Ile de-France, qui comprenait les comtés de Paris, Orléans, Meulan, Clermont-en- Beauvoisis et Soissons, sur une partie du Vexin et sur presque la totalité du Berry (3). A partir de Philippe-Auguste.

le domaine royal s'agrandit successive-

(Q) iv. 1,77.

(2) Coutume de Beauvoisis, ch. XXX, 2%.

(3) Ro'ertson Charles V, I, 366,

[LG

tés poli tou con tait fra vas Ces son don d'H des serg en | le S lem puis serf, l'Ecl Alle chal des race rend cri de c une tem] tilati ces | gneu étaie simp telai Com pour Pair:

chev et de juger Pairs était un À mont.

Capet à t féodal lement, éritableyvne du t féodul ouverailents de e roy ne pée » (li.

* plest à , Loysel e : « Que utisme a Si l'on » du sysque nous nide féoposés.

, OU COM le grand esgrands devaient ice milis grands à la cour idataires aux inféet ceux-ci un droit se troummet, le : ettous se ressulle devoir:

tait tenu le siècle, sur l'Ile. omtés de tmont-enpartie du alité du Auguste.

iccessive-

ment par l'effet de la conquête, des traités et de la confiscation, jusqu'à ce que la politique de la royauté, de Louis XI surtout jusqu'à Richelieu et Louis XIV, en consommant la ruine des grands feudataires, eût achevé de constituer l'unité française (1).

Des maintenant aux seigneurs, les vass ‘x du grand fieffeux, le suzerain.

Ces suigneurs rendaient la justice en personne ou par des officiers pris entre leurs domestiques. Le Sénéchal était le maitre d'Hôtel ; les Baillifs et les Prevôts étaient des intendants ou des receveurs ; et les sergents étaient de simples valets. Même en remontant plus haut, on trouve que le Sénéchal et les autres étaient non-seulement des domestiques, mais des esclaves, puisque la loi salique nomme entre les serfs estimables à prix d'argent, le Maire l'Echanson et le Maréchal : et la loi des Allemands nomme le Sénéchal et le Maréchal. Ces noms ne furent attribués à des officiers publics que sous la troisième ace. Cette justice était souveraine et se rendait sommairement. Les peines des crimes étaient cruelles : il était ordinaire de crever les yeux, de couper un pied ou une main, d'ou vient que les actes de ce temps là font si souvent mention de mutilation de membres. Il semble même que ces peines étaient arbitraires. Ces seigneurs qui jugeaient aïnsi les roturiers, étaient jugés par d’autres seigneurs. Un simple Chevalier, par exemple, ou un Chatelain était soumis à la juridiction du Comte, dont il était le vassal, et le Comte pour le juger était obligé d'assembler les airs de sa cour c'est-à-dire, les autres chevaliers, ses vassaux, égaux entr'eux et de même rang que celui qu'il fallait juger. Le comte était lui-même un des Pairs de la cour de son Seigneur, qui était un Comte plus puissant, un Duc, ou un Marquis, et cette subordination remontait jusques au Prince souverain. Car

(1) Dalloz, Jurisprudence générale, I, 80,

le roi avait aussi sa cour composée des Pairs de France ses premiers vassaux.

Mais cet ordre ne s'observait pas toujours.

Souvent les nobles, qui se sentaient forts, n'obéissaient pas à leurs seigneurs, qui étaient réduits à se faire justice par les armes. Le roi lui-même était obligé de faire la guerre non-seulement à des Pairs de France, mais à des seigneurs beaucoup moindres. L'abbé Suger (1) nous apprend que le roi Louis le Gros fit marcher ses troupes contre Bouchard de Montmorenci, pour défendre l'abbé de St. Denis ; qu'il assiégea Gournai et le prit par force; qu'il défit le seigneur de Puiset en Beauce et qu'il se délivra enfin du seigneur de Montheri, qui avait fatigué le roi Philippe 1, son père, pendant son règne, jusqu'à lui empêcher la communication de Paris et d'Orléans. Souvent aussi les différends des seigneurs se terminaient en des assemblés d'arbitres choisis de part et d'autre, principalement quand ils avaient affaire avec une Eglise. Dans les auteurs du temps, comme Fulbert et Ives de Chartres, il est souvent fait mention de ces conférences. Il semble qu'au commencement, avant que la subordination des seigneurs fut établie, ils se considéraient tous comme des souverains, dont les querelles ne pouvaient finir que par une victoire ou par un traité de paix.

Cette manière irrégulière de rendre la justice et l'établissement de ces nouveiles juridictions, contribuèrent beaucoup aux coutumes dont nous cherchons l’origine ; mais plusieurs autres droits qui se formèrent en même temps y concoururent. Les fiefs qui n'étaient auparavant que des bénéfices à vie, prirent alors une forme nouvelle, devenant perpétuels et héréditaires On rapporte aussi avec raison à ces temps de désordre, l'origine de la plupart des droits seigneuriaux, que l’on croit s'être formés par des traités particuliers ou des usurpations. En effet, il n’est point

(1) Vie de Louis le Gros.

vraisemblable que les peuples aient accordé volontairement à des seigneurs partieuliers tntde droits contraires à la liberté publique, dont la plupart des coutumes font mention. Tels sont les droits de péages, travors, rouage, barrage, et tant d'autres; comme les droits de gîte, de past, de logement et de fournitures; de corvées, de guet et de gurde ; les banalités des fours, des moulins et des pressoirs: le ban à vin et les autres défenses semblables. Tous ces droits sentent la servitude de ceux à qui ils ont été imposés ou la violence de ceux qui les oni éta bis (D).

C'est à cette époque que se développa l'usage d'après lequel, dit Beaumanoir, « Moult (multi), par grande dévotion, se donnaient aus, lor oir et lor cozes as sains

cens ou censive. On les désignait sous le nom d'hommes de poeste, de vilains, bourgeois dans les villes, roturiers (rupluarii) dans les campagnes, par-equ'ils rompaient la globe, Et au-dessous des hommes francs, il y avait les serfs. colons où esclaves; mais les serfs étaient serfs des seigneurs et non des vilains pari lesquels ils vivaient. Ils vivaient selon les anciennes coutumes de la terre habitee par eux, ils payaient des redevances, appelées atissi coutumes, et ils devenaient les routumiers, dénomination, qui leur est donnée parles Etablissements de Saint Louis et un gran nombre de documents du moyen âge 4h.

Quant aux hommes libres, proprietaires indépendants des seigneurs, il n'y eu avait plus. De bonne heure, les petits alleux avaient disparu, et les petits alleu.

comm tes: il

et as saintes, et paioient ce qu'ils avaient tiers étaient devenus de simples tenan chart proposé en lor cuers » (2). Ainsi l'abandon ciers par l'effet de la recommendation. concé comprenait les choses qui augmentaient la Avant la fin de la dynastie carlovingienne, fois il richesse territoriale des églises et les per- les grands alleux avaient été transformés tants sonnes qui ajoutaient à leur puissance en fiefs. À côté des vilains, s'était per- étaien réelle par le grand nombre que créait le pétuée la classe des anciens colons du affranc sentiment d'une pitié aveugle. Beauma- Code Théodosien. des adseripliii glebæ. induir noir l'atteste: et la Bibliothèque des Coutu- des serfs de la glèbe, appelés vilains eux- qu'avai mes dit aussi : « L'excès de la dévotion fit mêmes. La capitation, que les vilains commu beaucoup de serfs ; la simplicité des peu- payaient, au seigneur féodal s'appela puis lo ples leur faisait croire que c'était faire un taille seigneuriale et le seigneur taillait son serait | grand sacrifice à Dieu, que de se livrer, vilain 4 merer, et il n'en abusait qu'au franchi eux et toute leur famille, aux églises pour péril de son âme (2). tants, lesquelles ils avaient de la dévotion (3).» La toute puissance, qui résulait du tit: constiti Si la situation des personnes, placées en du seigneur, avait vopularisé ve brocari : tituait dehors de l'aristocratie féodale, était de Seigneur de feurre, de beurre et de paiil: Les « où ce caractère, leur condition civile n'était vaine et mange un vassal d'acier, les et Nu pas telle qu'elle leur permit de l'améliorer. Le seigneur était par le droit obligé de LH Au-dessons des possesseurs de fiefs, il y défendre son vassal contre les invasions (1) Dicté AL AN avait les hommes francs, qui dans les où les déprédations des voisins. Mais Een LME ‘ampagnes t aaient les terres et dans les “omme les droits des vassanx étaient sou- des 1 jh villes les maisons, à charge de payer un vent méconnus, il finirent par abandon- Lalande qi uer ces seigneurs et ils se retirérent dans Baunage ‘FRE (D) Argou. Institutions au droit français : Histoire, 1,47, des villes fortifiées et là formérent der Houard, : HAE 48, 49, 50 et 51. Faune, HE it Dictionnaire de jurisrudence, 111, 16. . Freminy Qi x (b) Luferrière 1, H9, Dunod, z DIR di (2) Coutumes du Benuvoisis, eh. XLV, 51 (Edition da " Boubier, { | Luthaum), 11, no 19, P, 25 (Edition Heugnot) : eux (2) C'est ce qui faisait dire au Parlement de Paris ru, * h | leurs enfants et leurs choses. en 1775 que les frunçns étaient un peuple tuilinble N RTE et corvéable sans merci, sous le bon plaisir de son oo > (A (3) Bibliothèque des routumes, 13. souvernin. erlin, V

ous le bour:tuarit) l'ONhompns Où fs des ‘squels incier- 1r EUX.

atssi ntiers, parles igratl âge 1h. ietaires ny ei petits s alleu- , Lena ndation.

gienne, sformés ait peions du i glebæ.

ins eUXvilains s'appe la ait son t qu'au

dutitre rocaril :

e paiile

ligé de vasious

Mais pnt souandonit dans mt der

de Paris tuiliable r de son

associations pour leur défense commune (1). Ces associations commencèrent sous le règne de Louis le Gros, vers l'an 1109 et furent appelées communes. Mais comme ces communes he pouvaient demeurer longtemps sans avoir des réglements pour se gouverner, chacune d'elles adopta des usages et des coutumes pour régler la conduite des citoyens. L’établissement des communes fut dans les commencements un asile toujours ou vert contre la tyrannie et l'ambition des seigneurs.

Le roi lui concéda les pouvoirs suffisants pour se choisir des lois et pour affranchir les habitants du joug féodal (2).

Pour comprendre les documents du temps, il faut savoir que le motcommune, communia, avait deux acceptions diiférentes: il signifie quelquefois le pacte, la charte, L'acte constitutif des droits que concédait le seigneur féodal; d’autres fois il désigne la communauté des habitants unis par le serment et auxquels étaient concédés ces droits. Ces mots afranchissement des communes pourraient induire en erreur; on pourrait croire qu'avant les communes, il existait des communautés d'habitants serves, qui depuis lors auraient été affranchies. Cela ne serait pas exact. La commune jurée n'affranchissait pas une communauté d'habitants, dès auparavant existante; elle constituait cette communauté, et la constituait franche (3).

Les chartes d'affranchissement des villes et :s coutumes sont des XIe, Xile et

(1) Dictionnaire de jurisprudence, 111, 17, (2) Id.

Répertoire XIII, Vo Communes.

(3) Loyseau, Seigneurtes, ch, X11, no, 119,

Lalande, Coutume d'Oritéans, art, 149,

Basnage, Coutume de Normamilie, art, 82, I. 117.

Houard, Dictionnaire du Droû Norman, Vo Com:

mune,

Freminvill:, Pratique des terriers, 11, 415,

Dunod, Presvriptions; partie 1, oh, V1, p, 184.

Boubier, Cvutume de Bourgogne, eh, LXLL, no %, LI, T4,

Nouveau Denisart, Vo Commune.

Merlin, Vo Commune,

XIIIe siècles. Les premières que l'on cite sont celles de {ambrai de l'an 10976 (l), d'Amiens de 1034, de Laon, sanctionnée en 1128, par Louis le Gros. La charte de Beauvais, confirmation des droits accordés par Louis le Gros est de 1141. La charte du Consultat d'Arles est de 1142 ; celle d'Abbeville de 1184 ; ‘elle de Dijon de 1187 ; enfin celle donnée par Philippe Auguste à la ville de Rouen et qui fut appliquée à plusieurs villes, est de l'au

Les seigneurs virent de suite que l'établissement des communes était contraire à leurs intérêts, mais ils ne purent en arrêter les progrès. Ils se virent euxmèmes contraints d'avoir recours au mème expédient pour se soustraire à la dépendance royale, qui s'agrandissait chaque jour. Ils acheïèrent à l'exemple des communes, des chartes d'incorporation ; et ainsi en moins de deux siècles, la plus part des villes de France devinrent des corporations libres. Ainsi finit la servitude personnelle (2).

Comme les communes étaient redevables au roi de leurs franchises, elless'unirent directement à lui pour la défense commune. Le roi, de son côté, saisit cette occasion pour accroître ses prérogatives royales, et s'attacha encore plus solidement les communes en admettant dans son sénat leursdéputés. Cette réforme rendit à la France ses limites naturelles, contribua à faire disparaitre les guerres civiles et à étendre l'administrati: * de la justice royale en toutes choses et à toutes persounes,

Louis VI, vers 1125, revisa la charge des missi dominici, créée sous Charlemagne, et leur conféra le titre de juges des exempts, (31 Mais les seigneurs étaient si puissants à cette époque, que le roi se vit contraint

(1) Keoueil des Soriptoren, Dom Eotaqnet, M1ILI, 449, (2) Robertson Charles V, 1, 83, 297, Mi, (3) Répertoire, Vo Misei dominiet, KI, 578,

d'abandonner son dessein (1). Ses successeurs eurent recours à des moyens moins ularmants, D'abord tous les cas royaur, c'est-ädire ceux où Sa Majesté évait concernée, ne purent à l'avenir être décidés par la justice féodale. Cette règle fut observée plus strictement par les petits seigneurs: les plus puissants ne l'observèrent pas. Cependant elle eut pour effel de délourner les vassaux des juridictions seigneuriales, pour s adresser aux Cours de District et aux cours d’'Appels, qui relevaient de l'autorité du roi. Pour faciliter ces appels, le roi établit des juges sous le nom de grands Baïllifs dans toutes les villes de son territoire. Cette création due à Philippe Auguste est identique aux missi dominiei de Charlemagne. Ces baillifs étaient des offlciers, placés sous l’autorité du grand Sénéchal, et qui eurent pour mission de surveiller les prévôts dans l'intérieur des fiefs mêmes, Originairement, le domaine royal était divisé en quatre baillages. Le bailli, dans la tournée qu'il faisait dans la circonscription de son baillage, recevait les plaintes des particu- Hors ; il jugeait en appel toutes les causes civiles ou criminelles entendues en première instance dans les cours inférieures de prévôté, seigneuriales ou royales. Le jugement était final, sauf certains cas très importants qui devaient être décidés par le roi lui même. Le nombre de ces juridietions d'appel était peu considérable, lors de leur création mais sous le règne de Philippe Auguste, vers 1190, il s'accrnt davantage (2).

Les améliorations apportées par Saint Louis eurent surtout pour objet l'administration de la jastice, Il fit de nom.

breuses ordonnances contre les abus et les desordres de la justice féodale, 1 cher:

cha à ,‘nimer l'étude du droit romain et

(1) Hénault, Abrégé chronologique, 11, 790,

(4) Dictionnaire de jurisprudence, 111, 18, Dict:1natre de dreit Vo Baitlif, 1, 106, 108, Encyuiopédie méthodique Vo Hailléf 1, 710, Fontunon, fév, I, té, 1, 179,

exigea que ses baillis en fussent instruits.

Les documents sur lesquelsse base l'histoire du droit féodal primaire, sont :

lo Les assises de Jérusalem, recueil de droit féodal et coutumier, dont Godefroy de Bouillon fit accepter les règles par les grands du royaume de Jerusalem, qu’il fondait pour ïes peuples de l'Occident.

La rédaction qui nous est parvenue n’est que du XIfle siècle, et plusieurs usages furent empruntés à la France (1).

20 Les Etablissements de St. Louis. On n'est pas encore fixé sur le caractère de ce livre, dont cependant l'authenticité est certaine, D'après Laferrière (2), en se plaçant sous un point de vue général, on doit dire que les premières coutumes écrites en France, et sanctionnées par l'autorité royale, furent à proprement parler, les Etablissements de St. Louis.

Etablissement veut dire, dans le langage contemporain : édit, ordonnance ; mais l'Etablissement civil et judiciaire n'était pas général pour le royaume sans le con senlement des seigneuis, qui avaient encore la jouissance de leur souverainete locale (3), et en l'absence de ce consente.

ment, c'était par l'influence de leur sagesse et les avantages de l'exemple, que les établissements de Saint Louis pouvaient agir hors des domaines du roi.

C'est une question très controversée que celle de savoir si les établissements avaient été confimaés par le Roi en assemblée des barons, ‘4 avaient acquis ainsi l'autorité d’une ordonnance générale.

Trois germes précieux y étaient déposés par la sagesse du Saint Roi : lo la défense des guerres privées et l'abolition défini tive du combat judiciaire en matièr civile: 20 la sunetion du droit romain comme droit commun ; 30 l'appel au roi des cours seignenriales.

(1) Laferrière, Histoire du droit, LV, 476, (2) Raani sur l'histoire du droit, I, 60,

(3) L'établissement étuit nécessaire quand 11 s'agissait de l’intérét général du royaume, (Bouumuanoir le reconnait.)

nes au ce & nie (li rela çait de | mai sou:

mui dui nan droi Sain blia lois 1 sa pr mun lui q usag Mont dans feoda jo coutu nes, mêlé droit d'Orlé nos j DRO du di descer dégrés sous-c fieffeu Plusie même

(1) Im £tablissd sur les m

(2) Mmées pa 1842 par |

(3) Late

astruits.

se l'his- , sont:

ueil de odefroy s par les m, qu'il ecident.

ue n'est ; usages

ouis. On ctèere de ticité est n se plaéral, on ‘outumes nées par oprement St. Louis.

langage Ce ; Mails re n'était us le con \ avaient iverainete consente:

de leur iple, que ouis pous du roi.

ersée que issements en assemquis ainsi générale.

it déposés la défense on défini

1 snatièrt it romain wl au roi

nu 11 s'agissait

39 Le conseil à un ami de P, Defontuiues, bailli de Vermandois et conseiller au Parlement, sous Louis XL C'est ce savant du XIIIe Siècle qui fit le prenier ouvrage de jurisprudence en 1253.

(lt) I y traçait les règles à suivre dans les relations civiles, et l'ou voit qu'il s'efforçait d'adoucir là aussi la rude empreinte de la féodalilé par la sagesse des lois romaines. Il y cite partout le droit romain sous les noms de loi écrite, droit ou commun droit, et il ne fait souvent que le traduire dans ses décisions.

4o Les Coutumes de Beauvoisis de Beaumanoir: le monument le plus précieux du droit coutumier et féodal du temps de Saint Louis, Philippe de Beaumanoir publia ces coutumes (2) eu 1285, il cite les lois romaines sous le nom de droit; dans sa préface il l'appelle : Le droit qui est commun à tous et au royaume de Franche. C'est lui qui reflète avec le plus de vérité les usages des temps féodaux; c'est Ini que Montesquieu a le plus souvent interrogé dans ses profondes investigations des lois féodales,

0 Le livre de justice et de plet. C'est un coutumier comme celui de P. Defontaines, disposé dans l'ordre du Digeste et mèlé de droit coutumier français et de droit romain, C'est une œuvre de l’école d'Orléans du XIIle siècle, imprimée de nos jours pour la première fois (3).

DROIT COUTUMIER PRIMAIRE — En passant du droit féodal au droit coutumier, on descend dars l'échelle sociale autant de dégrés qu'il y avait de concessions ou de sous-concessions féodales depuis le premier lieffeu: jusqu'aux vilains et roturiers.

Plusieurs institutions féodales étaient en même temps coutumières, et en sens in-

(1) Imprimé d'abord par Ducange À ln suite den établissements, réimprimé en 18146 par M. Marnier sur les meilleurs manuscrits,

(2) Coutumes de Beauvoisis, par Beaumanolr, imprimées par Latluiumasière un 1801, et réimprimées en 1842 par le comte Beugnot.

(3) Laferrière, !, 41,

verse, des institutions purement coutumières ont passé dans le droit féodal. Cependant ces deux droits ne doivent jamais être confondus : le droit féodal, c'est le droit politique ; le droit coutumier, c'est dans le mème temps, le droit civil.

Les sources du droit coutumier primaire sont celles du droit féodal qui viennent d'être indiquées. Un ouvrage du XIVe siècle, qui produisit un effet vraiment historique est celui de Jean Faber (11 écrit en 1328 sous Philippe de Valois. Il consiste principalement en commentaires sur Les Institutes et sur le Code. Chassanée l'a appelé le Père du Droit francais. Tiraqueau, dans son Traité de la noblesse (2) dit qu'il est parmi tous de la plus grande autorité, unus omnium apur nos maxime auctoritatis. Dumoulin l'appelle subtilissimus et consummaltissimus juris doctor (3).

Il Le regarde conmygne un guide dans la connaissance du droit français : «juris romani et gallici perilissimus et callentissimus consuetudinum galliæ » (4). Chopin le cite avec éloge au Traité du Domaine (5) Charles Loyseau dit de lui «qu'il ne s'est guère trompé en la pratique de France (6) ;» Hevin l'appelle «l'un des fondateurs de la pratique de France (7) ; » et le savant président Bouhier, qui invoque son té moignage pour prouver que dans l'ancienne France, le droit romain était le droit commun appliqué au défaut de la coutume du lieu, a dit: « Nous ne pouvons choisir un meilleur garant de ce qui se pratiquait de son temps en ce royaume,»

M. Laferrière, à qui nous sommes rede.

(1) Il y a une édition (en gothique) imprimée à Lyon en 154; il en est une autre plus facile À lire de 157; elle est aussi de Lyon,

(2) Ch, XXXILI, no, 4, (8) Titre des flefs, 8 I, Glose 5,

(4) Bouhier, Observations aur les coutumes de Bourgoqgne. 1, 592,

(5) Livre LI, titre XV du domaine (Chopin).

(6) Duguerpissement, livre II, ch, 11, no, 7,

(7) Hevinu sur Frain, tome !I, addit, dissertat, sur le droit elvil, p, 77.

ES

on a a SG la rte 1 É Y

me :

QE Juil à