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« Comme ils n'osent pas paraître en cet état, les enfants ne sortent pas de leurs maisons, surtout pendant l'hiver, et, de cette manière, ils demeurent sans instruction.

«M. de Denonville croit ne pouvor pas mieux employer quelques congés qu'en donnant le moyen à ces pauvres pour s'habiller,

«Le ministre répond — Cela est trèsbon. »

Le 14 Janvier 1686 (1), par un Arrêt du Conseil d'Etat, on remarque que l’article 3, de l'Edit du Roi de Juin 1679, qui concerne l’article 2 du titre 6 de l'Ordonnance de 1667, comme aussi l'article 5 du titre 25, qu'il faut entendre au lieu de celui du 15e titre. Sur le 4e au lieu de larticle 11e du titre 11e, il faut entendre larticle 16 du titre 17e et sur le 5e au lieu de l'article 16 du titre 17e, il faut entendre l'article 11 du titre 11e.

Le 14 Janvier 1686 (2), le Conseil défend aux habitants de vendre leurs armes, à moins qu'ils n’en aient au-delà du nécessaire pour armer chaque père de famille, ses enfants et domiestiques ; défense aussi de les saisir, à peine de cinquante livres d'amende.

Le 26 Janvier 1686 (3), le Procureur- Général, ayant fait savoir aux Pères Jésuites, missionnaires des Sauvages Hurons, de Laurette, et Abnaquiois, de Sillery, de faire avertir trois des anciens et plus considérables de chaque nation de ces sauvages pour se trouver devant le Conseil, afin d'y entendre les règlements qui les concernent; le Père Cholena, pour les Hurons, et le Père Bigot, pour les Abnaquiois, se présentèrent devant le Conseil et lui dirent que, comme la peine du carcan est ignominieuse, il serait fâcheux pour la jeunesse sauvage, qui est absente pour la chasse, de se voir contrainte à

(1) Edits et Ordonnances, I, 238.

(2) Id., II, 110, 6) Id, IIL,

subir cette peine, sans en avoir été informée. Ils demandèrent, en conséquence, le sursis de l'exécution de ce règlement, ce que le Conseil leur atcorda,

Le 18 Février 1686 (1), le Lieutenant- Général de la Prévôté de Québec, s'étant déporté dans une cause, le Conseil nomme un praticien pour tenir ad hoc le siége de la Prévôté,

Dès 1685, le Gouverneur, M. de Denonville, avait suggéré au ministre la nécessité de rappeler en France l'Intendant, M.

de Meulles, qui s'occupait du négoce pour son propre compte ; cette conduite avait choqué le Gouverneur, vieux militaire, qui ne pouvait comprendre qu'un officier aussi élevé que l'était l’Intendant, s'occupât de commerce (2. 11 y avait de la malice et de la calomnie du côté des accusateurs de M. de Meulles. On imputait à ce magistrat d'aimer trop son utilité particulière et de faire toujours marcher son intérèt avant le bien public ; mais, ajoute le Baron La Hontan (3), «l'imputation est fausse et il est aisé à M. de Meulles de se blanchir et de se justifier. Je crois bien qu'il n'a pas négligé ses propres affaires ; il y a même beaucoup d'apparence qu'il à fait un certain commerce sousterrain, qui est un vrai petit Pérou ; mais, au fond, cet Intendant ne faisait tort à per-sonne; au contraire, il faisait subsister beaucoup de pauvres gens, et mille malheureux seraient morts de faim, à la lettre, si M. de Meulles ne leur avait fourni le moyen d’avoir du pain.»

Le 24 Avril 1656 (4), le Roi rappelle M. de Meulles et le fait remplacer par M. de Champigny, qui arriva à Québec, en Juillet. «Son nom, dit le Baron La Hontan (5), ne vous est pas, sans doute, inconnu, et vous savez que sa famille est

(1) Edits et Ordonnances, II, 114, (2) L'abbé Ferland, LI, 154.

(3) Voyage de l'Amérique, I, 88.

(4) Edits et Ordonnances, III, 50, (5) Voyages, I, 88.

des plus illustres dans la Robe, [ a la réputation d'un très-honnète homme: on fait aussi grand cas de Madame sa femme, et on la dit d'un mérite distingué, C'est une consolation pour nous autres sauvages que la vertu vienne nous trouver de si loin. On attend tous les jours, à Montréal, notre nouvel Intendant. I doit y veuir avec M le Gouverneur pour dresser un nouveau registre des habitants de cette ile et des côtes circonvoisines,»

Le 4 Juin 1686 (1), le Roi oblige les Seigneurs à construire des moulins banaux sur leurs fiefs dans une année, sinon il autorise quiconque à le faire et donne à ces moulins le privilége de la banalité,

C'est l'Arrèt sur lequel les Seigneurs se fondaient principalement pour prétendre que la banalité du moulin en ce pays était devenue une banalité légale, c'est-à-dire existant indépendamment de toute convention.

Le 19 Août 1686 (2), le Conseil défend de laisser sortir et vaquer les porcs, à peine de confiscation au profit de l'Hôtel, et il permet de les tuer sur place et d'en informer les domestiques de l'Hôtel-Dieu pour les enlever.

Le 16 Novembre 1686 (3), un traité de neutralité est conclu à Londres entre Louis XIV et Jacques IT, concernant les limites des pays des deux rois en Amérique. Ge traité offre "1 d'intérêt pour le droit privé de la ; il ne se rattache qu'aux ra” crnationaux des sujets des de dans le Nouveau- Monde.

Voici le resumé de la correspondance échangée, en 1686, entre M. de Denonville et le Roi (4) :

() Eüits et Ordonnances, I, 255, (2) Zd., IT, 15.

(4) Correspondance Officielle des Gouverneurs, Archives de Paris, III, 199 et suiv.

«Tn'y a aucun habitant de la religion prétendue réformée,

«Sa Majesté à été bien aise de l'ap prendre,

QI y avait quelques soldats seulement dont la plupart ont fait abjuration. Si on leur donnait quelques petites gratifications cela ferait bon effet,

«s’est réfugié, à Montréal, 50 à 60 religionaires des Iles de Saint-Christophe et de la Martinique.

«Ien est arrivé, à Boston, quelquesuns de France.

«Sa Majesté n'a pas trouvé que l'augmentation des habitants soit assez considérable et, surtout, à l'égard des Sauvages, dont il doit tâcher d'accroitre le

nombre par toutes sortes de moyens.

Rien m'est plus convenable, pour cette colonie, que d'y acquérir de nouveaux sujets à Sa Majesté, sans qu'ilen coûte rien au royaume, outre que ces Sauvages seront d’une grande utilité pour établir le christianisme dans le pays. Sa Majesté a été aussi surprise qu'il y ait moins de terres en labour en 1686 qu'en 1685...

Elle veut, qu'à l'avenir, il fasse en sorte qu'il y ait augmentation en donnant des terres à défricher à ceux qui voudront en prendre. Le Gouverneur envoie le recensement du Canada, augmenté, depuis l'année passée, de 110 personnes ; en tout, 12,373.

«Les Prêtres du Séminaire de Montréal augmentent beaucoup les Etablissements qu'ils ont en cette Île, et comme c’est un pays qu'il est important de peupler, il portera les soldats qui se marieront à s'y habituer par préférence.

«Sa Majesté approuve cette mesure.

«A l'égard des lettres de noblesse, Sa Majesté n'estime pas qu'il faille en donner davantage aux habitants du Canada et pour soulager le pays d’une partie des enfants qui sont véritablement nobles, elle lui envoie six lettres de gardes de la ma-

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rine et lui recommande de les remplir d'aucun qui ne soit bien gentilhomme,

«M. le Gouverneur était d'avis qu'il ue fallait accorder des lettres de noblesse qu'à ceux qui sont riches et qui entrent dans quelque commerce, »

Au printemps de l'année suivante, le Gouverneur reçut l’ordre suivant du Roi (1):

« Avant été informé, par M de Barrillon, mon ambassadeur extraordinaire auprès du Roi d'Angleterre, que les ministres de Sa Majesté Brilannique lui avaient proposé un traité de ueutralité entre mes sujets et les siens dans les Isles et Pays de terre ferme de l'Amérique ; et ayant considéré que je ne pouvais rien faire de plus avantageux à mes dits sujets, que de leur procurer les moyens de faire leur commerce, de cultiver leurs terres et dc faire valoir leurs habitations sans interruption, j'aurais agréé cette proposition et aurais envoyé au dit Sieur de Barrillon les pouvoirs nécessaires pour conclure ce traité, qui a été heureusement terminé le troisième du mois de Septembre dernier ; je vous fais cette lettre pour vous dire que mon intention est que vous la fassiez publier et enregistrer au Conseil Souverain de Québec, que vous teniez exactement la main à son exécution, sans vous en départir pour quelque raison que ce soit. Et comme par les articles quatorze et quinze de ce traité, on est particulièrement convenu qu'il sera envoyé des ordres aux Gouverneurs et autres officiers pour poursuivre comme pirates tous les armateurs particuliers, qui wauront point de commission légitime, et ceux qui en prendront de quelque Prince, ou Etat avec lesquels lune des deux nations sera en guerre, mon intention est, qu'en cas que quelques-uns de ces armateurs arrivent dans votre gouvernement, vous les fassiez arrèter et vous fassiez procéder contre eux.»

() Le Père Charlevoix, 1, 597.

Le 25 Janvier 1687 (1), Mgr, de Saint- Vallier est sacré Evèque de Québec, dans l'Eglise de Suint-Sulpice, à Paris (2).

‘abbé de Saint-Vallier avait refusé plusieurs autres Evèchés,

Mgr, de Laval revint au Canada où il mourut,

Les historiens sont silencieux sur ce changement si important dans l'épiscopat de la Nouvelle-France, Il est difficile de voir et de se convaincre que Mgr, de Laval ait occupé le siége jusqu’à sa mort.

De l'aveu de l'abbé Ferland, il a cessé de son vivant d'être Evèque de Québec et il à été remplacé par Mgr. de Saint-Vallier, Doit-on trouver dans ce changement une disgrâce résultant peut-être de ses démèélés avec le Güaverneur, ou un simple abandon ? Nous ne sommes pas en mesure de résoudre la question. Nous nous contentons simplement d'établir ce fait, admis par tous les historiens, que Mgr.

de Saint-Vallier, second £vèque de Québec, a occupé le siége épiscopal du vivant de Mgr. de Laval, son prédécesseur.

Le 15 Mars 1637 (3), M. Le Chasseur est nommé Lientenant-Général des Trois-Rivières.

Le 29 Mars 1687 (4), le Conseil restitue à une femme mariée la vente de ses droits successifs faite par son mari incapable,

Le 30 Mars 1687 (5), le Roi écrit aux Sieurs de Denonville et de Champigny :

«A l'égard des prétentions des Anglais dans l'Amérique, Sa Majesté a approuvé que le dit Sieur de Denonviile ait envoyé un mémoire des droits qu'elle a sur la meilleure partie de ce pays et elle est bien aise de leur faire savoir, à cet égard, qu'elle doit nommer incessamment des commissaires, lesquels avec d'autres que

(1) L'abbé Ferland, II, 180.

(2) La Hontan, 1, 187.

(3) Registres du Conseil Supérieur, I, 110, (4) Edits et Ordonnances, Il, 118.

(5) Corresponaance Officielle des Gouverneurs du Canada, Archives de Paris, 11£, 217,

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le Roi d'Angleterre doit aussi nommer de sa part, travailleront en exécution du dit traité de neutralité, à terminer toutes les contestations qu’il peut y avoir à présent entre les Français et les Anglais sur les pays qui appartiennent aux deux Rois en Amérique, et elle fera remettre ce ménoire à ses commissaires, pour s’en servir dans la discussion qu'ils auront à faire avec ceux d'Angleterre sur ce sujet. »

Le 8 Avril 168% (1), le Conseil établit dans les villes de Québec, Trois-Rivières et Ville-Marie (Montréal) des ‘ureaux de Pauvres et règle la mendiei.k.

Le 19 Juillet 1687 (2), le Roi prend possession du pays des Iroquois dit Stonontouant par l’Acte suivani :

«L'an mil six cent quatre-vingt-sept, le dix-neuvième Juillet, les troupes, commandées par Messire Jacques-Réné de Brisay, Chevalier, Seigneur, Marquis de Denonville et autres lieux, Gouverneur et Lieutenant-Général pour le Roi en toute l'étendue du Canada et pays de la Nouvelle-France, en présence d'Hector Chevalier de Callières, Gouverneur de Montréal au dit pays, commandant le camp sous ses ordres, et de Philippe Rigaud, Chevalier de Vaudreuil, commandant les troupes du Roi, lesquelles étant rangées en bataille, s’est nrésenté à la tète de l'armée, Charles Aubert, Sieur de la Chenays, Bourgeois de Québec, Député par Messire Jean Bochort, Chevalier, Seigueur de Champigny, Voray, Verneuil, et autres lieux, Conseiller du Roi en ses Conseils, Intendant de la Justice, Police et Finances dans toute la France Septentrionale, lequel à dit et déclaré qu'à la requête de mon dit Seigueur de Champigny il prenait possession du village de Tatiakton, comme il a fait des autres trois villages nommés Gannagaro, Gannondata et Gonnongaræ, et d’un fort distant d’une

(1) Edits et Ordonnances, 11, 119,

(2) Correspondance Officielle des Gouverneurs, Archives de Paris, LILI, 259 et suiv.

demi-lieue du dit viilage de Gonnongaræ, ensemble de toutes les terres qui sont aux environs, tant et si loin qu’elles se peuvent étendre, conquises au nom de Sa Majesté et fait crier à haute voix:

Vive le Roi! après que les dites troupes ont battu et mis en fuite 800 Iroquois Tsonnontouans et fait le degast, brèlé et ravagé leurs vivres et cabanes. Dont et de ce que dessus, le dit Sieur de la Chenays Aubert a remis acte à lui octroyé par moi, Paul Dupuis, Ecuyer, Conseiller du Roi, et son Procureur au siége de la Prévosté de Québec, fait au dit village de Tatiakton, le plus grand village de Tsontouans, en présence du R. P. Vaillant, Jésuite, et des officiers des troupes et de la milice, témoins avec moi, dit Procureur du Roi, soussignés. les jour et au susdils, et ont signé en la minute :

Charles Aubert de la Chenays, J, René de Brisay, M. de Denonville, le Chevalier de Callières, Fleutelot de Ramprey, De Desmeloize, De Romenzay, François Vaillant, de la Cie de Jésus, De Grandville, De Longueuil, Saint-Paul et Dupuy.»

Le 29 Novembre 1687 (li, le Conseil, sans tirer à “onséquence pour l'avenir €t à cause de l'éloignement des lieux, ordonne l'enregistrement, dans ses Registres, des Lettres de Provisions de Conseiller et Lieutenant Général au siége ordinaire de Lacadie.

M. de Denonville, le Gouverneur, avait été informé que le Roi désirait l'employer dans la guerre dont la France était alors menacée ; et le 15 Mai 1639 (2), il est remplacé par le même Comte de Frontenac, qui avait gouverné la colonie pendant dix ans. C'était un haut témoignage rendu à son habile administration et un démenti éclatant donné à la rumeur qu'il avait été ignominieusement rappelé. Il fut accueilli avec le plus grand enthousiasme., Son habileté et son énergie triom-

(1) Edits et Ordonnances, 11, 122, (2) Id, LI, 62.

nnongareæ, * qui sont qu’elles se au nom de aute Voix:

tes troupes 0 Froquois st, brülé et es. Dont et ‘de la Clielui octroyé , Couseiller siége de la dit village village de R. P. Vaildes troupes ec moi, dit . les jour et la minute :

ys, J. René e Chevalier imprey, De ançois Vailindville, De JUY.»

le Conseil, * l'avenir ct s lieux, orns ses Reons de Conan siége or-

rneur, avait t l'employer » était alors

(2), il est > de Fronte- :olonie pentémoignage ‘ation et un umeur qu'il

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phèrent de tous les obstacles et de la position critique dans liquelle M. de Denonville avait laissé le pays. Il futnommé Chevalier de Saint-Louis, honneur d’autant plus grand qu'il était alors rarement accordé (1).

On se rappelle que M. Damours, un des membres du Conseil, avait été emprisonné par M. de Frontenac, sous son premier gouvernement. Pour le réhabiliter, le Roi, le 24 Mai 1689 (2), nomme son fils, Conseiller en survivance. Ce dernier remplace son père au Conseil Souverain, en son absence et après sa mort. Le décès de l'un ou de l'autre ne devait pas reudre la charge vacante.

Le Roi donne aussi des Lettres de survivance (3) au fils de Pierre Robineau de Bécancourt, à la charge de Grand-Voyer en Canada. Le Grand-Voyer est un officier qui a soin des rues et voies publiques et qui, en cette qualité, a inspection sur les saillies, auvents et avenues.

Il donne des alignements pour empêcher qu’on entreprenne sur la voie publique.

Il a soin aussi des grands chemins, des voies publiques, du pavé tant de la ville que de la campagne (4).

Le 27 Juin 1689 (5), le Conseil accorde des Lettres de validation d’un inventaire non daté, ni signé du notaire, sur le motif que le notaire seul était la cause de cette négligence.

En 1689 (6), le ministre écrivait à M.

de Denonwvillle :

«Sa Majesté trouve bon que les habitants du Canada y fassent venir des nègres pour faire leur culture, mais il est bon de leur faire remarquer qu'il est à craindre que ces nègres, venant d’un

(1) Garneau, I, 333.

(2) Edits et Ordonnances, I11, 90.

(4) Ferrière, Dictionnaire de Droit, LL, 1093.: 6) Edits et Ordonnances, 11, 18,

(6) Correspondance Officielle des Gotvernetrs du Canada, Archives de Paris, IV, 101,

climat si différent, ne périssent en Canada et ce projet serait alors inutile.

« Sur représentation. — Les gens de tra.

vail et les domestiques sont d'une rareté et d'une cherté si extraordinaire en Ca nada, qu'ils ruinent tous ceux qui font quelques entreprises. On croit que le meilleur moyen d'y remédier serait d’avoir des esclaves nègres. Le Procureur Général du Couseil, qui est à Paris, assure que si Sa Majesté agrée cette proposition, quelques-uns des principaux hàbitants en feront acheter aux Iles, à l’arrivée des vaisseaux de xumée, et il est luimême dans cette rés lution. »

Le 23 Janvier 1690 (1), le Conseil permet à toutes personnes, de quelque qualité et condition que ce soit, de vendré du vin par assiette, en mettant bouchon, avec permission écrite des Juges Royaux et du Seigneur ou de l'agrément du Seigneur seul, s’il n’y a pas de Juges.

Le Conseil d'Etat du Roi, rend, le 10 Mars 1690 (2), un Ordre concernant l'Arnirauté pour les vaisseaux naufragés et les effets y contenus. Cet Ordre, enregistré au Conseil Supérieur, s'appuie sur l'Ordonnauce de Marine de 1681.

Le 3 Mai 1690 (3), la prestation de serment au Roi, par Mgr. de Saint-Vallier, est enregistrée.

Le 14 Juillet 1690 (4), le Roi confirme les concessions faites par le Gouverneur de Denonville et l'Intendant de Champigny, à Riverin, Chenest, Pachot, Riverin, Charrion, Hazeur, Louis LeVasseur, M4 tin, Charron, d’Artigny et de La Chesnaye, De Faye, Pierre LeVasseur, Guyon, La Chesnaye, Paschot, DeChaune, LeNeuf, DeGrey, Esnault, Petit, Fézeret, de La Porte, Louvigny, de Saint-Castin et aux Pères Jésuites.

(1) Edits et Ordonnances, IL, 124

(2) Registres du Conseil Supérieur, B, 4, 38. (3) Zd., 1, 118.

(4) Edits et Ordonnunces, 1, 202, 2653,

Le 29 Janvier 1691 (1), le Conseil passe un Règlement au sujet des effets naufragés, Dès qu'il est trouvé quelque chose naufragée et tirée hors du fond de l’eau, il en est donné, par autorité de justice, avis public aux lieux ordinaires ; si les etfets ne sont pas réclanés par les propriétaires dans les deux mois après l'avis, vente en est faite à l’encan au plus offrant et le prix distribué un tiers aux auteurs de la découverte, un tiers à l'Amiral et l'autre tiers au Roi, les frais de justice préalablement pr yés.

Le 26 Juillet : 91 (2), le Conseil fait défense au Procureur fiscal ou substituts au baillage de Ville Marie de faire fonction de Juge dans les instances où il est question d'intérêt de minorité, non plus que dans les matières criminelles et autres concernant le public. Le Conseil leur enjoint aussi de déférer aux appellations interjetées par les parties, à peine d’en être tenus en leur nom.

Le 10 Mars 1691 (3), le Roi fait un Règlement très important sur l’'Amirauté, concernant les vaisseaux naufragés et les effets qu’ils contiennent.

Le 13 Janvier 1692 (4), l'Archevèque de Paris et le Père de la Chaise, confesseur du Roi, donnent leur avis sur les demandes faites au Roi par l’'Evêque de Québec, tant à l'égard du Séminaire que du Chapitre de Québec, comme aussi sur l'application des quatre mille livres accordées par le Roi pour le bien du dio:

cèse de Québec, ensemble sur les remontrances de l'Abbé Brisacier, Supérieur du Séminaire des Missions Etrangères, tant pour le Séminaire que pour le Chapitre de Québec. La cinquième demande de l'Evêque était qu’il n’y aurait plus de cures unies an Séminaire, à la campagne et qu'aucun curé ne serait amovible ad

(1) Edits et Ordonnances, 11, 124, (2) Id., 11, 125.

(3) Zd., I, 264.

(4) Zd., 1, 265,

nutum superioris. L'Archevêque et le Père Jésuite répondaient : «On ne pourra unir aucune cure de la campagne au Séminaire, que de l'autorité de Monsieur l'Evèque et des lettres-patentes du Roi ; et sur l’amovibilité des curés, on se conformera en Canada à la dernière Déclaration du Roi, donnée pour tout le royaume et expliquée en conséquence par les Arrêts de Sa Majesté.» A la septième demande, «qu’il serait permis à Monsieur l'Evèque d'en établir une (cure) à la Basse-Ville où elle est nécessaire, » il est répondu : «Les informations super commodo et incommodo seront faites dans les formes canoniques, pour le Gouverneur, l'Intendant, les habitants et autres intéressés ouïs, et le tout rapporté à Monsieur l'Evêque de Québec et au Roi, t'e réglé ce que de raison, conformément aux lois et usage de l'Eglise et du Royaume.» La huitième demande et la réponse règlent que le curé ne peut s’absenter de sa cure sans la permission de son Evêque.» Tels sont les principaux articles concernant le Séminaire. Sur les articles à être réglés entre l'Evêque et le Chapitre de Québec, il y a peu de choses à remarquer, si ce n'est que l’on oblige l'Evêque de se conformer aux usages des Eglises de France.

Les quatre mille livres données par le Roi serontdivisées en trois portions égales, l'une pour le Séminaire et les deux autres pour les curés et les bâtiments des églises.

Le 11 Février 1692 (1), le Roi confirme les réponses de l’Archevêque de Paris et de son confesseur, le Père de la Chaise.

Le 15 Mars 1693 (2), M. Alexis de Fleur y Deschambault est nommé Procureur du Roi.

En Mars 1693 (3), le Roi permet l’établissement d'un Hôpital-Général à Québec, sous la surveillance du Gouverneur,

(1) Edits et Ordonnances, I, 269, 270, (2) Registres du Conseil Supérieur, F, 6, 28, (3) Edits et Ordonnances, I, 271.

vêèque et le On ne pourra \1pagne au Séde Monsieur ntes du Roi; ‘és, on se COnrnière Déclapour tout le nséquence par A la septième is à Monsieur > (cure) à la ssaire, » il est ns super comfaites dans les e Gouverneur, et autres intérté à Monsieur roi, +'.-e réglé ment aux lois Royaume.» La éponse règlent ter de sa cure Evèque.» Tels concernant le s à ètre réglés tre de Québec, marquer, Si ce que de se conises de France. onnées par le portions égales, et les deux s bâtiments des

e Roi confirme ue de Paris et de la Chaise.

M. Alexis de nommé Procu-

pi permet l’étaénéral à Quélu Gouverneur,

ur, F, 6, 28,

de l’Intendant et de l'Evêque ou de son Grand-Vicaire. Les affaires litigieuses de l'Hôpital sont portées en première instance devant le Conseil Supérieur.

En Mars 1693 (1), le Roi rend un Edit jour l'établissement des Pères Récollets à Québec, Montréal, Plaisance et l'Isle Saint-Pierre.

En Mars 1693 (2), le Roi crée une Justice Royale, à Montréal, en remplacement de la justice qu’exerçaient les Seigneurs-Ecclésiastiques, comme hauts-justiciers. Cette’ Justice Royale se compose d'un Juge Royal dont les appellations ressortent au Conseil Supérieur, un Procureur du Roi, un Greflier, quatre Huissiers, comme aussi quatre Procureurs postulants et quatre Notaires Royaux pour recevoir les actes et contrats des habitants. Comme indemnité pour les Seigneurs, le Roi nomme, pour la première fois seulement, le Juge suggéré par les Ecclésiastiques, pour faire l'exercice de sa charge dans toute l'étendue de l'Ile de Montréal, à la réserve de l’enclos des Ecclésiastiques daus l'Ile et dans leur ferme de Saint-Gabriel, dont il leur est réservé justice haute, moyenne et basse, ressortissant pareillement au Conseil Souve rain. Les Ecclésiastiques ont, par cet Edit, à perpétuité et incommutablement, la propriété du Greffe de la Justice Royale, avec le droit de nommer telles personnes qu'ils jugeront à propos, devant être reçues par le Juge Royal; les Ecclésiastiques sont, en conséquence de l'abolition de la Justice Seigneuriale, déchargés des gages des officiers et de ré:

pondre de leurs mal juges et prises à parties, des frais de poursuite des accusés, de fournir les prisons, le pain des prisonuiers, la nourriture des enfants trouvés et généralement toutes lescharges dépendantes des justices.

Ce n'est qu'à compter de cet Edit que

(1) Edits et Ordonnances, 275:

(2) Id., 276,

les Procureurs ont réellement pris naissance dans la colonie. Par les remontrances du Conseil Supérieur à l'Ordonuance de 1667, il n'est pas jugé à propos d'en établir. Voici comment s'exprime le satirique Baron La Hontan sur la justice de cette époque (1): «Je ne vous dirai point si la justice est ici plus chaste et plus désintéressée qu’en France ; mais au moins si on nous la vend, c’est à bien meilleur marché. Nous ne passons point par les serres des Avocats, par les ongles des Procureurs, ni par les griffes des Greffiers ; cette vermine n’a point encore infecté le Canada (2. Chacun y plaide sa cause ; notre Thémis est expéditive, elle n'est point hérissée d'épices, de frais, de dépens. Les Juges n’ont que quatre cents francs de gages, grande tentation pour chercher le bon droit des parties dans le fond de leur bourse, quatre cents francs !

Ce n’est pas assez pour défrayer la robe et le bonnet ; aussi ces messieurs sont-ils dispensés d'en porter.» Le Roi crut nécessaire d'introduire cette vermine, néanmoins, mais il le fit avec assez de répugnance. Il ne permit l'admission que de quatre Procureurs, et encore sont ils seulement postulants. Voilà le berceau de notre Barreau, qui tient une place si distinguée dans la société et qui fournit à l'Etat ses ministres les plus marquants et ses législateurs les plus célèbres. Postulants se dit des Avocats et Procureurs, qui plaident dans les Justices inférieures, telle est la définition techniquement légale du mot employé par la loi (3).

Le 30 Juin 1693 (4), le Conseil Supérieur ordonne l’expédition, par le Greffier, de Lettres de Relief d'Appel comme d'abus d'une Ordonnance de l’'Evêque de

(1) Voyage, I, 22

(2) Le Conseil de la Martinique, le 13 Janvier 1676,

(Moreau de Saint-Méry, 1, 26) rend un Arrêt qui fait défense de souffrir, dans la colonie, ceux qui veulent exercer les états d'A vocats et Procureurs,

(3) Ferrière. Dictionnaire de Droit, II, 506, (4) Edits et Ordonnances, II, 12%,

Québec, du 24 Avril 1693, en faveur de Messire André de Merlac, prêtre, grandchantre de l'Etlise Cathédrale de Québec.

Le Chapitre de cette Eglise se plaignait que M. de Merlac avait d’abord présenté une requête à l'Evêque, qui y avait apposé son Ordonnance portant qu’elle serait communiquée avant faire droit ; et quoique la requête n'eut pas été communiquée, l'Evêque avait rendu une autre Ordonnance portant que ce serait au grand-chantre de faire, à l'avenir, l’installation des chanoines, et que l'acte qui aurait été fait de celle de Messire de la Colombière, ne saurait être d'aucune autorité, non plus qu’un grand nombre d’autres qui sont aussi dans le registre du Secrétariat du Chapitre, jusqu’à ce que ces actes aient été rectifiés de concert avec l’'Evêque. En conséquence de cette dernière Ordonnance, les doyen, chanoines et Chapitre de l'Eglise se portaient Appelants comme d’abus, et leur acte d'Appel signifié à M. de Merlac, suppliait le Conseil de les recevoir à leur Appel comme d'abus et leur permettre de faire intimer M. de Merlac. Le Conseil accorde l’'Appel après avoir entendu l'Evêque.

L’Huissier est réprimandé pour avoir fait la signification de la déclaration d'Appel dans la maison de l’Evèque sans lui en avoir auparavant fait civilité.

Le 30 Janvier 1694 (1), le Greffier délivre, au nom du Roi, des Lettres de Relief d'Appel comme d’abus, en vertu de l’'Arrêt ci-dessus. Après avoir relaté les faits mentionnés dans cet Arrêt, le document continue en disant que, n’y ayant pas d'avocats pour les consulter, le Conseil aurait entendu le Procureur-Général et pris son sentiment si les exposants seraient bien fondés à interjeter Appel comme d'abus de l’Ordonnance ou jugement de l’'Evêque. Les lettres sont adressées au premier Huissier et Sergent du Conseil, pour qu'il assigne M. de Merlac

(1) Edits et Ordonnances, IL, 140,

à certain jour pour procéder sur l’Appel comme d'abus.

Le 15 Avril 1694 (1), le Roi accorde des Lettres-Patentes pour l'établissement d'un Hôpital-Général à Ville-Marie. dans l’Ile de Montréal.

Le 15 Avril 1694 (2), M. Juchereau est nommé Juge de la Justice Royale de Montréal à la place de feu M. Migeon de Braussat.

Au mois d'Avril 1695 (3), le Roi rend son Ordonnance concernant les Juridictions ecclésiastiques. L'article 34, se lit comme suit : « La connaissance des causes concernant les sacrements, les vœux de religion, l'office divin, la discipline ecclé. siastique et autres, purement spirituelles, appartiendra aux Juges d’'Eglise. Enjoignons à nos officiers et même à nos Cours de Parlements, de leur en laisser, et même de leur en renvoyer la connaissance, sans prendre aucune juridiction, ni connaissance des affaires de celte nature, si ce n’est qu'il y eut Appel comme d'abus interjeté en nos dites Cours, de quelques jugement, ordonnances ou procédures faites sur ce sujet, par les Juges d’Eglise, ou qu'il s’agit de succession, ou autres effets civils à l’occasion desquels on traiterait de l’état des personnes décédées ou de celui de leurs enfants.» Cette Or.

donnance, quoique non enregistrée, est reconnue être en force par le Conseil Supérieur (4).

Le 21 Mai 1696 (5), le Roi supprime les congés et défend à toutes personnes d’aller en traite dans la profondeur des terres à peine des galères.

Le 25 Janvier 1696 (6), le Conseil accorde des Lettres de restitution contre un contrat de mariage portant don mutuel,

(1) Editset Ordonnances, 1, 277.

(2) Registres du Conseil Supérieur, F, 6, 35, (3) Isambert, XX, 253,

(4) Edits et Ordonnances, LL, 163,

(6) Registres du Conseil Supérieur, F, 6, 25, (6) Edits et Ordonnances, LI, 181,

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non insinué, attendu la minorité de la femme. Ces Lettres ont pour but de faire insinuer le contrat, malgré l'expiration des délais et sont adressées au Lieutenant-Général en la Prévôlé de Québec.

La guerre se continuait toujours en Europe entre l'Angleterre et ses alliés contre la France. Elle se poursuivait non moins activement en Amérique entre les Canadiens et les colonies anglaises.

Enfin, la paix fut signée à Biswick, le 20 Septembre 1697. Par ce traité, la France et l'Angleterre furent remises, quant à leurs colonies, dans le même état où elles étaient au début de la guerre ; seulement, la Baie d'Hudson demeura à Louis XIV. Ainsi, la France resta maitresse de tout ie littoral, depuis le nord de la Baie d'Hudson, jusqu’à la Nouvelle- Angleterre, avec les Iles adjacentes, de la vallée du Saint-Laurent, y compris les grands lacs, et l'immense vallée du Mississipi. Le règlement des difficultés, qui existaient entre les deux Couronnes au sujet des limites de ces possessions fut abandonné à des commissaires. Ainsi, après tant de sang répandu, la question des limites rendue plus que jamais difficile à résoudre, resta encore pendante (1).

Au désir du traité, MM. de Tallard et d'Herbault furent nommés par la France pour règler avec les commissaires la question des frontières. Comme des établissements anglais s'étaient formés sur les bords de la rivière Kennébec, on prit la rivière Saint-Georges pour limite entre les deux nations. Ce choix fut confirmé en 1700 par M. de Villien, de la part du Roi de France, et de M. de Soudric, de la part du Roi d'Angleterre (2). La guerre se ralluma, sans qu’on eut le temps de

(1) Garneau, I, 351,

MacMullen, 80,

Smith, History ef Canada, 1, 195, 145, Dictionnaire Historique de New- York, 1, 325, 345, Heriat, Histoire du Canada, 318, 344,

Chs, Roger, I, 35,

(2) Le Père Charlevoix, 1, 236,

règler la question des pêcheries sur les côtes de l’'Acadie. Quant au pays des Iroquois, on n’osa pas en disposer de peur d'irriter la Confédération iroquoise. Mais les prétentions de la Nouvelle-Angleterre s’accroissant chaque jour, on lui demanda sur quoi étaient fondées ses pré:

tentions : « Pour nous, écrivait le Gouverneur, le droit de découverte et celui de possession sont nos titres tant sur le pays des Outaouais que sur celui des Iroquois :

nous en avons pris possession avant qu'aucun Hollandais y eut mis le pied ; et ce droit, établi par plusieurs titres, en plusieurs lieues de cantons, n’a été interrompu que par la guerre que nous avons été obligés de faire à cette nation à cause de ses révoltes et de ses insultes.»

£e 28 Avril 1697 (1), le Roi écrit à M.

de Frontenac :

«ÆEn attendant que Sa Majesté puisse vous donner des marques plus sensibles de la satisfaction qu’elle a de vos services, elle vous a accordé son ordre militaire de Saint-Louis et vous trouverez cijoint la permission qu’Elle vous donne d'en porter la croix.»

Le 11 Mars 1698 (2), le Roi fait assembler le Conseil pour qu’il assiste au Te Deum, chanté en actions de grâce, à cause de la paix.

Le 12 Mars 1698 (3), le ministre écrit à M. de Frontenac :

« En attendant que je puisse vous faire savoir les intentions de Sa Majesté sur l'Ordonnance que vous avez donnée pour empêcher l'exécution du jugement que M. de Champigny a rendu sur la prise faite par le Sieur Aubert, je dois vous dire que ce que vous avez fait, à cet égard, est insoutenable, et que je ne doute pas que Sa Majesté ne le casse. Je suis bien aise de vous en avertir à l’avance

(1) Correspondance Officielle des Gonverneurs du Canada. Arrhives de Paris, V, 422,

(2) Registres du Conseil Supérieur, 1, 139, (3) Zd., V, 468,

on à CHU NS

afin que vous prévoyiez, autant que vous le pourrez, le mauvais effet que cela pourra faire dans le pays; vous devez prendre garde de ne point commettre votre autorité comme vous avez fait en cette occasion, et vous devez éloigner de vous les gens qui vous engagent à le faire pour leur intérêt particulier.»

Le 28 Novembre 1698 (1), mourut le Comte de Frontenac, à l’âge de 78 ans. Il conservait, lors de son décès, toute la fermeté «et toute la vivacité d'esprit de ses

plus belles années. IL mourut comme il :

avait vécu, chéri de plusieurs, estimé de tous et avec la gloire d’avoir, sans pres qu'aucun secours de France, soutenu et augmenté même une colonie ouverte et attaquée de toutes parts, et qu'il avait trouvée sur le penchant de sa ruine.»

«Il paraissait, ajoute le Père Charlevoix, avoir un grand fond de religion et il en donna constamment jusqu’à sa mort des marques publiques. On ne l’accusa jamais d'être intéressé; mais on avait de la peine à concilier la piété, dont il faisait profession, avec la conduite qu’il tenait à l'égard des personnes, contre lesquelles il s'était laissé prévenir. L'âcreté de son humeur un peu atrabilaire et une jalousie basse, dont il ne se défit jamais, l'ont empèché de goûter tout le fruit de ses suc cès et ont un peu démenti son caractère, où il y avait de la fermeté, de la noblesse et de l'élévation. Après tout, la Nouvelle-France lui doit tout ce qu'elle était à sa mort et l'on s'aperçut bientôt du grand vide qu'il y laissait.» Ces sentiments sont partagés par la plupart des historiens (2).

(1) Le Père Charlevoix, [1, 257.

(2) Garneau, IL, 153, L'abbé Ferlund, II, 319,