‹ Le droit civil expliqué suivant l'ordre du code. De l'échange et du louage, ou commentaire des titres 7. et 8. du code civilChapitre 3 sur 184 · I. JuU.. I. 24, C. De Agricol · texte numérisé non relu

I. JuU.. I. 24, C. De Agricol

6] L. 2, C. In quib. centit col.

7) Vov.ee que /ai dit là-deutit tout 1 l'heure. 8] Gibbon, l. lit. p. 384.

9] On l'appelait lerrenn capital io, terrena fugatio.

itlatio,

[10] On l'appelait capitalioplebeja.

(11] Savigoy. (Voy. Tkémii, L IX, p. 74.)

censés, avaient reçu le nom d'adicriplitii, iributarii.cetuibus adscripti, àcausede leur inscription sur les tables du cens [uj. Dans l'origine, chaque homme était compté pour une tète, et deux Tcmines Tonnaient une tète imposable. Mais par la suite, la législation s'adoucit un peu ; il Tallut deux ou trois hommes et quatre Temmes pour Tormer une tête [«), Le propriétaire était responsable du payement de cet impôt ; il était tenu directement envers le lise, sauTson recours contre ses colons [io]. Comme la capilation alla toujours en croissant à mesure que les désastres publics et les dilapidations administratives appauvrissaient le trésor, toute la rigueur de cet impôt cruel retombait en définitive sur la classe la plus laborieuse et la plus utile pour l'agriculture. Ce Tut une des causes les plus réelles de la décadence de la population agricole, et de cet abandon désolantel inouï de la propriété que j'ai signalé plus bas [n]. Dans quelques provinces , le gouvernement Tut touché de la détresse des laboureurs; on le voit exempter de la capilation les colons de Thraee, dlllyrie et de l'Église de Thessalonique [is].

Mais , du moins , les colons peuvent-ils acquérir et aliéner?

Acquérir, oui! Ilssont capables de posséder^»]; ils jouissent personnellement de ce qu'ils acquièrent [ta]; leur pécule augmente leur aisance, et les aide à supporter le fardeau des impôts ; ils les transmettent à leurs enTanls. Mais ils ne peuvent aliéner sans le consentement du maître [si] , et sous ce rapport on peut dite qu'ils n'ont rien en propre et qu'ils acquièrent pour leur patron [n].

II y a cependaut une classe de colons privilégiés qui peuvent disposer librement de leurs biens : ce sont les individus libres devenus colons

[12] Gibbon. (Loc. cil.)

[13] L. I, C. De Capital, civil, cent.

[14] Tou» le» colon» et même le» e*elaye» nutiqtic* payaient la capilation. L. 3, au C. De Agricol. , avec le Comm.de f.uja». Vov. au»»i Tticmit, t. IX, p. 71.

[15] Valent., I. 10, C. De Agricol.

[16 L. 4. C. De Agncol., cl Cuja.sur celle loi.

No*«11e,144.

[18] t.. l.C. De col. Thrac.

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