Le droit civil expliqué suivant l'ordre du code. De l'échange et du louage, ou commentaire des titres 7. et 8. du code civil

Raymond Théodore Troplong

Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 96 %.

De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 37 h 15 (149 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

L'échange ne tiendra pas plus de place ici que dans le Code civil. S'il est, entre tous les contrats commutatirs , celui qui joue le plus grand rôle dans les siècles de décadence et de barbarie , il devient, aux époques de progrès social , l'un des moins fréquents dans les rapports civils internes, l'un des plus étrangers aux mouvements de la propriété.…

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Chapitres

• PARTIE DE JlRISPRlbEFICE. — H. TARL1ER . «ifcRAST1 h 15
• L. 2. (Arcadiu» et Honorius.) [8] Guizol. I. IV, p15 min
• I. JuU.. I. 24, C. De Agricol15 min
• L. l.C. De col lllyr15 min
• T&0P10S0.— «CHARGE. — LOUAGE15 min
• C. De A<jthx1 h 15
• Origine de l'échange; son antiquité15 min
• Suite30 min
• Manière d'exprimer le contentement15 min
• Il ne peut émaner que des personnes ca15 min
• Quid i'il y a preuve que la cho»e livrée était grevée30 min
• CHAPITRE PREMIER15 min
• El de celles do Proudhon15 min
• Conclusion et transition2 h 00
• Le bail peut aussi se comparer au droit de superficie30 min
• I. 3. C. Theod., Deadm.elperic.tulor1 h 15
• L. uH. C. De jure emphyt45 min
• Quelquefois cependant le bail à comptant15 min
• Origine et signification du15 min
• Location de chaise» et coneewioo* de banc* dan30 min
• Ile* eliOM-t qu'on peut vendre tant pouvoir le15 min
• On ne peut louer15 min
• Le louage des choses va nous occuper15 min
• Il y a des choses qu'on ne peut ni vendre ni louer30 min
• SECTION PREMIÈRE15 min
• Du ca» où la convention a reçu un commencement15 min
• Le bail peut même se contracter judiciairement15 min
• Mais revenons aux baux non judiciaires30 min
• IL30 min
• La tout-location ne rompt pat Ict engagements du15 min
• La défente de sous-louer n'empêche pas de faire15 min
• De* fin» Je oonrecevoir coutre la30 min
• L'action en réduction des banx d'une durée exces15 min
• Caractère de cette action15 min
• QuiJ de» mou!. n- immeuble*? Le locataire n'est15 min
• La convention peut autoriser de la part du bailleur1 h 00
• Cas où cependant on petit en exiger de lui15 min
• Que devra-t-on décidor cependant dans le cas suivant15 min
• Il n'y a pa* force majeure «i le locataire quitte la15 min
• Suite15 min
• Suite. Erreur des bartolistes15 min
• L'autre cause de cas fortuit est le fait du prince15 min
• SES. — ART. 4723. <N15 min
• L'application de cette doctrine est30 min
• Une troisième hypothèse se présente à nous15 min
• Vient maintenant notre quatrième hypothèse15 min
• Voici enfin notre cinquième et dernière hypothèse15 min
• Le couienlement du locataire au changement de15 min
• L'art. 1724, malgré la rubrique, t'applique à toute15 min
• De l'exception de garantie15 min
• Occupons-nous du premier point de vue30 min
• D'abord . l'art. 1726 exige15 min
• Lorsque la cause de l'éviction est posté15 min
• Suite. Il n'e»t pas nécessaire qu'un pacte exprè15 min
• Obligation de payer le prix. Quid qutnd le» terme15 min
• SI15 min
• De» quittance» »ou» seing privé15 min
• Clause» habituelle» de» baux «ur le» impôt» et k45 min
• AUT. 1728-1729. (N15 min
• Voilà pour les charges et impôts ordi15 min
• De l'état des lieux15 min
• Suite15 min
• Les art. 1730, 1731 , 1732, sont unis15 min
• C'est ordinairement à la fin du bail que15 min
• Difficulté résultant du concour» de l'action aqui15 min
• De même , pour l'hôte reçu momentanément par15 min
• Circonstances qui déchargent le locataire de ta15 min
• Quitt si le locataire est chargé des15 min
• Jusqu'ici tout est clair1 h 00
• La responsabilité da preneur s'étend aussi15 min
• Le congé e.Uil la résolution même du contrat, et15 min
• Mode d'expultion plu» expéditif autorisé par quel15 min
• A Melun [a] , en Lorraine [ta15 min
• La preuve du congé doit être écrite15 min
• Je conçois cependant qu'il arriver15 min
• Lorsque le domaine affermé appartient15 min
• ART. 1730-1737. (N« 43G-W15 min
• On aperçoit, du reste, qu'U impliquait15 min
• QneMe. .ont le* forme» du congé prohibitif de ré15 min
• Les créancier* du failli pcurent-il» la15 min
• Celte prolongation du bail en la pertonne de* héri15 min
• Dans l'ancien régime, cette15 min
• L'hypothèque générale ou spéciale consentie au15 min
• SU15 min
• Le véritable caractère du droit attribué au preneur15 min
• Transition au articles45 min
• Pourquoi le Code cxigc-l-ildu bailleur qu'il indem15 min
• A quelle époque cet indemotléa doivont elle* être15 min
• Voyons maintenant à quoi est tenu le15 min
• Cette doctrine, combattue par Poihicr, a15 min
• Le Code n'a fait, dan* l'art. 1755, que conserver15 min
• Dans quel ca* est-il di*pen»é de l'obligation de15 min
• Il y en a d'autres où la destination de la15 min
• Le propriétaire est-il en droit d'expulser le loca15 min
• Ne peut-il être admi» à prouver qu'elle» ont été15 min
• Quid de* fourneaux , réchaud* et pailtaue* de30 min
• Y a-t il, en fait de meubles, tacite «conduction15 min
• Venons à l'objet même de notre article15 min
• L'art. 1758 s'occupe des baux d'appartements garnis15 min
• VII. p15 min
• Cette obligation de donner congé subsiste lors même15 min
• D'autres coutumes avaient un système15 min
• Indemnité daea par le locataire au bailleur en cas15 min
• Mais le bailleur ne pourrait user impunément de15 min
• Traotilion15 min
• Par cela même que le bail 1 eolonage n'ett pas cci15 min
• Depuis le Code civil , cette opinion a prévalu parmi15 min
• Dan. quel état doit-il la remettre à «on bailleur15 min
• ART. 1763-1764. (N« G47-630.) Î15 min
• Km m , on applique au bail à colonage15 min
• Quelle est la prescription de l'action en résiliation15 min
• Dau» lou* le» cas le bailleur ne doit pa* user avec15 min
• ART15 min
• Quant aux clauses du bail qui ont pour15 min
• Sur le lieu du payement , dis-je15 min
• U..MS15 min
• Préjudice qui ré iulttr.il pour le bailleur de l'en15 min
• Notre article s'applique à tout preneur de bien15 min
• Cas examiné* par Pothicr. Gelée, coulure. Quand15 min
• Si le cumul des bénéfices de toutes les année* pré15 min
• Différence qu'il y a entre les année* qui15 min
• I.apeyrière, *• Fermier30 min
• Maintenant une autre difficulté se présente15 min
• D y a une autre question qui partage les auteurs15 min
• Revenons au texte de l'art15 min
• Il en serait de même, a plus forte raison, si la15 min
• Suite15 min
• Ceci nous conduit à une autre observation15 min
• Renvoi pour une difficulté15 min
• fie la tacite reconduction en matière de ferme de15 min
• Du temps nécessaire pour induire la tacite réron15 min
• L. 13, S 11. D. Loc.cond15 min
• Eiemple emprunté i une ferme soumise à un asio15 min
• Obligation du fermier tortant par rapport aux *e15 min
• CHAPITRE EIL15 min
• De plu», et au fond, l'ancienne juri15 min
• Transition aux article* qui tuivent15 min
• Mais revenons15 min
• L. 13, 2 3: Si tptis iTVum docemlum conduxeril15 min
• ETC. — ART. 1779. (N30 min
• Le prix15 min
• Un ouvrage à faire30 min
• III] S15 min
• SECTION PREMIÈRE15 min
• Première question. Le serviteur qui15 min
• Manquements de la part du maître15 min
• De la prescription du salaire de* domealiques et30 min
• Mais ici se présentent deux graves questions15 min
• ETC. — ART. 1780-1781. (N15 min
• Une troisième cause se puise dans le15 min
• A plus forte raison le domestique de vra15 min
• ETC.— ART.I780-I78I. (N15 min
• Utilité de l'industrie do» transports. Son influence15 min
• De» obligation» du voituricr pour u -tt»n oc ta15 min
• De la durée de l'action pour perte et avarie» entre15 min
• j Arl. 4, même loi15 min
• Mais venons à un point plus important15 min
• Premier cas15 min
• Deuxième cas15 min
• Troisième cas15 min
• Exception pour le* tacs de nuit15 min
• Renvoi pour d'autres fins do nen-recevoir contre la15 min
• L'obligation de tenir di15 min
• Reste à examiuer une dernière difficulté15 min
• AUT. 1785. (N15 min
• Cat où il n'y a pat vente, quoique l'ouvrier four15 min
• Le marché à prix fait se présente sous deux aspects15 min
• L. 99, S 11. D. toe.eond15 min
• Quand elle ett censée avoir en lieu15 min
• Sur ces différents points, qu'a fait le Code civil15 min
• Suite45 min
• ETC. — ART. 1795. (N« 1028-1031.) 3G30 min
• DU BAH. A CHEPTEL45 min
• Réfutation de l'opinion qui voudrait imputer au15 min
• L. 72, D. Pro socio30 min
• A UT. 4840. (!H15 min
• CHAR IV15 min
• DU BAIL A CHEPTEL3 h 00
• CHAPITRE PREMIER15 min
• CHAPITRE II15 min
• CONTENUES DANS CET OUVRAGE15 min
• I.e bail i vie peut s'étendre à trois générations30 min
• Le» fruit» récolté» périssent pour le fermier15 min
• Si la mort du colon partiaire le réwul30 min

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