Dans qnelîo mesure 1«t atsocié* ko ni ils tenu» de

l'engagement contracta envers les lier* par leur

Dans les société* civiles , il n'y a pas do solidarité, et la dette se divue par portion» égales.

liais quiti si la société n'est tenue qu'à came de

l'action Je in rem verso. 3 Étendue de l'obligalion dans ce cas.

Résumé sur les sociétés civiles.

De l'étendue des obligation» envers les tiers dans

les sociétés commerciale*.

Quel était le droit romain à cet égard? Il appliquait la solidarité aux sociétés de banquier* et argentiers, et même, suivant l'opinion la plus probable, aui société» pour la ferme des revenu» publics.

La solidarité avait également lieu dans les société* de négoce qui se faisaient représenter par un

institeur.

El dans celles qui m formaient pour l'exploitalion d'un navire par le ministère d'un patron.

Raison donnée par les jurisconsultes pour justifier dans ces cas divers la solidarité.

En quoi les nurur» modernes ont modifié oe droit. Mai* elle* en ont retenu la solidarité pour les sociétés collectives agissant sou* un nom social par un institeur. Antiquité de cet usage. Sa généralité.

Mais il n'y « pas do réflexion solidaire dans la société en participation , qui no concerne pas les tiers | et leur demeure ioconnuc , saus quoi elle serait collective.

Le» membres d'une société tenu» non plus solidairement Il en est de mémo des membre* ll'i commandite a\ï\ ne se sont pas immiscés.

Mai», en tant qu'ils sont tenu* jusqu'à concurrence de* fonds qu'ils ont mis dans la société , aura-t-on contre eux l'action directe ou l'action oblique? Toua les tuteurs antérieurs au C. de comm.

repoussent l'action directe.

Cependant leur rèijle n'est pas sans exception. Témoin la société pour les assurances créée par Colberl, qui était nue société en commandite. Examen de la question nu point de vue du Code de comm., et diversité d'opinions parmi les auteurs. Depuis que la commandite est tenue de se révéler par une raison sociale, il est difficile d'argumenter de* doctrine* qui ont été émises sur la commandite à laquelle une raison sociale était interdite. Suite. Argument de l'art. 18G4 du C. c.

Réponse aux objections qui . ne tenant paa compte du changement introduit par l'existence d'une raison sociale , veulent écarter l'action directe.

Suite. Le gérant d'une commandite est nn mandataire.

Suite.

historique* présentée* au n* 38t et suit, sur les

progrès de la commandite.

Suite.

Dans la société en commandite, il y a deux éléments inégaux : les gérants et les commanditaires ; mais, dans leur sphère respective , ils sont tous tenu* directement.

Il est vrai qu'on n'a pas d'intérêt de s'adresser aux commanditaires quand la société est debout; on ne le doit pas. Mais il en est autrement quand la société e*t dissoute.

Sinon, il y aurait lieu à des fraudes sans nombre. Réponse à l'objection tirée de ce que le capital de la commauditc peut être divisé en actions au porteur , et que , dans tous les cas , le commanditaire doit rester inconnu.

Examen des textes.

Réflexion finale et conclusion.

Du reste , on ne peut exiger du commanditaire le rapport des bénéfices.

5* hypothèse.

De l'engagement contracté par tons les i

ciés ensemble.

Dans les sociétés civiles , chacun n'eat

que pour sa part.

Le* Romains appliquaient ces règles aux sociétés de commerce comme aux sociétés civiles.

Rixarrerie de oe point de droit quand on se rappelle que cbei les Romains . lea tiers qui avaient contracté avec l'insliteur avaient une action solidaire contre tous les préposants. Aussi les peuples modernes y ont-ils dérogé, et l'ou a voulu que la solidarité existât dans les sociétés de commerce, soit que rengagement fût contracté par l'inslileur . soit qu'il fût contracté par toua les associé* réunit.

A ce propos , exameb du système de Frémery aur l'origine de la solidarité dans les engagement*

des textes invoqués.

Suite.

Efforts de Bariole pour maintenir les distinctions de* loi* romaines.

Mais ils sont inutiles. La solidarité est devenue de droit commun.

Conclusion.

La solidarité a lien alors même que ce aisoeié» en participation qui donnent leur i turo. Ils font acte collectif.

Après avoir mi* les créanciers en regard de la société, il faut les mettre en concours avec les

Le gérant d'une société en commandite agit pour la société et la représente. Réponse aux objections prisesde l'ancienne commandite. Ulilité des notions

Examen de la position par rapport au» sociétés dt commerce. Les créanciers do la société sont préférables, sur les effets de la société, aux créancier*

Et cela est vrai quand mène Ce seraient des atsocié* eux-mêmes qui seraient créancier» de la

société.

La préférence des créanciers de la société eat telle qu'elle va jusqu'à exclure

cicrcs Je leurs maris associés pour leur dot. Une fcmmo n'a pat hypothèque légale sur le* bien» «|iparlcnant à la société dont ton mari fait partie. Arrêt notable là-de*sus.

861. Mai» »i un a»»ocié mettait dan» la société un immeuble déjà grevé d'une hjpnthèque, cette hypothèque primerait le» créancier* de la société.

862. Renvoi au no 79, sur le* compensation» entre une dette de la société ci une créance sur un associé.

863 . Sur le» biens personnels de l'associé, les créanciers de la société et le* créanciers personnels ont des droits égaux.

86 i. La préférence des créanciers de la société *'applique t-elle aux tociélét en participation ?