Entendons-nous

Sans aucun doute, s'il y a erreur, inexactitude , exagération dans une prétention qui se traduit en chiffres dans un compte, on n'appliquera pas à cette erreur, à celte inexactitude ,

, Rip*rl„ v» Transaction,

[1] Vo*l, n» 23.- S 5, no 1t.

M Fenct, t. 15, p. 112

à cette exagération l'art. 2058. Car il ne s'agit pas là d'erreur de calcul , mais d'erreur sur le fond du droit.

Mais si Bigot pense que l'on doit respecter une erreur de calcul qui s'est glissée dans un compte litigieux , je dis qu'il faut rejeter cette opinion, elle a été condamnée expressément par le conseil d'État. L'art. 2058, dans sa rédaction primitive, se terminait par ce paragraphe [3] :

u Mais la transaction sur un compte litigieux » ne peut être attaquée pour cause d'erreur ou » d'inexactitude, dans les articles de compte. »

Tronchet lit remarquer que ce paragraphe blessait le principe généralement reçu, qu'on est admis dans tous les cas à revenir contre des erreurs de calcul.

Il fut décide en conséquence , à la suite de cette observation , que ce paragraphe serait retranché, et, eu effet , il n'a plus été reproduit [4]. En quelque lieu, en quelque acte que se trouve une erreur de calcul , erreur matérielle, erreur toujours involontaire, il faut qu'elle disparaisse. Elle est perpétuellement sujette à réparation.

3] Fenct, 1. 14, p. 93.