Le droit civil expliqué suivant l'ordre du Code (volume 2)

Raymond Théodore Troplong

Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 94 %.

De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 32 h 15 (129 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

J'ai peu de chose à dire ici que je n'aie déjà dit dans le corps de cel ouvrage. Celte introduction sera donc très-courte. Une préface n'est ni une redite, ni un hors-d'œuvre.…

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Chapitres

• PARTIE DE iOniSFROOERCB. -a. TARDER, «ER4RT15 min
• Critique de la définition donnée pnr l'art15 min
• Il ne faut pas confondre ses services avec les scr15 min
• La gestion (Tune affaire avec un mandai nul est une15 min
• hnU jurii do l'associé gérant? Peut-on voir en lai30 min
• Voici du reste quelques espèces15 min
• Passons à uu autre terme de notre définition du mandat1 h 00
• Je parlais tout à l'heure du courtier15 min
• Tels sont les divers mandats qui mettent15 min
• Sous le Code civil , la controverse de15 min
• Le mandat peut être donné h un seul ou à plusieurs15 min
• Aussi le droit civil ne l'a-l-il pas surchargé de for15 min
• Si l'ordre donné par lettres ne contient pas de15 min
• Et d'attirés auteur* ont adopté celle opiuion , tout15 min
• Réponse a une objection tirée du texte de Parti15 min
• Suite, et application des régies ci-dessus ou com15 min
• Je viens dp parler du mandat contracte30 min
• Mais ajoutons une réflexion plus importante15 min
• CHAI». K1 h 00
• lien serait de même du commissionnaire15 min
• Pour quelle raison, alors même qu'il n'est pas gra15 min
• Et il faut rejeter avec eux l'idée que le mandat ne15 min
• Coup d'œil jeté sur le degré immédiatement supé15 min
• Par celte argumentation Sanmaise a prétendu ré15 min
• Bien que, de droit, le mandai soil salarié dans le15 min
• En quoi consiste le salaire15 min
• Mais ici se présente une difficulté15 min
• x deux axiomes sont fondamentaux15 min
• Le prix est essentiel dans le louage15 min
• Et comme elles sont fondées sur une45 min
• Saumaise insiste et nous dit : Voyez l'in15 min
• Maintenant, comment Saumaise a-t-il30 min
• Parlons d'abord de la préposition15 min
• Mais il y a plus15 min
• Le courtier est-il un ou un mandataire15 min
• Des locations qui excèdent 3, 6, 9 anuév». Suite15 min
• Suite15 min
• Mais a quelle condition les conséquents, antécédents15 min
• Les infractions au mandat ne donnent action qu'au15 min
• Par exemple15 min
• Il peut vendre les récoltes, les croit15 min
• Il y a cependant a celle règle quelques exceptions15 min
• Mais faisons attention il une chose15 min
• Par exemple15 min
• Non-, terminerons par une observation15 min
• Cette régie s'applique au droit nmimcrrial15 min
• CHAPITRE II15 min
• Le mandataire qui ne veut pas accepter le mandat15 min
• i. Suite15 min
• Objections contre une opiniou de Delaraarre et15 min
• Le mandataire n'c»t pas leMl de se15 min
• KI15 min
• Il est libre à chacun de ne pas accepter15 min
• Pour le moment nous ne ferons qu'une seule observation30 min
• Examinons maintenant notre troi15 min
• C'est au mandataire à prouver la force I majeure15 min
• Droit français. Peines contre le mandataire qui15 min
• Mais il ne répond pas de In f inir Irès-légèrc. Ar15 min
• Le mandataire ne doit pas suivre la foi de per15 min
• Lorsque le mandataire est en faule, la force ma15 min
• SOI15 min
• Ce sera donc une faute si le mandataire15 min
• Des soutènement!! du compte15 min
• Suile de ce premier cas15 min
• Explication de la différence que les lois romaines15 min
• Après le débet du mandataire vient le chapitre de15 min
• TRON.ORG. - M> «AURAI15 min
• Elle devieni plus étroite quand le mandat interdit15 min
• Des tiers qui ont traité avec le substitué15 min
• Mais il ne faut pas outrer les conséquen15 min
• Mais quelle serait la mesure de la responsabilité15 min
• C'est ce qu'a jugé la rote de Gênes15 min
• Maintenant , reste une question à examiner15 min
• Autre exemple15 min
• Opinion contraire du jurisconsulte Sarvola15 min
• En matière commerciale, l'art. 1995 n'est pas suivi15 min
• L. 1, S 45, Dig.. dtpotitt15 min
• Dans quel Il doit15 min
• Des intérêts du reliquat de compte15 min
• On voit, du reste, que l'obligation de15 min
• Mais le mandataire n'est nudut minitler qu'autant15 min
• El il n'en existe pas lorsque le tiers a compensé15 min
• Examen de cette question. Explication des autori15 min
• Autorité discrétionnaire des tribunaux pour appré15 min
• Suite15 min
• Rientôt on commeuça à y loucher par un point45 min
• Mais supposons que. le contrat porte15 min
• Que faut-il donc pour que, dans les ma15 min
• Voilà ce qui concerne la première époque15 min
• A HT30 min
• DES OBLIGATIONS DU MANDANT15 min
• Est-il vrai cependant que toutes les gestions d'af15 min
• Ces exemples ne sont pas les seuls15 min
• Venons maintenant à la ratification15 min
• L. et Tiliue idem, Dis., de verb. obfiç15 min
• Le mandataire ne répond pas du succès. Il a droit15 min
• Nais s'il a été convenu que la dépense n'excéderait15 min
• hypothèse, qui a lieu quand le mandai est révo15 min
• Mais, dans l'application de cette peine15 min
• D'abord, une observation se présente15 min
• Ces principes sont-ils également applicables dans15 min
• On voit que ceci ramène la difficulté à15 min
• Autre exemple15 min
• Ou par la caution qui paye a l'acquit du principal15 min
• Renvoi pour plusieurs poiuU au commentaire du15 min
• L. 7, 14, Cod., mandaté15 min
• Tels sont les avantage» dont jouit le mandataire civil15 min
• Répense I une objection tirée de la loi 168, Dig15 min
• De l'expiration du temps15 min
• Et d'abord, parlons de la révocation1 h 00
• Suite15 min
• Les tiers qui ont traité arec le mandataire qui s'est15 min
• Mais si cette ignorance n'existait pas15 min
• il est pris du droit romain15 min
• Suite. Faut-il nécessairement que le mandant no15 min
• De quelques circonstance» de fait qui sont de na15 min
• Mais supposez maintenant que , faisant15 min
• Nous terminerons par une réflexion générale15 min
• Le mandataire qui renouee doit-il alors des dom15 min
• Quitt quand II ne le peut pas15 min
• Tous ces cas sont ce que la loi 25, Dig15 min
• SI15 min
• Voyons15 min
• En un mot , comme le dit Ansaldus15 min
• D'autres exemples ont passé sous nos15 min
• Du la preuve de celle ignorance15 min
• PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE15 min
• LIVRE. Un commissionnaire qui refuserait la production30 min
• Le Code civil ne lui a pas donné, dans son classe15 min
• Il arriva autre chose15 min
• I. 116, Dig., de verb. ohlig., I. 66, S 1, Dig., Trebetlian30 min
• Il suit de laque b- lidéjusseur a les mêmes exceptions15 min
• Suite15 min
• L. 18, Cod., dejur. delib15 min
• Reste maintenant une autre difficulté30 min
• Autre exemple15 min
• Pierre doit 1,000 qui viennent demain15 min
• Mais le pacte ne pourrait-il pas valoir15 min
• Mais il y a d'autres peines qui n'ont15 min
• Autre exemple15 min
• Toutefois on verra si un tel pacte, nul15 min
• On peut cautionner une caution. Un tel fidéjusseur15 min
• Quoique en général le cautionnement ne se pré15 min
• Transition à l'article luivaut15 min
• L. 30, Dig., de verb. obUg15 min
• Proudhon veut encore que la caution15 min
• Le cautionnement indéfini soumet-il de plein droit15 min
• Il reste à faire une autre remarque15 min
• Mais ses héritiers ne succèdent pas à la contrainte15 min
• De la capacité de la femme pour15 min
• Faiblesse de ces raisons. SI15 min
• Du cas où la caution quitte ou change son domi30 min
• Le fldéjusseur doit posséder des propriétés fou15 min
• Suite15 min
• Soite. Il ne s'étend pas nu cas où le15 min
• Le changement de domicile du fidéjusseur n'est pas15 min
• L. 3. S 3, Dig., utmpottett. Ugat15 min
• DE L'EFFET DU CAUTIONNEMENT15 min
• Néanmoins la discussion du débiteur n'est pas un15 min
• But de U discussion15 min
• Suita15 min
• Venons au Code civil15 min
• DU CA1TI0NNI15 min
• Voilà donc les p irties en présence15 min
• Eufin le fidéjusseur ne peut opposer15 min
• Lorsque le cautionnement ne couvre15 min
• Suite15 min
• Il faut.qu'ils soient dans la possession du débi15 min
• C'est au tribunal a fixer le montant des avances si15 min
• Nous nous relâcherions cependant de15 min
• Circonstances qni doivent se vérifier afin que la15 min
• Suite. Liaison et harmonie des art. 2025 et15 min
• L'exception de division est un bénéfice15 min
• L. 3, Ced., de fidej15 min
• Le bénéfice de division ne se rattache15 min
• Mais voici un autre cas15 min
• MM15 min
• Suite. Raison de l'art15 min
• Explication el continuation de ceci15 min
• Suite15 min
• De là suit la solution d'une difficulté que voici15 min
• Mais si les débiteurs n'étaient pas solidaires, le15 min
• Premier cas où le fidéjusseur a manqué de pru15 min
• Il en serait autrement ai le fldej15 min
• Il en serait autrement si le fidéjusseur15 min
• En principe, le débiteur ne peul foreer le fidéjus15 min
• Mais le lidéjusseur d'une rente constituée peut , an15 min
• Le second cas dont s'occupe notre arti15 min
• Mais il n'en est pas de même alors que15 min
• Transition. Des effets «lu cautionnement entre pin15 min
• En quel sens a-t-il été dit au n" 3»3 que la subro30 min
• Il reste à faire une observation15 min
• DE L'EXTINCTION OU CAUTIONNEMENT15 min
• De l'extinction créancier30 min
• Le bénéfice d'inventaire empêche la i15 min
• Voilà tout ce que nous voulons dire ici15 min
• Eu droit, elle ne doit pas lui nuire15 min
• Un exemple va rendre cette règle palpable15 min
• Quid juri$ encore à l'égard du donneur d'aval15 min
• De là cotte conséquence remarquable15 min
• Loc. Cit15 min
• Voilà pour ce qui concerne l'appel15 min
• Nous ajoutons ici que lorsque la résolu15 min
• Suite. La cession d'action» manquant, le lidéjus15 min
• Celle obligation du créancier n'a pas d'aulre15 min
• L'art. 1331, a lui seul, ne saurait être un argument15 min
• Quand la subrogation aux droits du créancier n'est30 min
• Eh bien! celte gène n'est pas la seule15 min
• Une première question se présente15 min
• Mais Cuja» lui-même, qui alors n'avait15 min
• IM] N15 min
• Voyons ensuite les raisons du vendeur15 min
• Ue l'extinction du15 min
• Mais il y a des distinctions a faire15 min
• Du cas où le débiteur est convenu de payer autre15 min
• Caractères de la dation en payement15 min
• CHAPITRE IV15 min
• De la réception des caution» judiciaires15 min
• Les art. 519 et suivants du Code de pr15 min
• Pour quel motif cependant la caution15 min
• Dans le doute, le caractère déclaratif l'emporte15 min
• De la transaction par le moyen d'un blanc seiug15 min
• ART. *Q15 min
• Mais lorsque l'une des parties laisse à15 min
• La transaction est un contrat du droit des gens15 min
• Ce sacrifice dont nous venons de parler15 min
• La transaction diffère du compromis15 min
• De la transaction sur chose soumise à l'emphy15 min
• Il en est une autre15 min
• Les transactions sur la filiation se règlent30 min
• Mais l'art. 1804 du Code de proe. civ15 min
• HI N15 min
• I. 4, p. 306.— Futariut toc. cit.). - Ca*aregis,di*c15 min
• S'il réussit, il pourra obtenir la qu'il a payé15 min
• Maintenant, quel sera le résultat de sa tentative15 min
• Retour sur le pouvoir discrétionnaire des juges en15 min
• C'est ce qui se voit par l'espèce suivante15 min
• Vainement dira-t-on, dans le cas dere15 min
• La transaction faite par le débiteur principal pro15 min
• no 420. - Zacliaria15 min
• Un arrêt de la cour de cassation du15 min
• Arrêts qui la confirment15 min
• Suite. La transaction vaut dans tous les cas comme15 min
• Dans le 2* cas de l'art. 2057 la transaction a moins15 min
• Explication d'une proposition ambiguë de Bigot15 min
• Entendons-nous15 min
• DANS LE CAUTIONNEMENT ET LES TRANSACTIONS15 min
• PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE15 min
• Réciproquement , o«U« espèce de coafusioa ne15 min
• Du fidéjusieur d'un receveur de* finance», etc15 min
• IN15 min

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