‹ Le droit civil expliqué suivant l'ordre du Code (volume 2)Chapitre 245 sur 251 · Explication d'une proposition ambiguë de Bigot · texte numérisé non relu

Explication d'une proposition ambiguë de Bigot

41 Bigot. Espoti dtt molifi (Fenel, 1. 15, p. 113). 5] Fenet, 1. 15, p. 96.

[6] Id., p. 96.

7] Bcr.ior en fit

I observation (Fenet, toc. cit.).

DES TRANSACTIONS

COMMENTAIRE

166. L'erreur de calcul est toujours contre la volonté des contractants; elle ne tire pas à conséquence [1]. II faut la réparer.

167. Mais on ne confondra pas avec une erreur de calcul la prétention élevée par l'une des parties au moyen d'un chiffre qu'elle formule, et que l'autre partie déclare exagéré. En pareil cas, il peut y avoir assertion fausse; mais ce n'est pas une faute de calcul , utie faute contre l'arithmétique.

C'est en ce sens que l'on doit entendre les paroles de Bigot [2] : « Mais on ne pourrait pas » également regarder comme certaine cette voit lonté, s'il s'agissait d'erreurs de calcul faites » par les parties dans l'exposition des prétentions » sur lesquelles on a transigé. Ainsi la transac- » tion sur un compte litigieux ne pourrait être » attaquée pour cause de découverte d'erreur ou » d'inexactitude dans les articles du compte. »

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